‹ Du Risque Professionnel Dans Les Maladies Et Accidents Du Travail Au Point De Vue De L'hygiène Générale Et De La Médecine JudiciaireChapitre 11 sur 40 · FRANCE FRANCE ANGLETERRE 1865 1878 1878 1888 L · texte numérisé non relu

FRANCE FRANCE ANGLETERRE 1865 1878 1878 1888 L

Accidents évitables par visites

régulières des chaudières,

vices de construction, dé-

fauts 03 MEME LRO ST OMS 0/0 MINT Accidents évitables, surveil-

lance du personnel, inca-

pacité des chauffeurs . . .| 60 0/0 43 07/0 30 0/0

Accidents fortuits ou de causes inexpliquées . . . . . . .| 12 0/0 8 0/0 43 0/0

On voit que les cas fortuits et inexpliqués deviennent de plus en plus rares. M. Engel Gros à établi que si les mesures préventives préconisées par l'Association des industriels étaient appliquées dans toutes les industries, le nombre des accidents serait diminué de plus de 50 -/, d'ores et déjà. Cette constatation fait le plus grand honneur à l’initiative privée qui a pu dans certains pays, notamment en Alsace, faire adopter ces dispositifs de prévention. Mais en même temps elle démontre l'insuffisance de cette initiative privée qui ne peut appliquer de sanction à ceux qui négligent ses règlements. Cette association a été reconnue d’utilité publique mais son action utile. ne sera possible que si l'industriel voit sa négligence des règlements se traduire par une indemnité, sans qu’il y ait besoin de rechercher la faute souvent difficile à prouver pour les cas particuliers.

Ces conséquences économiques amèneraient à elles

seules des perfectionnements très rapides, la surveillance sera plus active et les machines dangereuses seront vite améliorées ou délaissées.

M. Layet croit le contraire. Il dit pouvoir le prouver par l'exemple de ce qui se passe en Allemagne depuis l’application de la loi de 1884.

Il demande si d’un côté la justice et de l’autre la sécurité du travail y ont gagné. Depuis que cette loi est appliquée le nombre des accidents industriels va en augmentant.

Aanées Bean le LERD 1887 1888 1893

RS ne |

Nombre d'accidents dé-

clarés . . . . . . .| 400.159 | 443.594 | 136.181 | 182.420 Par 4000 ouvriers. . .| 27,19 28,02 32,4 35,23 Accidents indemnisés .| 40.540 | 147.102 | 20 668 | 25.000 Par 4000 ouvriers. . .| 2 83 &.14 5.02 6.03

Mais comme tous les accidents sont déclarés, même les moindres, le plus grand nombre ne comporte aucune indemnité. »

Les chiffres absolus augmentent mais on ne peut nier que l’industrie aussi augmente. En réalité, cette augmentation des accidents n’est qu’apparente. Elle provient d’abord de déclarations de plus en plus complètes exigées même pour des cas insignifiants négligés au début qui, aujourd’hui, sont déclarés à cause des peines sévères édictées contre l’omission le nombre des morts n’augmente pas malgré l’extension de l’industrie. On pourrait donc de ce chef affirmer que le danger diminue.

A. MonGIx 5

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