SUR LB CHAPITRA XXXIV

SDR LECHAPITRE XXXIV.

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Nous avions d'abord pensé à faire une courte réfutation de l'ouvrage de feu M. de Fqlney , intitulé : Histoire de Samuel, inventeur du sacre des rois. Mais cet ouvrage , attaquant l'authenticité des saintes écritures , la réfutation en appartient aux apologistes dé la religion. Une des conférences de M. l'évoque d'Héruiopolis , qui vont être publiées , suffira pour .anéantir le foible argument sur lequel l'ouvrage est fondé. Ce qui m'a frappé, enlisant cet écrit, c'est l'Ignorance où M. de Volney, ainsi que M. Dupuis , dans son Origine des Cultes , supposent leurs lecteurs. Du moins les auteurs phi lo sophes , qui écrit oient avant 1789 , s'adressoient à des hommes* qui avoiênt quelque connoissance de l'histoire, qui a voient lu quelques pages de Pline et de Tacite , enfin qui avoient^/aiV leurs classes! H finit tout ignorer pour être arrêté an moment par ces deux ennemis de la religion.

Eu rappelant q«e la Charte n'a fait que recftnnoltre et publier de nouveau les anciens droits pu-

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blics des François , nous en ayons excepté les art.

V et VI \ ils sont ainsi coaçu* ;

« V. Chacun professe sa religion avec une * « égale liberté , et obtient , pour son culte , la « même protection ; »

« VI. Cependant, la religion catholique, apos- « lolique et romaine , est là religion de l'Etat. »

H est certain <jue ni la monarchie françoise, ni aucun autre état de. l'Europe , soit monarchie, soit république , n'offre aucune disposition semblable a, l'article V* Aucune nation ni ancienne, ni moderne, jusqu'à l'établissement des Etats-Unis d'Amérique, n'avoit imaginé que Y Etat ne dut pas avoir un culte ou une manière d'adoration dans* laquelle la réunion des citoyens pût offrir à la Divinité ses actions de grâces et ses prières.

L'article V de la Charte» accordant & tonte» les sç<fcft chrétiennes, ennemies 4e h religion- catholique, fe la religion jujve, à la «etigioB mahomé- {ane , la m4rne protection, qu'à la religion catho- Kqufl, l'article VI n'est, susceptible d'aucun sens» C'est ce qfta lion a fort, bien établi devant les tribu* * Notam- naux et dans plusieurs écrits *. Cependant un article mSinêfve. àe la constitution de l'Elit; doit avoir un objet; il est donc indispensable que ces mots religion de CJBkU reçoivent leur sens d'une loi qm expKqueroit let devoir» de l'Etat envers la religkm à* PEtat. •

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Il y a un autre article de la Charte qui seul reudroit cette loi nécessaire. C'est l'article 68 , ainsi conçu : « Le Code civil et les lois existantes , « qui ne sont pas contraires à la présente Charte , « restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légale* « ment dérogé. » Eq conséquehoe de cet article , tous les cpdes lurent réimprimés à l'Imprimerie Royale , en 18 îé 5 et l'on n'y fit d'autre change- ment que de. substituer le mot roi au mot empereur. On a fait souvent la remarque que le nom de Dieu ne se trouvoit dans aucun dé ces codes : tout l'esprit de la révolution est dans cette législation. Le Code pénal n'est presque qu'une copié du Code des Délit* et de* Peines de l'Assemblée constituante 1 .et ce code avoit fait vue juste .application de l'article i§ de la déclaration des Droits de V Homme , qui s'exprime ainsi : La liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Par une juste conséquence , on ne prononça de peines ni contre les crimes envers. la Divinité >\ tels que le blasphème et le sacrilège ; ni çpntre les crimes de l'homme envers lui - même , . tels que le, suicide et le duel. Sa Majesté ,. dès les premier^ mois après son avènement au trône , a ordpnnéqU'U fût prér sente aux Chambres. upe 1°* contre le sacrilège^ la profanation des choses saintes. Qui doute que, sous ce règne , Joutes les lois que la religion ter elame ne .soient données à la Fr^nqe, ^qu'ainài , sans porter, atteinte à l'article 5 4e la Charte , Par-

ticle 6 ne reçoive ta juste et naturelle explication ? Bonaparte ajouta an Code pénal àeY Assemblée constituante deux articles ( 19g et 200 ) qui punissent successivement de la prison et delà déportation les ministres de la religion qui procéderaient aux cérémonies religieuses d'un mariage, sans quH leur eût été justifié d'un acte de mariage reçu par les officiers de l'état civil. C'est contre la législation à laquelle ces articles te rattachent , que la Chambre de i8i5 fit ses premières réclamation*.

On a réclamé aussi , à la Chambre des Députés, Moniteur en *8*4 9 pendant la discussion sur la loi relative ^i8a4><n *uz m°dificatkKis *t* Code péûal, la suppression des articles 307 et 908 ( œuvre aussi de Bonaparte ) , non qu'on puisse craindre leur application sous les fila de Saint- Louis , mais parce qu'ils déshonorent le code d'une nation catholique.

Louis XV III h dit : Je renouvellerai sur les autels le serment cPaffèrmir les institutions fondées par la Charte Sa Majesté le roi régnant a

exprimé la même volonté : Prosterné au pied du mime autel où Clopis reçut Ponction sainte^. /a renouvellerai le serrhent de maintenir et de faute observer les lois de TEtat et les institutions octroyées par le roi mon frère. Ainsi nos rois . prêteront, à l'avenir , le jour de leur sacre, le serment de maintenir la Charte de Louis XVIII. Il

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appartient donc à tout fidèle sujet. et à tout bon François de montrer que la Charte j placée au rang des lois fondamentales de l'Etat , loin d'être incompatible avec la morale chrétienne , a besoin de cette morale pour assurer le bonheur et la gloire du roi » pour garantir la prospérité et la durée de l'Etat. ,

L'objection que Pou entend faire le plus souvent est prise d'une prétendue nécessité de tenter et de fausser les consciences, par les faveurs et les disgrâces du Gouvernement , dans les assemblées électorales. Pour que cela fôt vrai , il faudroit que les François fidèles au fils de saint Louis et de Henri • IV ne formassent pas la plus grande partie de la France; tandis qu'il n'y a au contraire que de {bibles exceptions , même dans le* petit nombre de départemens que l'on a regardés comme les moins affectionnés au sang de nos anciens tais* Et il faut ajouter à la considération de ce sentiment inné dans le cœur des François, le principe qui domine notre système électoral.

La composition de la Chambre du Tiers - Etat des aqeiens Etats-Généraux étoit vicieuse, en ce que l'on étoit éiigible quoique l'on ne possédât pas de biens-fonds, et qu'aiusi cette Chambre se oooh posoit presque entièrement de fonctionnaires publics d'un ordre inférieur, susceptibles de toutes les ym y^^ séductions des hommes ptaissans. Aussi est-ce la de»TButi *• noblesse seule qui montrait un esprit de liberté de 1484.

dans «9 assemblées politiques; et t'est aussi k noblesse qui , la derme*? ( en i65i ) , en a demanéé la convocation.

Les Anglois s'étoient aperçus , dès le quinzième siècle , de ce vice dans h composition de la Chambre des Communes. Ce fat sons Henri VI que fut fixé le revenu en biens-fonds que dévoient avoir les électeurs , ainsi que les dépolis des villes et les députés des comtés. Bonaparte qui vuuloit fonder une monarchie inrita cette institution. Le Sénat et le Corps Législatif dévoient être renouvelés par des candidats nommés par des collèges électoraux forv mes des six cents plus imposés de chaque département; et le sénat, se conformant aux mêmes vues, choisissoit presque toujours les plus grands propriétaires parmi les candidats au Corps Législatif.

Cette seule condition de la propriété composa un Corps Législatif, d'un esprit tellement monarchique que Louis XVI II ne songea pas à le dissoudre (eomme avoit fait Charte* II k l'égard du Parlement qui venoit de le rappeler) et que, devenu ta Chambre de fêt4-, on y vit proposer et adopter les lois les plus ftvoraMes à k royauté". La Chambre de 181 5 fut cassée comme trop royaliste. Tous les efforts du ministère , ennemi 'de cette Chambre , faillirent éehouer contre l'opinion nationale : il ne manqua <pe trente-huit membres

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pQUf que les royalistes cassent k majorité à la Chambre de 1816. L'union du ministère arec Iç cdrf gauche 9 pendant les quatre années qui suivirent, explique asseoies élections de cette époque» Les hommes mott«ffchk]ues ne succombèrent daait le* ajsegiWes électorales que devant tontes les feras* du, fpuveftiejpent monarchique.

, La loi clu 3g juin 1820, qui donne aux grand* propriétaire* le droit de voter dane le collège d'or-* mvdi**ew)t et dans cebû de département*, (.comme les. électeurs aogfaie qui notent i la fois dam l'assemblée 4e kur commun* et dans celle de lçw comté *) Wtte loi exécutée avec la prudence, que la morale autorise et même commande * rend désormais impossible une mauvaise composition de la Chambre des députés. Les choix des collèges de département porteront toujours sur k» hommes- les phts intéressés à la stabilité de l'Etat; et l'expérience constante, acquise dès cette même année 1820, a prouvé que les principes monarchiques dominent aussi dans l'immense majorité des collèges d'arrondispemenU

, Ainsi les sujets du roi; tarés, chsétien feront toUhjfcfcrs de bons choix , sans être exposés à ce qu'on tente leur? consciences , sans être menacés de voir l'instruction de , leurs epians rendue inutile et leur qaftifr/? ffrcwée, s?)k ue font pas. h choix qu'onleur prescrit,* au: lien de celui que leur dicte le xèle

4gQ OB8KRVATIOKS

pour le service du roi, l'honneur de la patrie et les

grands intérêts de la morale et de la religion. .

Loin que la corruption que l'on suppose inhérente à la Charte , soit nécessaire ou même utile , pour la composition de la Chambre élective, il est évident au contraire que la saine politique comme le caractère françoie exigent que les électeurs soient laisses à leur conscience. Ils mettront toujours sous les yeux du monarque les hommes les plus distingues de son royaume : et dans l'état où est aujourd'hui le monde politique et moral , il n'y a pas dans une grande nation trop de lumières , trop de talens , pour garantir la gloire du roi et assurer la prospérité de l'Etat (1).

(t) Gommeonestportéàrechercherlesopqûonsde»

hommes dans les circonstances du moment, qu'on me permette de rappeler ici ce que j'ai dit à la Chambre de i8i5, étant membre de la commission pour la loi des élections. ' ■

Moniteur • <c Vous , messieurs , en même temps que vous

séance du ta vous occupez de 1» Chambre élective , vous proposez des

fép. i8t6. projets <fc foi qui ont pour objet de faire fleurir la religion et de rendre à la génération qui nous suit le bienfait de l'éducation que reçurent nos pères. Les esprits irréfléchis vous accusent d'un zèle inconsidéré ; et cependant la plus profonde politique ne pouvoil vous inspirer de meilleurs conseils. Vous appliquez au gouvernement intérieur de votre pays, ces maximes éternelles que de grands

SUR U£ CHAPITRE mlxiv, 4g 1

Quant à la Chambre élective elle-même, sa composition étant toujours nécessairement bonne , toutes les lois que réclame la religion y seront toujours adoptées : ainsi la corruption , c'est-à-dire l'action du gouvernement sur les membres de cette Chambre, pour iàusser leur conscience, n'auroitpas même de motif. Ainsi tombent tous les argumens que font contre la Charte de Louis XFIII ceux qui prétendent qu'elle est incompatible avec la morale chrétienne si hautement proclamée dans'les cérémonies et les prières du sacre de* nos rois.

princes viennent de reconnoître comme ht seule base du droit des gens.

« L'Europe aura tiré un avantage inappréciable de nos vin£t-cinq ans de malheurs : elle a appris que la civilisation moderne devoit tout a la religion chrétienne^ elle sait qu'il n'y a pas en France un seul homme fidèle à Dieu qui ne soit fidèle à son roi. Et nous , messieurs , en travaUUlant au rétablissement de la religion dans notre patrie , nous prévenons tous les inconvéniens d'une forme de gouvernement devenue nécessaire. Nous aurons de bonnes élections , quand la religion présidera à nos assemblées électorales. »

gta sur hA co»OLvaroN.