SORT EE

En cette matière, des mesures préventives sont presque impossibles, en tout cas insuflisantes. On ne peut interdire au propriétaire tous les actes préjudiciables à autrui, ce serail supprimer son droit. Mais il faut bien cependant rétablir l'équilibre détruit.

Sur ce point, tout le monde est d'accord pour reconnaître qu'il est des cas où le voisin sera bien fondé à réclamer, soit la cessation du trouble apporté à la jouissance de son droit, soit des dommagesintérêts en réparation du dommage qu'il a subi.

Mais, le Code n'ayant pas formulé de principe général dans lequel se trouverait circonscrite l’obligation inhérente au voisinage, la difficulté surgit lorsqu'il s’agit de déterminer quels sont les cas où le voisin pourra obtenir salisfaction. C’est cette difficulté que nous allons maintenant essayer de résoudre.

Pour y parvenir, nous examinerons d’abord quelle est la solution pratique adoptée par la jurisprudence, nous verrons ensuile ce qu'il faut penser de ce système au point de vue juridique.