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sionne des vibrations dans des immeubles conligus (1). I y a là un inconvénient qui excède tou- Jours la mesure des incommodités que les voisins

sont obligés de tolérer entre eux.

C. Odeurs. — Des émanations fétides ou malsaines, des exhalaisons ou des miasmes, qui peuvent détruire les récoltes ou engendrer des épidémies, constituent, évidemment, des raisons suffisantes pour faire accueillir favorablemeut l'action du voisin. C'est ainsi qu'il a été jugé que le directeur d’une usine à gaz devait une indemnité à son voisin pour la dépréciation notable que causait à la propriété de celui-c1 l’émanation produite par la vidange des résidus de l'usine et les exhalaisons qui s’en échappaient (2); que le propriétaire, dont les produits, et particulièrement ceux d’un vignoble, sont rendus impropres à la consommation, à raison de la saveur désagréable dont ils sont imprégnés et qui résulte des émanations de matières goudronneuses, traitées dans une usine située à proximité, avait droit à une indemnité (3).

Mais on doit, par contre, considérer d’une façon . générale comme n’excédant pas la mesure des obligations du voisinage les odeurs désagréables

(1) Civ. rej. 20 janv. 1891 précité; Req. 23 oct. 1894 (S. 95. 1. 222) Dijon 10 mars 1865 précité; Lyon 9 janv. 1907 (Jurisprud. immobil. 07. 196) Caen 20 mars 1869 (Rec. Caen 69. 113) Lyon 5 déc. 1906 (S. 08. 2. 135).

(2) Req. 17 juil. 1845 (S. 45. 1. 825; D. 45. 1. 429); Adde : Toulouse Aqjuil. 1871 /(D:73.41.-353).

(3) Nîmes 30 avril 1895 (D. 95.2, 335); Adde: Dijon 6 mars 1877 (D. 78, 2. 250).

d'une tuerie d'animaux (1) ou d'une écurie (2).

D. Fumées, vapeurs et poussières. — Abstraction faite de l'odeur et des émanations nuisibles, la fumée est encore un inconvénient qui se rencontre partout dans les villes. Chaque maison envoie la fumée de ses cheminées sur les maisons voisines, Il y à là un inconvénient ordinaire du voisinage, dont la vie en commun doit imposer la tolérance. Mais les établissements industriels dégagent des fumées beaucoup plus abondantes, souvent très épaisses, chargées de scories et de poussière de charbon.

S'il est difficile, dans la pratique, pour le bruit el l'odeur, de déterminer d'une façon exacte à quel degré d'intensité on peut dire qu'ils troublent le voisinage, pour la fumée, au contraire, la constataüon est facile à faire,

Si celle-ci ne pénètre que rarement chez les voisins, si les poussières ou scories tombent dans des cours où sur des objets dont elles n altèrent pas la pureté ou la valeur, on doit considérer l'inconvémient comme tolérable (3). Dans le cas contraire, ail faut admettre qu'il excède les obligations ordinaires du voisinage (#).

Aussi bien que la fumée, les autres inconvénients

des forges ou des machines à vapeur peuvent

(1) Req, 24 juil, 1907 (D, OS. 1. 62).

(2) Agen 7 févr. 1855 (S. 55. 2, 311; D, 55. 2. 802): Adde : Rouen 23 juin 1900 (Rec, Rouen 1900. 137) Bordeaux 5 mars 1903 (S. 05.2. 41% D:08249).

(3) Caen 9 juin 1840 (/?ec. Caen 40, 281).

(4) Req. 3 janv. 1887 (D. 88. 1.39; S. 87. 1. 263). — 14 juil. 1875 (D. 76. 1. 447) Dijon 2 juil. 1874 (D, 75, 2, 86) Douai 30 mai 1854 (D. 55. 2. 26) Bordeaux 15 juil. 1845 (S. 47. 2. 538).

SR ET Ie

donner lieu à une indemnité : il en est ainsi nolamment d'une chaleur excessive (1) ou de la vapeur d'eau qui se répandrait en pluie sur le sol (2).

Enfin, ce que nous avons dit de la fumée s’applique également à un dépôt de charbon, qui répandrait dans l'air des poussières fendant intolérable le séjour sur les terrains avoisinants (3).

E. Vue masquée. — L'usage se généralise de plus en plus chez les commerçants des grandes villes, soit de placer au-dessus des vitrines de leurs magasins des sortes de marquises, soit de mettre aux deux extrémités des panneaux plus ou moins mobiles qui s’avancent sur le trottoir. Lorsque l'autorité municipale tolère ces aménagements ils sont parfaitement réguliers. Mais il peut arriver que ces travaux causent aux maisons voisines un dommage sérieux. Dans ce cas la jurisprudence décide que le commerçant a fait de son droit un usage abusif et elle le condamne, suivant l'importance du préjudice, tantôt à faire disparaître ce qu'il a édifié, tantôt à de simples dommages-intérêts.

La Cour de Douai a rendu sur ce point un arrêt particulièrement intéressant (4).

Le propriétaire d’un café-hôtel de Taille avait aménagé en terrasse le devant de son établissement donnant sur la rue. A cet effet 1l avait installé une

marquise avec des panneaux latéraux vitrés aux-

(1) Caen 20 mars 1869 (Rec. Caen 69. 113).

(2) Gand 3 déc. 1863 (Pasicr. belge 64. 2. 240).

(3) Req. 19 avril 1905 (D. 05.1. 256) Caen 15 juil. 1902 (ec, C'aen 02. 236).

(4) Douai 13 févr. 1897 (D. 97. 2, 351).

quels il suspendait des toiles; au-dessous et sur une partie du trottoir que la municipalité lui avait permis d'occuper, il avait en outre placé des tables, des chaises et des arbustes. Cette installation eut pour résultat, non seulement de diminuer de deux üers environ la largeur du trottoir, mais aussi de placer la maison voisine dans un enfoncement, d'en masquer la vue, de nuire à son libre accès et ainsi d'en diminuer la valeur locative el commerciale. Le voisin se plaignit, et la Cour de Douai, confirmant un jugement du tribunal de Lulle, accueilht favorablement son action.

Elle estima que la construction de la marquise et son application sous le balcon de la maison du voisin, d’où elle s'inchnait vers le trottoir, était de nature à causer un « véritable préjudice », puisqu’elle paralysait la vue du premier étage, et elle condamna le cafetier à tenir compte, par des dommages-intérêts, des désagréments dont elle pouvait être la source.

Quant aux tables, aux chaises et aux arbustes, elle ordonna qu'ils ne pourraient plus désormais être placés en cordon entre les deux immeubles de manière à ne pas masquer la vue de la maison voisine; elle spécifia, en outre, que la hauteur des arbres ne pourrait être telle que leur sommet obstruât la vue du rez-de-chaussée du voisin.

Enfin, en ce qui touchait les panneaux vitrés posés perpendiculairement à la maison et encadrant la marquise à droite et à gauche, il fut jugé que ces travaux, faisant un obstacle complet à la vue du voisin et plaçant la façade de ‘sa maison dans une