LATIFUNDIA

ciens pillèrent Rome comme fœnërateurs , et employèrent leurs immenses richesses à convertir le modeste héritage de leurs pères en des domaines vastes comme des provinces.

Dans les derniers temps de la re'publique romaine, cent domaines n'en formaient plus qu'un seul, et, de cent maîtres, il n'en restait plus qu'un j les quatrevingt-dix-neuf autres devenaient métayers, journaliers à gages, serfs de la glèbe ou colons *. Ainsi, là où jadis cent familles vivaient à l'aise, un seul se trouvait à l'étroit. Pour augmenter son parc, il achetait à vil prix le champ d'un vieux soldat blessé ou d'un paysan endetté, qui allaient bientôt perdre dans les popinœ de Rome le peu d or qu'ils avaient reçu *. C'est ainsi que les grands dérobèrent au labeur la majeure partie du sol pour la livrer aux caprices stériles du luxe, pour s'y bâtir, sous le nom de villœ , des palais, des royaumes, basileias, comme les appelait Strabon ^.

« 11 y a, dit Sénèque, des villœ qui ressemblent à des provinces et dont la surveillance a à s'exercer sur une étendue de terrain supérieure à celle des gouvernements des anciens consuls *. »

Le même auteur parle d'un certain Pompée dans les possessions duquel plusieurs fleuves avaient leur source et leur embouchure ^

Six propriétaires seulement possédaient la moitié de l'Afrique lorsque Néron les fit mourir ^

« Duruy, II, p. 46.

3 Voy. Le Gris, Etude sur Virgile.

* Senec, De ira, 1, 16.

*^ Senec, De tranquill. anirnij II.

« Plin. XVllI, 6.

« Les puissants du siècle, dit Columelle, ont des proprie'tcs dont ils ne peuvent pas même faire le tour à cheval. Dans une villa, dont parle Varron, le Lûcher seul avait un jugerum (vingt-cinq ares) de surface, le parc au gibier, cinquante jugera, et un plant d'oliviers, quatre cent quatre-vingts *. »

Une inscription récemment trouvée près de Viterbe montre qu'un aqueduc, long de six milles, ne traversait les terres que de neuf propriétaires*. Sur tout le territoire de Léontine, en Sicile, il n'y avait que quatrevingt-trois propriétaires; sur celui d'Herbite, deux cent cinquante-sept; d'Argyra, deux cent cinquante; de Molyca, cent quatre-vingt-huit ^

Ainsi, il en était des fortunes particulières comme des Étals : une énergique concentration amenait toutes les terres dans les mains de quelques grandes familles. La petite propriété disparaissait donc du sol de l'Italie romaine, et, avec elle, cette forte population de laboureurs qui aimait sincèrement la patrie, les dieux et la liberté ^

(( Les riches, dit Appien , s'emparèrent peu à peu des terres du domaine public, restées indivises et aban- <:lonnées en jouissance à ceux qui voulaient les défricher; et, dans l'espérance qu'une longue possession deviendrait un titre inattaquable de propriété, ils achetèrent ou prirent de force les terres situées à leur convenance et les petits héritages de tous les pauvres gens, leurs voisins. De cette manière, ils firent de leurs

» Varro, Dererust.,l, l-i8; III, 3, 12, 13, 16.

* Dureau de la Malle, Econom. polit, des Rom.^ II, p. 221 » Cic, In Verr.

♦ 0uru,y, II, p. 47.

LATIFLISDIA.' U9

champs de vastes latifundia, dont l'immense étendue ne put être cultivée que partiellement et par des mains esclaves ; ce qui était tout profit pour eux ; car les esclaves étaient une propriété ^des plus fructueuses, à cause de leur rapide multiplication que favorisait leur exemption du service militaire. De là, il arriva que les hommes puissants s'enrichirent outre mesure, et que Ton ne vit plus que des esclaves dans les campagnes de Rome, veuves de leurs anciens cultivateurs libres *. »

La petite culture, confiée à des mains libres, avait porté ritalie au plus haut degré de prospérité*; la grande culture, abandonnée à des esclaves, consomma sa décadence ^ Cette idée complexe, Pline l'a exprimée en ces trois mots : k Latifundia perdidere Ilaliam*. »

Au premier abord, cette assertion peut sembler contestable, car la grande culture donne un produit net plus considérable, et ce produit est l'élément principal de la richesse d une nation. Mais à quel prix ce produit est-il obtenu? Si la petite culture, au point de vue économique, le cède à la grande; si elle laisse dispo-

* App., De bell. civ.y lib. 1, p. 608.

* « L'agriculture fut à son plus haut point de perfection dans les deux siècles qui suivirent l'établissement des lois liciniennes pendant lesquelles les lois agraires furent religieusement observées (Voy. ciaprès, ch. V, § 3, no 4). C'est l'époque de la division des propriétés, de l'emploi de la population libre a la culture, de l'invention des méthodes savantes. Alors la population libre s'accroît; l'Italie produit plus qu'elle ne consomme; elle exporte au dehors ses grains... » (Dureau de la Malle, Econorn. polit, des Rom.).

' « Le produit et la valeur des terres diminuent. Le produit du blé n'est que de quatre pour cent. Le revenu d'un arpent ou d'un demihectare des meilleurs prés n'est que de soixante francs » (Dureau de la Malle, m6. sup.).

* Plin., XVIIl, 7, § 3. — Dureau de la Malle, ub. sup., Il, p. 228.

nible une part moindre de son produit brut, c'est surtout parce qu'elle en donne davantage au salaire du laboureur, c'est parce qu'elle entretient plus de bras. La grande culture dépense moins et donne plus de revenus; la petite culture consomme davantage, et, dans un pays qui n'a point d'industrie, assure une plus nombreuse population de travailleurs. Or, que fallait-il à l'Italie? Ce n'était pas la richesse : — la conquête lui livrait celle du monde; — c'était, pour y maintenir sa place, une nombreuse population d'hommes libres, et c'est précisément cette population que les latifundia lui enlevaient \

Les latifundia eurent un autre résultat non moins funeste, c'est qu'après avoir substitué comme moins coûteux le travail servile au travail libre dans la culture des champs, ils finirent par supprimer le travail servile lui-même, comme entraînant encore trop de dépense. Le pâturage, en effet, prit partout la place des terres arables, et l'on ne vit plus dans les campagnes de Rome que de nombreux troupeaux paissant sous la conduite de quelques esclaves rares et disséminés^.

Est-il vrai, ainsi que l'affirme un illustre écrivain moderne, que le pâturage rapportât plus aux grands propriétaires que la culture des terres en blé ne rapportait aux petits, et qu'encore aujourd'hui « c'est par intérêt, non par paresse, que le cultivateur des plaines accorde la préférence à la paslorizia sur le maggesi^ ».

* Wallon, De l'esclavage, part. Il, ch. IX.

* Voy. De Sisraondi, Hist. de la chute de Vemp. rom., \, p. 51. — Et notre ouvrage Du droit à V oisiveté, p. 257.

^ « Il a été prouvé, h la grande confusion des économistes, que la campagne romaine donnait au propriétaire cinq pour cent en pâturages, et qu'elle ne rapporterait qu'un et demi en blé... Le devenu

LATIFUNDIA. ' t5l

Ce qu'il y a de certain, c est que, profitable peut-être aux grands propriétaires, la substitution des prairies aux terres à labour fut ruineuse pour les petits*. Ce qu'il y a de certain, c'est que Rome, qui, sous le système de la culture en petit, fournissait de blé les provinces les plus éloignées, avait fini, sous le système des pascua et des latifundia, par ne plus pouvoir vivre que du pain qu'elle tirait des provinces soumises à son empire^. C'est à l'Afrique et à la Sicile que nous demandons notre pain, disait Varron, et c'est à Gos et à Chio que nous allons faire nos vendanges^. De sorte que l'Italie était devenue tributaire du monde* et que la vie de Rome se trouvait, comme le disait Tibère effrayé, « à la merci de l'onde et des vents \ »

De là, tout naturellement, les disettes qu'il était sî facile de produire à Rome et qu'y firent éclater tant de fois les auteurs des guerres civiles^, les blés reçus dans les magasins publics ne formant l'approvisionne-^ ment que d'une année \

A toutes les époques de son histoire, Rome, avec un territoire des plus fertiles, a eu souvent à souffrir de la disette, et le peuple-roi, au milieu de sa gloire et de sa puissance, s'est souvent trouvé en danger de mourir de faim. Une fois, entre autres, la famine est pour lui

d'un hectare dans le territoire romain est presque égal au revenu de la même mesure dans un des meilleurs déparlements de la France » (Chateaubriand, Mémoires (Toutre-tombef VIII).

* Voy. ci-après, ch. V, § 4, n» 4.

* Voy. Du droit à V oisiveté, p. 257.

» Varr., II, Prœf., 3.

* Colum., I, Prœf.y 20.

» Tacit., ^nnai.,111, 54.

" App., De bell. civ.y V, p. i086, 4128.

■^ Voy. ci-après, ch. V, § 4.

si cruelle, qu'un grand nombre de citoyens se pre'cipitent volontairement dans le Tibre ^ Quelques années après, Rome souffre encore de la disette, et, pour qu'elle soit sauvée, il faut que Cicéron lui expédie des grains du fond de la Sicile; encore n'échapperont -ils que par miracle à la rapacité des pirates^.

C'est, du reste, par le nombre des famines que peut se compter, à Rome, le nombre des améliorations opérées dans les affaires du commerce et de la navigation. Une première famine, sous Auguste, est suivie de l'établissement d'une flotte et de magasins publics pour la vente des blés ; une seconde famine, sous Tibère, donne lieu au système des primes à l'importation des grains; une troisième, sous Claude, décide le prince à faire réparer le portd'Ostie; une quatrième, sous Néron, procure aux marchands de blé une exemption de droits; une autre, sous Antonin-le-Pieux, fait rétablir leportde Terracine; une autre, sous Marc-Aurèle, est suivie d'un approvisionnement pour sept ans; une antre, sous Commode, fait prendre des mesures fatales aux accapareurs, etc. ^

D'autres famines amenèrent d'autres résultats.

Ammien Marcellin rapporte qu'une sédition effroyable eut lieu, sous Constance II, en Tannée 353, à cause du manque total de vin*, et c'est à ne pouvoir compter les passages, soit de saint Ambroise, soit de Symmaque, soit de Libauius, soit des lois des empereurs ellesmêmes , dans lesquels il est raconté qu'à plusieurs reprises les magistrats chassaient sans pitié les esclaves

* Voy. Le Gris, Etude sur Virgile.

* Voy. ibid,

' Blanqui, Hist. de l'écon. polit. ^ 1, p. 81.

* Am. Marcel., lib. XIV, cap. VI, S i.

USURA. 163

fugitifs et les mendiants qui accouraient à Rome, de tous les points de l'empire, lorsque la famine gagnait l'Italie et surprenait la capitale du monde au milieu du luxe de ses fêtes et des fantaisies ruineuses des empereurs*.

La famine et la peste, aidées de la guerre et des émeutes, étaient ainsi devenues le mal chronique du peuple romain''; ce qui fait dire à un historien que, lorsque Rome se reposait des agitations de la politique, elle se voyait tourmentée par les fléaux de la nature^.

Sans doute, ces fléaux n'étaient pas dus qu'à la grande culture ; le peuple s'y trouvait en quelque sorte condamné par son état de guerre continu, par son mépris du travail industriel, par le pernicieux usage de la frumentalion^ et par les vices qu'engendrait son droit à l'oisiveté citoyenne; mais l'état de misère dans lequel il végétait, et les disettes de blé qui suivirent l'absorption des petites propriétés par les grands domaines n'en eurent pas moins pour cause directe le système funeste des latifundia. Pline a donc eu raison de dire que la grande propriété perdit l'Italie. Latifundia perdidere Italiam,

§IV

Usura.

Capital-terres et capîfal-argent concentrés en peu de mains. — Conséquences. — L'emprunt. — L'usure. — Qu'était-ce que l'usure centésime? — Et Tusurc oncière? — Et l'as usuraire? — Manière de supputer l'as usuraire. — C'est aux calendes de chaque mois que se payaient les intérêts. — Rapacité des fœnérateurs. — Émeute populaire du mont Sacré. — Concessions des patriciens. — Loi des Douze Tables. — L'intérêt légal est abaissé de douze à un

* Cod. Théod., lib. XIV, tit. 18, 1. un. 2 Hor., Od.,XXI, lib. L

' De Ségur, Hisf. rom., I, cli. VIL

* Voy. ci-après, ch. V, § 4.

pour cent. — Mais, en fait, le taux de douze pour cent prévaut. — C'est l'usure cenlésime. — Loi Licinia de fœnore. — Loi Duillia. — Ces lois rognent seulement les ongles de l'usure. — C'est les arracher qu'il faut. — Système du crédit par l'Étal, et de la Banque du peuple. — Remède pire que le mal. — Réforme radicale du tribun Genucius : — Abolition de tout droit de prélibation. — Crédit gratuit substitué au crédit payé. — Le muluitm subslilué au fœmis. — Résultats de ce système de mutualité et de gratuité du crédit. — Misère plus grande. — L'usure échappe à toutes les pénalités. — Ses ruses. — Retraite du peuple sur le mont Janicule. — Nouvelles concessions des patriciens. — Le peuple demande, non plus l'abolition de l'intérêt, mais l'abolition de toutes les dettes. — A bas le capital ! — Ranqueroute générale réduite par César à une perte de vingt-cinq sur cent. — Mort du crédit. — L'usure renaît plus vivace. — Prêts à douze, à quarante-huit, à soixante-dix pour cent. — Usura sanguinolenta. — Le peuple est dévoré jusqu'aux os.

Deux tyrannies pesaient sur Rome, au temps de la monarchie : la tyrannie de la royauté, la tyrannie du capital.

De ces deux tyrannies, les patriciens abolirent h première exercée contre eux par les rois, et maintinrent la seconde exercée par eux contre le peuple, en confisquant l'une et en aggravant l'autre, à leur profit, sous la république.

De sorte que la république ne fut, pour les patriciens, qu'une mutation de pouvoir avec augmentation de richesses, et, pour les plébéiens, qu'un changement de joug avec aggravation de misère.

La tyrannie du capital, autrement dit l'usure, est la maladie endémique de tout état purement agricole. Ce fut la lèpre de Rome monarchique comme de Rome républicaine.

Le capital-terres et le capital -argent étaient concentrés dans un petit nombre de mains à Rome; d'où les prodigieuses richesses de quelques-uns et l'excessive misère de tous les autres ^ ,

* Voy. Du droit à Voisiveté, p. 19; el ci-dessus, p. 15 el3i; et ciaprès, ch. 111, §6, p. 189.

IISURA. 166

Le peuple cependant avait aussi sa part dans le butin des terres conquises ; mais, outre que cette part était toujours minime, par les raisons que nous avons dites *, elle était sans cesse exposée à des éventualités de guerre ou de mauvaise saison, qui en rendaient la possession précaire et tout à fait insuffisante aux besoins du cultivateur et de sa famille ^ Appelé d'ailleurs chaque année aux armes, le petit propriétaire ne pouvait que mal cultiver son champ; comme, de plus, il lui fallait s'équiper à ses frais, se nourrir en campagne, payer l'impôt, sa terre, loin de l'enrichir, ne pouvait que l'appauvrir davantage; et comme, d un autre côté, il ne pouvait se livrer à l'industrie, dans une république où l'industrie ne pouvait nourrir le pauvre de condition libre, et où le travail professionnel était une œuvre d'esclave, il ne lui restait plus qu'une ressource pour vivre, — l'emprunt.

Or emprunter, c'était se ruiner. L'emprunteur, eu effet, consommant toujours plus qu'il ne pouvait produire, ne pouvait que recevoir sans jamais rendre; et comme le prêteur défiant ne lâchait d'ordinaire son argent que sur bonnes sûretés : Cautos nominibus cerlis expendere nummos ^, le terme du remboursement de la dette ne pouvait qu'être celui de l'absorbement du sol et des revenus hypothéqués dans le capital et l'intérêt de la somme prêtée.

Privé de tout argent, dépouillé de tout bien, le pauvre citoyen n'en trouvait pas moins à emprunter encore. Sa personne alors était son gage. Qui non habel

» Voy. ibid., p. 44, et ci-dessus, p. 26.

* Voy. ci-dessus, p. 32.

8 Hor.,lib*II, ^p.II, verslOS.

m œre , lual in corpore. Et, de fait comme de droit, le corps du de'biteur devenait la propriété du créancier, faute du payement de la dette à l'échéance *.

Les patriciens étant les premiers riches de Rome en furent naturellement les premiers prêteurs. Possesseurs de vastes propriétés, détenteurs des terres du domaine qui, laissées ordinairement en prairies, avaient peu à craindre des ravages de l'ennemi, ils pouvaient encore exporter à l'étranger les produits de leurs terres et la laine de leurs troupeaux. Leur fortune à eux ne dépendait pas d'une invasion ennemie ou d'une saison mauvaise. Aussi, avaient-ils toujours en réserve de grosses sommes d'argent à placer.

Les patriciens prêtaient leur argent à intérêt ; ces prêts, ils les effectuaient, soit par eux-mêmes, soit par l'intermédiaire de banquiers plébéiens, argentarii, lesquels, en même temps qu'ils faisaient le change, faisaient également l'usure, de sorte qu'ils avaient deux profits : celui qu'ils retiraient du change, collybus, et celui qu'ils retiraient du prêt, fœnus ^,

Le taux de l'intérêt n'était fixé par aucune loi sous la monarchie. Il était proportionné à la rareté des capitaux, c'est-à-dire à la cupidité des capitalistes '. L'usure centèsime mensuelle, correspondant à l'intérêt de douze pour cent par an, en était le minimum ordinaire *.

* Voy. ci-dessus, p. Ht.

" De Beaufort, Rép. rom., IV, p. 375. » Tacit., Annal, VI, 16.

* Les Romains divisaient par centaines la totalité du capital qu'ils voulaient placer à intérêt. Le plus gros intérêt de cette somme que l'usage permît de stipuler était le centième par mois. Exemple : si quelqu'un avait prêté cent deniers, il pouvait exiger de son débiteur un denier par mois, et celte usure s'appelait centesima. Comme il y avait

USLRA. 157

A ravéïiemeiit de la république, les patriciens, par et pour qui la monarchie était tombée, avaient promis au peuple, pour se l'attacher, l'abaissement du taux de l'intérêt et l'abolition de l'esclavage pour dettes; mais dès que toute crainte d'une restauration monarchique fut bannie de leur esprit par la mort de Tarquin le Superbe, exilé, le sénat oublia sa promesse de la veille, et le peuple resta, comme devant, à la merci des fmnèraleurs.

Les auteurs latins sont remplis de récits lamentables sur la rapacité et la cruauté des fœnérateurs. Salluste rapporte que les patriciens écrasaient les plébéiens par d'exorbitantes usures, et qu'après les avoir ruinés, ils les dépossédaient de leurs biens *. Après avoir abîmé les plébéiens par des usures criantes, dit Tite-Live, les patriciens les mettaient aux fers, les réduisaient en esclavage, et leur faisaient subir les plus cruels traitements. Tous les jours, ajoute le même auteur, on

douze mois daus Tannée, la lotalilé des intérêts qui devaient se payer dans le cours d'une année s'appelait as usuraire (les Romains appelaient as une totalité quelconque), et comme leur usage était de diviser l'as en douze onces ou parties, ils appelaient once ce qui devait se payer par mois k titre d'intérêt. L'once était donc la centième partie du capital, et cette centésime se payait tous les mois comme produit du capital. Les douze onces ou les douze centésimes que les prêteurs gagnaient chaque année constituaient l'as usuraire. La centésime^ ou un as d'intérêt, rendant un denier par mois sur cent deniers prêtés, rapportait donc au bout de l'année douze deniers, c'est-à-dire douze pour cent, comme nous disons aujourd'hui. -— Au-dessous de la centésime, venaient successivement, en descendant, l'usure rapportant onze onces par an, puis celle rapportant dix onces, etc., jusqu'à Vusure oncière, la moindre de toutes, rapportant une once par an, ou un douzième d'once par mois, celle qui fut seule permise par la loi des Douze Tables, ainsi que nous le verrons plus bas (Bouchaud, p. 39i, 393 et 395). * Sallust., Fragm, hist , 1, 2.

i5S CAUSES DE LA MISÈRE.

voyait de ces malheureux garrotte's, menés par troupes dans les prisons patriciennes *; car il n'y avait pas de riche maison qui n'eût sa prison de ville et son ergastule des champs pour les nombreuses victimes de la tyrannie du capital'.

Cette tyrannie fut si atrocement, si égoïstement cruelle, que le peuple, à la fin, poussé à bout par ses seuls excès, se trouva irrésistiblement porté par l'illégitimité de l'abus à s'insurger contre la légitimité même de l'usage.

Un jour, sur le Forum , au sein de la foule agitée, parut un homme défait, pâle, effrayant de maigreur. C'était un des plus braves centurions de l'armée romaine; il avait assisté à vingt-huit batailles. Il raconta que, dans la guerre sabine, l'ennemi avait brûlé sa maison, sa récolte et pris son troupeau. Pour vivre, il avait emprunté, et l'usure, comme une plaie honteuse, dévorant son patrimoine, avait atteint jusqu'à son corps ; son créancier l'avait emmené, lui et son fils, chargé de fers, déchiré de coups ; et il montrait ses membres tout sanglants encore. A cette vue, l'exaspération fut au comble. Le peuple, appelé aux armes pour repousser une incursion de Volsques, refuse de partir. 1! veut, avant tout, qu'on lui garantisse qu'il ne sera plus victime des extorsions de l'usure. Le consul le lui promet. Le peuple part; les Volsques sont défaits ; mais, après la victoire, le sénat refuse de remplir les promesses du consul. Alors, les plébéiens, indignés, sortent en armes hors de l'enceinte de la ville, et vont, sous la conduite de Junius Brutus, camper au

» Til.-Liv.,VI, 38.

* Voy. ci-dessus, p. Hl.

USLRA, 159

delà de FAnio sur le mont Sacre'. G'e'tait Tan 260 de Rome (493 avant J.-C), Tannée qui suivit la mort du dernier roi, seize ans après la révolution républicaine. Effrayé des conséquences de cette manifestation populaire, le sénat accorda à la peur plus qu'il n'avait refusé de concéder à la justice, et le peuple rentra dans Rome avec Tinstitution des tribuns % — institution qui, en lui conférant le droit de faire des plébiscites, lui attribua celui d'intervenir législativement dans le règlement de ses propres dettes, et de légiférer contre ses prêteurs.

Cette première victoire de la plèbe contre le patriciat eut pour premier résultat le code fameux des décemvirs, connu sous le nom de Loi des Douze Tables, code promulgué Tan de Rome 503 (451 avant J.-C), sur l'initiative de l'un des plus ardents tribuns du peuple, Caïus Terentius Arsa.

Bien qu'empreintes encore du sceau de leur origine barbare, et bien que le débiteur insolvable y fût encore livré à la férocité du créancier, ces lois n'en furent pas moins le premier pas de Injustice distributive hors des voies de l'arbitraire, et le peuple n'y conquit pas moins ses premières garanties et ses premiers droits.

En ce qui touche l'intérêt des capitaux prêtés, la loi 2 de la troisième Table portait que nul ne placerait son argent à un plus gros intérêt qu'un douzième d'once par mois, unciario fœnore ^, c'est-à-dire à plus

* Tit.-Liv., II, 32 et 33. — R, VI, 14.

* Par ces mots unciario fœnore, qu'on relrouvedans Tacite [Annal., VI, 16), on entendait l'intérêt d'une once par an, sur une somme de cent onces placée h intérêt, et comme celte once se divisait en douze parts et que, chaque mois, le débiteur payait un douzième d'once, l'iu-

d'une once par an, snr cent onces prêtées, sous peine de rembourser le quadruple de l'usure reçue \

Assurément, nulle disposition législative ne pouvait être plus propre que celle-ci à placer le pauvre à l'abri des exigences ruineuses du riche. Malheureusement cette disposition resta lettre morte dans la loi décemvirale, et le capital se livra sans frein, comme par le passé, à toute l'intempérance de ses vieilles habitudes usurières.

C'est ce qui porta, l'an 378 de Rome (376 avant J.-C), le tribun Licinius Stolon à tailler révolutionnairement dans le vif de la question, en ajoutant à sa célèbre loi agraire , dont nous parlerons ci-après chapitre V, le plébiscite non moins fameux, appelé, de son nom , Lex Licinia de fœnore , lequel autorisait les débiteurs à retirer, sur le principal des emprunts par eux contractés précédemment, ce qu'ils auraient payé en trop aux créanciers à titre d'intérêt usuraire ^.

C'est ce qui porta, l'an de Rome 396; deux autres tribuns, Duillius etMenenius, réformateurs moins radicaux, à proposer, pour l'avenir, de remettre simplement en vigueur, par une sanction nouvelle, les dispositions de la loi des Douze Tables tombées en désuétude, en réduisant de nouveau à un pour cent par an l'intérêt de toute somme prêtée, proposition qui fut convertie en loi, sous les noms de ses deux auteurs, à la

lérêt permis par la loi était de un pour cent par an, comme nous disons aujourd'hui, au lieu de douze pour cent qu'il était avant la loi des Douze Tables. Voy. le Commentaire de Bouchaud, p. 377, et ci-dessus, p. 4S6, note 4.

* Bouchaud, Comment, sur la loi des Douze Tables, p. 377.

« Tit.-Liv., VI, 27 et 35. — Beauforl, Rép, rom., VI, 351., ^

USURA. 161

grande satisfaction du peuple : Pîehs hanc legcm cupidîùs scivit accepitque, dit Tite-Live *.

Mais ce double remède n'aboutit qu'à rogner quelque peu les ongles de l'usure, sans amoindrir en rien le mal toujours croissant des dettes et de la misère.

Pour guérir ce mal dans sa racine, chaque tribun nouvellement élu était en quête de recettes etïicaces ou proposait son spécifique unique. « Quittez vos piédestaux, statues voilées! Descendez de vos trépieds, sibylles de Gumesî Trop d'oracles ont menti pour qu'on croie encore à vos oracbs. Le peuple est las d'adorer des dieux incertains et muets. Le peuple ne s'en remettra plus à l'imprévu du soin de son avenir; il ne s'abandonnera plus, les yeux fermés, à d'hypothétiques sauveurs... Yoici le moment pour chacun de dire ce qu'il a dans le cerveau et dans le cœur. Que chacun donc se produise et se révèle... » Et chacun de produire son plan de réforme contre la tyrannie du capital et l'empirisme funeste des fœnérateurs.

Un tribun, dont l'histoire n'a pas conservé le nom, se posaiit, du haut des rostres, le révélateur d'une science économique nouvelle, proposa d'abohr le crédit des capitaux privés, et de le remplacer par le crédit du trésor public, par le crédit donné par l'État. Cette idée, qui parut au peuple aussi neuve que féconde, fut acclamée avec transport.

En conséquence, l'an de Rome 401 (353 avant J.-C), sous le consulat de Marcius Rutilius, le plus illustre des plébéiens, une Banque du peuple fut fondée. Cinq commissaires, choisis parmi les partisans les plus avancés des réformes populaires, avaient été chargés d'organi-

* Tit.-Liv., VU, 16. — Bouchaud, ub. sup,, p. 384.

ser cette banque et d'en régler le mode d'action. Son but principal était de venir en aide aux citoyens besoigneux, au moyen d'avances pécuniaires sur le trésor public, avances pour lesquelles le Irésor n'exigeait qu'un faible intérêt. Mais, quelque faible que fût cet intérêt, le principal des avances faites n'en fut pas plus facile, n'en fut même que plus impossible à rembourser, par la raison seule de la création de la banque. Aussi, ne pouvant recevoir d'argent de ses débiteurs, la république se vit bientôt forcée de les autoriser, et, plus tard, de les contraindre à lui donner leurs terres et leurs troupeaux en remboursement de leurs emprunts. Cette mesure éteignit beaucoup de dettes, dit un historien *; oui, comme la mort éteint beaucoup de maladies. Les dettes ainsi amorties mirent les débiteurs dans l'impossibilité de se relever jamais^. Aux dettes payées avec tout leur avoir succédèrent les dettes qu'ils ne purent acquitter qu'au prix de leurs personnes, et, comme la république, qui avait voulu soulager le peuple en se faisant elle-même son banquier, ne pouvait vouloir se remplir de ses créances en se faisant son geôlier, elle renonça à son système de prêts à fonds perdus et referma ainsi au peuple, plus endetté que jamais, son Pactole mis à sec.

Le système du crédit par l'État eut un autre résultat pour les transactions privées ; c'est qu'il accoutuma le peuple à confondre sous le nom de tyrannie du capital ce qui n'en était que le règne nécessaire, et à ne plus considérer que comme une illégitime usure le plus légitime intérêt. Vainement, de un pour cent, taux de la

* Dumy.JIist. des Rom., I, p. 25S.

-» V. dtrieUufaVl, Rép. fm , VI, p. 33^.

rsuRA. 163

loi des Douze Tables, rintérêt fut abaissé à un demi pour cent par un plébiscite de Tan 406 * , ce taux, réduit à sa proportion la plus minime, parut encore, pour les épaules de la misère, surtout de la misère séditieuse, un poids trop lourd à porter; et, puisqu'un simple plébiscite pouvait introduire, en matière de prêt, un taux d'intérêt moindre que celui fixé par la loi décemvirale, il parut à la plèbe qu'il n'y avait nulle raison pour qu'un autre plébiscite n'abolît pas l'intérêt tout à fait.

Alors, des tribuns se mirent à appeler les investigations de la multitude sur l'origine du capital, et, après avoir soumis à l'examen des parties intéressées à le détruire ses divers modes de transmission, ils les entraînèrent facilement à douter de son droit de prélibation, de dîme, d'intérêt.

Alors, du sein des masses agitées surgirent ces maximes subversives de la démagogie tribunitienne : «Tout ce qui, dans le remboursement du prêt, est donné en sus du prêt, est une spoliation. L'intérêt est un vol commis par celui qui ne fait rien contre celui qui travaille. L'intérêt est une taxe abusive prélevée par le capital sur tous les objets de consommation ; c'est le plus effroyable abus que le génie du mal ait jamais imaginé. Le système fondé sur la fiction de productivité du capital, justifiable peut-être à une autre époque, est désormais illégitime. Son impuissance, sa malfaisance est démontrée. C'est lui qui est la cause de toutes les misères du peuple; donc l'intérêt du capital doit se compenser entre tous les produc-

» Tacit., Amalf VI, 10. ^ Tit.-Liv., VII, 27. — Beaufort et Duruy, «6. sitp,

leurs ; donc il faut rendre gratuite la circulation des capitaux en l'assimilant à réchange des produits ; donc le crédit gratuit doit remplacer le crédit payé, etc., etc. »

Auteur et propagateur de ces maximes anti-sociales, le tribun Genucius formula en loi positive la doctrine spéculative de la graluité du crédit, doctrine toute nouvelle, dont le séduisant paradoxe parvint un moment à voiler aux yeux du peuple la désastreuse absurdité. Donc, l'an de Rome 411 (o43 ans avant J.-C), le démagogue Genucius fit acclamer par la multitude souveraine, comme principe fondamental de la transformation économique qu'il se proposait d'opérer, l'illégitimité et l'immoralité de toute rente, de tout produit de capitaux prêtés *. En conséquence, défenses furent faites aux capitalistes de retirer aucun intérêt de leur argent, ne fœnerare licerel , dit Tite-Live ^; et, de par la loi Genucia, l'intérêt fut aboli, vetila usura, dit Tacite \

Aloi'S, la muluaîilé des services devint la morale en action de la graluilè du crédit, c'est-à-dire que le mwtuum * remplaça partout le fenus % et qu'on ne connut plus d'autre prêt que le commodatum ou l'échange.

Comme on le voit, la théorie du crédit payé et du crédit gratuit, qu'on cherche à faire prévaloir de nos jours comme une nouveauté, n'est pas nouvelle.

* Voy. Bouchaud, Comment, sur la loi des Douze Tables, p. 385. « Tit.-Liv., VU, 41.

3 Tacil., Annal., VI, 16. — Quelques commentateurs lisent, dans le fexle de Tacite, versura au lieu de usura, mais le sens est le même. Voy. Bouchaud, ub. sup.

* Ut ex MEO TUUM fiât, disent les Inslitutes (lib, U, lit. iX, § 1).

* Fœnus ou fenm vient do fétus, fruit, portée, produit. Bouchaud, p. 378.

USURA. 165

D'après la définition qu'en donne Bouchaud, on appelait mutuum le prêt à consomption, c'est-à-dire le prêt par lequel, soit de l'argent, soit antre chose fongîble ou susceptible de remplacement, consistant en poids, nombre et mesure, était livré à quelqu'un, de manière que la propriété lui en fût transférée, à la charge néanmoins de rendre un jour une autre chose de même genre, de même quantité et de même qualité'.

II y avait donc beaucoup de différence entre le mutuum et le fenus, bien qu'oj) les ait souvent confondus l'un avec l'autre. Plante établit très bien la distinction qui existe entre eux lorsqu'il fait dire à l'un de ses personnages : Nam si mutuas non potcro, cerlum est sumam FENDRE *, distinction que confirment les jurisconsultes ^ et les empereurs *, et qu'un commentateur précise en ces termes : Mutuum à fenore hoc distat, quod mutuum st«e usuris , FENUS cum usuris sumitur, , . ^

Voici, d'après ces autorités, les différences qui existaient entre le mutuum et le fenus :

l"" Le prèt'mutuum était gratuit ; le prêt~/bniis por^ tait intérêt; conséquemment, le mutuum tenait de la nature du contrat nommé commodatum, ou prêt à usage ; le fenus approchait davantage du bail à loyer.

2" Le mutuum avait pour motif l'affection et l'envie d'obliger; une cupidité insatiable avait imaginé le fenus.

S** Le mutuum n'avait rien que d'honnête ; le fenus était une chose infâme aux yeux des gens de bien ®.

* Comment, sur les Douze Tables ^ p. 379.

* Plaut , Asinaria, act. I, se. 3, vers ult.

' Voy. L. 33 au Digest., De rébus creditis.

* Voy. L. 6, Cod. Theod., De denuntiat., lib. II, tit. IV. ^ Nonius Marcellus cilc par Bouchaud, p. 380.

* Bouchaud, m6. 5up., p. 380.

Quoi qu'il en soit, le mutuum ne prévalut sur le fenus, dans les mœurs romaines, qu'en théorie; car, en pratique, il ne se trouva aucun prêteur assez désintéressé pour placer son argent sans profit, ou en échange d'objets dont il n'avait que faire. Aussi, qu'arriva-t-il? C'est que toutes les bourses se fermèrent, et que, pour se les faire rouvrir, les emprunteurs renoncèrent au bénéfice de la loi. Alors, pressés par le besoin, les emprunteurs en passèrent par tout ce que le prêteur voulait, et les conditions qu'ils étaient forcés d'accepter leur étaient beaucoup plus onéreuses qu'auparavant. « L'usurier, dit un historien, chassé de la place publique, puni par les lois, se cache, et n'en est que plus exigeant; car il faut lui payer maintenant, outre le prix de son argent, le déshonneur qui le frappe et les risques qu'il court *.»

Aussi, malgré les fortes amendes auxquelles le peuple condamnait les capitalistes trouvés en contravention ^, le peuple, à la fin de la guerre du Samnium, se trouvait plus pauvre que jamais : la misère atteignait même les grandes familles. Le fils d'un consulaire, Véturius, n'ayant pu payer les frais des funérailles de son père, fut retenu dans ïergaslulum de C. Plautius, son créancier, au mé[)ris de la loi Papiria Pœlilia, de l'an 429 de Rome, qui abolissait la contrainte par corps pour dettes ^ Un jour qu'il put s'échapper de sa prison, il courut au Forum tout couvert de sang, comme le vieux centurion de l'an 260, et implora la protection tribunitienne*. Tous les patriciens, tous les riches

* Duruy, Hist, des Rom.^ I, 256.

« Tit-Liv., X, 23.

» Voy. ci-dessus, p. 406.

* Duruy, Hist. des Rom., I, p. 256.