Puisque le prêt d'une chose volée oblige le

(1) Marcellus, 1. 16 D., ComtnodaL

(2) Ciijas sur le texte précité de Paul (lib. 29 Pauli ad edict.)^ d'après la loi l, § 39, Si prœdo, D., Depositi.

(3) Infrà^ n" lOG.

Arg. de l'art. 1938.

Voyez aussi Favre, dans ses iîa?î07?o/m, sur les lois 15 et

1 6 précitées.

Pothier, n»» is et 46.

MM. Duranton, t. 17, no 514; Duverg.j no> 33 et 34.

commodataire , à plus forte raison y a-t-il un lien de droit lorsque la chose prêtée était simplement indisponible et incessible entre les mains du prêteur. Ainsi, bien qu'un droit d'habitation ne puisse être ni cédé ni loué (1), on peut cependant prêter à un ami la chambre à laquelle on a droit. « Yivia- » nus ampli ùs etiam habiiationem commodari possit, » ait (2). » Peu importe que la personne chargée de cette servitude d'habitation se plaigne d'une aggravation. C'est une alTaire entre elle et le prêteur, et les circonstances pourront en décider. Mais entre le prêteur et le commodataire il y a prêt valable ; et ce dernier est tenu à toutes les suites du contrat.

ZlO. C'est pourquoi, quelle que soit l'opinion que l'on se forme sur la question de savoir si la prohibition de sous-louer ou de céder son bail comprend la défense de prêter l'appartement (3), on doit cependant reconnaître qu'entre le prêteur et le commodataire la convention produit un lien de droit.

41. Un brocard de droit dit: « Commodaliim rei » snœ esse non potcst (4). » En effet, on n'emprunte que ce qu'on n'a pas, et l'on ne prête à quelqu'un que ce dont il manque. 11 serait ridicule de prêter à une personne sa propre chose (5) , et ce serait le .cas de dire avec Cicéron : « Triptolême ne va pas » demander à emprunter les premières semences

(1) Art. 634 Ce.

(2)Ulp.,l. 1,§ l,D.,Com.

Hilliger sur Doneau, XIV, c. 2, note (3).

(3) Mon Com. du Louaye^ t. 1, 11° 136.

(4) Pothier, uo 19.

(ô) Julianus, I. 15 D., Deposili vel contra; voyez Gregor., Syntag.Juris, lib. 23, c. 1, n" 2.

r.ii\i\ I. ART. 1879. 41

» qu'il dislribuc aux laboureurs. — Prométhée, qui » donne le feu aux mortels, ne va pas de porte en » porte, un vase de terre à la main, demander quel- » ques charbons (1) !!! »

1x2. En un sens cependant il est possible de concevoir l'emprunt de sa propre chose. Par exemple, si Pierre a l'usufruit d'une maison de campagne dont la nue-propriété m'appartient et qu'il me la prête pour aller y remettre ma santé, ce prêt n'a rien qui blesse la raison et les règles du droit. Car il me procure un avantage dont j'aurais et é privé parla servitude d'usufruit qui grève ma propriété (2).

Article 1879.

Les engagements qui se forment par le commodat passent aux héritiers de celui qui prête et aux héritiers de celui qui emprunte.

Mais si l'on n'a prêté qu'en considération de l'emprunteur, et à lui personnellement, alors ses héritiers ne peuvent continuer à jouir de la chose prêtée.

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