LE VOTE EST PERSONNEL

PREMIÈRE SECTION — Les procédés matériels

de votation. — Le vote des absents.

SECTION II. — Théorie de la personnalité du vote

La légitimité de la personnalité du vote semble bien devoir résulter des considérations que nous avons déjà développées dans les précédents chapitres.

La personnalité du vote importe à la clarté des résultats acquis. C’est par le vote personnel seulement que l’on pourra s'assurer que les majorités apparentes sontdes majorités réelles; c’est aussi par le vote personnel que les représentants seront tenus de prendre leurs responsabilités, et de renoncer à tous les échappatoires que comporte le vote par procuration avec les rectifications, les faux-fuyants, les

excuses qui en deviennent la conséquence fatale. Tou-

tefois, ici on se heurte facilement à des objections de pratique matérielle. Il n'est pas toujours possible à un membre d’assemblée d'être présent au moment du vote, de se déplacer pour y participer. Faut-il que sa voix soit perdue et son droit méconnu? Nous retrouverons cette discussion, mais pour bien en saisir toute la portée, il importe d’abord de connaître, au moins dans leurs grandes lignes,les procédés naturels de votation qui sont les plus souvent employés ; cela seul permet d'apprécier dans quelle mesure ces procédés favorisent ou excluent le vote par procuration, et de comprendre comment les réformes tendant à assurer le vote personnel se réalisent en somme par des modifications du règlement

des assemblées.