THÉORIE DE M. EISELE SUR LES SEPTEMVIRS DE PAUL

Quant au fragment du livre 9 au 2., 10, 4, Ad exhibendum, 17, relatif à l’exhibition d’un esclave blessé ou mutilé (1), nous trouvons les observations de Pernice sur ce passage (2) pleinement satisfaisantes et d’ailleurs, en raison des résultats auxquels nous sommes parvenus à propos des autres fragments des livres 8 et 9 du de omnibus tribunalibus, 11 n’y a, selon nous, aucune raison

de rattacher ce texte au tribunat.

$ 2. — Théorie de M. Eisele surles septemvirs de Paul.

Il ne nous reste donc plus qu’à examiner si, comme l’a soutenu M. Eisele (3), les tribuns de la plèbe ont participé à la juridiction extraordinaire en matière de querela inofficiosi testamenti.

Nous n'avons pas ici à prendre parti sur l’idée générale

(v. suprà, p. 259, n.1) comme d’ailleurs pour la nomination du tuteur praetorius et d’une façon générale pour toutes les affaires de tutelle qui étaient en étroite relation avec l'administration dela justice. — Cf. P. Joers, op. cit., pp. 37-40 ; A. Pernice, Z. S. S£., 14, 1893, p. 171. V. aussi A. Pernice, Festgabe für Beseler, pp. 53-55 — Archivio, pp. 418-121. — Consulter également Rudorff, rômische Rechtsgeschichte, 1, $ 145 ; Vormundschafisrecht T, p. 349 ; Bethmann-Hollweg, Civilprozess, II, $ 51, n. 17. :

(1) Lenel, 2294, Kuebler, op. cit., p. 60.

(2) A. Pernice, Z. S. St., 14, 1893, pp. 168-169. 181. L'explication donnée par Ulpien dans ce fragment esl certainement relative à la procédure ordinaire, mais, fait remarquer Pernice, Ulpien peut très bien avoir eu dans notre ouvrage l’occasion d'indiquer qu'en ce qui concerne les choses dont l’exhibition est ordonnée devant le tribunal, on suit les mêmes règles que pour l’action ad exhibendum.

(3) Eisele, Zur Querela inofficiosi, Z. S. St., 15, 1894, pp.283-285.

du système de M. Eisele relativement à l'existence d’une querela inofficiosi lestamenti extraordinaire pour les cas qui ne rentraient pas dans le champ d’action de la procédure centumvirale (1). Il nous suffira d'étudier la théorie de M. Eisele sur la composition du tribunal qui aurait élé chargé selon lui de statuer sur les plaintes d'inofficiosité intentées suivant la procédure extraordinaire.

Ce tribunal aurait été précisément, d’après M. Eisele, le tribunal de sept membres attesté par trois textes du D., 9, ?, De inofficioso lestamento, 7 ; 28 ; 31, qui portent comme inscription : Paulus libro singulari de seplemuiralibus judiciis (2).

M. Lenel, dans sa Palingénésie, suivant en cela l'opinion courante, corrige seplemviralibus par centumuiralibus (3).M.Eisele repousse cette correction qui est, d’après lui, inadmissible en raison de ce que le mot septemuiralibus se trouve uniformément dans l'inscription de nos trois fragments et dans l’?Zndex florentinus (4) et de ce que si la corruption d’un mot inconnu tel que septemvuiralis en un mot connu tel que cenlumviralis serait assez facilement

explicable, on ne saurait comprendre au contraire la

(1) V. dans un sens favorable à cette idée, Girard, Manuel, p. 859, n.2; Cuq, /nstitutions, IT, pp. 605-606 ; et dans un sens contraire, Jobbé-Duval, Explication de la loi 16 au Code « de inofficioso testamento », Mélanges Gérardin, 1907, pp. 358-361. 386-387 ; C.Chabrun, Essai sur la « querela inofficiosi testamenti », Thèse Paris, 1906, p.135.

(2) Lenel, 43-45,

(3) V. également en ce sens, Girard, Manuel #, p. 859, n. 2; C. Chabrun, op. cil., p. 100, n. 2, p. 134.

(4) D., Index auct., 25, 46.