‹ Du Serment en Droit PénalChapitre 17 sur 46 · LA · texte numérisé non relu

LA

(7) Voir GARRAUD: Traité th. et joue de l'instruction Crime, tome 1, n° 397, page 72. | +

(8) Codes nor végien, allemand, autrichien et Code du canton de Neufchâtel.

es

n’aura pas à être: renouvelé chaque fois qu’il lui sera demandé des explications sur un point quelconque d’une même affaire (1).

Le serment prêté préalablement à la déposition d’un témoin, vaut donc, non seulement pour sa déposition, mais encore pour toutes ses interventions à l’audience et dans le cours des débats, encore qu'elles aient lieu après les plaidoiries (2). Il importe peu d'autre part, qu'il revienne, appelé pour préciser-un point important et resté obscur lors de sa première audition (3) ou qu'il ait à répondre aux questions qui lui seront posées sur un chef nouveau.

Ainsi, nous avons brièvement exposé les quelques for-

malités qui entourent la prestation du serment, les inci-

dents sans grande rmoprtance qu’elles peuvent soulever et la place chronologique qu'il occupe dans le témoignage.

TITRE III

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