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supprimé dans les trois projets préparés et présentés par Cambacérès.

Cette institution millénaire et d’essence divine, dont. l’extraordinaire puissance, fit combattre des armées, com damner des innocents, absoudre des coupables, se parjurer d’honnêtes gens, mais qui permit aussi que la justice soit, sauvée une première fois par le Conseil d'Etat, le fut plus tard par le Sénat. Mais en sera-t-il toujours ainsi?

Dans une première partie, nous étudierons le serment dans son utilisation en procédure pénale, c’est-à-dire son emploi par les témoins, jurés, experts et interprètes. Nous considérerons l’action directe et moralisatrice de cette formalité et l’intervention du droit répressif dans la sanction indispensable de son respect à l’égard de chacun de ces auxiliaires de la justice.

Nous nous demanderons ensuite, dans une deuxième partie, quelle valeur il faut attribuer à l’adjuration employée en Droit fiscal, en Droit civil et à l’égard des fonctionnaires, et quelles sont les sanctions pénales qui constituent la répression utile de la violation des serments prêtés, soit par les contribuables, soit par les justiciables, soit enfin par les agents de l'Etat.

Une étude rapide de la législation touchant les modifications successivement apportées à la formule du serment et certaines considérations sur la valeur actuelle de cette institution, jointes à quelques brèves remarques concernant certaines particularités du Droit étranger, termineront cet ouvrage.