Du prêts
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 15 (61 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Si le titre du prôt ne comprenait que le commodat et le prêt simple, il mériterait peut-être le nom de petit contrat cpi'on lui donne quelquefois. Mais le prêt à intérêt, qui est l'une de ses branches, l'élève tout de suite à un haut degré d'importance. Ce dernier contrat a toujours été un grave sujet d'études. L'histoire romaine en est remplie; la philosophie ancienne lui a donné son attention ; la théologie l'a scr…
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Chapitres
- PRÉFACE ^'K15 min
- IV PRÉFACE15 min
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- XLIV PREFACE15 min
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- PRÉFACE. LI15 min
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- PRÉFACE. • LIX15 min
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- LXVI PRÉFACE15 min
- LXVIII PREFACE15 min
- LXX PREFACE15 min
- PRÉFACE. LXXI15 min
- LXXIV PRÉFACE15 min
- PREFACE. ^ L\XV15 min
- L. 7, § to, D., De administ. tutor15 min
- PRI^FACE. LXXXI15 min
- PREFACE. LXXXV15 min
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- XCVI PREFACE15 min
- XCVIII PREFACE15 min
- C PRÉFACE15 min
- CIV PRÉFACE15 min
- CVI PRÉFACE15 min
- PRÉFACE. C\II15 min
- PRÉFACE. CXI15 min
- CXIV PRÉFACE15 min
- ON15 min
- PRI^FACE. CXVII15 min
- PRÉFACE. CXIX15 min
- CXX PRÉFACE15 min
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- CXXX PRÉFACE15 min
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- PRÉFACE. CXXXIII15 min
- CXXXVI PRÉFACE15 min
- CXL PRÉFACE15 min
- CXLIV PREFACE15 min
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- CL PRÉFACE15 min
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- CLXII PRÉFACE15 min
- CLXIV PRÉFACE15 min
- CLXX PRÉFACE15 min
- PRÉFACE. CLXXI15 min
- LXXIV PRÉFACE15 min
- LIVRE III, TITRE X15 min
- Suite15 min
- AUT15 min
- Il y a deux espèces de prêt : le prêt à usage15 min
- AD EDICT15 min
- A UT15 min
- DE LA ^ATURE DU PKÊT A USAGE15 min
- De la chose pràlée. — Renvoi à l'art15 min
- Et avec le dépôt et le gage. Renvoi15 min
- Il sera plus utile d'insister quelques instants15 min
- Suite15 min
- Puisque le prêt d'une chose volée oblige le15 min
- Dans le doute, les engagements résultant des conventions15 min
- Mais il ne fmit pas par la mort du préteur. Dissentiment15 min
- De celui qui est pourvu d'un conseil judiciaire15 min
- Application aux héritiers de l'emprunteur15 min
- Du cas où la convention a diminué la responsabilité15 min
- Des dommages et intérêts dus par l'emprunteur pour dé15 min
- Venons à la preuve du prêt à usage. Ce €on30 min
- CII\I\ T. ART15 min
- Maintenant revenons à la règle générale de l'art15 min
- Si l'emprunteur n'est pas passible des peines15 min
- L'emprunteur ne doit pas employer la chose à un autre15 min
- Siite15 min
- Le messager n'est pas responsable de la force majeure15 min
- Dr piîÊT15 min
- L. 15 D., De acq. hared15 min
- De là deux obligations spécifiées par l'art15 min
- Suite15 min
- Examen de la loi romaine. Son obscurité prétendue. Sens15 min
- Voyons d'abord la loi romaine; c'est Ulpien qui parle15 min
- L. 21 C^ De Jure dot15 min
- Autre exemple15 min
- Suite cl dissentiment avec M. Delvincourt15 min
- Si cependant le commodataire avait fait des15 min
- Des grosses et menues dépenses15 min
- DES ENGAGEMENTS DE CELUI QUI PRÊTE A USAGE15 min
- Suite15 min
- Suite15 min
- Il peut user du droit de rétention15 min
- DE LA NATURE DU PRÊT DE CO>SOMMATIO15 min
- Le prêt de consommation transfère la propriété15 min
- Liaison avec les articles suivants15 min
- Après la tradition, vient la translation de la15 min
- De ce que le prêt de consommation transfère30 min
- Au surplus, le droit d'emprunter appartient15 min
- Limitation apportée à cette règle15 min
- DUIT15 min
- Ceci posé, prenons un exemple15 min
- L. 42 D.^Dc fidejuss15 min
- Suite15 min
- V. aussi L0.1 Traité, n15 min
- Renvoi pour les règles qui en tempèrent l'usage15 min
- Suite et conclusion15 min
- De la stipulation de rendre quand T emprunteur voudra15 min
- II, C15 min
- SECTION III15 min
- Action donnée au prêteur, ou condictio15 min
- Suite15 min
- L'emprunteur peut devancer le terme fixé quand ce terme15 min
- Conseil donné aux parties de s'expliquer sur le lieu du15 min
- L. 9 C, De solut15 min
- Voyons ce qui a trait au prêt d'argent15 min
- Deux cas proposés15 min
- Raison: probables15 min
- Mais sur quelle base se fera cette estimation15 min
- L. 59 D , De verb. oblig15 min
- L. 4 D., De cond. tritic15 min
- Cette interprétation était la plus générale15 min
- Suite15 min
- CHAPITRE III15 min
- Cependant on l'appelait tiuel(iuefois vuitnum15 min
- La loi de Moïse le défendait expressément entre Hébreux15 min
- Justinien s'occupe du taux de l'intérêt et l'abaiss15 min
- Point de vue économique de la question15 min
- Suites :338. Suite15 min
- Conclusion15 min
- L. 14 et S C, De usuris15 min
- L. 24 D., De prœscript. verbis15 min
- L. I et suiv. D., Dcvsiif. car. rer. quœ15 min
- L. 26 C. Inst., De usuris15 min
- Voici leur raisonnement15 min
- J'accorde que l'usure est un vice; l'usurier15 min
- Maintenant, que signifie cette raison de Do30 min
- État des choses avant la loi du 3 septembre15 min
- Texte de la loi du 3 septembre15 min
- Des trois contrats. Renvoi15 min
- Suite15 min
- La perception du change est donc en dehors de la loi de15 min
- La vente à réméré cache souvent l'usure15 min
- Usure palliée sous le manteau de Vcchange15 min
- Suite15 min
- En 17G9, Turgot entreprit la double tâche15 min
- La Convention trouva la France dans une30 min
- Le contrat de change et les opérations de30 min
- IS30 min
- V. l'arrêt de Cass. du 2 décembre15 min
- De la rente coDstituée. Son origine15 min
- Suite des objections15 min
- De quelques clauses qui peuvent être proposées comme15 min
- Mais on ne peut l'interdire pour plus longtemps15 min
- Le rachat doit se faire pour le total15 min
- Suite45 min
- Dans l'ancien droit français, cette faculté de45 min
- V. la décrétale Exivi de Clément V, au tit. De verbor15 min
- V. suprà notre com. de l'art15 min
- Application de la commise prononcée parles art. 1912 et15 min
- Suite. Renvoi15 min
- Et aux rentes foncières15 min
- Sur quoi ce droit spécial est-il fondé30 min
- CONTENUES DANS CE VOLUME15 min
- V. Usure, Prêt à intérêt15 min
- Û58 TABLE ANALYTIQUE15 min
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