Cass., 15 avril 1890. D. 90. r

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davantage. Mais il en est d’autres au contraire qui, bien qu’admis par la plupart des tribunaux, sont encore vivement controversés dans la doctrine. Il nous faut donc maintenant étudier de près ces cas controversés.

1° D'abord, demandons-nous si le divertissement commis par un héritier pour compenser un détournement de même nature commis par un cohéritier est un recel ?

En faveur de la négative, on a dit qu'en agissant ainsi l'héritier n’a aucune intention de nuire à son cohéritier puisqu'il cherche seulement à éviter un préjudice que son cohéritier a voulu lui faire subir. On ajoute que ce détournement n’a nullement pour but de rompre l'égalité du partage, puisqu'il tend, au contraire, à la rétablir. La jurisprudence (1) a cependant décidé, et avec raison, qu'il y avait là un recel. En effet, on ne peut se faire justice à soimême et de même qu'il n'est pas permis de commettre un vol pour s’indemniser de celui dont on aurait été victime, de même le recel commis pour compenser un autre recel n’est pas pour cela moins blämable. En outre, le divertissement de l’un n’empêche pas celui de l’autre d’être frauduleux ; au lieu d'un recel, il y en a deux qu'il faut réprimer comme tels. Toutefois, s’il n'y avait que deux cohéritiers, la