CHAPITRE IX
DE LA PROPEIÉTÉ.
Introduction. — Nécessité d'une démonstration complète de la légitimité du droit de propriété. — - La propriété est nécessaire. — Elle est juste. — Origine do la propriété foncière. Trois genres d'opération la font naître : la découverte, l'appropriation et la création d'un marché. Objections socialistes et communistes contre le droit d'appropriation individuelle du sol. Réfutation de ces arguments. — La propriété est utile même à ceux qui ne possèdent rien. — Conséquences du droit de propriété. Conclusion. — Origine do la valeur des mines. Opinions diverses à ce sujet. — La propriété des mines^ doit-elle appartenir au propriétaire de la surface?— Doit-elle appartenir à Tinventcur ? — Rôle de l'État dans la propriété des mines. —Valeur do l'expression : propriété intellectuelle. — Similitude de la propriété matérielle et de la propriété intellectuelle. Réfutation des opinions contraires. — Justice et nécessité de la propriété intellectuelle.— Origine du droit de propriété sur les inventions. — Similitude de la propriété des inventions avec toutes les autres propriétés. — Utilité de la propriété des inventions.
Pourquoi écrire sur la propriété , nous dira-t-on, quand on a déjà tant écrit sur ce sujet, quand il existe tant et de si gros volumes sur cette matière, quand on lit dans presque tous que la propriété a pour origine la spoliation et la conquête ; qu'elle est illégitime et injuste, mais qu'elle est un mal nécessaire qui doit être toléré par la société; quand on y lit encore que c'est la loi qui institue la propriété, et que la loi peut et doit par conséquent la modifier, l'amoindrir et même l'annihiler si l'intérêt de la société l'exige? Après les légistes qui malmènent assez rudement la propriété dans leurs volumineux in-quarto, viennent les socialistes qui la ménagent encore moins dans leurs innombrables brochures, pamphlets et journaux : tous lui enlèvent quelque chose ; le plus accommodant d'entre eux, M. V. Considérant,
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déclare cependant qu'il laissera subsister la propriété, à la condition que les usurpateurs du sol dédommageront ceux qu'ils ont dépossédés de la jouissance des quatre droits naturels, de chasse, de pêche, de cueillette et de pâture. Puis viennent les communistes qui réclament Tabolition de la propriété et sa comnjunanté, ou ce qui est tout un, son absorption par l'État. Enfin, sans prétendre nier la propriété matérielle dans son principe, d'autres s'attaquent à la propriété intellectuelle , qu'ils prétendent être à la fois injuste et impossible ; ceux-là veulent que les auteurs et les artistes se contentent de gloire et d'honneurs pour toute rémunération de leurs œuvres ; par pure générosité cependant, et pour condescendre à ce déplorable esprit de cupidité qui caractérise notre époque , ils veulent bien accorder aux auteurs et aux artistes la jouissance exclusive de leurs œuvres pendant leur vie, et même à leurs héritiers jusqu'à cinquante ans après la mort des auteurs. D'autres encore ne veulent pas accorder aux inventeurs la propriété de leurs inventions , parce qu'ils craignent que ceux-ci n'en profitent pour s'approprier l'air de l'atmosphère, l'eau de la mer, des sources et des rivières, la clialeur et la lumière du soleil, etc., et ne permettent à personne de s'en servir sans leur payer tribut. Sous tous ces coups, sous ce déluge de livres et de papiers, la pauvre propriété est . bien près de succomber; vous proposez- vous de l'achever en lui jetant à la tête un dernier livre ?
Non, assurément ! nous voudrions au contraire la sauver en démontrant clairement son droit, sa raison d'être, sa nécessité, son utilité pour les non-propriétaires , en réfutant tout ce que l'ignorance, l'ineptie et les préjugés ont accumulé d'accusations et d'injures contre elle, en montrant combien les lois qui l'entravent et la limitent nuisent au développement de la civilisation et du bien-être de la société ; mais pour cela il faudrait écrire de gros livres ; ce serait une tâche qui excéderait de beaucoup notre force, et qui lasserait plus encore la patience du lecteur. Nous nous bornerons donc à exposer^ dans un petit nombre de
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pages, nos idées et celles de quelques économistes de nos amis, sur ce que nous croyons être la véritable théorie de la propriété, dans la persuasion où nous sommes que cette œuvre, si imparfaite et si limitée qu'elle soit, aura encore quelque utilité, et ne sera pas entièrement inopportune.
