CHAPITRE PREMIER POLITIQUE DOUANIÈRE
SOMMAIRE
Insurfisaace de la production forestière indigène en ce qui concerne les bois
d'œuvre.
I. — Effets des droits d'importation sur les bois. — Accroissement des importations de bois d'œuvre en France et en Allemagne.
La consommation de ces pays,pai* tète d*habitant, n*a cessé de croître malgré l'élévation des droits de douane.
Inconvénients des droits de douane trop faibles. Inconvénients des droits de douane exagérés.
II. — Proportionnalité entre les droits à faire peser snr les diverses catégories de produits. Les grumes et les bois débités.
Vices du tarif douanier de 1892: il favorise l'importation des bois débités et, par suite, subventionne l'industrie étrangère au détriment des usines françaises.
Tarif douanier de 1892, en ce qui concerne les produits forestiers.
Comparaison sommaire des tarifs douaniers de divers pays européens.
La France est très loin de pouvoir suffire à sa consommation sans cesse croissante de produits forestiers. Le déficit porte surtout sur les bois résineux Cépicéas, pins) destinés à la menuiserie commune ou à la fabrication du papier, sur les merraîns de chêne et les sciages de cette même essence pour l'ébénisterie. La valeur des produits forestiers importés en 1901 a atteint 212 millions de francs dont plus de moitié pour bois résineux et le quart environ pour des bois de chêne. Notre pays se suffit à peu près pourle bois do chauffage ; il peut exporter des étais de mine surtout de pin maritime (cette essence est impropre jusqu'à présent à la fabrication du papier), des écorces à tan et des produits de résinage.
Nous avoQs donc à combler le déficit de ootre production indigène, lequel atteint environ trois millions et demi de mètres cubes, soit plus de la moitié de notre production et du tiers do notre consommation (1), au moyen d'importations de bois étrangers, car nos colonies ne peuvent et il n'y a pas d'apparence qu'elles puissent jamais y suffire.
On peut se poser, à propos de la politique douanière en matière de forêts, les deux questions suivantes :
I. — Convient-il de frapper de droits l'importation des bois étrangers, et dans quelle mesure?
II. — Quel est le rapport à établir entre les droits imposés aux diverses catégories de produits?
