CHAPITRE II

Supériorité da système pénitentiaire pendant cette période, malgré les nombreux abus introduits dans son application, sur Tancien 'système ^'emprisonnement, v^ Tableau comparé du progrès du crime au progrès de la population dans les états pourvus de pénitenciers.

A^RÈs(iette longue énumération d'abus introdaitsv dans les péuitenciars des États-Unis , certes si quelque chose peut étonner 9 c''est que le système pënftentiaire si vicie, si dénaturé dans ces établissemens qui n'en avaient pour ainsi dire conservé que le nom, ait pu encore exeiicer quelque influence et produire quelque bien. .

£t cependant on voit qu'il en a produit'^ soit' qu'on Je r^^pproche de l'ancien système qu'il a rem-' pl^cé, soit; que l'ônicpmpai^ le progrès des crimes au progrès de la population depuis l'époque de sbn adoption dans les divers états où il a été'*BUccessivement introduit. Pour établir le premier point de comparaison , il n'est pas nécessaire de se. reporter aux temps où cçt ancien système existait dans ces états, et d'exhumer le passé pour juger le présent. Il est plus d'un état où ce déplorable système est encore en vigueur aux Etats-Unis , et Texemple que nous allons en donner est fait pour exciter plus d'une

surprise et pour opérer plus d'un dcscod^tement parmi ces imaginations européennes qui "ne soient en tout et partout aux Etat»»Unis que le beau idéal de la philanthropie et de la liberté et qui vont placer au milieu de cette diversité de mœur» el de lois une civilisation homogène.

Il me semble qu'à cet égard mon exemple ne sau^ rait être mieux choisi qu'en le prenant parmi Fun de ces districts qui sont sous la surveillance et la juridiotioa * immédiate ducongrès. Autrement on me répon* drait que ce n'est paad'uprèsles préjugés dequelquél localités 9 mais dans le congrès qui représente le pajfi tout entier qu'il faut rechercher, suivant rezpreaaiôil anglaise, la sagesse collective de la nation. Sans doute la conduite du congrès américain porte en giéQénii l'eropreintH de cette sagesse et de ee bon sens iiatioBa!, mais s'il est quelques exceptions , ce n^est pas Bon amis de la liberté et de l'humanité h les cadier. La' flatterie es): toujours un métier de mensonge qui Ée va^pas aux âmes honnâtes, et qui d'ailleurs ne'aert pas mieux la cause des peuples que celle des rois.

Mon exemple ne saurait encore être mieux choi sous un autre rapport; en eflfet le district dont il $'9gttv le district de Colombie, placé entre les deux' états dont il est un démembrement , les états du

* Cest pour est districts que M. E. LivxDgston a été diargé dé rédiger nn Code pénal qui doit m'écrit -il , se discuter cet hiver.

9S€CMr0fi JSPOQU£. Q3

MùfyianfbA A^ Pirginie, a eonservé leur l^gislatioa aiiciènn&^tidis qu'ils ont ihodifîë la leur et adopté Ir ffjritèiiie p^mtentiniréifiea vorte que l'observateur, plaeë oDmtiie spuÀ le sommes dans ce district, peut ooollparer à droite^ et à gauche l'ancien ordre de

.( Cîést 'dans l'année 1791^!! que le ^strict de Cokfnitii& fut cédé aux États-Unis par les états dû IMbnylafid et de Virginie. Par un acte du congrès^ paésé ï\ ce sujets les^ lois du Marjland^ teljes qu'elles eKistaren|; alors:, furent adoptées pour l'administra* tioa du -dis^iût cédée par cet. état, et Ida'loisde la Virginie pour l'adpiinistration de la partie du disr. toîct ail sud du Potomâc^ en amendant qu'^lies'fusT seàt modifiées par uà ticte du congrès.^ Mais, tandis, que les états: de la. Virginie et du Maryland aboUa* aaîent ce barbare systàme qui consistait k pettdre^ à 'fiiiietter et> à mutiler les mal&itenrsf et -y subatf-* tttaitFiiÎB mode de 'répression plus doux et plua elBcace , vdici dans quel affreux état la coupable incurie à\i congrès laissait le district de Colombie^ G*e;t M;: Thomson * lui-»même que nous laisserons vetmotD ce tableau en plein congrès , et lçii:répcD«-, P'i^^TOC uo&mâle énergie, sa coupable indiffé-

* Discours de M. Thomson , au sujet d'un pémlSBcier pour le dilPiricf d« Colaiinbi«, prononcé à la chambre deft|ij|iiÏBff|iti|ii8 , le 94 février 1826. ; '- .- . ^ .. : ,•=

64 SYSTJ^ME PKNITRHTIAIRK.

rence. « Au sud du ilciive * il y a punis de la terrible peine de mort, et 1 «olë da fleuve, il y en a quatorze déplus auxqueb la ment peine est appliquée. Il est inutile de pasier en revue la totalité de ces dispositions sanguinairei. 11 udÊ&m d'en citer deux ou trois pour faire oonnattie l'opHi du code entier. S*introduirc, à l'aide d*effraQlioii, | de jour et de nuit dans un magasin , et y Tolar jihf^ ^ qu'à la valeur de 4 dollars; s^ëchapper de laiprifloo, lorsque le prisonnier est accusé de félonie capitalev qu'il soit coupable ou non de cette félonie; préparer ou administrer un remède, si c'est un esclave, avec mauvaise intention, ou sans produire rien de facbeux; mettre, avec intention de nuire, le feu à une maison, soit maison d'habitation ou édifice consacré n'importe à quel usage; de ce côté-cH du fleuve, l'action de s'introduire, à l'aide d'effracdoo, dans un magasin ou dans un lieu servantde dépôt

pour les tabacs, et d'y voler jusqu'à la valeur de ^ 5 shillings, est punie de mort. Ainsi , d'un côté do fleuve, la vie d'un homme est évaluée à 4 dollars, tandis que de l'autre , la loi n'en fixe le prix qu'à 5 shillings. Mais, ici, la plus horrible de toutes les. dispositions sanguinaires de la loi est le jugement: qui doit être prononcé contre un esclave convaincu

* Le fleure qni sépare la partie cédée par le Maryland de la partie cédée par l'état de Virginie.

SEGOirOB EPOQUK. 6 S

4tt trahîsQn/iiu second chef, de meurtre ou d'inceu«die. Elle-^Nonne qu'il sera pendu, que la tête sera ^par^ du eorps, et l«4feorps coupé par quartiers, et qUe sa tête ^ lés quartiers de son corps* seront exposés dans les lieux les plus fréquentés du district. A^fmae la piMérité croira-t-elle que, dans un siècle fiussi ëclaiiré, lorsque le district a été pendant trente^ cinq ans exclusivement gouverné par le congrès des £tats-Unis, les lois aient pu tolérer un spectacle au$si J)orrible. Que dira-t-elle lorsqu'elle apprendra que non-seulem0nt :l4 loi le tolère, mais qu'elle l'or* •çlonpe ? CombiQQ n'^prioasrQous pas à nous reprocher notre indifférence dans la législatipn que nous donnons à ce district, s'il arrivait, par malheur, qu un pauvre esdave fût convaincu de meurtre ou d'incendie, et que. nous fussions les témoins forcés 4e l'exécution d'un^, disposition aussi éppuvantabfeii si nous voyions lesi membres déchirés atsanglans de l'infortuné Uialf^itfmr exposés dans les avenues pupliques de^^tte cité ! ^

Les seuls châtimens e^ usage dans ce district sont Jie gibet , le fouet ^t l'eiifiprisonnement sans travail. Si pq^s Arrêtons Jdos ringards sur l'état des prisons pour examiner la manièi'e dont ce dernier châtiment y e^t p^a^tiquéy nous frémirons devant l'afBreux l^leau qu'elles pré^çpteut. U n'y a rien de con^ipa-

rable en effet, sur notre continent européen, à la XI. 5

66 STSTHWF PFlflTFNTIAIRE.

prison de la Cité de œ district. Cette priion consisle en un carré oblong. Un vestibule ayant nuit «funobrcs de chaque coté la traverse d'un bout à Paativ. 1a*. rez-de-chaussée est pavé en briques. Gesc:ellulei ont chacune huit pied« carrés; sous chaque rang de cellules court un large conduit , et au coin de chaque cellule est un trou qui, à travers le pavé de briques, communique avec les conduits, et qui sert à des usages qu'on devine sans les nommer. Ces cxinduitt communiquent avec Tair extérieur , et la rarëfaction de l'atmosphère dans les cellules , la chaleur qui 8*7 concentre établissent constamment un courant d*air qui passe des conduits dans les cellules. Ce oDuraot fait circuler dans toute la prison une odeur toul-àfait insupportable. L'étage supérieur est divise en appartemens destinés aux prisonniers pour dettes. Chaque appartement a un conduit qui, par le moyen d'une ouverture pratiquée dans la muraille de la prison , oonmiunique avec les grands conduits qui sont au-dessus. Ces ouvertures sont actuellement engor« gées, et tout ce qui y passe en venant d'en haut se fraie un chemin à travers le mur jusque dans les cellules d'en bas , augmentant ainsi les souiHranoes de ceux qui habitent ce bâtiment.

Veut-on en connaître maintenant les habitans, ce n'est pas seulement cette affreuse confusion des jeunes avec des vieux, les scélérats consommés avec

les simples dëlinquans, et des condamnes même avec les prëveiras , dont heureusement les exemples deviennent de plus en plus rares en Europe; on va ]fusqu*à enfermer dans cet affreux repaire les témoins cités , qui, dans les causes criminelles, ne peuvent fournir caution de comparaître*. Ce fait ** est avancé par M. Thomson devant la chambre des représen-p tans, et il est même arrivé, ajoute-t^il, que le té^ moin et l'accusé ont été renfermés dans la même chambre.

Dans la dernière session, continue*t-il, lorsque ces &its furent dévoilés au comité '^*'^, je visitai deux fois la prison, afin de m'assurer moi-même de la vérité,

* Ce système , si contraire à la liberté individuelle , est si généralement usité aux États-Uûis , que M. LiYingston ne s'est fait aucun scrupule de l'admettre dans son Code, et, ce qui n'est pas moins curieux , c'est la manière sérieuse dont il en étabKt la ]ép.9 timité. ^0X03^ tome i, page 6a, de l'iotroduction an Code discipli^ naire, page 16 x de ce Code, et note a de la page aSr, où n^us avons réfutç ses argumens.

' ** Noiis pourrions même ajouter un autre fait non moins réyol-» tant, n y a un étrange système établi dans ce district , qui consiste à mettre en prison» jusqu'à ce que la décision soit intervenue, l'individu de couleur qui prétend être libre, et qui en appelle aux tribunaux du pays pour faire prononcer sur sa réclamation. Dans une des chambres de cette prison^ 3 femmes et 4 enfans étaient détenus en vertu de cet étrange système. l's étaient presque nus et couchés sur le pavé humide , sans Ut, sans oreiller et sans couverture.

*** Cette {frison avait été précédemment Pobjet de fréquentes re*préjieiitâtioïi^ de la part du grand jury du comté de Washington,

6B SYSTÈME PEFTlTEirriAlRE.

et je trouvai les descriptions qu*on nous eti avait feites au-dessous de la réalité. Je ne lai pdint vistlëc cet hiver. Tai craint de m'exposer au danger de la maladie *, danger que courent tous ceux qui pënè-^ frentdans son enceinte.

Il m*cst pénible, dit en terminant M. Thomson, d'avoir été contraint d'exposer ces faits et de dire qu'une telle prison existe presque sous les yeux du congrès des États-Unis.

Maintenant il s'agit d'examiner les effets produits par le système en vigueur dans ce district, qui consiste dans le fouet et l'emprisonnement sans tra¥ail| aux résultats du système pénitentiaire dans les deux états limitrophes du Maryland et de la Virginie/La population du district de Colombie, d'après M. Thomson , est d'environ 34)000 âmes. Les condamnations des quatre dernières années, iSsa, iSaS, i8si4f '181 5, pour les crimes qui correspondent à ceux punis de remprisonnemeirt pénitentiaire dans les autres états, ont offert un terme moyen de 60 par an, c^est-à-dire à raison d'un par 56o individus. £0 i8a5 dans l'étal du Maine les condamnations pour crimes punis dans le pénitentiaire furent dans la proportion d'un sur 6,000 de population. Dans la Virginie, dans

* A la date du Discours de M. Thomson, il y régnait. tme ^ys- «enterie. Les médecins délégués déclarèrent , dans leur ra|^port, que cette prison ne pouvait être habitée par des êtres hnnuiiiif.

la proportion d'un h 1 0,000. Et ^ de ces états iimi^» trophes nous voulons étendre notre comparaison aux principaux états pourvus de pénitenciers, dans le Gonnecticut, les condamnations en i8a5 ont été dansla proportion de un à 7,000; dans leVermont^de un à 6,000. Dans leNew«-Hampsfaire les prisonniers détenusdansla prison d'état à la fin de 182 5 étaient au nombre de 67. £n supposant que la moitié eût été reçue pendant Tannée, ce qui est beaucoup et expède sans doutera réalité^ il s'ensuivrait que même, d'après calcul, les condamnations auraient été dans la proportion de unsur environ 7,4oode population. Dans l'état de New-Yoric, depuis T797 jusqu'en 1 8 1 4? l^t moyenne descondamnatiônsannuellesa été de un sur 5,ooo habilans environ. Dans laPensylvanie,de 17^4^ 18^6, Je terme moyen a été annuellëpient dans la proportion de un à 6,!20oenviron dépopulation. De tous ces chiffres , de tous ces faits exacts et authentiques, puisés dans le discours de M. Thomson , il faut conclure que, malgré toutes les causes qui ont tant neutralisé et dénaturé l'inflMence morale du système pénitentiaire, lespénitenciers ont néanmoins offert sept fois et neuf fois même plus d'efficacité pour prévenir les crimes que la prison et la législation du district de Colombie.

Quant à l'efficacité de la peine du fouet, on çn peut juger par les traits suivaiis,.cités.par M. Xhom-

70 SYSTÈME l'ÉNITElfTlAlRE.

son : a Nous avons vu dernièrement, dit-il , un criminel qui, ayant été emprisonné au commencement de la session de la cour, pour le crime de vol, fut mis en jugement, condamné au fouet, et mis en liberté , et qui pour deux crimes semblables, commis successivement, fut ensuite deux fois arrêté, successivement jugé , fouelté et mis en liberté avant la fin de la session. Un autre individu fut, dans l'espaee de quatre ans, condamné sept fois pour crime de vol*» ' Ainsi donc mieux vaut encore, si vicié qu'il soit dans son application, le régime pénitentiaire que le fouet et les autres chàtimens corporels, qui ne sauraient tendre à réformer le caractère, améliorer les mœurs , accroître la civilisation , adoucir les penchans et corriger les habitudes de ceux auxquels on les inflige. Ainsi, par sa coupable indifférence, le congrès a offert aux habitans du district de Colombie sept fois moins de garanties pour leurs personnes et leurs propriétés qu'ils n'en n'eussent eu en restant citoyens du Maryland et de la Virginie. * Arrivons maintenant, pour juger de l'influence du système pénitentiaire, à notre second terme de comparaison, c'est-à-dire au rapport du progrès des

* D'après les rapports du marécLal et de personnes dignes de tout» confiance , la prison d^ Mexandria ne vaut pas mieux que tf lie dont nous avons tJracé Taffreux tableau. C'est un édifice particulier, nullement propre à servir de prison.

SJgCONOE ÉPOQUE. 7 I

crimes coàaparés au progrès de ia population dans les ëtatspourvusdepénitenciers.C'estau premier rapport annuel de la société de Boston que nous emprunterons nos chiffres ^ dont Texactitude est incontestable.

Il s'agit d'abord de connaître quel était le nombre des prisonniers > renfermés dans les pénitenciers en 1826, et de comparer ce nombre actuel avecco-r lui des années précédentes, afin de déterminer le* progrès du crime. Le nombre total, à cette époque, des prisonniers renfermés dans les pénitenciers des Etats-Unis, d'après les registres de ces prisons, était d'environ 3,5oo, dont un tiers, au moins, dans l'état de New-York , un sixième dans la Pensylvanie^ et un dixième dans le Massachussells. Mais pour arriver à quelques résultats satisfaisans, il est nécessaire de prendre l'histoire 'de ces institutions particulières, et de comparer le mouvement du crime au mouvement de ta population, dans chaque état où se trouve un pénitencier.

Vermont. Dans le Vermont, le nombre des convicts renfermés dans le pénitencier , durant les cinq premières années finissant en i8i3 a été de. . . , . . i3i

Durant les cinq années finissant en 1 81 8. 1 75

Durant les cinq années finissant en 1823. j 82

Pendant cette période, de quinze ans, la p:^pui^<-

7^ 5TSTÈMB PÉrriTENTlAIBE.

tîoD du Vermont s'est accrue (l'cDTiron5o,ooo âmes ;'> ainsi l'accroissement du crime a été plus rapide que' celui de la population entre les deux premières pé- ^ riodes mentionnées , mais non à l'égard de la dernière.

NeW'Hampshire. Dans le New-Hampahire , le nombre dès convicts, dans le pénitencier , durant les cinq premières années finissant en 1 8 1 7 ^ a été de gg

Durant les cinq années finissant en 1 8a a. i oo

Pendant cette même période, la population s^est accrue d'environ un huitième. Ainsi , dans le Me^r- Hampshire^ le progrès de la population a été plus rapide que celui du crime.

Massachtissetts . Dans le pénitentiaire du Massachussetts, le nombre moyen des convicts durant les quatorze années finissant en 18 19, a été de gS

Durant les cinq années finissant en iSaS 121

La population durant ce même temps s'est accrue d'environ un huitième : ainsi , dans le Massachussetts, l'accroissement du crime a été plus rapide que celui de là population.

New- York. Dans l'état de New- York le nombre des convicts renfermés dans le pénitencier durant les 5 années finissant en t8ot, a été. 693

SECONDE ÉPOQIÎE. ^3,

Durant les ctdq années finissant eu i8o6i . 88i idem en 1811 . . . . . .... 88Qt

Idem en 1816. i,338.

Durant cette période de 20 ans, le nombre des convicts ne s'est pas doublé, tandis que la population, qui était de 586,000 âmes en 1800^ s'élevait à 959,000 en i8jo : donc la population s'est presque doublée en dix années. Or le nombre des convicts n'a pas subi cet accroissement en vingt années. Ainsi dans l'état de New-York le progrès du crime a été plus lent que celui de la population.

Nous ne donnons point de renseignemens relatifs à New- York pour la dernière période postérieure à 1816, parce que quelques-uns des convicts furent envoyés à Auburn en 1 8 1 7, et que nous n'avons pas le nombre exact de ces convicts que cette prison a reçus chaque année.

Pensylvanie. Dans la Pensylvanie , le nombre moyen de convicts renfermés dans le pénitencier de 1790 à 181 5 a été de. . . io5

Dei8ioàx8i9 282

En 1820 et 1821 ....... 265

nombre environ deux fois et demi plus élevé à cette dernière période qu'à la première. Mais Fac- (^roissement de la population a été à-'peu-près le fn^me. La population en i79oétaitde 434;00oâmes

^4 SYSTÈME PJÉNlTEIfflAIRE.

en 1820, 1,0497000. Ainsi en Pensylvaiiie le progrèsdu crime n'a pas été plus rapide que celui de la population.

New- Jersey, Dans le New- Jersey, durant les vingt ans finissant en 18 19, le nombre moyen des convicts dans le pénitencier à été de . . 38

Durant les six années finissant en 1826. 4^

' La population s'est accrue pendant ce même temps d'au moins un sixième ; le nombre des convicts d'un vingtième seulement. Ainsi dans le New- Jersey, le progrès du crime a été moins rapide que celui de la population.

Il résulte de ces faits, que sous l'empire du système pénitentiaire, malgré tous les abus et tous les défauts de la pratique, l'accroissement du crime n'a pas excédé l'accroissement de la population , et on peut ainsi légitimement conclure de ces faits ce qu'on devrait attendre de ce système amélioré.

C'est cette ferme conviction qui a entraîné la plupart des états de l'Union dans de nouveaux frais et de nouveaux efforts pour la restauration du système pénitentiaire, et qui a éveillé à cet égard toute la sollicitude des publicistes et des législateurs sur la manière de concevoir et d'exécuter cette grande réforme. Nous allons voir et exposer quels sont les trois systèmes principaux qui se sont disputés les

sufirages des Etats-Unis, et quel est celui qui semble les réunir tous aujourd'hui par les heureux résultats de ses premiers essais. Aussi ce n'est plus une conviction théorique, mais une conviction pratique que les Etats-Unis ont aujourd'hui de l'efEcacité du système pénitentiaire. Qu'on juge en effet quelle influence a dû avoir sur le système pénitentiaire une réforme qui s'est étendue depuis le changement dé sa discipline et de sa législation jusqu'à celui du mode même de construction , lorsqu'on voit quels résultats ont été obtenus dans le pénitencier duNew- Hampshire par le seul avènement d'un homme heureusement doué de toutes les qualités nécessaires à la direction de ces étabKssemens.

M. C. Pittsbury fut appelé à la direction du pénitencier du New-Hampshire en mai j8i8. Cet établissement coûtait alors à l'état liv.st. 849^35. 6i . Sous sa sage administration le gain total pour l'état résultant du travail de 64 convicts s'éleva, bien tôt, tous frais déduits, à liv.st. 86,3o5.44* A cette époque la prison du Connecticut , d'une population d'environ loo convicts, coûtait plus de 649OGO dollars à l'état;

Cette différence s'explique, disent les rapporteurs de la société de Boston, par le caractère de M. Pittsbury, homme toujours. à son poste et d'une in&tigable vigilance; prompt et ferme à punir, mais humain en général dans sa conduite et bienveillant sur-

tout envers les malades ; n'épargaant aucune peine pour l'instruction des prisonniers, leur lisant luimême ou leur faisant lire les Ecritures saintes deux fois par jour, et le dimanche consacrant une grande partie de son temps à leur instruction religieuse. Aussi, ajoutent les rapporteurs de la société deBoston, tout est prospère dans cet établissement, Tôbëissance y est facile, le nombre des réemprisonnemen^ peu ëlevë: sur 66 prisonniers 3 seulement, oU sâr 267, 1 1 sont revenus dans la prison pour une seconde offense et aucun pour une troisième.

Nous n'insisterons pas davantage sur. ce sujet, et c'est à dessein que nous omettons ici le tableau lé plus curieux et le plus frappant qu'on puisse offrii* de l'influence du système pénitentiaire en confparant son efficacité à celle de la peine de mort, relative^ ment aux crimes pour la répression desquels il a remplacé cette peine. Ce tableau trouvera plus naturellement sa place dans la prochaine publication de la seconde édition du Système pénal et de la peine de mort; mais il est nécessaire au moins d'indiquel' ici cet avantage, non-seulement de moralité, mais d'efficacité même de ce système sur cette peine que son plus beau triomphe doit être de bannir de nos mceurs et de remplacer dans nos lois.

Restauration du sytitème pénitentiaire.