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fait, il a deux patries ; car s'il est soumis, dans le lieu où il fixe son domicile, aux charges civiques. (munera), il conserve dans sa propre ville tous ses droits de citoyen ; il peut même, dans cette dernière, être décurion, parvenir aux honores et prendre part à l'administration. Le domicile ne confère aucun de ces privilèges réservés au jus originis ; il permet seulement d'exercer les munera*. Nous devons dire cependant que, dans certaines villes, le droit de vote était accordé par exception aux incolæ citoyens romains ?.

2° Pour ce qui regarde l’organisation sociale, les municipes se divisent en trois ordres : lordo decurionum. l'ordo Augustalium et la plebs appelée aussi quelquefois populus.

L'ordo decurionum, ou sénat municipal, forme l’ordre le plus élevé; 1l correspond à l'ordre sénatorial à Rome. ?

L'ordo Augustalium, comme l’ordre équestre à Rome, occupe un rang intermédiaire entre le sénat et la plebs ; c’est une corporation religieuse dont on attribue l'origine au culte officiel institué en l'honneur du divus Augustus et étendu peu à peu à tous les municipes. Les Augustales ont un trésor spécial pour couvrir les frais des sacrifices et des festins ; ils sont élevés à cette dignité decreto decurionum et doivent être ingenui ou libertini.

La plebs comprend tous les autres citoyens du municipe.

SRE

? Lex Malac., C. 53. Conf. Mommsen, Droit pub. rom , t, VI, 2e p., p. 483.

3° Les pouvoirs publics sont exercés dans les municipes par les comices, les magistrats et le sénat.

À. Comitia. — Le peuple, réuni en comices, est chargé d'élire les magistrats municipaux, les questeurs et les augures ; 1l nomme également aux charges munieipales ‘. La présidence des comices appartient à l'un des duumwvirs, ordinairement au major natu *. Pour voter, les municipes sont divisés en curiæ * ou tribus *. Quant aux incolæ, citoyens romains, nous savons que certaines constitutions leur accordent le droit électoral, Le sort désigne alors la curie dans laquelle ils seront appelés à exercer ce droit.

Le vote a lieu par curies, au scrutin secret. Le résultat est ensuite proclamé par le magistrat qui préside.

Les comices se réunissaient, en outre, dans certains cas, pour adresser des pétitions au sénat, où pour ratifier des décrets, lorsqu'il s'agissait, par exemple, de conférer, en récompense de services rendus à la patrre, des distinctions honorifiques.

B. Magistratus. — Les magistrats municipaux ordinaires sont les duumvirs, les édiles et les questeurs : ils sont, nous l’avons vu, élus chaque année par les comices. Les titulaires des deux premières dignités, c'est-à-dire les duoviri jure dicundo et les édiles, ou duopiri potestatis ædilitiæ jure dicundo, sont souvent désignés sous le titre de quatuorviri jure dicundo *. Ues diffé-

1 Conf. Marquardt, Organ. de l'emp. rom., t. E, p.195. ? Lex Malac., C. 52.

8 Id., C. 52, 55.

* Lex Jul. Gen., C. 101.

5 Mommsen, Droit pub. rom.,t. VI, 2° p., p. 455.

rentes fonctions qui, à l’origine, étaient accessibles aux plébéiens, sont plus tard exclusivement réservées aux décurions ‘; elles se distinguent ainsi des munera et constituent les honores. On ne parvient aux honores que gradatim : pour y aspirer, il faut avoir exercé toutes les charges inférieures ?; du reste, la même dignité ne peut être accordée plusieurs années de suite *. Les candidats doivent, avant d'entrer en charge, fournir caution, « pecuniam communem et rem publicam saloam fore “ » et jurer d'observer la loi du municipe.

Nous n’étudierons pas ici les attributions des quatuor viri jure dicundo et des questeurs; nous reviendrons plus tard sur ce sujet; mais nous devons dire quelques mots des munera où charges municipales. Ces munera se divisaient en trois classes :

1° Les munera personalia, exigeant une aptitude personnelle de celui qui les remplit, mais exercées aux frais de la cité et n’imposant, par suite, aucune responsabilité pécuniaire. À cette catégorie appartiennent : la legatio ou députation à Rome de citoyens chargés de saluer l’empereur et d'obtenir un privilège; la cura annonæ, calendari, aquæductus, ædium, viarum. Quelques juristes y ajoutent la questure ; mais le texte sur lequel ils s'appuient indique une exception *, et la plupart des constitutions municipales font figurer la questure parmi les honores.