COUP D*OEIL SUR L'HISTOIRE DE LA DOCTRINE

Jamais peut-être dans le domaine de notre science, un ouvrage n'a produit un tel mouvement et inauguré une période littéraire aussi absolument neuve que celui de Savigny sur la possession, et c'est à bon droit. Les ouvrages qui se bornent à produire des choses substantiellement neuves, sans entrer dans des voies non encore parcourues par la science, ou sans appliquer une nouvelle méthode de recherches, n'auront jamais ce succès, quelque abondante et quelque précieuse que soit la substance qu'ils apportent. La science ne se voit pas obligée par eux d'abandonner les voies où elle est engagée ; elle continue, sans trouble, à suivre son chemin, donne une place aux richesses nouvellement acquises et après quelque dix ans, les savants seuls savent encore de qui ces richesses émanent. La grande masse les regarde comme tout ce que la science a amassé au cours des siècles, sans se douter du nom de ceux qui les ont découvertes. Seuls, les ouvrages qui abandonnent les sentiers battus de la recherche, se fraient eux-mêmes leur voie, créent une autre manière de concevoir et de traiter les problèmes scientifiques, bref, qui appliquent une méthode nouvelle,

(*"^) Dans son édition de Savigny, Append. n<>30.

provoquent, en obligeant la science à prendre position, un profond mouvement scientifique. Ce mouvement imprime un caractère tout spécial à l'époque qui en a été le témoin et la rattache au nom de son auteur.

Pareil mouvement fut produit par l'ouvrage de Savigny. Son importance dépasse infiniment l'objet qu'il traite; il est devenu le prototype d'une foule d'autres. L'écart entre la méthode que son auteur y suit et celle jusque là généralement adoptée, est trop universellement connu pour que j'en parle; c'était une rupture complète avec le passé. Il est tout aussi connu que quelque dix ans plus tard cette méthode avait triomphé partout. On ne peut en dire autant des opinions particulières de Savigny, exposées dans son ouvrage. La lutte éclata aussitôt sur quelques points de moindre importancei p. ex. sur la signification de possessio civilis et natiimlis. Bientôt d'autres suivirent, toujours plus nombreux, devenant progressivement de plus en plus importants. Il semblerait que l'on ait d'abord eu besoin de quelque temps pour se recueillir, et laisser passer la première impression d'étourdissement. Aujourd'hui il reste à peine une seule des propositions fondamentales de la théorie de Savigny qui n'ait été attaquée, et la plupart sont même unanimement reconnues insoutenables.

Un point restait jusqu'ici presque complètement intact; c'est celui contre lequel est dirigé le présent écrit : l'importance décisive de la volonté de posséder pour la distinction entre la possession et la détention. Les attaques auxquelles il a été exposé jusqu'ici, concernaient non l'idée même, mais seulement sa formule : Vanimns domini, et la question de savoir si les cas de possession dérivée pouvaient, tous ou quelques-uns seulement, être rangés sous le point de vue de Yanimus domini. On est parti, en cela, de la supposition que c'est Savigny qui a établi ces deux notions : celle de Yanimus domini^ comme celle de la possession dérivée, et j'ai moimême partagé longtemps cet avis. Quel n'a point été mon

étonneDient, lorsque dans les recherches que j'ai faites sur rhi3toire littéraire du développement de la théorie possessoire, lesquelles ne datent que d'une époque relativement récente, je trouvai Vanimus domini et la possession dérivée dès le premier des auteurs anciens que je consultai, chez Lauterbaçh ('"''). Écoutons le :

La possession véritable, la. possessio civilis ratione forviae comme il l'appelle, exige Vanimus domi7ii; c'est la possession de celui qui possède tanquam dominus. Tels sont le propriétaire, car : detinet animo domini, Vimmissus ex secundo decreto : detinet enim rem tanquam suam i. e. dominus praetoriuSj celui qui a évincé le propriétaire lorsqu'il l'a fait ut rem possideat tanquam suam. Il donne à la possession sans animus domini le nom de poss, naturalis ratione format; elle existe dans le chef de celui qui detinet suo nomine et affectione sibi possidendi citra animum Doujm propter aliquod jus in re; et il range dans cette catégorie, outre les quatre cas dans lesquels Savigny admet la possession dérivée (créancier gagiste, emphytéote, séquestre, précariste), trois autres cas (superfîciaire, usufruitier, vassal).

On retrouve là toute la théorie de Savigny. D'abord Vanimus domini avec le même nom et la même définition que dans Savigny : posséder la chose réellement ou prétendument comme sienne. Puis établissement d'une catégorie spéciale pour les cas dans lesquels le droit romain (ou moderne) accorde la protection possessoire sans animus domini^ du chef de \dL possessio corporis ou juris : Is, possessio naturalis ratione formae c.-à-d. la possession dérivée de Savigny.

La trouvaille surprenante que j'avais faite dans Lauter- BACH me poussa à faire de plus amples recherches littéraires, mais l'aflFaiblissement de ma vue vint bientôt m'obliger à

(*o9) CoUegium theoretico-praticum, T. III. Tit. Pand., 4.12 §8 à 10.

renoncer à leur donner l'extension que j'aurais voulue. Le seul point que j'aie encore constaté moi-même, c'est que les glossateurs ignoraient et le nom et la notion de Vanimus domini A ma prière, M. l'assesseur Goldschmidt, Privatdocent de la faculté de droit de Goettingen, mon ami personnel» a eu l'obligeance de poursuivre ces recherches à .ma place. Je reproduis ici les conclusions que j'ai puisées dans les nombreux matériaux qu'il m'a livrés.

Il en résulte que le nom de : animus domini remonte en tous cas jusqu'à Cujas, qui se prévaut des mots : \J/y%^ hfntéi^ovroç de THÉOPHILE, mais qui entend parla, non Vintention, mais Isl croyance d'être propriétaire (Observ. 9, 23). Cette dernière conception est combattue par donellus (Comm . , V. 6), qui invoque également en sa faveur l'autorité de Théophile, dont il traduit, néanmoins, les paroles, non par animus domini^ mais par affectus dominantis. La théorie actuelle se trouve ici développée avec la plus grande clarté. 11 n'est pas nécessaire de posséder opinione domini^ mais seulement afectu domini. Il suffit pour cela : ut quis se pro domino gbrat, quamvis nulla ex causa aut ex injusta causa rem teneat. Les personnes qui rem aliquam etiam justa ex causa tenent, non tamen ut suam^ sed ut aliéna versantur, parmi lesquelles il compte non seulement le locataire, le fermier, l'usufruitier, mais encore le créancier gagiste, n'ont point cet animus ^et partant n'ont pas la. possessio. Il n'établit point de catégorie spéciale de possession dérivée.

Cette dernière ne remonte pas plus haut que Lauterbach, et nous pouvons donc, jusqu'à plus amples renseignements, le considérer comme son auteur. Elle eut peu de succès. Les auteurs qui suivent n'en font plus mention. Vanimus domini revient au contraire très souvent dans les écrits des praticiens du XVII* et du XVIII« siècles, quoique sans définition régulière. Le seul point sur lequel tous sont d'accord, c'est la circonstance négative que cet animus manque au détenteur, tandis que la divergence se manifeste en