SV

Vectifalta.

Deux sortes d'impôts : directs et indirects; — Foncier et personnel. — Gomment et sar quelles terres se payait l'impôt foncier. — Ager publieus, stipendia" ritts, vectigalis, •— Dififérence entre la dime et le tribut. — Solidarité entre les contribuables. — Comment et sur qui se payait Timpôt personnel. — Capiuaio, — Le Clirysargyre. -— Terres et personnes exemptées d'impôts. — Comment, sur qui et sur quoi se payaient les impôts indirects. — Porioria^ -^ Impôts sur les vins, etc. — Droits de dixième et de vingtième. — Progrès^ sion des impôts. — L'impôt du sang. — Comment et sur qui so prélevait. —

^BUmqiii, Jiî^^ de Véeùn. poUL; U P* 73:

< Gic., Dé bjfc., U, 2». •-* «in., /Vœ. hùit,i ULLll, «.

Agents préposés à rassietto et à la collection des impôts. — Fermage des tniT pdls. — Les pubiicatns. — Leurs vols, leurs exactions. — Si récoltent Timpôt, «èment la misère. — Tableau lamentable.

Ce qui échappait à l'usure, du peu de bien, du petf d'argent que possédaient le propriétaire, le citoyen malaisé, tombait sous la main aux mille doigts crochus de la fiscalité romaine, et vice versa.

La fiscalité romaine comprenait deux natures d'impôts : l'impôt direct et l'impôt indirect *.

L'impôt direct était de deux sortes : foncier et personnel. Tous deux étaient compris sous le nom géné»^ rîque de vectigalia.

L'impôt direct foncier se prélevait sur les terres, en raison de leur valeur et de leurs revenus. Ou l'appelait proprement census; on l'appelait aussi decumœ, dîmes, parce qu'il comprenait la dixième partie du blé.

Le fardeau du tribut foncier pesait sur le sol provincial seul.

Le sol provincial était divisé en trois catégories fiscales : ager publicuSf ager slipendiarius^ ager vecttgalis.

Vager publicus comprenait les terres enlevées aux vaincus, et attribuées au domaine public. Ces terres, distribuées el arrentées aux citoyens, étaient soumises à toutes les conditions imposées par les lois agraires à la jouissance des terres publiques ; toutes s'affermaient au profit de l'État et formaient une branche considérable de ses revenus.

Vager sttpendiarius comprenait les cités fédérées et les cités libres^ lesquelles étaient exemptes de l'impôt

* M. Guizot estime le montant de ces deux natures d'impdt k neuf cent soixante millions de frràc8 par année. Notes de ta traduction île Gibbon» 1. 1, p.-$ll7<- ■ .^^ ^ . V •

VECTIGALIAt 174

foncier, mais soumises à des prestations en nature..

Vager vectigalisy enfin, était toute terre conquise qui ne rentrait pas dans les deux catëgories précéden-^ tes, et qui, seule, payait l'impôt foncier proprement dit^

L'impôt foncier se payait en nature ou en argent, mais le plus souvent en nature» Il consistait dans un tantième déterminé prélevé sur le total du revenu, ou dans sa valeur. Cette taxe était la dtme du provenu des terres ensemencées et le cinquième de tout ce qui se plantait ^. Gicéron nous apprend que les Siciliens payaient aussi la dlme du provenu des vignes et des oliviers, comme des grains'.

La dîme des grains se payait presque toujours en nature, et les contribuables étaient obligés de les livrer à certain endroit convenu, ordinairement à un port de mer, d'où l'on pouvait aisément les transporter à Rome. Lorsqu'il y avait disette de grains en Italie, on exigeait une double dime des provinces les plus fertiles; mais ce surplus se payait en argent, selon le prix que le sénat y mettait lui-même ^

Outre la dîme que payaient les terres vectigales, il y avait le tribut que payaient presque toutes les pro^ vinces. Il y avait cette différence entre la dtme et le tribut , que la dtme était toujours proportionnée au plus ou moins d'abondance de la recette, tandis que le tribut en était tout à fait indépendant, en ce sens qu'il fallait toujours en payer le quantum d'après une base fixe. Il est d*ailleurs difficile de dire en quoi consistai^

^ Duray, Hist. des Rom., H, p. 235.

* App., De beU. dv,, lib. I, 605.

• Cic, In Verr., HI, 7.

« JMd., m, U, 20» 95.

iTB CAUSES DE Lk MISÈRE.

le tribut, et si, outre une taxe réelle, il consistait aussi en taxes personnelles, les termes de vectigal, detribu^ ium et de sUpendium se confondant presque toujours dans les auteurs anciens \

Ce qu'il y a de certain, c'est que deux sortes d'impôts frappaient sur les terres vectigales : l"* les impôts réguliers et constants,, tels que la dîme en nature ou la dime en argent ; ^ les impôts extraordinaires , tels que les corvées pour réparation des routes, les quartiers d'hiver pour les troupes, l'armement d'une flotte, ou la mise sur pied d'un contingent de cavalerie, et les mille dépenses occasionnées par l'arbitraire dont étaient armés les gouverneurs *.

Pour que l'impôt foncier fût plus sûrement perçu , sous l'empire, l'empereur avait ordonné qu'il y eût solidarité entre tous les contribuables, en ce sens que tous les contribuables devaient le tribut, non-seulement pour leur part et portion personnelle, mais solidairement pour la part et portion de tous leurs voisins. Que les voisins fussent solvables ou non , c'était l'affaire du propriétaire choisi ; c'était à lui à exercer son recours en remboursement, comme il l'entendait, et à ses risques et périls. Après lui, le fisc, l'année suivante, en choisissait un autre, et la ruine des propriétaires fonciers pouvait ainsi s'étendre de proche en proche, sans que, pendant longtemps, le progrès en fût appréciable dans le produit de l'impôt ^.

L'impôt étant la source normale du budget de l'empire, force fut souvent aux empereurs de deman-

* Beaufort, Ri^. rom., VI, p. 118.

» Duruy, II, p. 235.

< Voy. J)u droit à Vaisweté, p. ^5.

yEGTlGALIA. 177

der à la personne l'argent que la terre était insuffisante à fournir. De là» Timpôt direct personnel.

L'impôt direct personnel se prélevait sur les personnes^ en raison des facultés ou des gains de chacun. On l'appelait eapUalio, parce que c'était par tête que la répartition se faisait ; per capUa imponuntur, disent les lois romaines.

Les personnes qui n'avaient pas de patrimoine vi- Tant nécessairement d'industrie, selon la logique du prince y l'industrie devait nécessairement payer, par des charges profitables au trésor public, les immunités et franchises dont les empereurs avaient favorisé le travail libre ^ Ces charges, introduites par Caligula et par Yespasien dans le système des impôts de Rome, constituèrent l'impôt qu'on appelait chrysargyre, impôt maudit où le peuple crut voir s'engloutir tout ce qui restait d'or et d'argent dans l'empire ^. Appliqué aux personnes qui vivaient de travail manuel et d'industrie^ cet impôt s'étendit à presque toute la population des villes, renouvelant, sous une autre forme, la capitation dont elles avaient été exemptées.

Les Italiens qui jouissaient, comme les Romains, du privilège de ne payer aucun tribut par rapport à leurs terres, jouissaient de la même immunité par rapport à leurs personnes '. Mais comme, d'une part, leurs terres étaient assujetties à certaines redevances fort onéreuses, et que, d'autre part, ils fournissaient à la république de forts contingents de soldats, contingents levés, armés, soldés, et peut-être entretenus aux frais

• Voy. Naudet, Adm. de Vempire romain^ H, p. 219.

* Wallon, De V esclavage, UI, p. 2^...^

' Beaufort, Bép, rom.y V» p. i9d et suiv.

des villes, on peut dire qu'en rëalité ils n'étaient pas plus exempts d'impôts que les autres provinces con^ quises \

Tout le monde, d'ailleurs, Romains, Italiotes, provinciaux, étaient soumis à Timpôt indirect*

Les impôts ou droits indirects se payaient au fisc (un quarantième de la valeur), pour les entrées ^t Sorties des marchandises, et pour les passages en certains endroits. Ils étaient nommément appelés vetîigalia, de vehere, transporter. Ces droits étaient encore appelés portorta, c'est-à-dire péages ou impôts qui se payaient aux ports. C'étaient les droits de douane '.

Les choses qui ne regardaient pas le commerce, par exemple celles qui étaient pour l'usage de celui à qui elles appartenaient ou qui étaient destinées pour la culture dés héritages, n'étaient pas sujettes aux droits '•

L'impôt sur les vins était l'un de ceux qui rapper*talent le plus : plus encore en haine qu'en argent \

Une taxe générale d'un pour cent atteignait toutes les denrées *.

Les douanes étaient organisées sur le pied le plus rigoureux, non à titre de protection, mais comme moyen de revenu. On y soumettait le poivre, la cannelle, la myrrhe, le gingembre, les parfums, les peaux de bétes, rivoire, les diamants, les objets de luxe, etc. ^.

Le droit do cinq pour cent sur toutes les marchandises

» Duruy, Hist. des Rom., I, p. 324 et 403.

■ Blanqui, Hist. dé Vécon. polit., l, p. 86.

» Cod. Théod., IV, til. LXI, 1. 5 et 6.

* Voy. Discours de M. Mauguin k TAssemblée nationale, séance du 49 décembre J84Ô«

« Bj^anqui, ub. sup.y I, p. €Î5, « IbtM.

rapportait dês sômifâes éonâidérâbles. On né le payait que pour ïès effets exposés en vente sur la place publique, les foires et les marchés, ou Tendîls par adjudication'.

On considérait comme impôts itidirects ou mixtes auxquels tout le monde était soumis la redevance du vingtième qu'on payait au fisc pour la vente et l'aflVanchissement des esclaves , et la contribution du vingtième qu'on payait pour droits de succession colla-* térale.

Les seuls citoyens romains étaient sujets à cet impôt en quelque lieu qu'ils se trouvassent. Caracalla, au lieu d*uu vingtième, préleva un dixième, et comme cette augmentation ne suffisait pas à subvenir à ses prodigalités, il donna le droit de bourgeoisie à tous les habitants de Tempire romain pour faire entrer plus d'argent dans le trésor public ' ; ce qui fit que plusieurs peuples refusèrent le titre, jadis si envié, de citoyen romain, car, comme le dit Pline, ce titre imposait de$ chargés par trop lourdes à porter '•

Aussitôt après l'expulsion des rois, le sénat, pour se concilier le peuple, l'exempta de tout impôt, c'est-àdire des droits d'entrée pour les denrées apportées à Rome et de la contribution pour les dépenses de la guerre *. Toutefois, l'immunité ne s'étendit qu'aux citoyens de la sixième classe, c'est-à-dire aulc prolétaires. Les citoyens des cinq premières classes conti-^ nuèrent à payer le tribut en proportion de leur

* Ibid., p. 87.

* Beaufort, Rép, rom,, V, p. i07.

» Plin., Paneg,, XXXVU.

* TU.-Liv., U, 9»

fortune ^ sauf quand ils étaient à la guerre, carie soK dat sous les drapeaux ne payait pas d'impôt^.

Après la chute de Persée, les citoyens n'eurent plus d'autres impôts à payer que quelques droits de douane et d'octroi, et le vingtième sur la vente et Taffranchissement des esclaves'.

C'est aux quarante*cinq millions que Paul-Émilo versa au trésor que les citoyens durent de ne plus con* tribuer aux charges publiques. Cette exemption dura cent vingt-cinq ans, c'est-à-dire jusqu'au commencement de la première guerre d'Auguste et d'Antoine ^.

Depuis lors^ Tempire fit argent de tout^ et l'impôt suivit une marche croissante.

Parmi les divers impôts^ autres que ceux précédemment indiqués, on peut citer celui qui portait sur chaque tête de bétail ; la taxe mise sur les deurées et objets de consommation aux marchés de Rome (octrois) ; l'impôt sur le sel. Cet impôt était du dixième du pro* duit*.

Il existait aussi des impôts sur les aqueducs et prises d'eau, sur les égouts et immondices, sur les urines, sur les portes et fenêtres, sur les tuiles, sur les fabricants ou commerçants d'objets de luxe, vitriers, pelletiers, selliers, orfèvres en or et en argent , tisserands de toiles de lin, tailleurs, etc. ; — sur les portefaix , sur les célibataires , sur les veuves qui ne voulaient pas se remarier, sur la cérémonie du mariage, etc. \

* Naudet, Des secours fmàlics, etc., p. 23.

« Til.-Liv., IV, 60; V, 40, 20.

» Duruy, I, p. 321.

* Le Gris, I, p. 1b8.<— Voy. ci-après, p. 189.

* Voy. do ViiU$iieuve de Bargemdnt, Bistiéê Pée&n. f^it., 1, 210.

TECTI6ÀLU* 181

Du temps des empereurs byzantins, on ajouta des taxes sur les pauvres et les mendiants, sur les courtisanes,^ les femmes répudiées, les esclaves, les bêtes de somme et les chiens, etc. ^. On percevait aussi des taxes aux ponts et pour l'entretien des voies publiques.

L'impôt du sang, qui se payait en nature sous la république, pouvait se payer en argent sous Tempire. Une loi de l'année 375 de notre ère fait peser sur les terres et sur les maisons la charge du recrutement légal. Les propriétaires de terres ou de maisons y étaient sujets» en raison de l'étendue et de la valeur de leurs do-^ maiues , et cela sans exception depuis les sénateurs jusqu'aux simples citoyens. Une loi de 428 fait même supporter l'impôt du recrutement aux prêtres du clergé païen , et une loi antérieure de 368 retendait jusqu'à l'empereur lui-même, en raison des terres de son do«» maine privé'.

La loi précitée de l'an 375 soumettait les terres à l'impôt d'un soldat par chaque unité de surface donnée, ce qui faisait que les petits propriétaires se réunissaient pour opérer, proportionnellement à leur cote, la part de versement qui leur était imposée dans l'estimation d'une recrue*.

De cette manière, le principe général du système des finances romaines, qui était d'exiger les impôts en nature, sauf les abonnements débattus , se trouvait appliqué en matière de recrutement.

Ceux donc qui devaient un soldat payaient un solds^t. Cependant, l'avantage même de l'armée qui ne recru-*

« Ibid.

* Granier de Gassagnac, Classes nobles, oh. IX.

» Code Théod., lib. VH, lit. Xm, l. 7.

^82 Causes de la misère.

tait pas en tout pays des hommes de taille suffisante fit soumettre spécialement certaines provinces à Timpôt des soldats en argent. Pareillement les terres des séna-* teurs ayaient le choix entre la fourniture de l'argent et la fourniture de Thomme^

Lorsque Timpôt d'hommes était exigé eit nature» on envoyait dans les provinces des officiers de recrutement appelés turtnarii, lesquels avaient pour mission d'examiner les recrues, et de n'accepter que celles qui rem^ plissaient les conditions exigées par les règlements militaires.

Lorsque l'abonnement en 9rgent était acqepté pu im-* posé, les turmarit allaient en faire la levée, d'après le taux fixé par l'empereur. L'impôt représents^nt un solr^ dat variait entre vingt-cinq , trente et trente-six sous d'or^

L'impôt représentant le prix des recraes servait k enrôler à prix d'argent de jeunes soldats dans les provinces pauvres et belliqueuses ^

L'impôt en chevaux pour l'armée se levait et seper-^ cevait comme l'impôt en hommes. Le prix des chevaux, qu'on ne fournissait pas en nature varisût entre sept, vingt et vingt-trois sous d'or. Les agents préposés k leur visile et réception s'appelaient strqlores^.

Les agents préposés à l'assiette et à la collection des impôts étaient aussi nombreux que les impôts à perce*^ Voir étaient multipliés et difficiles à faire rentrer.

Outre les turmarit et les siralores dont nous venons de parler pour l'impôt spécial dea recrues militaires , il y

* i6td., 1. 13. — Voy. ci-dessus, p. 29, ' Voy. Granier de Gassagnac, u6. sup.

• Ibid.

VCGTIOALU* ISS

avait les agYimensores qui servaient à rétablissement du cadastre ; les eensUores qui s'occupaient de la formation des rôles ; les perœquatoresj ou répartiteurs» qui fixaient la quote-part de chaque propriété; les inspecioreSf ou inspectenrSy qui devaient redresser les erreurs du premier travail ; les tabularii^ ou contrôleurs» qui tenaient les registres des contributions et en délivraient les extraits aux susceptores, ou percepteurs.

Les percepteurs chargés de faire la levée de Timpôt en argent ou des principales redevances en nature» tel^ les que vin, lard» vêtements» etc. ^j étaient généralement nommés par la curie» à ses risques et périls. Mais ladministration avait» en outre» des agents de con* trainte^ d'exécution» eompuUoreSy exsecutores, pourpres* ser les retardataires; des agents de perquisition» dtsetifsore$, pour rechercher les débiteurs du fisc^» etc.

Les impôts n'avaient donc pas » dans l'empire ro^ main » l'unité et la simplicité qu'ils ont dans les États modernes. L'impôt« ainsi que nous venons de le voir» se levait en nature ou en argent ; il frappait les terres d'abord» puis les personnes. Gomme l'impôt» les dépenses n'étaient pas elles*mômes toutes de niéme sorte ; l'ad-* ministration payait en argent ou en vivres ceux qu'elle employait. Cette diversité dans la nature des choses ajoutait à la complication des rouages qui faisaient mouvoir la machine.

Mais» quelque compliqués qoe'fussent les rouages et

* Pour intéresser le vece^ur à l'fiQgmentattôn dé la recette, on Ini laissait une certaine portion de ce qu'elle produisait : un centième du froment, des fruits secs, et quelquefois même un cinquantième du lAéy un quarantième de l'orge, un Tingtième du lard et du yin (Code Théod.y Xn, 6, de susceptor,).

* Voy. Naudet, Adm. de Vempire romain^ I, p. i9^

quelque lourd que fût le fardeau à porter, c'était moins la somme des impôts que leurs collecteurs qui pesaient sur le peuple et le pressuraient jusqu'à ce qu'ils n'eussent plus un seul as à en exprimer.

Les agents du fisc suçaient le peuple jusqu'au sang, le rongeaient jusqu'aux os.

Les historiens contemporains nous ont transmis des récits lamentables de leurs exactions.

L'État, le plus souvent, affermait les impôts aux enchères publiques, c'est-à-dire que, pour une somme immédiatement versée, il abandonnait à des particuliers, à des préposés spéciaux, le droit de lever, en son nom^ la dîme et la redevance dues pour la jouissance des terres et des prairies du domaine , les droits payés pour l'exploitation des salines et des mines, l'impôt foncier que devait toute propriété non quiritaire, la capitation, les péages, les droits d'entrée et de sortie, etc. Les préposés s'appelaient publtcains^ nom dont la haine publique a gardé mémoire.

Comme les fermes financières de la république étaient trop considérables pour pouvoir être prises par quelques citoyens seulement, c'étaient des compagnies, des corporations, des jurandes, qui s'en chargeaient et qui les exploitaient.

Les sociétés de publicains appartenaient à Tordre des chevaliers, lesquels, dans leur gestion, devenaient de vrais chevaliers d'industrie.

Partout où il y a des publicains, dit Tite-Live, ou le droit public est anéanti, ou la liberté des citoyens est perdue ^

Les fermiers publics se livraient à toutes sortes

* Tit.-Liv., XLV, i8.

VECTIGALIÀ. 186

d'exloi'sions et de fraudes. La perception des impôts par ces agents était une source d'exactions et d'arbitraire. Ils portaient partout la misère et la dévastation. Leur rapacité était telle qu'elle excita plus d'une révolte dans Rome.

Un consul^ le consul Sextius Saturninus, ayant mis à découvert les fraudes de plusieurs publicains^ il châtia leur avarice en leur faisant rendre gorge , c'est-à-dirè en leur faisant reverser dans le trésor les sommes dont ils l'avaient frustré *.

Mais, pour un voleur châtié, que de voleurs impunis !

Les juges, les questeurs, les gouverneurs des provinces nommés pour contrôler, pour empêcher les fraudes, en étaient presque toujours les auteurs ou les complices.

Ils étaient venus pauvres dans un pays riche , ils s'en retournaient riches de ce même pays laissé pauvre.

Les provinces alliées et les villes municipes étaient les premières victimes de la rapacité des gouverneurs et des agents du fisc fonctionnant sous leurs ordres.

Plutarque raconte, dans la Yie de Lucullus, qu'après la guerre de Tigrane, qui avait ravagé l'Asie Mineure, les collecteurs romains faisaient vendre au marché les iBUes à marier des fermiers qui ne payaient pas l'impôt.

Salluste, dans son histoire de la guerre de Jugurtha, introduit un tribun du peuple qui dit que le péculat ou le vol des deniers publics, et la concussion ou les extorsions qu'on commettait sur les alliés, étaient devenus si ordinaires qu'on ne les regardait plus que comme des bagatelles.

* Voy. sur ce sujel Dézobry, UI, p. 70 et suiv.

Sous Diodëtien, une armée de fonctionnaires civils^ c'est-à-dire de sangsues affamées, de sauterelles dévorantes, vint tarir, jusqu'à la dernière goutte, la dernière source de la substance du peuple. Rien de plus terrible, dit Micbelet, que le tableau que nous a laissé Lactance de la lutte meurtrière du fisc, à cette époque, avec la population impuissante qui pouvait souffrir, mourir, mais non payer* « Tellement grande était la multitude de ceux qui recevaient en comparaison du nombre de ceux qui devaient payer, telle l'énormité des impôts, que les forces manquaient aux laboureurs, les champs devenaient déserts , et les cultures se changeaient en forêts... Je ne sais combien d'emplois et d'employés fondirent sur chaque province, sur chaque ville, ma^ gistriy rationales^ vicaires des préfets. Tous ces gens-là ne connaissaient que condamnations , proscriptions , exactions, exactions non pas fréquentes, mais perpë-> tuelles, et, dans les exactions, d'intolérables outrages.*.

« Mais la calamité publique , le duel universel , ce fut quand, le fléau du cens ayant été lancé dans les provinces et les villes, les censiteurs se répandirent partout, bouleversèrent tout : vous auriez dit une invasion ennemie, une ville prise d'assaut. On mesurait les champs par mottes de terre ; on comptait les ai*bres, les pieds de vigne. On inscrivait les bêtes, on enregistrait les hommes. On n'entendait que les fouets, les cris de la torture ; l'esclave fidèle était tor<* turé contre son maître , la femme contre son mari , le fils contre son père ; et, faute de témoignage, on les torturait pour déposer contre eux-mêmes; et quand ils cédaient, vaincus par la douleur, on inscrivait ce qu'ils n'avaient pas dit. Point d'excuse pour la vieillesse ou la maladie; on apportait les malades, les infirmes; on

DlTlTIifi; LUXDS. 187

estimait Tâge de chacun ; en ajoutant des années aux enfants, on en ôtait aux vieillards ; tout était plein de deuil et de consternation. Encore ne s'en rapportait-on pas à ces premiers agents; on eu envoyait toujours pour en trouver davantage, et les charges doublaient tou-* jours, ceux-ci ne trouvant rien, mais ajoutant au hasard pour ne pas paraître inutiles. Cependant, lés animaux diminuaient, les hommes mouraient, et Von n'en payait pas moins l'impôt pour les morts ^ >i

Quand on voit les profusions et les folies impériales dont nous parlerons bientôt, on s'explique aisément toutes ces abominations fioaucières. On s'explique corn* ment toutes les statues des dieux et jusqu'aux pénates de Borne, qui étaient d'or» furent fondues par Néron ] comment les anciens subsides , payés par l'État aux prêtres et $i.ux vestales,, leur furent supprimés s com^ m^Dt, au grand scandale des dévots idolâtres, les biens immenses du clergé païen furent confisqués et vendus par tout Vempirei au profit du trésor impérial'; corn* ment, çnfin, le trésor impérial engloutit dans son goufire sani; A)Ad les fortunes privées^ et ne put ^i Caire soirtir que la misère publique.