UN MOT SUR L'HISTOIRE

Au XVI* siècle, quand des hommes aux vues profondes essayèrent de fonder en France la liberté politique, ils la comprenaient à peu près ainsi. Elle avait son point de départ dans la commune, dans la province se trouvait sa seconde assise, dans l'assemblée centrale était placée la clef de voûte.

Cette marche était parfaitement logique. La commune est le premier point autour duquel les hommes se groupent; c'est le premier horizon qui se présente à leurs yeux, et Tune de leurs plus fortes attaches à la liberté ; car tout d'abord l'esprit ne s'élève pas à des abstractions : comme le champ est toute la patrie du propriétaire, la commune renferme touteslesl ibertés de ses habitants; la régir, est l'idéal de la vie publique.

Cependant l'esprit du citoyen fait quelques pas ; il s'élargit à mesure que la pratique vient l'éclairer. Il entend parler des communes voisines, a des affaires à traiter avec elles, a besoin d'un suprême arbitre qui décide leurs intérêts communs ; toutes ces notions le mènent à l'idée d'une assemblée provinciale qui réunisse toutes ces municipalités autour d'un même centre.

Enfin au-dessus des états de province vient se pla-

cer naturellement l'idée d'une assemblée souveraine qui soit à la France entière ce que l'assemblée provinciale est à la province, ce que le conseil de la commune est aux intérêts de la commune elle-même.

G'est cette marche que le XVI e siècle suivait .pour arriveràla liberté politique, et c'était la seule possible chez un peuple où l'aristocratie avait abdiqué son rôle.

Les rois s'étaient mille fois prononcés en faveur des libertés communales, et les plus puissants, les plus absolus, s'étaient plu à reconnaître le droit de cha que municipalité à l'indépendance.

Ges souverains avaient aussi favorisé les états provinciaux, et la plupart avaient même été institués par des rois que la légende ne nous représente guère comme ayant donné de la liberté à leurs sujets. Enfin si les provinces de France n'en avaient pas touteségalement; si ceux dont elles jouissaient, n'avaient pas des privilèges aussi étendus les uns que les autres, c'était la suite naturelle de leurs institutions partielles. La nationne s'en trouvait pas moins très-bien, comme le prouve la volonté clairement exprimée des états de Blois lorsqu'ils désiraient voir cette pensée féconde s'étendre à tout le pays.

Enfin en ce qui touche rassemblée centrale, si la dif-

ficulté se présentait dans toute sa grandeur, Henri III consentait à céder aux états une partie de son autorité. Pourquoi donc au lieu de réussir, ces magnifiques espérances ont-elles été déçues, et pourquoi les états eux-mêmes sont-ils tombés dans un discrédit dont ils ne se sont jamais relevés, quand tout semblait se réunir pour assurer leur domination ?

On a dit que deux raisons s'y opposaient : la première était le manque de théorie constitutionnelle, l'absence de responsabilité ministérielle ; la seconde était l'existence du Parlement. Quoi qu'il en soit de ces deux raisons, dont Tune est donnée par un jurisconsulte distingué de notre époque, et l'autre par un publiciste du XVI e siècle, ce sont surtout les événements politiques qui décidèrent la question.

Dans des époques agitées, la liberté peut sortir de l'agitation et y survivre ; mais elle peut aussi tomber avec elle comme il est arrivé au XVI e siècle. Vers 1850 il y avait en présence deux partis qui chacun avait su accommoder une théorie au besoin de sa cause. Les protestants et les politiques, soutiens de la légimité de Henri de Bourbon, défendaient la loi de succession au trône et les principes de la monarchie; les catholiques, menacés devoir un hugueuot mettre la couronne sur sa tête, avaient adopté la thèse d'Hot-

man et des protestants de 157*2 5 ils défendaient l'autorité des états.

Après le meurtre du duc de Guise, en 1588, la question se présenta dans toute sa netteté; les deux partis furent en présence. Henri était, aux yeux des catholiques, déchu du trjne, et les états pour les protestants ne pouvaient pas prévaloir contre le droit de succession. Quand Henri IV rentra dans Paris vainqueur de h ligue et de l'Espagne, il avait renversé les théories constitutionnelles de ses adversaires ; il en avait fini aveo les états généraux. La question tomba dans l'oubli, et la puissance des assemblées s'effaça définitivement devant les splendeurs de la monarchie absolue (1). Cependant la sagesse de la nation, écrite avec tant d'éclat dans les cahiers de 1560 et de 1 576, ne disparut pas de l'esprit public, et en 1789 quand il s'agit pour remédier à des maux chaque jour crois-

(1) M. Hanke vient d'exposer avec une admirable sagacité, dans le troisième volume de son Histoire de vrance, l'époque qui suivit la mort de Henri IV, les prétentions du prince de Condé, l'espoir que tous les grands nourrissaient de fonder autour du trône une puissante aristocratie, assise sur l'indépendance des gouverneurs. Mais aux états de 1614 toutes ces pensées de pondération de pouvoir s'évanouirent; les deux ordres privilégiés unis contre le tiers furent cause de la haine dont l'opinion publique frappa les états: dès lors, la nation «o jetait entre les bras du gouvernement absolu.

sant de convoquer les représentants du royaume, la France demanda les mêmes choses qu'avaient demandées naguère les assemblées du XVI e siècle : des communes, des états de province, des états généraux. Reste à voir ce que la Constituante et les pouvoirs qui l'ont suivie ont tenté pour satisfaire ces vœux constants.

A peine réunie, l'Assemblée prit en haine la liberté des provinces. La majorité, comme le prouve chacune des délibérations, était pénétrée de ce radicalisme unitaire d'après lequel une nation ne doit penser, parler et agir que par sa capitale. Au lieu de le réformer, elle supprima par une politique constante ce qui restait de l'esprit provincial ; c'était un peu agir à la manière de ces sauvages qui coupent l'arbre pour en avoir le fruit.

Après avoir passé le cordeau sur la nation, la Constituante crut qu'il n'y avait qu'à dire : Marchez sur ce terrain aplani. Mais en organisant des départements nouveaux, en créant des centres administratifs nouveaux et sans précédents dans l'esprit public, elle commettait une grave imprudence (1) .

(1) On ne sait pas cependant que la Constituante, dans sa nouvelle division de la France, ne fit que suivre les anciennes divisions des intendances ; il n'en était pas de même pour les districts.

Cependant ses administrations électives, ses communes libres faisaient plus, elles ouvraient la route à de nouvelles administrations qui ne seraient ni électives ni libres. Dominée par je ne sais quelle pensée,c'est au district (notre arrondissement moderne) et au cheflieu départemental, clans certains cas, que la Constituante plaçait le pouvoir de ratifier les actes de la commune ; puis elle reliait, de peur de voir l'unité de la France brisée, le directoire du département au gouvernement.

De là au régime impérial il n'y avait qu'un pas. Au directoire du département allait succéder le préfet, à celui du district le sous-préfet; les conseils municipaux seraient rivés au pouvoir nouveau comme ils l'étaient déjà à l'ancien, et par le mode d'élection et par le mode de délibération. En tous points l'œuvre de la Constituante, après avoir conduit aux excès de l'anarchie nés, dans les provinces, de l'inexpérience des bons et de l'audace des mauvais, allait mener au despotisme (i).

(1) Cependant si la Constituante avait organisé d'une façon raisonnable, je ne dis pas plus, les pouvoirs souverains, ce système eût pu fonctionner, quoiqu'il portât en lui-même un germe fataî pour l'avenir. L'Assemblée eût garanti cette bizarre organisation des communes et des départements, et le pouvoir central les eût garanties contre les révoltes. C'est sur-