CHAPITRE IT RISQUES SUSCEPTIBLES D’ETRE ASSURES

Par l’organisation technique des grandes compa. gnies d’assurances, on peut considérer qu'il y élimination de l’aléa, et il est alors possible de discuter sur la nature Juridique du contrat d’assurance. Mais si l’assureur peut, sur le grand nombre de risques qu'il prend cn charge, déterminer le nombre de sinistres qu'il aura à régler et le montant des indemnités à verser, il ne sait pas exactement quels seront ces sinistres. S’il peut pré. voir qu'il y aura tant de propriétés grelées et tant de maisons brüûlées, il ne peut pas dire que c’est telle pro priété qui sera grélée ou telle maison incendiée.

Et, si la loi des grands nombres, qui permet de connaître à l’avance le pourcentage de réalisation des risques a permis le développement des assurances, cette subsistance de l’incertitude, quand à l’individualisation des sinistres, leur est aussi nécessaire.

Si, par une hypothèse absurde, nous supposons que l’assureur puisse identifier les risques qui se réaliseront, il se garderait bien de les prendre en charge, pour n’assurer que ceux qu'il saurait ne pas devoir se réa liser. Mais, d’un autre côté, il faudrait admettre que l'assuré ne voudrait seulement se garantir que contre les risques qui se réaliseraient. De sorte que toute assu rance deviendrait impossible.

Mais cette prévision de l’avenir est-elle une hype. thèse tellement absurde?

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N'existe-t-il pas des cas où l’on peut prévoir la réalisation du risque? Nous voulons parler ici de l’hypothèse ou on assurerait un matériel, une maison, non pas contre une possibilité de destruction violente, mais contre une destruction lente et progressive, contr: l’usure, par exemple. |

Ou encore, sans prévoir exactement cette réalisation, ne peut-on la craindre si elle dépend complètement on même seulement dans une certaine mesure, non pas de faits extérieurs, mais d’agissements humains?

Dans ces deux espèces, l’assurance sera-t-elle possible? Dans le premier cas, où l’on peut prévoir le sinistre, la prime ne sera-t-elle pas trop élevée? L'élément d’incertitude sera-t-il suffisant dans le second pour qu’une compagnie accepte le risque ?