CHAPITRE II Accidents de voyageurs

Section I. — NOMBRE ET CAUSES DES ACCIDENTS.

Nombre des accidents. — L'éventualité la plus grave qu'un voyageur puisse redouter est un accident de chemin de fer ; on entend par là tout événement imprévu, qui se produit au cours de l'exploitation des voies ferrées et par suite, de cette exploitation, et qui met en danger la vie d'une ou plusieurs personnes. L'on a dit souvent que tout progrès industriel coûtait l'existence d'un grand nombre d'hommes, et l’on cite comme exemple l'industrie des chemins de fer. Cette affirmation est peut-être exacte en ce qui touche les employés des Ci; le nombre de ceux dont la vie est fauchée est considérable. Mais cette assertion est certainement fausse en ce qui concerne les voyageurs eux-mêmes. Les statistiques prouvent qu'il y a, sur ce point, une grande diminution de danger. D'après certains calculs, en effet, lorsque le transport des personnes s’opérait par diligences, il y avait! :

1 voyageur tué sur... 359,000 1 voyageur blessé sur. 50,000

De nos jours, au contraire, en prenant pour base une

4 Voir l’article de M. Sartiaux (Annales des ponts et chaussées),

longue période de temps, de 1835 à 1875, on trouve. pour les transports par chemins de fer :

l'tuésSür: 226 12 NOTE 0 420 1“blessésur.. 2772 580,450

quelle qu’ait été la cause de l'accident et quelle qu'ait été la distance parcourue. Mais, pour savoir véritablement le degré de sécurité de l'exploitation, il vaut bien mieux considérer uniquement les accidents qui ne doivent pas être imputés à la faute ou à l'imprudence de la victime, et en déterminer le nombre eu égard au total de kilomètres parcourus par l’ensemble des voyageurs, c’est-à-dire eu égard à ce que nous appellerons les voyageurs kilométriques. Prenons deux périodes décennales, nous trouvons : de 1860 à 1869 :

1 tué sur 537 millions de voyageurs kilométriques

1 blessé sur 27 — — —

et de 1874 à 1883 :

{ tué sur 719 millions de voyageurs kilométriques { blessé sur 46 — LL à a:

Ces chiffres accusent, pour la 2° période, une diminution notable de morts ou de blessés; cette heureuse réduction doit surtout être attribuée aux progrès apportés dans la construction ou l'exploitation des chemins de fer et surtout au développement des moyens de sécurité

Cause des accidents. — Les accidents peuvent être ramenés à quatre séries de causes principales : 1° l’état

!{ V. Picard. Traité des chemins de fer, t. 3, p. 524.

DU TRANSPORT DES PERSONNES PAR CHEMINS DE FERe | 97 de la voie ; 2° l'état du matériel ; 3 l'inobservation des règlements par le publie ou par les employés ; 4° causes inconnues.

Au premier groupe se référent les âccidents dus à une disposition vicieuse des gares ‘, et surtout au défaut de stabilité de la voie ; ceux-ci engagent tout particulièrement la responsabilité des ingénieurs de la Ci ?.

En second lieu, le mauvais état du matériel s'est manifesté souvent par la rupture d'un essieu ou d'un boulon, entrainant la désorganisation ou la chute d’une machine ou d’un wagon.

Enfin la source la plus nombreuse de catastrophes est l’inobservation des règlements. La faute ou l'imprudence d’un voyageur attire d'ordinaire une terrible punition sur la. tête du délinquant, et sur lui seul ; l'accident est alors individuel : par exemple parfois un voyageur, malgré de nombreux avertissements, traverse à la hâte une voie qui n’était pas libre ; il risque fort de se faire écraser. Mais plus redoutables encore sont les omissions ou les imprudences des agents ; celles ci mettent parfois en danger la vie de plusieurs çentaines de personnes ; la sécurité de tout un train et même de plusieurs dépend de l'attention, de l'exactitude avec laquelle ces agents remplissent leurs fonctions. Les déraillements n’ont souvent d’autres causes que le défaut de surveillance du mécanicien ou l'erreur d’un aiguilleur ; d’autres fois, ils sont imputables aux ingénieurs de la voie. Les C ont prétendu, dans certains cas, que ces catastrophes étaient toujours le résultat d’une force majeure ; mais les tribunaux

4 Cass. D. 70. 1. 140.