L'SURA

Le peuple cependant avait aussi sa part dans le butin des terres conquises ; mais, outre que cette part était toujours minime, par les raisons que nous avons dites *, elle était sans cesse exposée à des éventualités de guerre ou de mauvaise saison, qui en rendaient la possession précaire et tout à fait insuifisante aux besoins du cultivateur et de sa famille Appelé d'ailleurs chaque année aux armes, le petit propriétaire ne pouvait que mal cultiver sou champ; comme, de plus, il lui fallait s’équiper à ses frais, se nourrir en campagne, payer l’impôt, sa terre, loin de l’enrichir, ne pouvait que l'appauvrir davantage; et comme, d'un autre côté, il ne pouvait se livrer à l'industrie, dans une république où l’industrie ne pouvait nourrir le pauvre de condition libre, et où le travail professionnel était une œuvre d’esclave, il ne lui restait plus qu’une ressource pour vivre, — l’emprunt.

Or emprunter, c’était se ruiner. L’emprunteur, eu effet, consommant toujours plus qu’il ne pouvait produire, ne pouvait que recevoir sans jamais rendre; et comme le préteur défiant ne lâchait d'ordinaire son argent que sur bonnes sûretés : Catilos notninibus eerlû expendere nummos le terme du remboursement de la dette ne pouvait qu’être celui de l’absorbemeut du sol et des revenus hypothéqués dans le capital et l’intérét de la somme prêtée.

Privé de tout argent, dépouillé de tout bien, le pauvre citoyen n’en trouvait pas moins à emprunter encore. Sa personne alors était son gage. Oui non habel

• Voy. ibid., p. 44, cl ci-dessus, p. 26.

• Voy. ci-dessus, p. 32.

• Uor., lib. U, Ep. \|, verslOS.

ir.6 CAUSES DE LA MISÈRE.

in tere , Juai in corpore. El, de fait comme de droit, le corps du debiteur devenait la propric'té du cn?ancier, faute du payement de la dette à l’échéance

Les patriciens étant les premiers riches de Rome en furent naturellement les premiers préteurs. Possesseurs de vastes propriétés, détenteurs des terres du domaine qui, laissées ordinairement en prairies, avaient peu à craindre des ravages de l’ennemi, ils pouvaient encore exporter à l’étranger les produits de leurs terres et la laine de leurs troupeaux. Leur fortune à eux ne dépendait pas d’une invasion ennemie ou d’une saison mauvaise. Aussi, avaient-ils toujours en réserve de grosses sommes d’argent à placer.

Les patriciens prêtaient leur argent à intérêt ; ces prêts, ils les effectuaient, soit par eux-mêmes, soit par l'intermédiaire de banquiers plébéiens, argentarii, lesquels, en même temps qu’ils faisaient le change, faisaient également l’usure, de sorte qu’ils avaient deux profits : celui qu'ils retiraient du change, coUybus, et celui qu’ils reliiaienl du prêt, fœnus

Le taux de l’intérêt n’était fixé par aucune loi sous la monarchie. Il était proportionné à la rareté des capitaux, c’est-à-dire à la cupidité des capitalistes ’. L’usure eentisime mensuelle, correspondant à l’intérêt de douze pour cent par au, en était le minimum ordinaire

* Voy. ci-dessus, p. ttt.

* De Beauforl, Rép. rom., IV, p. 37S.

* Tacil., Annal., VI, 1 6.

* Les Romains divisaient par centaines la lolalité du capital qu’ils voulaient placer h intérêt. Le plus gros intérêt de cette somme que l'usage permit de stipuler était le centième par mois. Exemple : si quelqu’un avait prêté cent deniers, il pouvait exiger de son débiteur un denier par mois, et cette usure s’appelait cenf«*«ma. Comme il y avait

USLRA.

A l'avénement de la république, les patriciens, par et pour qui la mouarchie était tombée, avaient promis au peuple, pour se l'attacher, l'abaissement du taux de l’intérét et l’abolition de l’esclavage pour dettes; mais dès que toute crainte d’une restauration monarchique fut bannie de leur esprit par la mort de Tarquin le Superbe, exilé, le sénat oublia sa promesse de la veille, et le peuple resta, comme devant, à la merci des fœnéraleurf.

Les auteurs latins sont remplis de récits lamentables sur la rapacité et la cruauté des fœnérateurs. Salluste rapporte que les patriciens écrasaient les plébéiens par d’exorbitantes usures, et qu’après les avoir ruinés, ils les dépossédaient de leurs biens Après avoir abîmé les plébéiens par des usures criantes, dit Tite-Live, les patriciens les mettaient aux fers , les réduisaient eu esclavage, et leur faisaient subir les plus cruels traitements. Tous les jours, ajoute le môme auteur, on

douze mois dans l'année, la (otalitédes intérêts qui devaient se payer dans le cours d’une année s'appelait as usuraire (les Romains appelaient <M une totalité quelconque), et comme leur usage était de diviser l’as en douze onces ou parties, ils appelaient once ce qui devait se payer par mois à titre d’intérêt. L’once était donc la centième partie du capital, et cette centésime se payait tous les mois comme produit du capital. Les douze onces ou les douze centésimes que les préteurs gagnaient chaque année constituaient Vas usuraire. La centésime, ou un as d’intérêt, rendant un denier par mois sur cent deniers prêtés, rapportait donc au bout de l’année douze deniers, c’est-h-dire douze pour cent, comme nous disons aujourd’hui. — Au-dessous de la centésime, venaient successivement, en descendant, l’usure rapportant onze onces par an, puis celle rapportant dix onces, etc., jusqu'à l'usure oncière, la moindre de toutes, rapportant iiiieonccparan, ou un douzième d'once par mois, celle qui fut seule permise par la loi des Douze Tables, ainsi que nous le verrons plus bas (Bouchaud, p. 391 , 393 et 39.1 .

’ Sallust., Fragm, hist ,1,2.

CAUSES DE LA MISÈRE

voyait de ces malheureux garrottes, menés par troupes dans les prisons patriciennes ' ; car il n’y avait pas (le riche maison qui n’eût sa prison de ville et son ergastule des champs pour les nombreuses victimes de la tyrannie du capital*.

Cette tyrannie fut si atrocement, si égoïstement cruelle, que le peuple, û la fin, poussé à bout par ses seuls excès, se trouva irrésistiblement porté par l'illégitimité de l’abus à s’insurger contre la légitimité même de l’usage.

Un jour, sur le Forum , au sein de la foule agitée, parut un homme défait, pûle, effrayant de maigreur. C’était un des plus braves centurions de l’armée romaine; il avait assisté à vingt-huit batailles. Il raconta que, dans la guerre sabine, l’ennemi avait brûlé sa maison, sa récolte et pris sou troupeau. Pour vivre, il avait empi-unté, et l’usure, comme une plaie honteuse, dévorant son patrimoine, avait atteint jusqu’à son corps ; son créancier l’avait emmené, lui et son fils, chargé de fers, déchiré de coups ; et il montrait scs membres tout sanglants encore. A cette vue, l’exaspération fut au comble. Le peuple, appelé aux armes pour repousser une incursion de Volsques, refuse de partir. 11 veut, avant tout, qu’on lui garantisse qu’il ne sera plus victime des extorsions de l'usure. Le consul le lui promet. Le peuple part ; les Volsques sont défaits ; mais, après la victoire, le sénat refuse de remplir les promesses du consul. Alors, les plébéiens, indignés, sortent en armes hors de l’enceinte de la ville, et vont, sous la conduite de Junius Brulus, camper au

' Til.-Liv., VI, 38.

’ Voy. ci-dessus, p. H 1 .

USURA.

delà de l’Aiiio sur le mont Sacré. C'était l’an 260 de Rome (495 avant J.-C.), l’année qui suivit la mort du dernier roi, seize ans après la révolution républicaine. Effrayé des conséquences de cette manifestation populaire, le sénat accorda à la peur plus qu’il n’avait refusé de concéder à la justice, et le peuple rentra dans Rome avec l’institution des tribuns ', — institution qui, eu lui conférant le droit de faire des plébiscites, lui attribua celui d'intervenir législativement dans le réglement de ses propres dettes, et de légiférer contre ses préteurs.

Celte première victoire de la plèbe contre le patricial eut pour premier résultat le code fameux des décemvirs, connu sous le nom de Loi des Douze Tables, code promulgué l'an do Rome 505 (451 avant J.*C.), sur l'initiative de l’(A^ 9 « plus ardents tribuns du peuple, Caïus Tereutius Ârsa.

Bien qu'empreintgs encore du sceau de leur origine barbare, et bien que le débiteur insolvable y fût encore livré à la férocité du créancier, ces lois n’en furent pas moins le premier pas de lu justice distributive hors des voies de l’arbitraire , et le peuple n'y conquit pas moins ses premières garanties et ses premiers droits.

En ce qui touche l’intérét des capitaux prêtés, la loi 2 de la troisième Table portait que nul ne placerait sou argent à un plus gros intérêt qu'un douzième d’once par mois, unciario foenore c'est-à-dire à plus

• Til.-Liv., II, 3i el 33. — M., VI, 14.

• Parce* mots unciario fœnore, qu’on retrouve dan* Tacite (Annal., VI, 16), on entendait l’intérêt d’une once par an, sur une somme do cent onces placée à intérêt, et comme cette once se divisait un douze parts et que, chaque mois, le débiteur payait un douzième d'once, l’iu-

ICO

CAUSES UE LA MISÈRE

d'uue once par an, sur cent onces prêtées, sous peine de rembourser le quadruple de l'usure reçue

Assurément, nulle disposition législative ne pouvait être plus propre que celle-ci à placer le pauvre à l’abri des exigences ruineuses du riche. Malheureusement celte disposition resta lettre morte dans la loi décemvirale, et le capital se livra sans frein, comme par le passé, à toute l'intempérance de ses vieilles habitudes usurières.

C’est ce qui porta, l'an 578 de Rome (576 avant J.-C.), le tribun Liciuius Stolon à tailler révolution nairement dans le vif de la question, en ajoutant à sa célèbre loi agraire , dont nous parlerons ci-après chapitre Y, le plébiscite non moins fameux, appelé, de sou nom , Lex Licinia de fœnore , lequel autorisait les débiteurs à retirer, sur le des emprunts

.par eux contractés présédemmenl , ce qu’ils auraient payé en trop aux créanciers à titre d’intérêt usuraire t/

C'est ce qui porta, l'an de Rome 596, deux autres tribuns, Duiilius et Menenius, réformateurs moins radicaux, à proposer, pour l’avenir, de remettre simplement en vigueur, par une sanction nouvelle, les dispositions de la loi des Douze Tables tombées en désuétude, en réduisant de nouveau h un pour cent par an l'intérét de toute somme prêtée, proposition qui fut convertie en loi, sous les noms de ses deux auteurs, à la

lérêt permis par la loi était de un pour cent par an, comme nous disons aujourd’hui , au lieu de douze pour cent qu’il était avant la loi des Douze Tables. Voy. le Commentaire de Bouchaud, p. 377, et ci-dessus, p. ISG, note 4.

' Bouchaud, Comment, sur la loi des Douze Tables, p. 377.

’ Til.-Liï., VI, 27 cl 33. — Beauforl, Hép. rom., VI, 331. ,

IISURA.

grande satisfaction du peuple : Plehs hanc legem cupidiùs sctvit aecepitquef dit Tite-Live ‘ .

Mais ce double remède n'aboutit qu’à rogner quelque peu les ongles de l’usure, sans amoindrir en rien le mal toujours croissant des dettes et de la misère.

Pour guérir ce mal dans sa racine, chaque tribun nouvellement élu était en quête de recettes efficaces ou proposait sou spéciüque unique. « Quittez vos piédestaux, statues voilées! Descendez de vos trépieds, sibylles de Gumes! Trop d’oracles ont menti pour qu’on croie encore à vos oraclrs. Le peuple est las d’adorer des dieux incertains et muets. Le peuple ne s’en remettra plus à l’imprévu du soin de son avenir; il no s’abandonnera plus, les yeux fermés, à d’hypothétiques sauveurs... Voici le moment pour chacun de dire ce qu’il a dans le cerveau et dans le cœur. Que chacun donc se produise et se révèle. . . b Et chacun de produire son plan de réforme contre la tyrannie du capital et l’empirisme funeste des fœnérateurs.

Un tribun, dont l’histoire n’a pas conservé le nom, se posant, du haut des rostres, le révélateur d’une science économique nouvelle, proposa d’abolir le crédit des capitaux privés, et de le remplacer par le crédit du trésor public, par le crédit donné par l’Étal. Cette idée, qui parut au peuple aussi neuve que féconde, fut acclamée avec transport.

En conséquence, l'an de Rome 401 (353 avant J.-C.), sous le consulat de Marcius Riililius, le plus illustre des plébéiens, une Banque du peuple fut fondée. Cinq commissaires, choisis parmi les (tartisans les plus avancés des réformes populaires, avaient été chargés d’organi-

• Tit.-Uy., VU, 16. — Boochaud, u&. eup,/ p. 38i.

CAUSES QE LA MISÈRE

ser cette banque et d'en régler le mode d'action. Son but principal était devenir en aide aux citoyens besui» gueux, au moyen d’avances pécuniaires sur le trésor public, avances pour lesquelles le trésor n’exigeait qu’un faible intérêt. Mais, quelque faible que fût cet intérêt, le principal des avances faites n'en fut pas plus facile, n’en fut même que plus impossible à rembourser, par la raison seule de la création de la banque. Aussi, ne pouvant recevoir d’argent de ses débiteurs, la république se vit bientôt forcée de les autoriser, et, plus tard, de les contraindre à lui donner leurs terres et leurs troupeaux on remboursement de leurs emprunts. Cette mesure éteignit beaucoup de dettes, dit un historien oui, comme la mort éteint beaucoup do maladies. Les dettes ainsi amorties mirent les débiteurs dans l'impossibilité de se relever jamais’. Aux dettes payées avec tout leur avoir succédèrent les dettes qu’ils ne purent acquitter qu’au prix de leurs personnes, et, comme la république, qui avait voulu soulager le peuple en se faisant elle-même son banquier, ne pouvait vouloir se remplir de ses créances en se faisant son geôlier, elle renonça à son système de prêts à fonds perdus et referma ainsi au peuple, plus endetté que jamais, sou Pactole mis à sec.

Le système du crédit par l’État eut un autre résultat pour les transactions privées ; c'est qu’il accoutuma le peuple à confondre sous le nom de tyrannie du capital ce qui n’en était que le règne nécessaire, et à ne plus considérer que comme une illégitime usure le plus légitime intérêt. Vainement, de un pour cent, taux de la

* Duruy, t/isl. du Bom., I, p, S.’iS.

' Y. de BeRufôrt, Bép. r<m, VI, p. 3o2.