K. C. III

ETUDES COMPLEMENTAIRES

Pour désigner le rapport commun du détenteur et du possesseur avec la chose, je conserverai l'expression traditionnelle de : rapport possessoire, qui ne peut prêter à équivoque, du moment que je désigne la possession et la détention au moyen d'expressions spéciales. Ce sera avec la même signification générale que je me servirai de l'expression : volonté de posséder. Lorsqu'il s'agira exclusivement du possesseur, je la désignerai, dans le sens de la théorie dominante, sous le nom de animus domini,

La terminologie' juridique de la théorie de la possession présente une autre imperfection, à savoir l'absence d'expressions rendant les distinctions que comporte le rapport de détention. J'ai été obligé d y suppléer au moyen d'expressions créées tout exprès.

La première distinction est celle que je fais entre la détention absolue et la détention relative. Dans la detentio alieno nomine^ le rapport de détention, dans le chef du détenteur se combine avec la possession dans le chef de celui pour lequel il possède. L'expression : détention, dans ce cas, ne dénie point l'existence de la possession d'une manière absolue, mais seulement d'une manière relative, dans le chef du détenteur. Le rapport de détention peut, cependant aussi, signifier qu'il n'y a point de possession, d'une manière absolue. Tel est le cas, d'après le droit romain, dans la détention des res extra commercium. Je désignerai donc le premier de ces rapports sous le nom de détention relative, et le second sous le nom de détention absolue,

La seconde distinction est la suivante. Le mandataire qui

chose. Ils ne se servent jamais du mot occupation pour désigner Tabandon conventionnel d'une chose, et l'idée ne leur viendrait point d'appeler le locataire ou le fermier, occupant de la maison ou de la ferme louée, tandis que cette désignation est d'un usage courant en France. Au surplus, et pour éviter toute confusion, je n'ai employé le mot occupation que dans le sens technique. Note du trad,]

a reçu mission de prendre possession d'une chose pour le mandant, le dépositaire qui doit la conserver pour lui, sont dans un autre rapport avec la chose que le fermier, le locataire, le commodataire. Ceux-là veulent tenir la chose uniquement dans l'intérêt du possesseur, ceux-ci veulent la tenir dans leur intérêt propre. Je désignerai le premier de ces rapports sous le nom de détention par 'procuration et le second sous le nom de détention intéressée. L'utilité de cette distinction se manifestera clairement dans la critique de Vanimns rem sibi habendi. Au surplus, elle a déjà été faite par le Landrecht prussien (I, 7 § 2. 6) qui emploie pour ces cas les expressions de : simple détenteur [Blosser InJiaber) et àe possesseur imparfait [^),

Le troisième point dans lequel s'est manifestée Pinsuffisance de la terminologie traditionnelle concerne la distinction qu'il importe de faire entre le détenteur et celui au nom duquel il possède. Au lieu de cette longue périphrase, il serait désirable d'avoir un mot unique, et comme les expressions : auteur, principal, me semblaient ne pouvoir convenir, comme le mot possesseur n'exprimerait que la position absolue, et non la position relative du possesseur vis-à-vis du détenteur, j'ai choisi pour ce cas les mots : dominus possessionis ou titulaire de la possession. Le schème de notre terminologie en matière de possession est donc, en résumé, le suivant :

Rapport possessoire.

L Possession, IL Détention;

(*)Je transcris ici les deux paragraphes : " ESt également un simple détenteur (Blosser Inhaber), celui qui n*a une chose sous sa garde que dans l'intention d'en disposer pour ou au nom d'un autre » (§ 2). « On appelle possesseur imparfait celui qui a pris une chose ou un droit sous sa garde, comme propriété d'autrui, mais néanmoins dans l'intention d'en disposer pour lui-même » i§ 7).