DOUANES ET PORTS FRANCS
fluviale proprement dite , un transbordement s'opère ou bien les marchandises sont momentanément recueillies dans des magasins publics pour en être réexportées sans payer de droits ou pour n'acquitter ces droits qu'au moment de leur introduction définitive dans l'intérieur du pays. Telles sont les facilités qu'offrent au commerce Rotterdam sur le Rhin, Anvers sur l'Escaut, Hambourg sur l'Elbe, Stettin sur l'Oder, Brème sur le Weser, Dantzig sur la Vistule, Galatz-Braïla sur le Danube.
Cependant, à mesure que l'on remonte un cours d'eau, la profondeur diminue et l'on est obligé d'employer des navires d'un plus faible échantillon. 11 se produit ainsi sur les sections supérieures des nécessités analogues à celles auxquelles répondent les ports francs ou les entrepôts situés à la limite de la région maritime. Enfin des obstacles naturels, tels que chutes et bancs de rochers peuvent également interrompre les navires dans leur trajet intérieur et occasionner de nouveaux transbordements.
L'intérêt du commerce et de la navigation sur les grandes artères fluviales exige donc impérieusement que, de distance en distance, des ports soient ouverts et pourvus de tous les établissements propres à faciliter le déchargement, le dépôt et la réexportation des marchandises, sans que celles-ci soient soumises au tarif douanier.
leur sont applicables prescrivent la création de ports francs dans chaque État riverain.
L'article suivant ne fait donc que consacrer nx^ usage génér^.
ARTICLE PREMIER
Il sera çréj^ un pu plusieurs ports francs ou eur trepôts libres dans chaque État riverain.
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DES <3TJARANTAINES
De tout temps les nations se sont réciproquement reconnu le droit de prendre sur leurs frontières maritimes et terrestres certaines mesures de précaution destinées à les préserver des maladies épidémiques réputées contagieuses. Inspiré par la terreur ou fondé sur des hypothèses plus ou moins gratuites, le système des quarantaines était autrefois aussi redoutable pour les personnes que préjudiciable aux transactions commerciales. Depuis un certain nombre d'années, la discussion des faits a généralement démontré ce qu'il avait d'excessif et parfois même de contradictoire et l'on semble disposé aujourd'hui, sinon à supprimer toute surveillance sanitaire, du moins à renoncer à cette procédure minutieuse qui constitue la quarantaine de rigueur par opposition à la quarantaine de simple observation.
gation; ils nient surtout l'efficacité des moyens prophylactiques employés contre elles, et c'est en Angleterre, première puissance maritime, si cruellement éprouvée elle-même par les ravages de la pesle, que cette opinion a trouvé ses défenseurs les plus nombreux et les plus convaincus.
Il est constant que depuis que la police sanitaire s'est montrée plus tolérante, les épidémies n'ont point été plus fréquentes en Europe, et que, de jour en jour, le fait de l'importation devient de plus en plus problématique.
C'est la navigation fluviale surtout qui bénéficiera de cette expérience, en voyant désormais se restreindre aux seules embouchures le contrôle qu'elle subissait autrefois dans les ports intérieurs ; elle s'exerce en effet dans des conditions particulières qui ne permettent point de l'assimiler à la navigation maritime, qui tendent au contraire à lui assurer le traitement dont jouissent toutes les industries de transport sur les voies de communication terrestres, telles que chaussées et chemins de fer.
Le Danube, qui, par la direction orientale de son cours, semble plus exposé que tout autre fleuve européen aux invasions épidémiques, off're l'exemple le plus curieux de l'aveugle préoccupation qui présidait autrefois aux pratiques quarantenaires. Il y
peu d'années encore, la Turquie, la Moldavie, la Valachie, la Servie et même la Russie prétendaient
