L'ENSEIGNEMENT

Je me reporte en esprit au temps où j'écoutais les professeurs qui m'ouvraient les profondeurs du savoir juridique. Je ne me rappelle plus très exactement ce que j'avais retenu, à cette époque, de Vanimus domini et alieno nomine detinendi^ mais je sais bien que je me suis trouvé dans la nécessité de compléter mes connaissances insuffisantes au moyen des traités de droit romain qui étaient en usage à cette époque. Alors déjà Vanimus domini m'a donné beaucoup de tablature, et je n'oserais affirmer que ce que j'en avais appris pour l'examen, dépassât quelques phrases littéralements apprises par cœur dans les manuels. Etait-ce ma faute, ou était-ce celle de mes auteurs? Que le lecteur en juge par quelques extraits des traités de cette époque. J'accompagne les échantillons que je leur emprunte, des questions et des gloses qui provoquaient leur obscurité chez l'élève. J'ai commencé par suivre le cours de Pandectes de Thibaut. C'était, on le sait, un adversaire de Savigny. Il avait l'œil ouvert sur ses erreurs, mais il s'était complètement rallié à lui sur ce point de la théorie de la possession. J'appris ce qui suit dans son System des Pandektenrechts (8«édit., T. I, §208):

« On appelle possessores dans le sens propre, ceux aux- « quels on accorde e7i entier^ exclusivement^ et en nom « propre tous les interdits du chef d'une chose corporelle. « La règle est ici que celui-là seul qui possède comme pro- « priétaire vrai ou prétendu [animo domini)^ a droit aux « interdits; tous les autres au contraire, qui exercent « simplement des droits sur une chose d^mitrui ne sont « point considérés comme possessores.

« Qui exercent simplement des droits sur une chose d'autrui i>; il fallait que ce mot simplement^ entrât dans la tête de l'étudiant ! Le non-ayant droite le propriétaire prétendu regarde avec dédain ceux qui exercent simplement des droits sur la chose d'autrui, à lui les interdits, à eux point; — il s'agissaitde trouver à cela un motif raisonnable. Il ne restait qu'à dire : c'est ainsi, le droit romain l'a ainsi ordonné!

« En entier^ exclusivement, en son propre nom. ^ Je comprenais que l'on pouvait posséder la chose en entier^ mais je me demandais pourquoi il fallait cette ajoute par rapport à la recevabilité des interdits, et pourquoi il devait en outre être dit qu'ils lui appartiennent exclusivement^ en son propre nom. Du moment qu'un droit m'appartient, il n'appartient pas à un autre, et que vient faire cette ajoute : en son propre nom^ s'il m'appartient? Pour mettre le comble à mon désarroi, j'apprenais parle passage suivant qu'il était indifférent que ces enfants disgraciés du droit, auxquels il refusait la protection possessoire « détiennent nominativement pour le propriétaire ou « détiennent la chose pour eux-mêmes comme chose d'autrui, « en vertu d'un droit personnel ou réel.» Ainsi, on peut occuper la chose pour soi-même^ mais le droit romain n'en a cure; on n'obtient tout de même que la détention. Il est vrai, qu'^ l'origine^ il doit en avoir été autrement chez les Romains, car « la notion de la détention corporelle unie à l'intention de « détenir est la base de toute la théorie de la possession en <r droit romain(*°'^); plus tard, des dispositions de loi ont « apporté plusieurs dérogations, mais celles-ci doivent être « traitées comme des exceptions » (§ 207). Ainsi on peut occuper la chose pour soi et en vertu d'un droit sur la chosCy mais cela ne dit rien pour la possession ; ce sont précisément là de ces exceptions que plus tard le droit romain s'est plu à admettre pour l'un ou l'autre motif.

C*»**) C'est ridée de Savigny. V. ci-dessus p. 46.

Heureusement le droit romain n'a pas le cœur aussi dur qu'il paraît au premier abord. En effet,, non seulement il accorde au créancier gagiste une possessio juridique, mais : « ceiie possessio peut êti*e accordée expressément ou tacite- « ment à tout individu qui exerce d'autres droits sur la pro- « priété d'autrui p. ex. au séquestre, à celui qui a reçu un « precarium... et elle appartient par conséquent aussi à tout « autre, tel que le commodataire et le fermier, en faveur « duquel le propriétaire renonce aux avantages de la posses- « sion... il est impossible de donner une notion générique de « Yanimus de ces personnes et du possesseur à titre de pro- « priétaire (§ 208). »

Ainsi deux formes spéciales de la volonté de posséder, mais qui ne peuvent être rangées dans un genre commun. Je savais au moins, ainsi, que tout effort en ce sens aurait été perdu. Si j'avais seulement pu me faire une idée claire de Yanimus de ces personnes ! Quelle idée devais-je me faire de Yanimus du fermier qui occupe la chose pour lui-même et en faveur duquel le propriétaire a expressément renoncé aux avantages de la possession? Il n'a point Yanimus domini^ car il ne possède pas comme prétendu propriétaire. Je renonçai à m'expliquer son animus; je me tranquillisai à l'idée qu'il pouvait posséder tout de même. La conclusion que j'en tirai, fut la suivante : la règle est que le possesseur doit avoir Yanimus domini^ mais s'il ne l'a point, cela ne fait rien ; Y animus domini qui fait tant d'embarras au premier abord, se montre en somme assez accommodant. Il est vrai que pour savoir si dans un cas particulier quelqu'un est possesseur ou détenteur, il faut cependant qu'on en tienne compte, et dès lors il faut toujours commencer par rechercher si l'individu possède comme propriétaire véritable ou prétendu, ou, dans le cas contraire, si la possession ne lui a pas été concédée expressément ou tacitement, auquel cas il est simplement détenteur. Mais que dire s'il est assez osé pour se poser en <i prétendu propriétaire? » Pourquoi pas, s'il sufl5t de le

prétendre? Étrange droit romain ! me disais-je, il refusé la protection possessoire aux gens qui peuvent faire preuve d'un droit sur la chose, et il l'accorde à ceux qui n'ont aucun droit et qui s'attribuent simplement la propriété, sans invoquer pour cela aucun motif. Il rappelle la sentinelle qui demandait aux passants : Avez- vous un passeport? Non? alors vous pouvez passer ; si vous en aviez eu un, vous auriez dû entrer pour le faire viser Les Romains doivent avoir été de singulières gens, si actionnés au possessoire ils ne se sont pas tout simplement fait passer pour propriétaires.

Le renseignement que fournit Thibaut 1. c. sur le séquestre et le précariste, m'a donné également beaucoup de mal.

Le premier, dit-il, est possessenr « si la possession est déposée chez lui.» Est-ce qu'on dépose donc la possession? Je ne pouvais me mettre en tête qu'on pût déposer c.-à-d. donner à garder, autre chose qu'une chose; et je pense encore' de même aujourd'hui ; car si on peut déposer la possession, pourquoi ne pourrait-on pas aussi la commoder^ la donner à ferme ou en location? C'est la chose et non la possession qui est l'objet du dépôt, du commodat, du louage. Il est possible qu'au dépôt chez le séquestre soit rattachée la possession, mais cela n'autorise pas à dire que la possession est déposée; sinon on devrait dire aussi : chez le dépositaire ordinaire la détention est déposée; chez le commodataire, chez le fermier, la détention est donnée en commodat ou à ferme.

Ce qui était le plus difficile, c'était le précaire. Il s'agit de déterminer si le concédant « accorde \2i possessio ou la chose « même ou l'usage seulement précaire de la chose. » La possessio forme-t-elle donc une antithèse avec la chose, et l'u'ne et l'autre avec l'usage précaire? C'est ce que je n'ai jamais pu comprendre jusqu'à ce jour, et je n'y vois que l'un des nombreux exemples des formules absolument incompréhensibles auxquelles se sont laissés entraîner même des esprits lucides, — Thibaut en était certainement un, — dans l'embarras où les a mis l'adoption de la théorie de Vanimus domini.

On concevra qu^en présence des ténèbres laissées dans mon esprit par le cours de mon professeur Thibaut, j'aie eu recours à d'autres traités. Un des plus répandus, qui se trouvait à cette époque entre les mains de tous les étudiants qui se préparaient aux examens, était celui de Mackeldey. Voici ce que j y apprenais (§211) :

« Mais pour que ce rapport purement de fait de la déten- « tion puisse devenir une possession juridique [possessio) et « par cela même une source de droits, il faut que le déten- « teur de la chose ait en même temps l'intention [animus) de « vouloir posséder cette chose comme sa propriété, »

Et il était ajouté en note :

« L'on peut avoir la possession juridique d'une chose sans « en être propriétaire. »

Ainsi, avoir l'intention de posséder la chose comme sa propriété. Aujourd'hui je sais que cela veut dire posséder comme un propriétaire, à la façon d'un propriétaire; mais que pouvais-je, en ce temps, comprendre d'autre si ce n'est que l'intention devait être dirigée vers la propriété? Or, comme celui qui sait qu'il n'est pas propriétaire, ne peut raisonnablement avoir pareille intention, et comme d'autre part on peut avoir la possession juridique sans être propriétaire, il ne me restait plus qu'à me dire que le possesseur est celui qui croit faussement être propriétaire. Un peu plus loin, il est vrai (§ 220), on m'apprenait, au contraire, que le possesseur a l'intention a de vouloir traiter la chose comme sienne. i>

Mais l'espoir d'avoir attrappé enfin la véritable volonté de posséder fût bientôt dissipé de nouveau.

Dans la note au § 222 surgit une nouvelle volonté ; celle d'être protégé dans sa possession.

« Vanimus possidendi consiste, en règle générale, dans « la volonté de traiter la chose appréhendée comme la sienne « propre. Cette règle, cependant, souffre exception dans les « cas où, pour des raisons particulières, l'intention du pos-

ff sesseur est uniquement d'être protégé dans sa possession « par les interdits {jus ad interdicta\ comme dans le cas du « créancier gagiste et de Temphytéote. »

Voilà donc un second animus, qui ^ pour des raisons particulières^ peut remplacer Vanimus domini; celui-ci vise la protection possessoire, l'autre vise la chose. Pour pouvoir donner à son animus cette direction, me disais-je, l'individu doit naturellement avoir une idée diyxjus ad iiiterdicta; s'il ne sait ce que c'est, il n'a pas Vanimus exigé, et si faute â!ani^ mus domini il ne peut être question de possession régulière, il ne peut, faute de cet animus spécial, être question de possession exceptionnelle.

Nouvelle erreur! Les §§296 et 316 m'apprirent que les deux personnes dont ils s'occupent : l'emphytéote et le créancier gagiste, jouissent sans réserve de la protection possessoire. « L'emphytéote a presque tous les droits compris dans la propriété, et notamment ... le droit de posséder la chose ; le créancier gagiste a la possessio ad interdictà, » A quoi devais-je m'en tenir, au § 222 ou aux §§ 296 et 316? Là, Vanimus possidendi est nécessaire, ici il ne l'est point. Je me suis vainement cassé la tête à ce sujet. Mackeldey luimême n'en avait sans doute pas fait autant; il avait tout bonnement oublié dans les derniers paragraphes ce qu'il avait écrit dans le premier.

Dans mon embarras, je recourus à Wening-Ingenheim, Lehrbuch des gemeinen Civilrechts^ 4« édit. Je crus au premier abord qu'en fait A' animus nécessaire pour la possession, il allait exiger Vanimus domini^ car au commencement du § 109 il m'apprenait que a la question de savoir s'il y apos- « session juridique ou simple possession naturelle se décide a toujours d'après Vanimus. » Mais in cauda venenum! « Parfois, en effet, les lois admettent la possession ad inter* a dicta même dans des cas où la possession a été transférée « à un autre (possession dérivée), où ^ par conséquent Vani- <r mus ne tend point vers la propriété, mais seulement vers

< racquisition de la possession dans ces conditions, i^ Me voilà de nouveau en présence du second animus de Mackeldey § 222, dont je croyais être débarrasse depuis les § 296 et 316. En même temps, j'apprenais ici que l'opposition intrinsèque des deux espèces à* animus n'était nullement si incontestable que je me l'étais figuré jusqu'alors. D'après l'une opinion, le possesseur aurait, même dans la possession dérivée, un animus domini à l'abri de toute critique, et d'après l'autre, la notion de V animus possidendi pourrait être conçue, d'avance, d'une manière assez large pour s'appliquer à tous les cas dé possession juridique, ce qui résolvait le problème que Thibaut déclarait insoluble.

J'avais ainsi le choix entre trois hypothèses.