‹ Du Temporel des Bénéfices ecclésiastiques Sous l'Ancien régimeChapitre 23 sur 24 · DEUXIÈME PARTIE. — Les charges des bénéfices · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE. — Les charges des bénéfices

Chapitre Premier. — Les Réparations. ................... 111 Section I. — Étendue de l’obligation des bénéficiers aux

TÉDATAHONRS AE en oc enr ÉD OT cE 111

STE = AGÉNETANLÉS 7e cent ess ce EE 414

SR CAhETAleS ren ere ee de RE 114

Sr 9 1 Tiphises paroissiales 2, ALES "45 Section II. — Des garanties de l’obligation des bénéficiers

AUSAIVEPSOSATÉDALALIONS. 0. cer ee 123

Section III. — Les Actions en réparation.............. 425

$ 1er, — Actions exercées du vivant du bénéficier... 125

$ 2. — Recours contre les héritiers du bénéficier... 130

$ 3. — Durée de l’action en réparation........... 134

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