PLAN DE LA DISCUSSION

Quelle est l'intention que je poursuis ici? Ce n'est point de reproduire simplement la théorie subjective ; j'en ai donné la substance dès le commencement de mes recherches (II), et s'il y a des points que je n'ai pas encore touchés, j'aurai plus tard des occasions plus favorables de les rencontrer. Mon intention est, au contraire, de montrer au lecteur la construction logique ou dialectique de la théorie subjective. Il n'est pas rare, dans les déductions scientifiques, que des moyens intermédiaires, d'importance moindre en apparence, soient passés sous silence, et c'est ce qui est arrivé dans le cas actuel. Les défenseurs de la théorie subjective ne se sont pas rendu compte de toutes les propositions isolées dont ils avaient besoin pour aboutir. Nous allons combler cette

lacune. Je me suis, dans ce but, représenté de la façon la plus exacte la voie que je devrais suivre si j'avais moi-même à motiver la théorie subjective, et je me suis imposé, en conséquence, une déduction rigoureusement logique, dont tous les termes se rattachent les uns aux autres, sans laisser des lacunes, sans passer des chaînons intermédiaires, sans faire des sauts. Tout l'engrenage logique de la théorie subjective va être clairement mis sous les yeux du lecteur. Je n'ai donc pas eu en vue d'exposer ce que les défenseurs de cette théorie ont pensée mais ce qu'ils auraient dit penser^ s'il avaient voulu motiver leur théorie d'une nianière rigoureusement logique. Le travail que j'ai consacré à cet objet, trouvera ses fruits dans la réfutation de la théorie (XV) ; chacune des propositions particulières y sera soumise à la critique.

Il résulte de ce qui précède que je n'ai pas eu l'intention de faire l'histoire du développement des principes de la théorie. Je tiendrai compte autant qu'il le faudra (XII) de l'intérêt que peut offrir pour notre sujet l'histoire littéraire de la matière. Je n'examine point pour le moment comment la théorie s'est formée dans l'histoire de la doctrine; je m'en tiens simplement à la forme achevée, arrêtée, qu'elle a dans la science actuelle.

Nous la laissons se construire elle-même sous nos yeux, et nous allons énumérer l'un après l'autre, les divers matériaux dont elle se sert.

1 . Démonstration de Vanimus rem sihi hahendi d'après les sources.

Dans la L. 1 § 20 h. t. ('*'), Paul refuse la possession au

( ^^) Chose incompréhensible, dans le passage où il parle pour la première fois de Vanimus domini (§ 9) Savigny ne fait aucun usage de ce texte, le seul qui fasse mention de la nécessité d'un animus particulier pour la possession, et il invoque la Ji. 18 pr. qui dit, il est vrai : nec idem estpossidere et

représentant par le motif : Oum non hàbeat animum possidentis, La théorie subjective a, dans ce texte, tout ce qu'elle désire : la règle qu'il faut pour la possession un autre animus que pour la détention. Il ne s'agit plus que de distinguer entre l'un et l'autre.

2. Nous avons pour cela un point d'appui certain : C'est le rapport même dans lequel Paul constate l'absence de V animus possidentis : celui du représentant. Le représentant a l'intention d'acquérir la possession pour le principal; pour lui-même il ne veut rien, il ne fait, comme dit Paul, que prêter ses offices {ea mente, ut operam duntaxat suam accommodaret). Donc, Vanifnus possidentis consiste dans l'intention de posséder pour soi; celui qui n'a point cette intention, ne peut avoir la possession, mais seulement la détention. V animus possidentis, d'après cela, peut être qualifié : animus rem sibi habendi.

Là est la clef de l'intelligence de la détention. Si celle-ci existe dans le chef du représentant par le motif qu'il n'a point Vanimus possidentis^ nous sommes autorisés à admettre la même raison dans tous les autres cas où le droit romain admet la détention : le détenteur n'a point Vanimus possidentis d'après le droit romain. L'objection que le fermier, le locataire, le commodataire reçoivent la chose non dans l'intérêt de celui qui la leur remet : ut operam duntaxat suam accommodarent^ mais dans leur propre intérêt, ne doit pas nous arrêter, car s'ils veulent avoir la chose pour eux, cela n'empêche qu'ils ont la. possession pour celui qui la leur a remise. Il faut seulement faire une distinction rigoureuse entre la chose ou plutôt son application

alieno nomine possidere, mais qui ne dit en aucune façon que la raison de distinguer serait une différence dans Vanimus, Ce texte se concilie parfaitement avec la théorie objective ; on n'aurait jamais pu y puiser la théorie subjective.

72 ÉTÇDES COMPLÉMENTAIRES.

réelle aux intérêts de ces personnes, et la possession qui n'est nullement nécessaire à ces intérêts. La possession^ ils ne l'ont point pour eux, mais pour celui qui leur a remis la chose ; leur situation sous ce rapport n'est autre chose, en droit, que V exercice de la possession d'autrui. Le rapport de détention intéressée a par rapport à la possession, absolument le même caractère que la détention par procuration ; c'est une représentation en matière de possession.

4. Le caractère commun de tous les rapports de détention consiste en ce que le détenteur ne veut occuper la chose que passagèrement. Nous découvrons ici un élément important pour fixer la distinction à faire dans la volonté de posséder : la direction de la volonté vers une occupation permanente ou passagère. Le possesseur régulier (abstraction faite des cas de possession dérivée) veut avoir la chose â^une manière permanente^ pour toujours. On pourrait donc dire que la volonté du possesseur est d'avoir la chose d'une manière durable, et celle du détenteur^ de l'avoir d'une manière passagère.

5. A cette distinction s'en rattache une autre de la manière la plus étroite. Le détenteur dérive son rapport possessoire d'un autre envers lequel il s'oblige à rendre ou à remettre plus tard la chose, et qu'il reconnaît ainsi au-dessus de lui comme ayant droit. La détention se caractérise donc comme un rapport de dépendance juridique^ reconnu par le détenteur lui-même.

Il est vrai que le possesseur, aussi, peut être contraint au moyen des interdits possessoires, à délivrer la chose au propriétaire ou au possesseur antérieur, mais son intention — et pour qualifier la volonté de posséder il faut s'attacher à cette dernière exclusivement — est de retenir la chose pour lui ; il ne les reconnaît pas en fait comme ayants droit. La possession implique une prétention S! autonomie^ à^indépendance ; la détention contient un aveu ii infériorité:, de dépen» dance du rapport possessoire.

6. Le prototype de cette autonomie voulue de l'avoir personnel et permanent, ou de l'indépendance du rapport possessoire vis-à-vis de toute autre personne est la propriété, La propriété, qui nous fournit, par rapport au côté objectif de la possession, le plus fécond des points de vue pour définir exactement la notion de possession^ nous sert également, par rapport au côté subjectif, pour définir exactement la volonté déposséder. Celle-ci tend à l'aflSrmation défait de la position de propriétaire. Le possesseur est celui qui, même s'il n'est pas propriétaire, se gère néanmoins comme tel, celui qui, même s'il ne possède pas ou ne croit pas posséder en qualité de propriétaire, entend cependant tenir la chose comme un propriétaire, à la manière d'un propriétaire. L'expression qui rend parfaitement cette volonté est celle de animus domini; elle dérive de l'expression employée à cet eflet par Théophile : (IL 9-4, III, 29-2) ^vx^ h(nr6Kovros. Cette formule résout le problème de la volonté de posséder; on peut la résumer comme la prétention à la position de propriétaire ou, un peu plus longuement, comme l'intention d'avoir la chose à la façon d'un propriétaire, d'une manière ^«r^w^^^w^^, autonome et indépendante de toute tierce personne.

7. En poussant cette notion de volonté jusque dans ses dernières conséquences on aurait également dû admettre la détention dans certains cas de possession dérivée, où il y a aussi une situation passagère^ dans laquelle celui qui a la chose reconnaît un autre au-dessus de lui comme ayant droit, dont il tient son pouvoir et auquel il s'est obligé de rendre la chose à la fin de ^on rapport avec la chose. Le droit romain n'admet ici la possession que par une anomalie qui provient de raisons historiques ou pratiques. On peut, néanmoins, même pour cette situation, faire valoir une considération qui la rend accessible à l'entendement juridique. « Considérée

comme un droit, dit Savigny (§ 9), la possession peut être € aliénée. Donc, le possesseur véritable et originaire peut c transférer le droit de la possession à celui qui exerce le f droit de propriété en son nom. »

Cette exception à la règle, basée sur une disposition positive ne peut être admise que dans les cas où les sources la reconnaissent formellement.

A ces propositions sur lesquelles la plupart des défenseurs de la théorie subjective sont d'accord, je joins la suivante que quelques-uns seulement reconnaissent, mais qui est en réalité la clef de voûte de l'édifice, car elle ne fait que déduire la conséquence dernière de l'importance donnée à la volonté pour la formation du rapport possessoire. Je l'ai déjà touchée plus haut (p. 11).

8. Tant que le droit n'y met pas obstacle, celui qui a la chose en mains peut donner au rapport possessoire existant un autre aspect en changeant sa volonté de posséder; le vendeur par ex., qui déclare que désormais il veut posséder la chose vendue au nom de l'acheteur, devient détenteur et fait de ce dernier un possesseur.

Nous avons ainsi accompli la tâche que nous nous étions assignée. Nous avons accompagné la théorie subjective dans sa construction, nous avons vu bâtir l'édifice, et pour juger de l'exactitude de la théorie, nous aurions maintenant à examiner les difierents matériaux dont elle s'est servie. Je crois toutefois devoir faire plus encore. Il serait possible que quelques-uns de ces matériaux ne soutinssent pas l'examen, voire que la théorie toute entière apparût comme étrangère au droit romain, sans qu'elle cessât pour cela d'avoir la valeur de tant d'autres théories de notre science actuelle, savoir celle d'une création indépendante de la doctrine moderne. Il ne suffit pas de dire que ces innovations, lorsque du reste elles ont le droit de vivre, ne sont pas conformes au droit romain ; la doctrine moderne peut et doit revendiquer le droit de construire que la jurisprudence romaine a exercé dans une si large mesure, et ce ne serait pas la première fois qu'elle aurait donné à une théorie un achèvement qui lui manquait â Rome. Aussi ne bornerai-je pas mon examen critique de la théorie sub-

jective au point de savoir si elle est fondée sur les sources, ce qui n'est pas, comme on le verra plus tard (XV) ; je la mettrai à l'épreuve dans tous les sens et de tous les côtés. Je l'examinerai à trois points de vue diflférents : la logique^ la pratique et V histoire.

La logique. Ce chapitre aura pour objet l'exactitude de la construction dialectique que nous venons de tracer; il examinera la question de savoir si la base sur laquelle la théorie subjective a érigé son édifice, est sûre et solide, si les difTérents matériaux sont à l'abri de la critique et s'ils sont réunis sans intervalles; bref, il fera la critique intrinsèque de la théorie subjective à son propre point de vue. Nous laisserons entièrement de côté la question de savoir si elle est dogmatiquement vraie pour le droit romain; je n'entends la juger qu'au point de vue de la correction logique de sa forme. Il est possible qu'elle soutienne l'épreuve sous ce rapport sans qu'elle ait néanmoins aucune valeur dogmatique, comme il est possible aussi qu'elle ne soutienne pas cette épreuve quoiqu'elle ait, en définitive, touché juste.

La pratique. Nous examinerons la théorie subjective au point de vue de son applicabilité pratique, et ici encore la question de sa correction logique et de sa vérité dogmatique resteront entièrement hors du débat. Nous la soumettrons au juge afin qu'il la mette en application et afin d'apprendre si elle s'y prête ; nous la soumettrons aussi au législateur, afin de savoir si son adoption se justifierait au point de vue législatif. Un législateur moderne qui ferait une loi sur la possession devrait-il adopter la théorie régnante ?

L'histoire. Tout ce qui est en vigueur, en droit, doit être entré un jour en vie. Nous examinerons la théorie subjective à ce point de vue, en étudiant les conditions dans lesquelles elle a pu naître chez les Romains. Nous nous représenterons à cet efiet l'histoire du développement de la notion de détention telle qu'elle a dû se dérouler au point de vue de la théorie subjective, bien qu'elle-même n'en ait pas eu conscience.

Je commence par V épreuve historique (VU). Elle se termine par la conclusion qu'il est impossible que la distinction entre la possession et la détention ait pu être empruntée, comme il l'aurait fallu en vertu de la théorie subjective, à l'idée régnant chez les Romains de la dualité de Vanimus possidendi. Cette conclusion me donnera occasion d'examiner moi-même et de résoudre la question de l'origine de la distinction entre la possession et la détention (VIII).

Je passerai ensuite à Y épreuve pratique qui consistera dans l'application de deux mesures : \di procédure^ qui a pour objet la question de lapreuve (IX), et la législation, qui a pour objet V utilité pratique de la théorie subjective (X).

Nous finirons par Vépreuve intrinsèque de cette théorie. Mais je la ferai précéder de l'épreuve didactique (XI) et d'une rapide histoire de la doctrine (XII. Coup d'œil sur l'histoire de la doctrine). Elle-même a pour objet deux points. D'abord la décision-de Paul qui lui a donné naissance (XIII), non pour établir que cette décision ne peut prétendre à la vérité dogmatique, ce qui reste réservé pour un chapitre subséquent (XV), mais pour montrer quel était le but de la décision de Paul et comment il l'a atteint. Ensuite, elle s'occupera de la consfruction dialectique de la théorie subjective, et nous examinerons Y exactitude et le caractère concluant des propositions énoncées ci-dessus aux n**» 2 à 7 (XIV).

Après cela seulement nous prouverons que la théorie subjective n'est pas d'accord avec nos sources. Cette preuve résultera de la justification positive de ma propre théorie. Si je réussis à la faire, j'aurai établi du coup la fausseté de la théorie subjective. Cette partie positive de ma tâche comprendra les points suivants: Justification d'après les sources, de la théorie objective (XV). Téléologie de la possession dérivée (XVI). Rapports possessoires problématiques (XVII). Conclusions pour la théorie et la pratique (XVIII).