V. Le pardon

Tandis que l’admonition substitue aux pénalités ordinaires une peine d'ordre moral, avec le pardon, il n’y a pas de peine du tout. Après avoir constaté les faits, le juge déclarerait au prévenu que malgré sa faute, il le libère de toute peine. On a proposé d’en user pour des cas particulièrement anodins, où toute peine, si légère fût-elle, paraîtrait encore trop rigoureuse, et l’on invoque le vieil adage : «minima non curat praetor».) Mais, il ne faut pas oublier que «minima non curat legislator» et il est bien rare que la loi réprime des bagatelles. Cependant,

1) Rosenfeld. Ersatz... p. 186.

2) von Liszt, Bulletin, I, 48: «Wer seine Arbeit im Laden verrichtet, wer vielleicht in seinen Räumen, umgeben von allen denkbaren Bequemlichkeiten, ein behagliches Stillleben führt, dem wird ein Hausarrest von einigen Tagen keinen Kummer bereiten. Wer aber sein Brot ausser Haus verdient, für ihn bedeutet der Hausarrest nicht nur eine empfindliche Einbusse an seinem Erwerb, sondern vielleicht sogar den Verlust seiner Stellung, seiner Erwerbsquelle.»

3) K. Mettler, p. 28 ss.

SAR eo

la légèreté de la faute peut résulter de circonstances toutes spéciales, et l’on invoque fréquemment l'exemple de la pauvre femme volant un pain pour sauver ses enfants de la famine. La loi prévoit ici la peine du vol, mais en bonne justice, on devrait admettre l’état de nécessité, et c’est l’acquittement qui s'impose. Dans bien d’autres cas, une légère amende sera tout indiquée. Si l’on veut épargner la peine au prévenu à raison de ses bons antécédents, de son caractère ou de son repentir, le pardon se base sur une présomption, savoir, qu’une mesure d’indulgence suffira pour amender le coupable et prévenir une récidive, Le grave danger, c’est que le pardon est définitif et risque d'accorder l'impunité pour une première faute à des individus qui n’eussent mérité aucun ménagement. Si sur la foi d’un repentir simulé ou de renseignements inexacts sur ses antécédents ou son caractère, le juge pardonne à un vaurien, qui, étonné de s’en tirer à si bon compte, se rira de la Justice, et profitera de l’impunité pour continuer ses méfaits, l’autorité de la loi risque de s’en trouver sérieusement ébranlée. L’Angleterre et les Etats-Unis ne prévoient le pardon que pour les jeunes gens ; en dehors de cas exceptionnels, on ne voit guère que cette mesure puisse s'appliquer aux adultes, et elle ne saurait en tous cas, se substituer couramment aux courtes peines de prison.