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et pour chaque produit. Toutefois, on peut retenir le schéma suivant qui paraît s'appliquer à la majorité des répartitions.

En dehors des cas où les prestations à l'Administration allemande sont réglées par un système particulier (compensation par

Bons Z. A. S. T.), l’ordre de priorité accordée aux parties prenantes |

se calque assez généralement sur l'exemple ci-après, emprunté à la

Section du.Cuir :