‹ Du prêtsChapitre 80 sur 183 · Il sera plus utile d'insister quelques instants · texte numérisé non relu

Il sera plus utile d'insister quelques instants

(1) IV, observ. 7. Jungs Doneau , XIV, c. 11, n" 6, etc. 34.

(2) Paul, I. 14 D., Deprecario.

(3) L. 2, § 2, et 1. 19, § 2 , D., Deprecario. Cujas, loc. cîf, Doneau, XIV, c. 11, n" 6, et c. 34, et Pothier, n^ 88.

(4) Jungemoncova.. du Dépôt, n» 27, infrà.

sur les rapports du commodat avec certaines con- Tentions dans lesquelles Tune des parties livre une chose cl l'autre pour l'examiner, l'essayer, ou pour en faire l'estimation. Ces conventions renferment des éléments qui les rapprochent singulièrement du commodat (1). Elles ne sont cependant pas le commodat proprement dit. « SI ([ulspretù cxplorandi caiisà » rem tradat, dit Papinien, neque deposiliim, neque cornmodaium erit (2). Ce n'est pas un prêt, en effet; car la chose n'a pas été livrée au preneur pour qu'il s'en serve selon ses besoins, mais pour qu'il l'examine, l'essaie ou l'estime (3). Le contrat a donc une autre fin que le prêt (Ix) : on ne doit pas le confondre avec lui.

Article 1878.

Tout ce qui est clans le commerce et qui ne se consomme pas par l'usage peut être l'objet de cette convention.

SOMMAIRE

Page 1