TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE (4' CHAMBRE

Assurance sur la vie. — Folie. — Clause relative au suicide de l’assuré. — Préméditation.

Ne saurait être considérée comme contraire aux bonnes mœurs, et par conséquent n’est pas nulle la clause d'une police d’assurance sur la vie aux termes de laquelle si l'assuré perd la vie par un suicide, le contrat n’est annulé qu’ autant que la cause qui a donné lieu au décès, s’est produite avant la police ou pendant les douze premiers mois qui ont suivi sa date.

Si le suicide s’est produit au delà du temps fixé, le montant de l’assurance est dû par la Compagnie, à moins qu elle ne prouve que l’assuré a contracté, en vue d’un suicide prémédité ou sous l’empire d’une cause alors existante ou tout au moins prochaine.

Le 30 septembre 1859, un négociant de Paris, le sieur Morin, faisait assurer sa vie par la Compagnie anglaise The defender. La Compagnie s’engageait à payer au décès de l’assuré, à la veuve et à ses héritiers, la somme de 40 001) francs, moyennant une prime annuelle de 1524 francs que l’assuré s’obligeait à payera partir du 30 septembre 1859. L’article 4 de la police portait que,

(1) Question médico-légale sur un cas de mort violente par un coup de feu survenu soit par te fait tCun suicide, soit p"r accident ( Annales rrhygièue,

t. XIII, p. 443 et suiv. Paris, 1800;.

si l'assuré perdait la vie par suite de suicide, de duel ou de condamnation judiciaire, il ne s’ensuivrait nullité de l'assurance qu’autant que dans ces trois circonstances, la cause qui aurait donné lieu au décès, se serait produite avant la police ou pendant les douze mois qui auraient suivi sa date.

Or, le 30 janvier 1861, le sieur Morin était trouvé pendu dans un hôtel de la rue Notre-Dame de Recouvrance. L’homme de l’art chargé d'examiner le corps constata que la mort était le résultat d’un suicide.

On trouva, d’ailleurs, un écrit que lesicur Morin avait adressé à sa femme quelques instants avant de mourir : il lui disait qu'il souffrait depuis longtemps et qu’il était presque heureux do mettre fin à ses jours.

Enfin, un beau-frère du défunt, appelé lors de la rédaction du procès-verbal auquel donna lieu la découverte du cadavre, déclara que plusieurs fois déjà le sieur Morin avait tenté de se suicider.

La dame Morin a réclamé à la Compagnie The defender le payement des àO 000 francs, montant de l’assurance.

La Compagnie a répondu qu’en Angleterre, il est vrai, le suicide non prémédité au moment de l’assurance n’entrainait pas la nullité de cette assurance, quand il avait lieu plus d’un an après la possession de la police ; mais qu’en France l’article U de la police du 30 septembre 1859 était nul, comme èontraire à l’ordre public; cet article serait un encouragement au suicide, que condamnent la morale et la loi religieuse; aussi les statuts des Compagnies françaises d'assurance sur la vie annulent-ils les polices, sans tenir compte de l'époque du suicide, dès que l'assuré se tue volontairement.

La Compagnie The defender a ajouté qu’en Angleterre, comme en France, l’assurance est annulée par le fait d'un suicide prémédité, et elle prétendait que dans l’espèce la préméditation résultait du choix fait par l’assuré d’une Compagnie anglaise, du peu de temps, seize mois seulement, écoulé entre l’assurance

et le suicide, du deruier écrit du sieur Morin et de ses tentatives antérieures de suicide.

La dame veuve Morin a porté sa réclamation devant le tribunal civil de la Seine, caé le Defender a une succursale à Paris.

Elle a soutenu que l’article h de la police d’assurance n’avait rien de contraire à l’ordre public; le suicide est condamnable, mais il est rarement réfléchi ; le plus souvent il s’accomplit sous l’influence d’une excitation cérébrale qui ne laisse pas à l'homme la libre appréciation de ses actes. Pourquoi donc serait-il défendu de s’assurer contre le trouble mental qui fait de l’idée du suicide une irrésistible monomanie ? On craint qu’une pensée de spéculation posthume rende les suicides plus fréquents. Oublie-t-ou que l’amour de la vie et la crainte de la mort sont instinctifs chez l’homme? Ce danger, d'ailleurs, est possible, môme dans le cas où la police fait du suicide de l’assuré une cause de nullité ; car la preuve du suicide est souvent difficile. Mieux vaudrait alors proscrire le principe môme des assurances sur la vie, dont la légalité a été consacrée dès 1818 par un avis du conseil d’Etat, et il serait tout au moins étrange de voir ce système radical, que de très-bons esprits, il est vrai, ont soutenu, remis en honneur par la Compagnie The defender, qui oublie qu'elle a encaissé des primes en vertu du contrat qu'elle veut aujourd’hui déchirer. 11 ne restait donc, selon la demanderesse, qu’une question à examiner.

L'assuré a-t-il contracté avec la Compagnie dans la prévision de son suicide? Dans ce cas, en effet, la police d'assurance devrait être anéantie; mais la demanderesse prétendait que toutes les circonstances de la cause démontraient que le suicide de son mari n’avait pas été prémédité de si longue date.

Conformément à ce système, développé par M. Durrier, avocat de la veuve Morin, et malgré la plaidoirie de M. Nicolet, avocat de la Compagnie The defender, le tribunal a rendu le jugement ci-après :

« Attendu que, suivant police d’assurance en date des 30 septembre et 9 octobre 1859, la Compagnie The defender s’est enga-

gée envers Morin à payer après son décès, à sa veuve, ou à ses héritiers à son défaut, la somme de /i0 000 francs, moyennant une prime annuelle de 1 524 francs que Morin était tenu de lui payer à partir du 30 septembre 1859; que Morin est décédé le 30 janvier 1861 par suite de suicide; •

» Attendu qu’il est dit article U de ladite police, que si l’assuré perd la vie par suite de suicide, de duel ou de condamnation judiciaire, il ne s’ensuivra nullité de l’assurance qu'autant qüe dans [ces trois circonstances la cause qui a donné lieu au décès s’est produite avant la police ou pendant les douze premiers mois qui ont suivi sa date;

» üu’une clause semblable, qui ne veut pas que la police d’assurance puisse valoir, lorsqu’il est possible de supposer qu’elle a été souscrite en vue d’un suicide prémédité, sous l’empire d’une cause alors existante ou d’une cause prochaine et privée, et qui la maintient en dehors de ces cas, donne à la morale en même temps qu’aux, intérêts de la Compagnie les satisfactions suffisantes et ne saurait être considérée comme contraire à ses lois ;

» Que la Compagnie The defender a pensé, et avec raison, qu’au delà du temps si largement fixé par elle en l’article précité, aucune présomption de préméditation n’était plus possible, et que le suicide ne pouvait plus alors être considéré que comme le fait instantané de la démence ou d’une raison momentanément égarée par les étreintes d’un chagrin, d’une douleur ou d’un désespoir violent; qu’en effet, la société ne saurait sérieusement avoir à craindre, à un autre point de vue, qu’un contrat d’assurance de la nature de celui dont s’agit puisse porter l’homme, qui tient si fortement à la vie , même au milieu de ses plus grandes misères, à la trancher violemment pour ouvrir plus tôt sa succession à ses heritiers et les enrichir de suite du montant de l’assurance en se dégageant du payement des primes; que d'ailleurs la Compagnie The defender , qui a fait elle-même le contrat, serait aujourd'hui assez mal venue à le critiquer, après en avoir profité par la perception de ces primes ;

» Attendu, eu revenant au point de vue qu’embrasse la clause susrelalée, quo rien dans la cause ne vient établir que Morin, lorsqu'il a souscrit sa police, lût sous l’empire d’une de ces causes qui peuvent quelquefois porter un homme à attenter à sa vie; qu’il n’appert pjs que la paix et le bonheur de son foyer domestique fussent en quoi que ce soit troublés; que sa santé était bonne d'après les rapports du médecin de la Compagnie ellemême; que sa fortune était dans un état des plus convenables pour sa position, et qu’en admettant même, comme le prétend la Compagnie The defender, que des pensées de suicide eussent précédemment traversé sbn esprit, il n’en résulterait pas la preuve pour cola que ce soit sous le coup d’une semblable pensée qu'il aurait souscrit ladite police avec l'intention arrêtée d’y donner suite aussitôt que l'anuée fixée par la clause en question serait expirée ;

» Qu’indépendamment de la répugnance que la raison éprouve à admettre la possibilité d’une telle détermination prévue par le contrat et maintenue pendant une année, tout dans la cause tend à démontrer le contraire ;

» Qu’il est constant, en effet, que l’année était expirée depuis plusieurs mois lors de l’événement; que vers la fin de novembre 1860, alors que quatorze mois déjà s’étaient écoulés depuis la souscription de la police, Morin songeait à aller s’établir avec sa famille à Jassv, pour y monter une maison de commerce, et faisait toutes ses dispositions en conséquence, et que ce n’est que deux mois plus lard encore et au milieu de ces projets qu’il a tout à coup, le 30 janvier, tranché ses jours sans que rien l’eût fait prévoir.

» Que vouloir, comme le veut la Compagnie The defender , que Morin n’ait formé son projet d’établissement à Jassy que pour tâcher de se soustraire à la pensée de suicide qui l’assiégeait, c’est évidemment reconnaître tout à la fois, et que l’assurance sur la vie n’avait pas été contractée par lui avec l'intention arrêtée de se donner la mort, et que ce n’est pas en raison de cette

MÉDECINE IÊUA1E.

assurance qu’il se l’est donnée : que les faits articulés par la Compagnie ne sont pas concluants, et qu’en cet état le tribunal n’a pas à rechercher dans le mystère des faiblesses et des misères humaines quelle peut être la cause qui a porté Morin à cet acte que condamnent la morale et la religion, et que la démence seule peut faire excuser ;

» Sans s’arrêter ni avoir égard aux faits articulés, dont il n’v a lieu d’ordonner la preuve, condamne la Compagnie The defbider à payer à la veuve Morin la somme de 40 000 francs, montant de l’assurance dont il s’agit, ensemble les intérêts tels que de droit (1). »

11 y avait une partie fort intéressante à traiter et qui ne l’a pas été, c’est celle de la folie.

12° Du SUICIDE DANS SES RAPPORTS AVEC L'HOMICIDE. — Il est aujourd’hui bien établi, par des observations nombreuses, que des individus poursuivis par l’idée du suicide, mais ne voulant pas se tuer eux-mêmes, parce que leurs principes religieux s’y opposent, assassinent la première personne venue, afin d’avoir le temps de se réconcilier avec Dieu, et de mourir en état de grâce. L’examen approfondi de ces individus dont il est indispensable, quand l’acte ne porte pas avec lui la preuve positive et directe de l’aliénation mentale, de scruter la vie entière, d’étudier à fond la constitution physique, d’analyser toutes les actions, toutes les habitudes, ne permet pas de douter qu’ils ne soient frappés d’une incapacité morale organique. Presque toujours, en effet, on trouve dans ces explications la faiblesse de l’intelligence, la perversion du jugement et du sens moral, l'absence des notions du juste et de l’injuste, du bien et du mal, et d’autres symptômes que nous avons énumérés dans le mémoire sur la responsabilité légale des aliénés, toutes conditions qui ne sauraient faire assimiler ces individus à des coupables jouissant de la plénitude de leurs facultés. Voici un homme qui veut mourir, et qui commet un crime pour atteindre son but.

(1) Droit cl Gazette des tribunaux, 20 mars 1862.

Mais avec le bon sens le plus ordinaire, il doit s’apercevoir que cette route n’est rien moins que sûre, car il peut obtenir le bénéfice des circonstances atténuantes, ce qui est presque toujours arrivé depuis Henriette Cornier, et au lieu d’en finir avec l’existence, il sera confondu pour le reste de sa vie avec d'ignobles ou d’affreux scélérats. 11 peut être considéré comme aliéné et envoyé dans un asile, à l’exemple des deux frères Ü... que nous avons eus dans nos établissements, et de beaucoup d’autres. Le moyen môme que ce coupable d’une nouvelle espèce met en usage pour parvenir à ses fins, est le renversement complet du sens commun général. On alléguera que l’incendie de cette maison qui va ruiner toute une famille, peut-être plusieurs, le meurtre de cet inconnu qui est le soutien, la joie des siens, peuvent présenter tout ce qui constitue un projet mûrement conçu, délibéré, exécuté ; mais cette réunion de circonstances qui paraissent si concluantes, s’observe à chaque instant dans nos maisons. J’ai rapporté, lors de la discussion sur la monomanie, l’observation citée par Haslam, de cet aliéné anglais qui, maltraité par son gardien, jure de s’en venger; il affecte une grande apparence de calme, convient de ses torts, se rend utile, gagne la confiance, s'empare un jour d'un couteau de cuisine qu’il cache pendant quelque temps, et, profitant d’une occasion favorable, il assassine le gardien. Interrogé longtemps après par Haslam, il lui raconte avec un sentiment de bonheur tous les détails de cette affaire et le plaisir qu’il avait eu à tuer sou persécuteur. La logique du crime, sa préméditation, sont évidentes dans ce cas, et cependant on n'a jamais mis en doute la folie de cet homme qui avait des accès de folie furieuse, avec hallucinations, et est mort en démence à l’hospice de Bethleem.

Ce qui fait la différence capitale de ces exemples, leur critérium, en un mot, c’est la nature chimérique, inintelligible, absurde même pour les esprits les plus vulgaires, de l'idée métaphysique qui conduit au crime, tandis que tout le monde comprend les actions coupables, commises à l’instigation de leurs mobiles

ordinaires, la vengeance, la jalousie, la haine, le vol, etc., et sent qu'elles sont passibles des peines de la loi.

Le point capital dans tous les faits de ce genre, c’est la recherche de l’état maladif de l’individu et la preuve de l’aliénation. Vouloir se borner aux faits psychologiques, c’est oublier que l’homine se compose de deux natures et que les phénomènes physiques ont une valeur considérable. Dans l’étude sur la monomanie, j'ai particulièrement insisté sur l’importance de ces deux ordres de considérations (1).

Esquirol, qui a consigné dans son ouvrage plusieurs observations d’individus qui avaient tué des innocents, pour avoir le temps de faire leur paix avec Dieu, constate qu'ils appartenaient tous à la catégorie des monomanes tristes, qu’il a appelés lypémaniaques.

Nous avons publié, dans les Annales médico-psychologiques, un travail sur ce sujet, dont nous allons extraire un certain nombre d’observations qui offrent un grand intérêt pour l’étude de ce point de médecine légale.

Daniel Volkner, né a Friedland, en Prusse, après s’ètre enrôlé deux fois, commença à avoir, en 1753, des idées de meurtre dont l’origine semblait se rattacher à un enthousiasme religieux. La pensée de jouir du bouheur céleste eut pour résultat de lui inspirer l’ennui de la vie et le désir de s’eu affranchir. Le seul moyen qui s’offrit à lui pour atteindre ce but, fut de mériter la mort par un meurtre; il s’imaginait qu’après cet acte il aurait le temps de faire sa paix avec Dieu.

Pour mettre son projet à exécution, il invita deux petites filles à monter dans sa chambre et leur partagea son souper. Immédiatement après, mettant la main sur le front de l’une d’elles, il lui incline la tête en arrière, et avec un couteau qu’il avait aiguisé à dessein un ou deux jours auparavant, il lui coupe la gorge. Aussitôt il se rend en prison et avoue qu’il a maintenant

(1). A. Brierrc de Boismont, /Je l'état des facultés dans la monomanie, de la nécessité cT étudier les symptômes physiques et psychologiques (A anales d'hygiène, p. 3Ô9 et 1857, p. 436. Paris, 1853 et 57).

beaucoup de regrets. Son sommeil fut fort calme toute la nuit ; il disait que l'inquiétude extraordinaire qu’il avait éprouvée depuis trois semaines avait cessé au moment où il avait commis le meurtre.

Pendant l’interrogatoire, il s’exprima avec précision et montra beaucoup de réserve, soit dans ses actions, soit dans ses paroles. Il raconta les principales circonstances de sa vie, dit qu’il savait parfaitement bien les suites que devait avoir son action, et que ce serait avec plaisir qu'il satisferait de tout son sang (1). Cette observation est extraite du Magasin psychologique allemand de Moritz, 1756. Crichton l’a insérée dans son intéressant ouvrage sur la folie, et M. Falret l’a traduite de l’anglais dans le bon traité qu’il a donné, en 1823, sur le suicide et l'kypochondrie. Ce médecin n’hésite pas, en s'appuyant sur ce fait et d’autres semblables, à proclamer en pareil cas l’existence do l'aliénation mentale.

L’infortuné dont nous venons de raconter l’histoire', fut condamné. Dans l’observation suivante, la maladie fut reconnue et l’insensée fut enfermée dans un hospice.

Augusta-Wilhermine Strohm, figée de près de trente ans, d’une constitution saine et robuste, n’ayant jusque-là manifesté aucun signe de mélancolie, invite une de ses connaissances, la nommée Sophie Flugel (de Perne), à prendre le café chez elle. Celle-ci, se trouvant un peu échauffée, se repose sur le lit et y reste quelque temps avant de s’endormir. La fille Strohm l’observe, et lorsqu'elle s’aperçoit que le sommeil est profond, elle se rend dans la cuisine, y prend une hachette, ainsi qu’un couteau qu’elle avait eu soin d'aiguiser d’avance, revient et porte avec le premier de ces instruments plusieurs coups sur la tête de son amie. Flugel s’éveille et emploie à sa défense le peu de force qu’elle conserve. Augustu Strohm saisit alors le couteau et achève de l’assassiner en le lui plongeant plusieurs fois dans la poitrine.

(I) Galt, uuvr. ci/., p. 1 48.

Dans la prison, elle raconta que c’était la vue de deux exécutions qui lui avait suggéré son idée. L’analyse que nous avons donnée dans V Union médicale, du mémoire de M. G. Livi sur la peine do mort contient des faits analogues. (Voy. la note ci-après.)

Dès ce moment, elle regarda comme le plus grand bonheur celui de pouvoir terminer sa vie de la môme manière, c’està-dire de pouvoir être préparée à la mort et de faire une fin aussi édifiante que la condamnée.

Ou peut lire, dans le Tableau des Etats danois, par Catteau, Paris, 1802, la terrible influence qu’eut sur les habitants de ce pays, vers le milieu du dernier siècle, le spectacle de la pendaison (1).

Ni la haine, ni tout autre ressentiment, ne lui avaient désigné sa victime, qui, au contraire, était une de ses meilleures amies; peut-être même ne l’avait-elle choisie, ainsi que cela s’est observé quelquefois chez les aliénés de celte catégorie, que dans l'intention de lui procurer une belle fin (2).

Gelui qui se propose de quitter la vie n’ayant pas assez d’énergie pour exécuter lui-même son dessein, peut se faire aider par une main étrangère. Ce cas, on le pense bien, est extrêmement rare ; il s’est cependant présenté.

Il y a vingt et quelques années, un mélancolique, atteint au plus haut degré d'une propension au suicide, arriva de la province (du département de la Somme, autant que je me le rappelle), à Paris, bien décidé à mourir. Il obtint d’une fille publique qu’elle l’aiderait dans son entreprise funeste. Séduite par l’appàt d’un léger lucre, et entraînée probablement aussi par l’eflet des boissons enivrantes dont elle avait fait usage en déjeunant avec, lui, elle aida à lui enfoncer un instrument piquant dans la poitrine; l’infortuné, quoique grièvement blessé, nesuc-

(1) A. Brierre etc Boismoiit, De l'état îles facultés dans les délires partiels ou monomanies, 1853, t. h, p. 309.' — De la monomanie dans ses rapports avec la médecine et la loi, 1857, t. VII, p. 436 et suiv. ; t. VIII, p. 430 et suiv.

(2) Mme, ouvr. cil., 1. 1, p. 235.

7X'| DÜ SUICIDE.

comba pas. Ayant conservé la môme propension, il se suicida quelque temps après. La fille publique fut condamnée à quinze ans de travaux forcés et à l'exposition (1).

A tous ces faits, nous pourrions joindre celui d'un homme qui, à la suite de grands chagrins domestiques, fut pris de l'idée de mettre lin à ses jours ; comme il ne se sentait pas le courage nécessaire pour exécuter son projet, à force d’y penser, il imagina que le plus sûr moyen de réussir était de tuer une personne qu'il connaissait à peine. Ces deux idées faisaient le tourment de ses jours.

Il arrive quelquefois que le malheureux ainsi poursuivi par l’idée d'en finir, se dénonce comme l’auteur d'un crime capital. Tous les journaux anglais ont rapporté l’histoire d'un petit marchand de la Cité qui vint se constituer prisonnier, en s'avouant coupable du meurtre d’une domestique qui avait disparu de chez lui, pt que les recherches les plus actives n’avaient pu faire découvrir. L'affaire s’instruisit ; le marchand persévérait dans sa déposition et donnait des détails très-précis ; on croyait a sa culpabilité, lorsqu'on apprit que la domestique était retrouvée. Celie-ci dit qu’elle avait quitté la maison, parce quelle se trouvait peu convenablement traitée, et que le récit de son prétendu assassinat n’était qu’une invention de son ancien maître. On examina le pauvre homme qui s’était dénoncé. D’abord, il persista dans sa première déclaration; mais, pressé de questions, il finit par avouer le motif réel de son action. J'étais malheureux, criblé de dettes, rieD ne me réussissait, j’avais éprouvé de violentes contrariétés; la vie était devenue un fardeau pour moi, la lecture des journaux, sans cesse remplis de meurtres et de confessions de meurtriers, me suggéra l’idée d’employer ce moyen pour me débarrasser de l’existence. Le journal anglais qui cite cette anecdote ajoute qu’on eut toutes les peines du monde à faire sortir ce monomane de prison.

Dans toutes les observations que nous venons de citer, le

(1) Marc, à/., p. 161.

libre arbitre, ce régulateur de l’homme, ce signe caractéristique de la raison, n'existe plus. L’équilibre entre les facultés de l’entendement et de la volonté est rompu. Les individus sont poussés fatalement, ils obéissent à une influence irrésistible, à une idée fausse, comme les aliénés de nos établissements qui répètent à satiété qu'ils ne peuvent faire autrement. La perversion morale, qui les porte à tuer pour être tués, est absolument semblable à celles qui entraînent d’autres insensés à voler, à mettre le feu, à se prostituer. Nous avons connu plusieurs dames, et en particulier une femme d’une grande naissance, qui, à certaines époques, quittaient furtivement leur maison pour aller provoquer les hommes de la plus basse classe { jamais les magistrats et les préfets de police n’ont hésité à considérer ces femmes comme privées de raison et à les faire enfermer dans des établissements spéciaux.

L’irrésistibilité de certains actes, leur spontanéité, l’impuissance de la volonté en pareil cas, sont des faits incontestables. Un homme cause tranquillement avec ses amis : tout à coup il s'élance, franchit un parapet et tombe dans l'eau. Retiré aussitôt, on lui demande les motifs d’une pareille conduite ; il n’en sait rien, il a cédé à une force qui l'a entraîné malgré lui. Une dame noble, d’une haute piété, ne peut s’empêcher d’adresser les mots les plus grossiers aux personnes qui l’approchent. Nous t’avons entendue un jour, et nous aurions pu dire d’elle comme de Vert-Vert :

Les b., les f. voltigeaient sur son hcc.

En rendant compte des folies instantanées (1), nous avons signalé la germination soudaine de milliers de pensées désordonnées qui, le plus ordinairement étouffées à leur naissance, ont souvent donné lieu aux actes les plus excentriques. Ou doit à Pariset l'anecdote d’un littérateur distingué qui, en contem-

(1) Union médicale, septembre 1851.

plant un tableau -à une exposition, lut ^ ; si ^ Jd d

crever ce tablenu, qu’il n’eut que le temps. «lX es se retirer à la hâte. L’observation intime ne montre-t-elle qUe mjj(e circon

stances fortuites peuvent donner naissar»<i<3 à ces idées données? « Depuis plus de vingt ans, dit Marc, que je suis chargé de constater la situation mentale des alignés placés dans les maisons de santé, j ai eu 1 occasion d exa miner plus de deux cents malades atteints de monomanie insti «xctive, et, chez tous les idées fausses ou les actes m’ont paru \«2s résultat direct d’une' lésion de la volonté (1).

A priori, on comprend donc qu’une ï>«srversion des facultés affectives puisse porter un homme à se tuer, ou à en tuer un autre pour mourir ensuite.

Les motifs qui poussent les individus à ciommettre un meurtre pour pouvoir périr à leur tour sont très-variés, mais évidemment en dehors de la volonté. Ainsi, les uns ries se sentent pas le courage de se suicider, les autres veulent avoir le temps de paraître devant Dieu.

Or, l'expérience apprend que chez ces individus il existe souvent un état maladif somatique, et l’uxxité psychique ne permet pas, d'ailleurs, de fractionner ainsi Les facultés de l’esprit.

Des faits qui précèdent, on peut ti rer la conséquence qu’il existe deux catégories de cette maladie mentale : dans la première, les individus obéissent à des conceptions délirantes, à des hallucinations, à des raisonnements faux; le dérangement de leur raison est évident pour tout le monde.

Dans la seconde, les malades ne présentent, en apparence, aucune altération appréciable de l’intelligence et souvent même des affections. Ils sont poussés par un instinchaveugle, par quelque chose d'indéfinissable, par une puissance irrésistible, par unedétermination irréfléchie, une lésion de la volonté, une perte du

(t) De ta folie dans scs rapports avec les Questions tnidicrjudieiaircs i | p. Î4a. Paris, 1840. . . ’ ’ *

libre arbitre. Cette deuxième section est sans contredit la plus difficile à reconnaître; mais, comme dans les monomanies homicides, on peut y parvenir par l’examen attentif des motifs, des antécédents, des symptômes. Dans le doute, il vaut mieux s’abstenir. La justice des hommes, qui condamne par an des milliers d’individus dont toutes les actions coupables ont un motif réel, intéressé, appréciable, compromettrait-elle beaucoup les intérêts de la société, quand elle renverrait comme un fou, dans un établissement spécial, un homme dont l’acte incriminé ne peut s’expliquer par aucun motif plausible, ou du moins dont les motifs sont si fantastiques ou si futiles, que la raison ne saurait les admettre? Cet argument est notre réponse aux personnes qui ont accusé les médecins de vouloir sauver tous les criminels. Le dégustateur de vins qui se pendit parce qu’il ne distinguait plus la qualité des vins, rentrait évidemment dans la catégorie des insensés.

L’opinion que nous soutenons ici est celle de savants trèsversés dans l’étude des maladies mentales.

« Le monomaniaque, dit Marc, qui attente à ln vie de quelqu’un parce que, voulant mourir et n’ayant pas le courage de se donner la mort, il veut se faire condamner, est un fou comme ce monomaniaque auquel une hallucination du sens de l’ouïe fait entendre des propos insultants, et qui, pour se venger, attaque dans sa colère la première personne qui se présente à sa vue. »

« Parmi ces malheureux, fait observer Esquirol, il en est qui ne veulent pas se tuer dans la crainte d'être damnés, sachant que le suicide est un grand crime, dont ils ne pourront obtenir le pardon; tandis que, étant certains d'être condamnés à mort, après qu’ils auront commis un meurtre, ils espèrent avoir le temps, avant le supplice, de se réconcilier avec Dieu et de se préparer à bien mourir. Il en est qui tuent les personnes qui leur sont les plus chères pour les préserver des peines delà vie, des dangers de la damnation; enfin on en a vu tuer les objets de leur plus vive tendresse, no voulant pas s’en séparer, croyant

être réunis avec eux après la mort. Peut-on croire, ajoute-t-il avec raison, qu’une pareille violation des lois de la nature, que tant d’exaltation de l’imagination, que tant d’égarement de la sensibilité, puissent se concilier avec la plénitude de la santé, avec l’intégrité de la raison î Ne i'aut-il pas, au contraire, être arrivé au dernier degré du délire pour se déterminer à tuer une femme que l’on chérit, des enfants qu’on adore ? N’est-ce pas s’abandonner à la fois aux actes les plus contraires à la loi naturelle, à l’instinct de la conservation? Et cependant plusieurs faits prouvent que ces malheureux, hors de cet acte, avant et après son accomplissement, sont calmes et raisonnables. Ce calme, cette raison, ne s’observent-ils pas chez ces maniaques qui, pour le plus léger motif, pour la contrariété la plus inoffensive, vont se livrer aux manifestations de la fureur la plus aveugle? Ce ne sont pas les signes du délire qui manquent chez celui’qui se suicide, ce sont les observateurs qui ne sont pas à portée de tout voir et de bien voir (1). »

Il est donc constant qu’il existe une variété de monomaniesuicide dans laquelle les individus tuent pour être tués, afin d’avoir le temps de faire pénitence, de rentrer en grâce auprès de Dieu et de jouir ainsi du bonheur éternel. Dans quelques cas, ils avouent qu’ils n’ont pas le courage de se donner la mort ou qu’ils préfèrent périr sur l’échafaud. Après l’acte, ils sont calmes, ne manifestent ni regrets ni remords, et s’applaudissent d’avoir accompli leur projet. Plusieurs de ces insensés prennent des précautions pour assurer leurs coups et pour en dérober les preuves. Quelques-uns regrettent ce qu’ils ont fait, déclarent que l'agitation dans laquelle ils étaient, a cessé avec le meurtre. Devant les cadavres de leurs victimes, ils restent impassibles, et racontent froidement, et comme s’il s’agissait d’une chose ordinaire, tous les détails de leur crime. D'autres vieunent, aussitôt après 1 assassinat, en faire la déclaration aux magis-

(1) Tome 1, p, 571,

trais, et demandent instamment qu’on les fasse mourir. Parmi ces aliénés, il en est qui résistent à leur idée, ou luttent longtemps avant de succomber. Enfin plusieurs sont entraînés fatalement et exécutent leur projet avec une extrême rapidité. Dans ce dernier cas, l’impulsion est parfois subite, plus forte que la volonté; le crime est cummis sans motifs, sans précautions, le plus ordinairement sur des personnes inconnues, quelquefois sur des personnes chéries. Aujourd’hui, presque tous ces individus sont enfermés comme fous.

L’Angleterre a établi pour cette catégorie de malades, à Bethlehem (hospice d’aliénés à Londres), une section spéciale connue sous le nom de Division des fous criminels, qui seraient mieux appelés dangereux. En 1823, il y avait dans cette section 54 malades, et en 1846, lorsque nous la visitâmes, on en comptait 97, dont les actes pouvaient être rameués aux trois chefs suivants :

1* Contre l'État 2

2° Contre les personnes 63

3° Coutre les propriétés 32

Le docteur Alex. Morison, l’un des médecins de cet hôpital, qui a publié sur les maladies mentales un bon traité, nous dit que la folie n'était pas douteuse chez ces aliénés. Depuis cette époque, on a établi un second établissement du même genre à Dendrum, en Irlande.

La connaissance de ces faits, leur nombre, la conviction où je suis qu’ils ne peuvent s’expliquer que par la folie, opinion partagée par les médecins aliénistes de tous les pays, la création déjà ancienne en Angleterre d’une division particulière pour ces insensés, m’ont fait proposer l’établissement d’un hôpital spécial pour les fous vagabonds et criminels, auquel le nom de fous nuisibles conviendrait beaucoup mieux (lj.

(1) Annales <T hygiène et de médecine légale, 18-16, t, XXXV, p. 396.

Ce moyen concilie les droits de la société et les égards dus au malheur. Celte opinion est aussi celle de M. le docteur H. Roger. Dans son compte rendu du travail que j’avais envoyé à Y Union médicale sur le fait qui avait impressionné si douloureusement la ville de Lyon (1), il s’exprime en ces termes :

« Au moyeu âge, ces fous redoutables, et d’autres souvent fort inoffensifs, les sorciers, par exemple, mouraient sur le bûcher comme les criminels ; insensés ou coupables, on brûlait tout, laissant à Dieu le soin de reconnaître les innocents. La justice de nos jours est moins expéditive : plus éclairée, elle distingue davantage. Mais s’il est juste de regarder ces crimes insolites, ces forfaits inexplicables, comme le douloureux produit de l’aliénation mentale, il n'en faut pas moins aviser à ce que les citoyens paisibles et raisonnables soient préservés efficacement des coups aveugles de ces furieux. Que ces terribles monomanes soient absous au point de vue de la criminalité, ainsi le veulent sans doute l’humanité et la philosophie chrétienne ; mais au moins est-on en droit de demander qu’ils soient mis à tout jamais dans l’impossibilité de nuire ou de répéter leurs actes de folie impitoyable, comme l’aliéné fanatique de Pinel (2). »

13° Responsabilité médicale dans les cas de suicides d’aliénés. — De tout temps, les aliénés se sont tués, et l’exemple du roi Cléomène, que nous avons cité parmi les suicides de l’antiquité, ne laisse aucun doute à cet égard. Les quinze faits qui nous sont propres, les dix inscrits au chapitre de la symptomatologie, les vingt-trois accomplis de 1836 à 1863 dans les maisons de santé de Paris, soumises <6 la visite du médecin des décès, celui du fou qui s'étrangla, dans la cour de l’asile deGand, au

(1) Constitutionnel, 30 septembre 1851.

(2) A. Brierre de lloismont, Des rapports de la folie-suicide avec l’homicide I Annales metliro-psychologiques, 1861 , p. 626 et suiv.). Ce mémoire contient un prand nombre d'observation*. — Voyei le mémoire de M. le docteur Derbambre, !h la monOmanie homicide-suicide [tlazette médicale, 1852).

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moment ou Guislain faisait sa visite, confirment cette sentence d’Esquirol : Tout aliéné qui voudra réellement se tuer, arrivera à son but, malgré les plus grandes précautions.

Cette opinion, qui est aussi celle des médecins aliénistes, et leur fait redoubler de surveillance, lorsqu'on leur confie de semblables malades, les avait mis jusqu’à ces derniers temps à l’abri des poursuites (1). Quelques personnes cependant ont pensé que le suicide d’un aliéné, souvent malade depuis longtemps, causait un tort réel à sa famille ! Elles ont été naturellement d’avis que ce dommage, suite Iréquente d’un projet médité, dissimulé et préparé par une série de combinaisons plus ou moins habiles, pouvait être réparé moyennant une somme d’argent !

C’est pour éclairer la solution de cette question que nous allons donner un extrait des deux affaires suivantes :

Madame C..., âgée de trente ans environ fut conduite en juillet 1860, dans la maison de santé de ma fiK.e, le prix de mon établissement ayant paru trop élevé à la famille. Cette dame présentait à un haut degré les symptômes de la monomanie triste avec idées de suicide. De l’aveu de ses patents et du sien, la maladie avait au moins dix ans de date, et, dès cette époque, madame C... avait fait une première tentative de suicide. Depuis quinze jours, elle s’enfuyait à chaque instant dans la campagne, pour se cacher dans les blés, se mettre la tête contre terre afin de s’étouffer, elle s’était même enfoncée dans la bouche un tampon de linge qui avait déterminé des symptômes d'asphyxie, pendant plusieurs heures. Ces tentatives diverses avaient été faites chez elle et en présence des siens. Une domestique particulière fut attachée à sa personne, avec la recommandation expresse de ne pas la quitter. Ses parents avaient demandé,

(1) Toute tentative de suicido doit être déclarée A M. le commissaire de police du quartier, qui rédige un procès- verbal, assisté d'un tpédffin, Cf rapport est envoyé au préfet et au procureur impérial.

comme nne grâce, de ne point la laisser au milieu des autres aliénées et de ne point lui mettre la camisole.

Conformément à ces désirs, madame C... passa la première journée dans le jardin, réservé aux malades tranquilles, avec sa domestique. Elle parut s’y plaire; mais la suite fit voir qu’elle avait étudié la localité pour pouvoir s’évader. Le lendemain matin, la malade demanda à retourner au jardin. Elle y était depuis deux heures, quand la directrice de l’établissement vint la visiter. Elle trouva la gardienne en pleurs, qui lui dit quelle craignait bien qu'elle ne se fût évadée. Il était arrivé, dans cette circonstance, ce qui arrive presque toujours en pareil cas. L’évasion s'était effectuée quelque temps auparavant, et au lieu de prévenir aussitôt le chef de l’établissement, on avait perdu des moments précieux à chercher la fugitive. Quant à celle-ci, voici ce quelle avait fait ; prétextant un besoin, elle s'était placée derrière un massif. La première fois elle avait reparu ; mais à la seconde ou à la troisième répétition de ce manège, elle s’était cachée dans un de ces massifs, et, pendant qu’on parcourait le jardin, elle avait gagné un petit toit de cabane quelle avait remarqué la veille, et de là, franchissant le mur, elle s’étall , élancée dans la rue.

Les recherches les plus actives furent faites dans tous les lieux environnants. L’autorité fut prévenue. Un instant on crut la retrouver. Des employés de l’octroi l’avaient vue passer, puis sa trace se perdit. Au point du jour, le lendemain malin, on constatait son suicide, elle avait été coupée en deux par le chemin de fer de ceinture.

Le procès-verbal du commissaire de police, transmis au parquet et à la préfecture de police ne donna lieu à aucune poursuite. Il n’en fut pas de môme de la famille, elle intenta une action en dommages et intérêts, tarifée à la somme de 3000 fr. Cette poursuite était fondée sur le tort résultant pour le ménage C... de la mort d’une aliénée, qui avait fait dix ans auparavant une tentative de suicide, qui l’avait renouvelée, nombre

de fois chez elle, quinze jours avant son admission, et avait avoué au médecin adjoint de mon établissement que cette pensée ne la quittait jamais. L’argument principal était la négligence qu'on avait mise à la surveiller, puisqu'elle avait pu s'évader.

Voyons maintenant ce qu’on peut opposer aux motifs développés contre l’évasion ; car on accordait que le suicide, accompli dans la maison, en présence des gardiens, n'eùt pu être incriminé.

Toutes les précautions indiquées en pareil cas avaient été prises. La malade avait une gardienne particulière à laquelle des aliénées semblables avaient été confiées, qui avait ordre de ne pas la quitter, do la remettre à une autre domestique en cas d’éloiguemcnt et do recourir à la camisole si elle faisait une tentative. La directrice ne pouvait rien faire de plus, à moins de raccompagner elle-même, ce qui est peu praticable quand il y a 60 pensionnaires dans l'établissement et que plusieurs sont atleintes du même mal.

Il ne faut pas perdre de vue que madame C..., à part ses conceptions délirantes, raisonnait convenablement, pouvait combiner son projet, l’exécuter, parce que la fixité de l’idée appelle à elle toutes les forces de l'intelligence, et que, dans ce cas, l'aliéné a, sur ceux qui l'entourent, la supériorité d'une volonté constamment tendue vers un but, tandis que chez les gardiens, l’inattention fait bientôt place aux recommandations, qui se perdent dans le cours ordinaire de leurs pensées et l'influence de l'habitude.

Mais, dira-t-on, malgré la surveillance exercée, la malade s'e6t évadée! Vous ignorez donc, pourrait-on répondre, qu’il n'est pas d'établissement public ou privé, quelque bien tenu qu’il soit, d’où il ne s’échappe des aliénés. Ceux-ci dont, jour et nuit, la pensée est la même, car l'insomnie est très-fréquente chez eux, ont un avantage incontestable sur les surveillants, à raison de la fixité de l’idée qui, si elle est leur maladie, est également leur puissance. Aussi l’aliéné monomane qui veut s’évader, se tuer.

tuer quelqu'un, atteindra-t-il souvent son but. Pour prévenir ces événements, il ne reste que la ressource de le camisoler ou de l’enfermer dans une cellule de sûreté, mesures contre lesquelles on ne cesse de protester, aujourd’hui surtout, où les partisans de la colonie de Gheel ne veulent plus qu'on emprisonne les aliénés dans les asiles fermés.

Pourquoi d’ailleurs le directeur d’un asile serait-il plus responsable d’une évasion lorsqu’il a pris ses précautions pour l’empêcher, fait ses recommandations, en conséquence, que le directeur d’une prison? Il est matériellement impossible que, dans les deux cas, ces chefs puissent surveiller eux-mêmes des centaines d'individus ; il faut qu’ils délèguent leur pouvoir à des gardiens; or, à moins de suspicion, le directeur d’une prison n’est jamais poursuivi pour une évasion ; et, cependant, il a pour s’en garantir le cachot, les menottes, la camisole, les chaînes, les chemins de ronde et les hautes murailles.

Les conditions sont différentes pour le directeur d’asile. L’individu qui lui est confié est un malade et non un coupable. Il doit faire tous ses efforts pour adoucir sa position, la rendre supportable, et l’avertir qu’il sera obligé de prendre des mesures de répression, s’il fait un acte répréhensible. 11 est de règle de ne recourir à ces moyens, surtout lorsque l’aliéné est tranquille et conserve de l’empire sur lui-même, que quand il y a eu une manifestation. Ce sont justement les malades de cette catégorie, qui combinent les projets d’évasion, de suicide, etc. Les asiles publics et privés devant déguiser, le plus possible, la séquestration, ne sauraient s’entourer desprécautionsde défense, à l’usage des prisons. Heureusement pour leurs directeurs, que les aliénés n’ont pns la même force de volonté, car la position ne serait pas tenable. Il n’est donc pas surprenant qu’il y ait des suicides dans ces établissements. Pour l’année 1853, M. Legoyt, chef de bureau de la statistique générale de France, en signalai1 dix-sept cas, sans parler des tentatives qui sont excessivement nombreuses.

Afin de se bien se pénétrer de la difficulté de prévenir les morts violentes parmi les aliénés, il ne faut pas perdre de vue que le suicide peut être prémédité ou instantané. Dans le premier cas, la maladie redouble de dissimulation, de ruses, d’adresse, et c'est au moment où l’on s’y attendait le moins, ou lorsque le danger semblait éloigné, qu'il accomplit son projet Dans le second, l’acte a lieu sans qu'aucun indice ait éveillé l'attention. Ce chapitre contient des exemples concluants de ces deux classes de suicides; nous en rapporterons deux autres, relatifs à l'instantanéité. Une jeune dame causait fort tranquillement avec une de ses gardiennes. Tout à coup, elle saisit avec la rapidité de l’éclair, la ganse qui maintenait les rideaux de son lit, la serre autour de son cou avec une telle énergie, en s’enfonçant la figure dans son matelas, que les efforts des deux gardiennes, un instant surprises, sont d'abord impuissants. Enfin, l’une d'elles a l'idée de lui donner une forte chiquenaude sur le derrière du cou, la malade relève brusquement la tête, on profile de ce mouvement pour introduire une main entre la peau et le lien, et saisir ses deux bras. La figure était déjà violacée, et le tégument cutané conserva, pendant plusieurs jours, l'empreinte du sillon. Durant près d'une semaine, cette jeune dame renouvela ces tentatives soudaines, mais, dès la première, nous l’avions mise dans l’impossibilité de les effectuer.

Quelquefois, c’est une hallucination qui pousse à ces suicides imprévus. Un négociant avait demandé qu’on le plaçât en maison de santé avec un domestique, pour l’empêcher de se faire mal. Un jour que celui-ci avait le dos tourné, le malade se précipite vers la glace de la cheminée, la tête en avant. Le choc est si violent que le cristal vole en éclats. L’aliéné tombe sans connaissance, baigné dans son sang ; lorsqu'il est revenu à lui, il déclare qu'il n vu dans le miroir deux chiens énormes s'élançant pour le dévorer, et que voulant échapper à cet affreux supplice, il a cherché aussitôt à se tuer.

Cet exposé ne suffit-il pas pour montrer les difficultés pour HO

pas dire les impossibilités d’empêcher certains suicides ? C’est cette conviction, fondée sur la connaissance du mal, qui faisait que les médecins spécialistes se croyaient à l’abri de la demande en indemnité et qu’ils croient encore que, lorsque l'enquêta administrative et judiciaire a démontré qu’ils avaient rempli leur devoir, ils ne sauraient être condamnés par les tribunaux.

A la première proposition qui nous fut faite d'arranger cette affaire, d’abord pour 3000 francs et plus tard pour 15 000 francs, nous répondîmes par un refus formel. Persuadé que nous n'avions rien à nous reprocher, nous déclarâmes que notre intention était de nous en rapporter aux tribunaux, qui décideraient si les médecins d’aliénés, qui ont constamment à redouter des évasions, des suicides, des actes de violence, des attentats contre leurs propriétés, leur existence, devaient encore craindre d'être poursuivis, lorsqu’un malade s’enfuit ou se tue, quand ils ont pris toutes les mesures prescrites en pareil cas.

Le procès eut lieu, il fut soutenu de part et d’autre par des avocats de talent, mais qui ne connaissaient pas les aliénés. Le jugement fut remis à huitaine. Un ami, d’un esprit sûr, nous conseilla’ de transiger, beaucoup de personnes le désiraient. Trois mille francs terminèrent le débat, juste la somme à laquelle on avait primitivement évalué le dommage.

Cette transaction nous a laissé une impression pénible, parce que nous avions la conviction de notre bon droit. Elle a eu, en outre, pour conséquence de nous faire refuser ces malades, quand ils étaient trop inquiétants, et de nous obliger à recourir aux mesures coercitives, dès que nous reconnaissions cette tendance parmi ceux qui nous étaient confiés, ce qui est un pas rétrograde dans la réforme. Il est très-probable que si nous n’avions pas cédé à des considérations de convenance et d’intérêt, notre procès aurait eu le résultat de celui du médecin dont nous * allons emprunter le récit aux journaux judiciaires.