DE LA PROPRIÉTÉ

Puisque tous les grands peuples ont été des peuples agriculteurs, il n'est pas nécessaire de prouver l'influence bienfaisante que l'amour du sol peut exercer sur l'esprit d'une nation et sur ses destinées politiques. C'est dans ce sentiment que Rome a trouvé les plus héroïques vertus de ses enfants ; et pour ce qui regarde l'époque contemporaine, il n'y a qu'à jeter un coup d'oeil sur l'Angleterre et l'Amérique : dans l'une les plus nobles lords, au sortir des travaux du parlement, retournent dans leurs provinces; dans l'autre, l'Américain hardi comme sa devise s'attache à un sol qu'il agrandit sans cesse en envahissant le désert.

Chez nous quelle est la force de ce sentiment, de l'amour de la propriété ? N'est-il pas en décadence ? Ne peut-on pas prévoir le temps où il décroîtra encore ?

Quand on considère la loi du code Napoléon sur les

établissements : le premier, c'est le respect que l'écolier y a de lui-môme; le deuxième, c'est la crainte de l'opinion de ses camarades.

En France, l'enfant tremble devant le maître seul, mais pour lui-même il n'en a aucune estime, et dans ses camarades 11 sait qu'il trouvera toujours des complices complaisants. Un lycée français est en petit ce qu'est notre société.

successions, il ne faut pas longtemps pour apercevoir les deux conséquences qu elle entraîne fatalement : la première, c'est la ruine de la propriété; la seconde, c'est le dégoût de la propriété.

Un homme éminent, M. Leplay, vient de démontrer le premier point avec une grande science, et le second est développé par un maître du publicisme moderne, M. de Tocqueville; il n'y a donc qu'à rappeler leurs opinions, et en une aussi grave matière, il est bon de s'abriter derrière d'aussi graves autorités (1).

(1) M. Léonce de Lavergne, dans un article publié par la Revue des Deux-Mondes du i* r février 1856, conteste une partie de ces résultats ; il observe que la terre est plus divisée en Angleterre et moins divisée en France qu'on ne le croit ; et il en conclut que la différence réelle tient très-peu à la loi des successions. Voici du reste par quelles raisons il appuie sa théorie :

1° La moyenne des familles, dit-il, est de deux enfants et demi, et dans les classes riches seulement de deux. Quelquesunes divisent leur fortune quand le nombre des enfants est au-dessus de la moyenne, d'autres la reconstruisent quand il est au-dessous.

2° Qu'on regarde si les fortunes ne tendent pas à croître.

3° Peu importe, quant au résultat final, que les filles héritent ou non, puisqu'elles forment la moitié des familles.

W Ce qui atténue encore plus la différence entre l'Angleterre et la France, c'est qu'en Angleterre les meubles sont soumis au partage égal, et vu l'accroissement immense de la fortune mobilière, la valeur des immeubles diminue d'autant.

Quelles sont donc les causes de la disparition de la grande propriété ? Les voici d'après M. de Lavergne :

On comprend aisément le caractère de notre loi sur les successions, si Ton veut se souvenir qu'elle fut votée sous la Constituante pour effacer la grande propriété. C'est aussi dans ce but que le premier consul la fit passer dans le code Napoléon ; elle est donc moins populaire par sa valeur économique que parce quelle est devenue le mot d'ordre du radicalisme.

Une telle loi a tué la grande propriété ; en somme et malgré d'illustres contradicteurs, cette pensée est généralement acceptée pour vraie : l'enfant succède à la totalité des biens de son père quand il est seul,

1° Elle a été attaquée par la révolution de 1789.

2° Arthur loung remarquant déjà à cette époque que la petite propriété occupait un tiers du sol, observait que la prodigalité des seigneurs était une des causes de leur ruine. Il attribuait aussi l'existence de la petite propriété aux ordonnances qui faisaient vendre aux paysans une partie des terres incultes.

Cependant M. de Lavergne ne croit pas que tout soit pour le mieux dans notre loi des successions. 11 reconnaît, comme M. Leplay, que les ventes parcellaires sont funestes à l'existence de la petite propriété; il voudrait changer à ce sujet l'art 826 du code Napoléon ; il désirerait qu'un des cohéritiers pût se charger d'un immeuble excédant sa part, en payant aux autres 3 0/n d'intérêt et 2 0/o d'amortissement.

Ainsi M. de Lavergne et M. Leplay sont d'accord pour constater un dépérissement dans notre agriculture ; et comme je ne fais pas ici un projet de loi, peu m'importe la différence théorique qui les sépare, du moment que sur les conséquences les deux illustres économistes sont d'accord entre eux, parce qu'ils le sont tous les deux avec la vérité.

mais quand il y a plusieurs enfants le partage se fait également entre eux; on conçoit qu'ainsi, au bout d'un certain nombre d'années, le fond paternel est réduit à une valeur infiniment moins considérable.

Mais cette loi frappe-t-elîe la grande propriété seule? C'est ce qui est plus que douteux. En effet, pour la petite propriété comme pour la grande, la division s'opère avec une égale inflexibilité, et quand quatre fils ont partagé le champ acheté par leur père après une vie de labeurs, on peut être sûr que l'œuvre du père est détruite. Les enfants recommenceront alors ce qui s'est fait dans la génération précédente, jusqu'à ce que leur vie et leurs épargnes soient dissipées par un nouveau partage.

Cependant le besoin de conserver est bien vif daus le cœur de l'homme; aussi l'un des enfants tentera-t-il souvent, en désintéressant ses cohéritiers, de garder dans ses mains la propriété qui va lui échapper : il faut un capital mobilier, il n'en possède pas. 11 l'emprunte donc, presque toujours à des taux usuraires; écrasé alors par des intérêts qu'il ne peut payer, il est réduit à une inévitable misère et il devient un de ces propriétaires nécessiteux dont le nombre augmente chaque jour en France.

A côté de ce mal se place un autre mal, plus grand

encore et qui en dérive fatalement. L'homme se dégoûte du sol ; il a un besoin vague de changement, un malaise moral qui le jette dans des souffrances indicibles.

Cette maison qu'il va construire, ce champ qu'il aura acheté au péril de ses labeurs, les travaux qu'il y aura faits; tout cela, il le sait, c'est peine perdue. Aussi ce n'est qu'avec une extrême répugnance qu'il s'impose ces fatigues pour des enfants qui n'en pourront pas profiter.

Enfin, le moment du partage, qui a pesé pendant toute sa vie comme un cauchemar sur Pesprit de l'ascendant, est arrivé. Pour l'opérer, deux manières se présentent: ou bien le sol sera donné à l'un des héritiers, à charge par lui de payer quelques sommes d'argent à ses cohéritiers, et alors nous tombons presque inévitablement dans le cas du propriétaire nécessiteux dont nous parlions; ou bien, et c'est ce qûi arrive souvent, les cohéritiers vendront et iront dans une ville, dans un grand centre, chercher le travail des fabriques ; de laboureurs, ils se feront artisans.

On parle beaucoup, et avec grande raison selon nous, de l'influence que la petite propriété peut avoir sur l'avenir de notre société en opposant une barrière au socialisme. Seulement, qu'on ne croie pas que^dans

notre état actuel, cette barrière tende à devenir chaque jour plus forte. Ne s'affaiblit-elle pas au contraire sans cesse, et n'est-ce pas dans ces idées radicales dont nous sommes idolâtres qu'est le principe de tant de maux?

Quoi qu'il en soit, les populations entraînées par l'appât du gain perdront l'amour du sol : la patrie sera pour elles partout où elles se trouveront; et satisfaites de cette vie plus attrayante, elles se confondront avec ces catégories d'ouvriers que M. Leplay a si sagacement observées et qui, sans asile assuré, sans amour pour personne, passent leur vie à tout hasard entre un jour de débauche et un jour d'émeutes.

Ce mouvement d'abandon des campagnes a déjà commencé dans plusieurs provinces ; il tend chaque jour à se faire plus vivement sentir ; et quand nos richesses métallifères, enfin arrachées au sol, attireront grand nombre d'ouvriers vers ces exploitations lucratives ; quand la fabrique, poussée par les découvertes que la science jette dans l'industrie, prendra une plus grande extension, le sol se dépeuplera; et à la place de ces fortes races élevées au grand air, de ces familles dont la fécondité atteste la pureté de mœurs, nous aurons des masses d'hommes agglomérés, bataillons tout forcés pour la révolte et qui jetteront incessant-

ment au vent de la débauche, avec leurs épargnes, la force de leur corps.

Pour croire enfin que de tels hommes aimeront la patrie, il faudrait admettre qu'ils saisiront la notion d'une idée abstraite, ce qui exigerait une réflexion trop au-dessus de leur force, et ce qui reviendrait à dire que le soldat et l'agriculteur savent exactement ce que c'est que la patrie! comme si la patrie pour l'un n'était pas oon seul drapeau, et pour l'autre, sa chaumière ou son champ !

Cependant le sujet présente une autre face sous laquelle il faut aussi le considérer.

En rattachant l'homme à la terre, en lui faisant mieux comprendre ce que c'est que la patrie, en lui présentant dans sa vie le spectacle du calme et de l'indépendance, l'amour du sol a une grande influence sur la destinée politique d'une nation. Mais si le sol peut créer des âmes libres, la liberté est absolument nécessaire pour maintenir la propriété et lui redonner l'ascendant qu'elle semble près de perdre.

Nous l'avons indiqué : un jour ou l'autre, l'État, peut s'avancer sur une pente fatale et frapper indi- - rectement la propriété foncière ; comment peut-elle se défendre si on lui enlève ses armes ? Supprimer la

liberté politique, c'est donc préparer un avenir bien sombre à la propriété; c'est du même coup dépouiller l'un des combattants de ses armes, et donner à l'adversaire des forces inouïes (1).