PREMIÈRE ÉPOQUE
de travailter dans jia cour, pourvu que cela eût lieu en présence ou sous la surveillance du gardien où de ses commis^ Le nombre des heures de travail était aussi réglé de la manière suivante : huit en novembre, décembre et janvier, /zew/en février et octobre^ et dix dans chacun des autres mois.
Un acte passé le 2a avril 1794 (hi, lois de Smith, 186), portait, section 11 9/ que les individus convaincus do crimes <{ui d'après les anciennes lois emportaient la peine de mort (à Texception du meurtre au premier degré) seraient renfermés dans des cellules solitaires et mis à un régime frugal , pendant telle partie du temps de leur emprisonnement (pas plus de la moitié et pas moins d'un douzième), qui serait spécifiée dans le jugement de la cour. L'acte du 18 avril 1795 (ni, lois de Smith, ^^6) portait que les inspecteurs de la prison auraient la pleine et entière faculté de classer les différens prisonniers, de la manière qu'ils jugeraient la plus convenable à l'effet d'atteindre le but de leur emprisonnement. Les dispositions de l'acte de .1790 qui ordonnait que l0i conç^icts seraient vêtus des étoffes les plus grossières et employés à des travaux du genre le plus pénible et le plus rigoureux, furent rapportées, aussi bien que la clause qâi' autorisait la punition modérée du fouet sans que chaque punition pût aller au-delà de treize coups. II. a
l8 STSTKM^ P£1NIT£NTIAIRE.
Telles sont les principales dispositions des nctes relatifs aux châtimei» pëniteotiaires. Ce système de discipline pénitentiaire prescrit par les actes précités appela toute la sollicitude publique sur les quatre années d'épreuve qui précédèrent et déterminèFent son adoption définitive en 17^. Il s'agissait de résoudre un problème de la plus haute importance par ses rapports avec la condition du genre humain, et ri<itérét bien naturel qui s'attachait è sa solution 4^veilla mêipe l'attention sérieuse de tous les états confédérés. De leur côté, ces hommes 4i actifs et ai :iélés auxquels fut confiée l'exécution de ces lois y jij^ployèreni toute la persévérance de leur caractère et H)ute la ferveur de leur foi dans Fapoendemefit dq lliomme et de sa. natore. Les moyens de se pro^ fOlurtÊ^r tous les renseignemens 61 fait# statistiques furwt mis à la portée de toqt le monde, et soui^ Tepipire de oesi circpastainces il parut ^le d'»rriver à 4ine solution exafete sur ce( î^nportant sujet. • : Lesi résultats de ce$ quatre années d'épreuve dépaasènebt toutes l^s espérances. Sous l'empire; du vic^x syilème di^fit tr^va^^ publics, adopté en 1796, pendant les troi^ a^flfées qu'il fut mis aii usage , et la premièr0 qui suivit sa suppression, mais avant la eessatioQ dte ses mauvais effets , le nombre moyen des condamnations les porU chaque année à 109 , tandis ^'elles descefidîrent à 78, 65 et 4^, pen-
PREMIÈRE iPOQUE. I9
dant les trois aaqées i')^lj 1792^1 1793, malgré raceroisseinent rapi4e ide la population et de la ri* chesse Tel fut le ipinimum des condamaations'i et l'augmentation devint aussitôt plus rapide que la dtmiaution même. Le nombre des condamnations en 1794 £u( de 9a, en 1796 116, f» 4797 i45» Pen* dant les dix ^innées de 1797 à 4.^07 le npnlbre dés condamnations fut de 1^1 1 , a^igmeàtation qui dû restQ.ne surpassait pas ce qu'oif devait attendre du grand accroissement de la popuI#tioq»:MaÎ3 de 18^17 à 1817 ce nombre de condamnations s'éleva à a^ia, et pendant les, dix d^inèr^ amoées^ile d[3i7 à 1897 , à 3,i5i, augmf^tatjk^p qui égalait celle de la population.*
L'état delà prison de Philadelphie pendant le&4ix ou quinze premières années fiit univers^lexnient remarqué. Les. étrangers- * ^ ^us^irl^i^p qi^: n^s c^n* citoy^, disent les rappqrteiu;^ 4MrÇ9de pénal de Pensylyanie, furent fra^ipés du d^gré d'ordre et de décence qui s'y était. introduit ,.diQ l'exacte diaciplilié qui y régnait^ et obsery^^çut une ainélioration.apgiir rente dans la cpndj^ita et les ha^îliid^s -d^s (S0J9;ifflQt$,
* HaRPPTt des çosiinlssaÎTea rédacfei^s 4u Codê^émU^femn sylvanie. f^^es aussi tomei, page ^4.8 » le tableau du nçmbvQ dea crimiiiels eu Peusylvaule, de 1787 à i8a5.
** Fojrez la brochure publiée par le vertueux Larochefoucauld liancourt.
aO SYSTÈME PÉNITENTIAIRE.
Nous citerons ici, d'après un mémoire des in« specteurs de la législature en date du 8 janvier 1 8a i , le témoignage suivant rendu à la bonne réputation de la prison.
a La prison était bien administrée. L'industrie était encouragée parmi les prisonniers, Toccapa- (ion ne leur manquait pas, et en raison du petit nombre des criminels le classement avait lieu jusqu'à un certain point. Il en résultait que l'intérieur de l'édifice présentait h un visiteur l'aspect d'une manufacture bien dirigée plutôt que d'une prison. Au eoinmenoemeut de l'adoption de ce système il y eut des exemples d'amendement, et le bon ordre vi la discipline étaient maintenus parmi tous les prisonniers.' » *
L'hèureuéë expérience des résultats obtenus en Peiisylvanie fWciitée en Europe coimne une autorité et une preuve de la piossibilité dé l'amendement dêscKondamnés, et détermina la plupart des états de 1-llnion à introduire également dans leurs prisons un régifiie pénitentiaire.' L'exemple de la Pensylvanié fht' suivi par l'état' de New-York en 1797, par la Virginie en 1800, et dans les années suivantes par le^Massachusselts, le Vermont, le New-Hampshiret. le Connecticut^ etc. etc. Mais pendant les vinjgi
* Journal du Sénat f i8ao, tome i, page 335.
PREMIÈRE ÉPQQriE. 2 1
dernières années la prison offrit un tableau si oppotsé qu'un étranger aurait pu douter qu'il repré^ntât hi même institution au sein de la même société, « Oa avait l'intention de faire de cette prison une é(i*ole de réforme , disait le bureau des inspecteurs en 1 82 iv dans une lettre adressée au sénat, et elle est devenue l'école de tous les vices. »
. On pourrait citer une foule de témoi^ages^din sent les rédacteurs du code péi^al de Pensylvani^^^ pour prouver que l'état de la prison, pendant le& quinze dernières années, n'a cessé de fournir, de& motifs de reproche et des moyens de réfutation , dirigés contre les partisaiis.du système pénitentiaire^ Quoique nous nous proposions, dans le chapitre suivant, d'exam^iner, ea général, Içs causes qui omI arrêté et dénaturé la salutaire ^ç^çîté du système pénitentiaire aux États-Unis:, n<Mis.$çjDtQn$ l'impor-r tance de rechercher la cauçe pli^s pfurtioulière d^ce triste contraste du tabkau; ^ctue^ de bi.prijion de Philadelphie avec les. espérance^ que donnèrent ses premiers résultat;^, et de con^fit^t^. ai ctii é.1a|; de choses dérive du ^3tènie luirinême^ Qi^ s'Âl n'est que le résuhat de l'abandon de ce système, d'un relâchement dans la discipline et de Foubli^ de toutes Jes règles primitives d'ordre, de surveillance et de classifîca* tîôn; en sorte qu'on puisse présenter, avec M. Lïyingston, ces derniers maux ués'de la violation di\
212 SYSTÈME PiNITEirriAIIlE.
système pénitentiaire comme tout aussi concluans en sa faveur, que le bien primitivement produit par sa fidèle exécution. *
Le système pénitentiaire qui avait été conseillé et préconisé par la société de Philadelphie pour assister les prisonniers , consistait dans un système général d'emprisonnement solitaire. Mais la législature n'adopta pas y à cet égard , les vues de cette société. Nous avons cité les principales dispositions des actes de 1 790 et années suivantes. On a pu se convaincre, en les examinant, qu'elles n'avaient en vue qu'un système de classification , un travail pénible et non interrompu durant les heures où ce travail était praticable de jour, et la séparation des convicts pendant le travail , là où le genre d'occupation le permettait. Aucune disposition, néanmoins, n'établissait, disent les rédacteurs du code pénal de Pensylvanie , un système général d'emprisonnement solitaire ^% ni même ce genre d'empri*^ sonnement pour aucune classe de criminels, pendant la durée de la condamnation. Il semble qu6 l'on n'ait envisagé qu'une seule chose, i'emprison-
* Vayes tome i, introdoêtimi au Code clùeiplinain , pa|;e lô. . ** tt(.liyiDgiton , pour motiver le système d'emprîsomMment solitaire qui forme la base de son Code, s'est trop prévalu dans rintroduction à ce Code, page loet suivantes, de Theureuse expérience que ce système a subi selon lui dans les premières années
PAEMIE&E EPOQUE. S 3
nemeat solkaire pour un terme plus ou moins long 9 suivant le jugement de la cour, et la faculté accordée ensuite au coupable de rentrer en communication avec les autres convicts. Aucune disposi* tion ne fut prise pour avoir des dortoirs séparés, ou pour la séparàtk^n pendant les repas. La dimension des cellules, prescrite par l'acte de 1 790, semble «xclure ridée qu'elles fussent destinées à l'emprisonnement séparé des individus. Les cellules de la prison d'Auburn n'ont que sept pieds de lon^ gueur, sept de hauteur, et trois pieds et demi de largeur, éi sont assez grandes pour remplir le but proposé. La sur&ce des cellules de Philadelphie, conformément aux injonctions de Pacte, devait avoir le double de cette dimension et être de quarante-huit à vingt-»un. Il était évident que lès limites de la prison n'admettaient la construction de cellules de cette dimension que pour un petit nombre de prisonniers, et bientôt il devint aussi évident que les cdilules construites par les commissaires n'étaient point en nombre suffisant même pour les coupables les pins endurcis et ayant commis les crimes les plus atroces. £n conséquence, le fait de
de la réforme de la prison de Philadelphie. L'emprisonnetrtent solitaité n'eut que des applications et des résultats partiels à Philadelphie ; c'est un système de classification et non d'isolemebt t^iii produisît les résultats généraux.
24 SYST£ME P£N1TKNTIAIRE.
la séparation ou de la communication de jour et de nuit, parmi les convicts, était tout-à-fait subordonné à la population de la prison. C'est ce qui va nous expliquer le succès des premières années de la réforme sitôt interrompu par le retour de tous les maux et de tous les vices de Tancienne prison.
Dans les trois années qui précédèrent 1790, époque à laquelle le nouveau régime . disciplinaire fut introduit dans la prison de Philadelphie , 3^8 condamnés furent emprisonnés. Environ deux tiei-s d'entre eux ne le furent que pour un temps assez court, d'autres furent graciés, en sorte qu'au corn» mencement de l'année 1790, il n'en restait plus qu'environ 200. La disposition des prisons procura les moyens de séparer et classer ce petit nombre de détenus. Les réductions des condamnations à 78, 63 et 45, dans les trois. années suivantes, vinrent faciliter; encore ce système de classification*. De là les heureux résultats qui signalèrent les quatre premières années de la réforme. Mais depuis, l'accroissement progressif du nombre des condam*
* Le 3 décembre 1793, le nombre des détenus dans la prison de Philadelphie n'était que de 37. Ce fait est extrait de l'état offîdel publié dansTappendiceà Tessai très instructif sur la peine de mort due à William Bradfort. Il est juste d'ajouter du reste que ceue réduction étonnante dans le nombre des condamnations peut être en partie imputée à l'établissement récent d'une cour criminelle.
PREMIÈRE ÉPOQUE. . a5
nations vint augmenter la population de la prison , y rendre de plus eu plus le système de classification moins praticable, bientôt impossible, et ramener ainsi, avec la liberté des communications de jour et de nuit, tous les effets corrupteurs qu'elle avait précédemment produits. £n vain , par ses pétitions en 1801 et i8o3, la société ^owr soulager les prisonniers déclara-t-elle que la prison n'était .plu$ propre à contenir les détenus de manière à répondre aux intentions de la législature "^ , on ne voulut ni réparer le mal qu'elle signalait ni prévenir celui plus grand encore qu'elle annonçait dans un pix)^ chain avenir. Pour prouver que déjà ses tristes prédictions ne s'étaient que trop réalisées , cette esti* mable association publia, en 1816, un aperçu statistique des effets du code pénal de Pensylvanie, dans lequel elle posa en fait : «cQue l'établissement commence déjà à prendre, surtout en ce qui concerne les prisonniers qui n'ont point encore subi de jugement, l'aspect d'une prison d'Europe et d'une pépinière de tous les vices, dans laquelle l'être infor-
* Faute de place, disait la pétition de 1 8o3, l'on est obligé de renfermer les coDvicts eu trop grand nombre dans le même appartement, ce qui s'oppose à Tamélioration de leurs mœurs , à la garde de leurs personnes et à la surveillance de leur conduite , ce qui leur procure une plus grande facilité de former des plans d'évasion, iend leur trayait moins productif qu'il devrait l'être et efface presque entièrement toute idée de solitude.
a6 SYSTÈME P£N1T£NT1AIRE.
tuné qui commet une première offense et n*ést point encore familiarisé avec la sciencie dtl crime ^ peut à peine éviter cette souillure morale qui con* duit au dernier degré de la dépravation , dépravation à laquelle il ne peut manquer de s'associer pendant la durée de son emprisonnement, attendu que rinsufBsance du local ne permet pas d'y pratiquer les séparations convenables ». Le même jugement fut porté, presque dans les mêmes termes, par un co» mité de la législature de Massachusset ts , qui en 1 8 1 8 vint visiter cet établissement pour examiner les ef«fets du système pénitentiaire.
En iSïiS, le bureau des inspecteurs adressa au comité du sénat une lettre dans laquelle on retraçait, avecies couleurs les plus fortes, l'état de la prison, et où Ton indiquait, avec autant de clarté que de justesse, les causes de ce changement déplorable. L'extrait suivant de cette lettre peut être considéré comme un exposé authentique.
« On est généralement forcé de convenir que le mode actuellement en usage dans le pénitentiaire n'est point favorable à l'amendement des coupables. Ou avait l'intention d'en faire une école de réforme, il est devenu l'école de tous les vices. Comment pourrait-il en être autrement dans un lieu où tant d'êtres corrompus sont entassés, sans qu'on ait aucun moyen de les classer ou de leur procurer une
occupation convenable! Il renfermait, dans le pre» mier moment ( en janvier ), 42^4 conuicis du sexe masculin , et 4o femmes. Ne pouvant être séparés les uns des autres, les jeunes criminels font société avec les vieux , le petit voleur est placé sous la tui* telle du voleur de grand chemin , le jeutie homnie imberbe écoute avec délice le récit éloquent des exploits les plus hardis , des évasions presque miraccH leuses d'un scélérat à cheveux blancs, et puise dams Texpérience de la vieillesse des instructions qui le mettent à même de devenir le fléau et là terreur dé la société. Il s'établit entre eux une communauté de desseins et d'intérêts, et il résulte qu'au lieu de se corriger^ ils se p^dent entièrement. »
Ce n'est donc point au système pénitentiaire qu'on peut imputer ce retour, ait sein de la prison de Phi^ ladelphie , de tous les vices que sa primitive et fidèle exécution en avait bannis.
ce Le témoignage, disent les rédacteurs. du code pénal de Pensylvanie, de tous ceux qui eurent occasion d'examiner les progrès et l'état actuel de la prison de Philadelphie, joint à nos propres observations, nous donne la conviction que les vices pàteus de cet établissement doivent être imputés aux communications établies entre les cônvict^ de jour et de nuit, pendant le travail, les repas, et dans l'intervalle dangereux entre la suspension du travail
le soir et la reprise de ce même travail le leudemain matin. D'autres causes ont aussi concouru au ^me résultat. Nous placerons au premier rang la multitude des grâces accordées , et le système d Câpres lequel, dans ces dernières années, elles ont été recommandées et obtenues. L'accroissement énorme du nombre des conuicts et l'insuffisance de la prison, quant aux moyens de les y loger, ont, mous 9-t-on dit, mis les inspecteurs dans la nécessité de solliciter annuellement la grâce d'un certain nombre deconvicts, poiu* faire place à d'autres; et il en est résulté que le terme moyen des empriaonuemens .effectivement subis s'est trouvé bien inférieur à la somme totale des condamnations prononcées par les cours. L'effet d'un tel état de choses ne pouvait manquer d'être funeste. Les fréquens changemens dans le personnel des habitans, l'élargissement éventuel des hommes les plus vicieux, l'abréviation pour tous de la durée de la peine, quand bien même la discipline de la prison serait parfaite sous tout autre rapport, conduiraient probablement aux résultats dont nous avons parlé, et qui, faisant perdre à la prison de Philadelphie la haute réputation dont elle jouissait autrefois, en ont fa\{ la honte de la ville où elle est située, et de l'état sous la surveillance duquel elle est placée. »
; L'ensemble de ces documens et de ces faits justi-
PREMIÈRE léPOQUi:. 09
fie pleinement l'opinion de M. Livingston *^ lorsqu'il présente comme également favorable au systèitijè pénitentiaire ce double résultat d*une amélioratidn^ quand les condamnés étaient séparés et occupés; 'et de la. disparition progressive de ces boas* effets à mesuf^ qu'on s'éloignait de la diBCÎpliftèqui les avait produits. A l'exemple de la Pensyl'vàmé , il ajoute celui dés autres étals qui, à la vue des premiers ; succès du système ^nitentiâire à Philadcltr phie, s'étaient hâtés de l'ititrodùire dans 'leurs pri^ sons, a Dans tous ces états , dit*il, les mêmes résultats furent observés pendant' les prèmières^àiknées; Quand il fut possible de* forn^er une classffîcatjfôn des prisonniers, les plus 'hantes espérances de l'humanrté furent surpassées» parles effets ^'^; nÉrais par suite demélange des:condatan& et de ta >iaoilitë de communiquer ensemble , les délits crurent en aoinbre et' ea atrocité: Cette grande vérité est! alors confirmée dans ses deux parties par l'expérience la plus concluante dé toutes les p^uves,'^qârtld ellea été répétée . assez souvent dajti^ diffémnl^ cîrtonstances pour rattacher à -uÀe ^méme cause \in résultat uniforme, n' • ' ■' ^i-'^ii'-l hl ?\-:*^ r-'..*-,: Cette dernière opinion de M. Livingston- IbCiSelIe
* Introduction au Cttde dtscipiimUrff^age 10. ** Fojrez les rapports au sénat de New- York et les rapports relatifs aux prisons de tout le pays dans les différentes proviucest.
3o STSTJiME PÉNITElfTlÂlRK.
do tous les homines ëclairés des ËUts-Uois, qui , loio d'imputer au système pénitentiaire des maux nés précisément de l'oubli de ses principes et de la vîolatkm de ses règles, n'y virent qu'une raison de plus de croire et revenir à l'efficacité de son exécution primitive
C'est ce que nous explique ce spectacle de Tin* troductioQ progressive du système pénitentiaire dam les états de l'Union à une époque où le tableao de la prison de Pensylvanie eût été assurément moins pro* pre à propager cette réforme qu'è la compromeltn dans l'esprit d'une nation moins sage et moins édai* rée. £n i8a6, parmi les états situés le long de k mer^ la Delaware, la Caroline du nord et la Caroline du sud étaient les seules où l'on ne rencoplrit pas d'établissemens pénitentiaires; mais, parmi les états de l'ouest , le Kentud^y et l'Ohio en étaient seuls pourvus.
Tel est l'exposé fidèie de l'origine do système pénitentiaire en Pensylvanie, de son influence , de sa nature y de ses succès primitife dans cet état et dans'.les autres états qui furent les premiers 4 Vraiter* et enfin de son introduction ultérieure et progressive dans la plupart des autres parties de VUoion^
IRENAUT date ATANT 1800 et S^ÉTENDAITT AU-DBT.A DE 1819.
Décudenee du sifHème péniteniimre.