E. C. ZU

34 ÉTUDES COMPLEMENTAIRES

corporalis possessio par l'effet de la custodia que lorsque j'occupe moi-même corporaliter la place. Or, je n'occupe corporaliter ni le jardin, ni le rez de chaussée loués, la simple apparition locale de la chose dans cet espace ne peut, dès lors, me procurer la possession sans une intervention personnelle. Tant que le locataire reste dans l'ignorance, ni lui, ni le bailleur n'a la possession ; elle reste à celui qui livre la chose. Celui-ci pourrait dès lors la faire rechercher sans enlever la possession à autrui. Si le locataire prend les bouteilles pour lui dans l'idée qu'elles lui étaient destinées, il acquiert la possession. Si le bailleur lui a fait connaître que c'est chez lui qu'elles auraient dû être délivrées, possession est acquise au bailleur.

Je complète les explications qui précèdent sur la relation entre le corpus et Vanimus, au moyen d'un parallèle qui me paraît fort instructif, et que j'emprunte au droit coutumier. Chez lui également, nous rencontrons deux éléments dont on pourrait désigner l'un comme corpus et l'autre comme animus; l'un externe : la coutume, l'autre interne : la conviction juridique, ce que l'on appelle : opinio necessitatis. Comme on le sait, la théorie ancienne du droit coutumier a mis le premier de ces éléments à l'avant-plan, comme élément décisif auquel venait se joindre ensuite, comme second élément, Vopinio necessitatis. En réalité le rapport est exactement le même que dans la possession. Dans le droit coutumier aussi c'est Yintérêt qui met en mouvement la volonté : l'intérêt qu'a la société à la conservation de tel ordre déterminé, et ici également le corpus n'a pas d'autre importance que d'être la manifestation réelle de la volonté. Même lorsque le droit coutumier ne s'est pas formé immédiatement comme tel, mais qu'il a parcouru d'abord la phase de Y usage (juridiquement non obligatoire), c'est la volonté qui a créé cet usage et s'est incorporée en lui. Elle conserve cette fonction lorsque de l'usage elle crée le droit coutumier, c.-à-d. lorsque la conviction de la force juridique-

ment non obligatoire de la coutume se transforme en conviction de sa force juridiquement obligatoire; la volonté ne fait en cela que manifester, avec une puissance plus élevée, le pouvoir de tracer à la vie les voies qu'elle doit suivre; — le corpus est ici également, la manifestation réelle, l'œuvre de Vanimus.