CHAPITRE III

Douanes et Seh*

(Ce chapitre figure au budget pour la somme de 124,000^000. )

Quelque considérable que puisse paraître cette espèce de produits > elle pourrait le derenir encore davantage! et loin de surcharger de nouyelles entrayes le commerce français , il en résulterait pour ses fabriques une ému^ lation, et une direction pour son industrie qui lui crée-* raient au contraire des ressources de plus. C'est ici le cas d'appliquer une des considérations développées dans le premier chapitre de cet abrégé. Qui empêcherait donc de frapper d'un droit beaucoup plus considérable > en augmentant la peine delà fraude dans la même proportion, les objets d'origine lointaine qui n'ont ni valeur intrinsèque, ni utilité véritable, ces tissus en particulier que je n'appellerai pas adultères y (1) parce que leur effet sur les mœurs est étranger à des calculs d'industrie et de finances , mais dont je flétrirai la mode du nom d'antinaûonale , ainsi que les beautés peu réfléchies qui ne se doutent pas probablement d'encourir an pareil reproche. Si une prohibition absolue ne vient pas donner aux fa-

(i) Voyez un discours prononcé par M, Sëguier , à une des rentrées de la Cour Royale.

briques indigènes un aiguillon de plus pour leur activité, que du moins le prix de l'introduction, et l'obstination yraisemblablement croissante de l'opulence à se procurer ces futilités , soient pOur notre prospérité financière un dédommagement : il en doit être de même de tout ce qui est objet de luxe, de Êintaisie et d'inutilité. Nous offrons en ce genre assez de ressources pour ne pas autorber gratis les extravagances d'origine étrangère* Cet objet seul augmenterait les produits de la douane de plusieurs millions, sans faire courir à notre commerce les inconvéniens de la réciprocité y car ce n'est pas à Cachemire et dans le Mogol que nous exportons nos ouvrages ma« nu&cturés \ et dans les pays où sont nos relations cem-' merciales, elles éprouyent déjà dans ce genre un ééêA* vantage dont toute l'influence tant vantée de noire gouvernement n'a pu parvenir encore à nous affrandiir. 11 est impossible de n'être pas frappé d'une observation Élite l'année dernière par M. ïe rapporteur d^ la oom^ mission , et surpris en même temps du peu d'^et qu^ette produisit dans le sein de la représentation nationale, c'est que ^estimation du produit isolé des douanes portée au budget de i8ai pour 70,000,000, était basée sur- dès calculs bien singuliers, puisqu'il est v^ai qu'en 1819, ayant été en janvier et février, de i3,932,i4^, il s'éleva en totalité à iia,ooo,ooo; qu'en 1890 ayant été aussi en janvier et février, de i6,844,a83 , il fut à la Êa de l'année de 197,000,000, et qu'enfin en, 1821 ayant donné dans les deux premiers mois 19,^5,370 , il aurait du promettre au delà de i4o,ooo,ooo. Ce qui était fondé en raison en 1821 , n'a rien perdu de sa logique en 1822, puisque la même estinsation n'est au budget que de 72,000,000. C'est aux comptes à rendre raison

de oette- contradiction , et aus. chambres à faire porter le boni en déduction des dépenses de l'année suivante^ mais dans tous les cas , il serait plus régulier de former une évaluatiou à peu près juste, que de la rectifier dans la rédaction d'un compte subséquent.

Pour les frais de perception , voyez le chapitre y relatif.