‹ Du Vote Dans Les Assemblées ParlementairesChapitre 39 sur 61 · Cf. Pierre, op. cit., n · texte numérisé non relu

Cf. Pierre, op. cit., n

appareil n’est pas sans gêner les mouvements des assemblées. Aussi a-t-on varié plusieurs fois leur nature. Durant la dernière année de la législature de 1849, on se servait d’urnes compliquées et de bulletins géométriques. En 1884, le bureau de la Chambre des députés s’était montré favorable à un système qui permettait de peser les suffrages au lieu de les compter. On a même vu, en 1890, M. Bizarelli faire au nom de l’une des commissions de la Chambre des députés, un rapport concluant à l'étude d’un système de votation électrique. En attendant, les Chambres ont continué de voter avec des bulletins en carton et des urnes simples.

Les règlements des deux Chambres déterminent ainsi les formes du scrutin public ordinaire.

« Le président invite les membres à prendre leur place. Chaque membre a deux bulletins de vote sur lequel son nom est imprimé.Le bulletin blanc exprime l'adoption, le bulletin bleu la non-adoption. Les huissiers présentent à chaque membre l’urne dans laquelle il dépose son bulletin. Lorsque les votes sont recueillis, le président prononce la clôture du scrutin. Les urnes sont immédiatement apportées sur la tribune. Les secrétaires en font le dépouillement

et le président proclame le résultat (x).

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