‹ Du Serment en Droit PénalChapitre 6 sur 46 · LE A · texte numérisé non relu

LE A

En second lieu, et inversement, le droit répressif apporte à l’adjuration, l'appui nécessaire de la sanction qu’il édiete à l'encontre de ceux qui feraient fi des promesses données.

Le serment constituera done une formalité essentielle, susceptible, de par sa nature, d'obtenir ou d’accroître la sincérité de ceux dont l'intervention se revèle indispensable à l’œuvre de la justice. C’est ainsi qu'il sera exigé des témoins, jurés, experts et interprêtes, pour que soit maintenue en leur esprit la conception du rôle important qu’ils ont à jouer.

Mais, que serait un serment non sanctionné pénalement ?

Aussi, plus spécialement en cette matière, où la justice est directement intéressée au respect des engagements pris, l’adjuration prêtée verra sa puissance accrue par l’intervention éventuelle des pénalités prévues.

Notre étude portera donc, successivement, et suivant l’importance que nous croyons devoir attribuer à chaque matière, en premier lieu sur l’incidence du serment en procédure pénale et inversement, sur l’action répressive de la loi à l’égard des adjurations prêtées, en second lieu, sur les pénalités afférentes à la violation des affirmations sous serment, des simples particuliers.

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