Dictionnaire des Arts et Manufactures, — Économie indds

TRIELLK.

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ter ici un discours remarquable fait à la Société d'encouragement par le savant M. Dumas, et dans lequel il a tracé de main de maître la vie de. l'inventeur et puissamment démontré la source de son droit.

348. (6 avril 1864.) « Au premier rang des intérêts industriels à exciter, à soutenir ou à défendre, votre conseil a constamment placé l'invention. Il existe aujourd'hui, il est vrai, une école historique et philosophique, où considérant l'humanité comme une armée en marche vers le progrès, mais une armée sans général, on regarde, au contraire, chaque inventeur comme l'expression un peu banale d'idées appartenant à tous; idées dont il se serait fait seulement l'interprète un peu plus tôt que le reste des humains, et qui, sans lui, n'en eussent pas moins germé, fleuri et fructifié... Cet inventeur, que vous connaissez si bien, dévoré par la pensée qui l'obsède, à laquelle il voue toutes ses forces, sa fortune, sa santé, sa vie et les intérêts plus chers encore de tous les siens, ne serait, à en croire ces nouvelles doctrines de l'histoire, qu'un organisme obéissant à l'évolution générale de l'espèce, et produisant une invention en vertu des mêmes fatalités auxquelles obéit l'abeille qui sécrète sa cire ou son miel ; ce qu'il a fait, tout autre aurait pu l'accompUr... Pour cette école Homère, Phidias, Raphaël, Newton, Lavoisier, qui ont porté si haut le niveau de la puissance créatrice de l'homme, ne seraient que des chififres. Leur génie serait celui de l'époque où ils ont vécu ; au besoin ils eussent été remplacés par d'autres chiffres chargés de produire leurs poèmes divins,

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leurs pages immorteUes ou leurs calculs sublimes!... Croyez-le bien, c'est en vain que nous réunirions tous les peintres du monde, ils ne produiraient pas un Raphaël; ou tous les sculpteurs, ils ne feraient pas sortir du marbre la Vénus de Milo ; et de même, n'en doutez pas, il y a telle invention, dans les sciences industrielles, dont on a droit de dire que celui qui l'a faite seul était capable de la produire.

« Dire que la soude des chimistes..., la filature mécanique du lin..., le sucre de betterave..., le vinaigre de bois..., etc., n'en auraient pas moins été inventés sans le triple concours d'efforts du génie économique de Napoléon, du génie scientifique des Lavoisier et des Thénard, du génie industriel des Lieblanc, des Philippe de Girard, desMollerat,etc... Ah! messieurs, ce sont là des pensées mauvaises, des excuses prêtes pour l'ingratitude, des doctrines qui font tomber avec dédain les têtes des Lavoisier, qui assistent avec indifférence aux suicides désespérés des Leblanc!... 11 y a des inventions, il y a des inventeurs, n'en doutez donc pas; mais, de même qu'il y a des paresseux qui nient la propriété, trouvant qu'il est plus court de la prendre que de la gagner par le travail et l'épargne, il y a aussi des faiseurs, pressés degagnergros, qui nient l'invention, trouvant plus tôt fait de se servir des idées d'autrui que d'avoir des idées, à force d'étude et d'attention persévérante. Savent-ils ce que c'est que l'invention? Non, et leur seule excuse pour le dédain qu'ils affectent à son sujet, c'est ce qu'ils ignorent les douleurs et les joies de ces sortes d'enfantements...

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a Écoutez ceci. Il y a quarante ans, je fus consulté par un ami de la famille de Daguerre. Les allures étranges de cet homme célèbre avaient porté le trouble parmi ses alentours. Sa raison n'est-elle pas menacée? Que penser, me demandait-on, d'un artiste habile, abandonnant ses pinceaux, et poursuivant cette idée insensée de saisir les fuyantes images de la chambre obscure, et de fixer sur le papier, sous une forme matérielle et durable, ce spectre insaisissable, ce rien? Je me suis souvent reporté aux heures de méditation que je consacrai alors à préparer une réponse qui rendit peut-être à Daguerre un repos troublé par des empressements inquiets. S'il eût été détourné de sa voie, cependant, la photographie n'existerait pas ; qui oserait en douter? Savez-vous combien de temps s'écoula pour lui en études, en essais ruineux, en tentatives trompées? Quinze ans! Oui, quinze ans séparent ce moment où Daguerre était regardé comme menacé dans sa raison, et celui où l'Europe apprenait son triomphe. Lorsqu'il vint, au bout de ces quinze années d'épreuves, me montrer ses planches admirables, il n'en sut rien, mais ma première pensée, je l'avoue, fut un sentiment de reconnaissance envers Dieu, qui avait permis que je fusse appelé à défendre un si heureux génie, et qui m'avait inspiré, malgré ma jeunesse, la confiance de le protéger contre le zèle de ses amis. Avec quel intérêt je l'écoutais, me racontant ses espérances, ses doutes, ses soupçons ; car pendant ces quinze années, Daguerre, dont le sentiment artistique délicat avait tant de peine à se tenir pour satisfait, et

qu'une éducation scientifique insuffisante livrait à tous les hasards des tâtonnements incertains, voyait tour à tour se rapprocher ou s'éloigner le but de ses espérances, se réaliser ou s'anéantir l'objet de sa poursuite infatigable. Mal à son aise avec ses alentours dont il négligeait les intérêts, troublé par les gloires de sa vie d'artiste qu'il lui eût été si facile de rajeunir, l'inventeur du diorama se demandait lui-même, tantôt, s'il n'était pas attiré par le mirage d'une vaine chimère, tantôt, si au jour du succès, il ne se trouverait pas en face d'un spoliateur. Où se procurer, en effet, les lames de plaqué et les réactifs chimiques, sans mettre un plagiaire sur la voie des essais qu'il tentait? Ne fallait-il pas épuiser tour à tour les divers quartiers de Paris, ne revenant jamais, pour le même objet, chez le même fournisseur? Ne fallait-il pas mêler à l'achat des matières utiles, celui d'ingrédients sans emploi, destinés à détourner une curiosité intéressée ou indiscrète? Que de soins ! S'agissait-il de fixer une image, celle d'un monument immobile et vivement éclairé lui étant indispensable, il était contraint d'opérer dans la rue ou en plein champ. Tout lui faisait ombrage alors : le passant, parce qu'il avait l'air trop indifférent ; celui qui s'arrêtait, parce qu'il avait l'air trop curieux; celui qui se tenait éloigné, sa réserve n'étant pas naturelle. Les personnes familières avec les écrits des alchimistes peuvent seules se représenter ce tableau naïf de la vie troublée de Daguerre, ainsi vouée, pour une moitié, à la crainte d'échouer, et, pour l'autre, à la terreur de se voir dérober son trésor...

« Perdre les quinze plus belles années de sa vie, dédaigner les intérêts matériels, ignorer les inquiétudes de ses proches, vivre dans le doute, pendant le jour à multiplier des ess6iis décourageants, pendant la nuit à se reprocher d'être un déserteur de l'art; demander pourtant à la science une gloire qu'elle fait longtemps, bien longtemps, solliciter et attendre : voilà, messieurs, ce que coûte l'invention, et à quel prix on laisse un nom dans l'histoire des découvertes !

« Voulez-vous savoir quels profits, de leur côté, les nations en retirent? Demandez au commerce de Paris pour combien de millions, chaque année, il fabrique d'instruments destinés à la photographie, pour combien de millions il vend ou exporte d'images produites par les moyens photographiques? Rappelez-vous les jouissances nouvelles et inattendues que chacun de nous a éprouvées, à réunir autour de lui ces chères images qui semblent une émanation même de la personne aimée, regrettée ou admirée.

« Ah! ne marchandons pas les inventions; soyons bienveillants et secou râbles aux inventeurs; gardonsnous de tuer la poule aux œufs d'or! Tous n'arrivent pas au but comme Daguerre ; beaucoup meurent avant l'heure du triomphe. D'autres s'égarent en route. L'invention est une lutte ; et de même qu'au lendemain d'une bataille, si les vainqueurs sont récompensés, les morts sont honorés, et les blessés, recueillis avec sollicitude; glorifions les inventeurs qui réussissent; couvrons d'un indulgent respect les fautes de ceux qui

échouent, et adoucissons les derniers ans de ces blessés, de ces invalides de la science industrieUe, qui n'auront connu que les douleurs du combat et qui auront toujours ignoré les joies de la victoire. »

349. De rexamen préalable. — Dans la législation de la France et dans celle de l'Angleterre, le brevet est décerné sans garantie du gouvernement, c'est-àdire, sans que Tadministration se soit préoccupée en rien, soit de la nouveauté, soit de l'utilité de l'invention : le titre est accordé à quiconque paye la taxe, et cela aux risques et périls du demandeur. Il en est résulté, surtout en France, où le payement d'une modique somme de i 00 francs est exigée pour la délivrance du titre, que les rêveries les plus insensées, les inventions contraires aux premiers principes de mécanique, se font breveter à Tenvi, et que ces titres nombreux, sans aucune valeur, font bien souvent considérer tout breveté comme peu digne d'intérêt.

Cet inconvénient a une gravité considérable, à savoir : de suspendre les sympathies du pubUc, d'arrêter le mouvement de propagation des meilleures choses, de gêner le progrès de l'industrie.

Dans les derniers congrès, où l'on s'est occupé de la propriété industrielle, il a été répondu aux plaintes qui se formulaient sur le peu de valeur de beaucoup de brevets délivrés, et sur les moyens de remédier au mal qui en résulte en ne délivrant de brevets qu'après un examen préalable par des juges compétents, capables d'en reconnaître la nouveauté, que cet examen n'était pas possible* Et prenant les chiffres

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élevés des brevets délivrés dans les divers pays depuis un grand nombre d'années, on a prodigué cet argument triomphant : comment juger si un brevet demandé ressemble à quelqu'un des cinq ou six cent mille brevets précédenmient accordés? Ce grand nombre de vieilles inventions n'est cependant qu'un épouvantail sans valeur, et il n'est pas douteux pour quiconque a exercé une industrie, qu'aucun nouvel essai n'apparatt sans qu'aussitôt le jugement des praticiens n'ait déclaré, sans hésitation aucune, s'il est nouveau ou s'il s'agit de la réapparition d'une tentative ancienne. En multipliant suffisamment les juges spéciaux, la délivrance de brevets pour les inventions nouvelles, pourrait sûrement être obtenue dans des conditions équitables, et aussitôt, ces titres prendraient une solidité, une valeur toute nouvelle, les rêves de mouvement perpétuel, de direction des ballons, etc., les inventions folles étant toujours les mêmes et différant peu lorsqu'elles sortent de cerveaux également mal équilibrés.

L'examen préalable au point de vue de la valeur de l'invention sert en Prusse tout simplement à spolier les étrangers; aussi ne saurait-il être recommandé, mais exercé seulement au point de vue de la nouveauté, cet examen préalable déclaré impossible, est pratiqué aujourd'hui, avec succès aux Etals-Unis d'Amérique, et les progrès si remarquables de l'industrie en ce pays, dans ces dernières années, semblent dus en grande partie à la loi nouvelle sur les brevets d'invention. Us sont tels, qu'il faudra que toutes

les Dations industrielles modifient leurs lois des brevets pour se rapprocher de la loi américaine, si elles ne veulent être dépassées rapidement.

350. Brevets en Amérique. — Je le prouverai en relatant ici un résumé des faits. Voici ce que je rencontre dans une adresse de M. Thacher, commissaire adjoint des patentes au congrès international des brevets, réuni à Vienne lors de l'Exposition universelle de 1 873.

« La loi de 1836 organisa complètement le bureau des breyets, établit un corps d'examinateurs et mit en marche tout le mécanisme de notre système tel qu'il fonctionne encore. On pourrait donc dire que nous avons commencé une nouvelle carrière en 1836, car jusqu'alors, la marche du bureau des brevets avait été assez irrégulière, les examens précédant les délivrances des brevets avaient été un peu capricieux, et le nombre des brevets avait été faible en comparaison des résultats que l'on a obtenus plus tard.

<( Depuis 1836, le développement du talent inventif et les progrès des arts industriels, chez nous, ont été merveilleux, même à nos yeux.

« Le nombre des brevets accordés depuis 1836 est d'environ cent quarante mille. Je me trouve avoir entre les mains un exemplaire de notre Officiai Gazette du 1* juillet 1873, et j'y vois que le dernier brevet délivré à cette date porte le n° 140,567. Le nombre des demandes de brevets a augmenté d'année en année et s'élève maintenant à vingt où vingt et un mille par an ; quant au nombre de brevets accordés annuellement, il est de treize à quinze mille. Pour le mettre en mesure

d'examiner ce grand nombre de demandes, le corps des examinateurs experts a été augmenté à différentes époques, jusqu'à comprendre aujourd'hui environ cent personnes, savoir : vingt-quatre examinateurs principaux, et un même nombre de premiers, de seconds et de troisièmes examinateurs adjoints, plus, un examinateur spécial pour les marques de fabrique et aussi pour les interférences (demandes de brevets se trouvant en conflit avec d'autres). Le personnel d'employés a été augmenté proportionnellement; si bien que le nombre des agents de tout grade du bureau des brevets peut être évalué aujourd'hui à cinq cents, en chiffres ronds.

« La simple indication du nombre de brevets délivrés depuis i 836 est suffisante pour m'autoriser à dire que notre système s'est affirmé comme un stimulant des plus remarquables pour le génie inventif, non seulement dans notre propre pays, mais dans le monde entier. Maintenant vous demanderez, tout naturellement, combien de ces brevets ont de la valeur. Il est évidenmient impossible d'obtenir à ce sujet une statistique présentant une garantie absolue d'exactitude, mais l'expérience que j'ai acquise dans mes fonctions m'a fourni des données qui me permettent de me faire une opinion à peu près exacte. J'ai discuté la question avec d'autres personnes et je me suis renseigné auprès de fabricants, de brevetés ^t de jurisconsultes qui, les uns et les autres, avaient fait leur spéciaUté des questions se rattachant à la loi sur les brevets, et je crois pouvoir dire sans aucune exagé-

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ration que la moitié des brevets accordés dans notre pays peuvent être considérés comme rémun.érateurs. Je ne veux pas dire par là que la moitié de ces cent quarante mille brevets aient fait la fortune des brevetés , mais ils ont été rémunérateurs dans une certaine mesure, c'est-à-dire qu'ils ont payé les frais et quelque chose de plus ; il n'y en a qu'une faible partie qui aient été largement rémunérateurs et qui aient donné de grandes fortunes aux brevetés ou à leurs représentants. On peut donc dire, à mon sens, que Tinfluence de notre système sur les inventions et sur les inventeurs eux-mêmes a été heureuse au delà de toute attente. Mais vous me demanderez aussi quelle a été l'influence de notre système de brevets sur les in téréts manufacturiers de notre pays. J'ai eu égalemeot l'occasion de faire quelques recherches sur ce point. Peu de temps avant mon départ de Washington, le secrétaire d'État adressa à des inventeurs, à des fabricants et autres personnes intéressées aux brevets, une série de questions, parmi lesquelles il s'en trouvait qui visaient l'influence que notre système de brevets avait pu avoir sur les intérêts manufacturiers du pays. Aune exception près, à peine, le grand nombre de fabricants consultés répondirent que le système des brevets avait été, sans aucun doute, favorable à ces intérêts. J'estime avec d'autres qui ont qualité pour en juger, qu'aujourd'hui les six ou sept huitièmes de notre énorme capital manufacturier sont placés sur des brevets, directement ou indirectement. En fait, il est presque impossible de monter en Amérique une com-

pagnie industrielle, si Ton n'est pas propriétaire de brevets portant sur une invention sérieuse.

a Je crois pouvoir dire, comme conclusion, que notre système de brevets a été grandement profitable à nos inventeurs, à nos brevetés etànos fabricants. lia, en même temps, beaucoup contribué au bien-être du public en faisant passer dans l'usage général un grand nombre d'inventions utiles qui, autrement, ne se seraient pas développées, et en abaissant le prix de beaucoup d'articles par l'invention de moyens de fabrcation nouveaux et perfectionnés, d

351 . Ce qu'on pourrait faire en France. — Si nous voulons qu'en France comme en Amérique, les inventions contribuent puissamment à l'abondance du travail, en faisant rechercher les affaires industrielles par suite des chances de grands bénéfices qu'offre une exploitation privilégiée, il nous faut introduire dans la loi des brevets l'examen préalable et créer un Patent- Office aussi bien organisé que celui de Washington, comprenant les bureaux, l'administration, les musées, l'imprimerie, et surtout un grand corps de soixante ou quatre-vingts ingénieurs des Arts et Manufactures, d'examinateurs capables et bien rétribués, comprenant toutes les spécialités industrielles. Le local se trouverait facilement, à savoir le Conservatoire des Arts et Métiers qui reçoit déjà les brevets expirés, mais il faudrait, et c'est là la grande difficulté, trouver des ressources suffisantes pour cette création. Ce ne peut être évidemment, contrairement à nos habitudes financières, qu'en laissant à la disposition du bureau des

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brevets, toutes les sommes que produit la taxe des brevets, ainsi que cela a lieu en Amérique et en Angleterre; qu'à la condition de ne plus considérer celle-ci comme un impôt, mais comme destinée à aider le plus efficacement possible aux progrès de l'industrie, taxe qui fournirait d'ailleurs des ressources croissantes avec les charges et la grandeur de l'œuvre à accomplir.