PP UT

ALAN OU Nr.

3 L. 4, C. ibid.

# Nov. 89, cap, n, $ 1.

on

obtenir ainsi tous les droits réservés aux enfants légitimes : ils deviennent à la fois curiales et legitimi : mais il faut, dans ce cas spécial, que le défunt n'ait laissé aucun enfant légitime *.

Quant à la situation faite à l'enfant offert à la curie, ou à la fille naturelle qui épouse un curial (car Justinien n'établit aucune différence entre les deux conditions), elle est exactement la même que celle de l'enfant légitime : « Erit patri et ab intestato successor et ex voluntate, nihil dissimilis legitimis, et ex donatione percipere poterit patris, » dit la Novelle, qui ajoute toutefois que l'enfant ainsi légitimé ne pourra, en aucun cas, recevoir une part supérieure à celle de l'enfant légitime le moins prenant *.

Si l'enfant naturel s’est offert à la curie ou s’il a consenti à l’oblation faite par son père, il est obligé d'accepter la succession de ce dernier ; Justinien lui refuse , en effet, le bénéfice d'abstention. Quand il. meurt lui-même intestat et sans postérité, la curie hérite des trois quarts de ses biens”. S'il ne laisse que des enfants naturels, il peut les offrir à la curie par une disposition testamentaire et leur laisser la totalité de ses biens : la part de ceux qui renoncent revient à ceux qui acceptent; mais s'ils renoncent tous, les trois quarts de l'hérédité sont dévolus à la eurie *.

L'oblation à la curie n'établit d'ailleurs aucun lien de parenté; c'est seulement à l’égard de son père que

LE Nov. 89, cap. n, S 1.

SIT. CAD AITIpre

$ Id., cap. v et vi.

“Id., cap. vi.

l'enfant est considéré comme légitime. Il'acquiert comme tel la qualité d’héritier, est soumis à la puissance paternelle et vient en concours, pour le partage de l’hérédité, avec les autres enfants légitimes ; maïs sa situation à l'égard de sa mère ne se modifie pas et il reste étranger à la succession des parents agnats ou cognats de son père, de même que ceux-e1 ne sont point appelés à lui succéder ‘.

Malgré les divers avantages attachés à la qualité de décurion, le recrutement du sénat municipal devenait de plus en plus difficile. En vain avait-on supprimé la formalité de l'élection pour les citoyens riches, qui s'offraient eux-mêmes à la curie; en vain déclarait-on que l'entrée au sénat était non seulement une faveur, mais un droit pour tout propriétaire de vingt-cinq arpents, et qu'il lui suffisait de vouloir appartenir à la curie pour y être immédiatement admis : les candidats ne se présentaient plus. Quand ils firent complètement défaut, on rendit obligatoire la dignité curiale, et les membres élus n’eurent pas le droit de refuser l'honneur qu'on leur faisait ni les charges qu’on leur imposait. Chacun d’eux avait bien le jus nominandi potiorem, c'està-dire la faculté de désigner un de ses concitoyens plus apte que lui aux fonctions curiales; mais, s’il échouait dans sa présentation, il ne lui restait plus que la ressource illusoire d’un recours au gouverneur de la province.

Valentinien alla plus loin encore : il imposa la qualité de curiales aux fils de vétérans qui avaient déserté ?;

Id Cap.+ iv. 1 2 L. 5, De re milit., code Théod.

LABEL

c'était transformer en pénalité une charge jusqu'alors considérée comme un honneur. Il est vrai que Théodose rapporta cette mesure et interdit d'infliger la curie à titre de peine !; mais on n’en continua pas moins, sous ses successeurs, d’enrôler malgré eux les membres du sénat, sans tenir aucun compte de leurs protestations ni de leurs tentatives de résistance.

On en vint même à regarder la fonction de curial, non plus comme un droit, mais comme une véritable source d'obligations que les infames ne pouvaient éviter ?; aussi les empereurs chrétiens, qui frappaient les infidèles, les hérétiques, les juifs de nombreuses incapacités, se gardaient-ils de les expulser de la curie. On leur eût, en réalité, accordé une faveur, en leur conférant l'immunité*. Toutefois, comme la qualité de curial ne pouvait être pour eux un honneur, Justinien les priva des privilèges attachés à cette qualité ; il les laissa au contraire soumis à toutes les charges *.

Quelles étaient donc ces charges si écrasantes qui faisaient dédaigner et redouter la dignité curiale ? Elles étaient fort nombreuses ; mais la principale était l’obligation de percevoir l'impôt, cura exigendi tributi : «Gomme les empereurs ne voulaient rien perdre , et qu'ils obligeaient les villes à payer la somme à laquelle on les avait taxées, les curiales ou décurions, c’est-à-dire les membres du conseil de la cité, étaient forcés de fournir de leur fortune ce qui manquait. Le résultat de