PAHTICOLARITÉS DES MINES EN GÉNÉRAI
^ d’Adam Smith (IF. of. N
p. 266 bas), on considérait dans l’Amérique espagnole l’attaqué
d une mine nouveile de métal précieuE comme un jeu de hasard. Un seul filon fit gagner net à la maison Tagoaga 20 millions de francs dans l’espace de 5 à 6 mois. Le comte de Régla tira de la mine de Biscaina, jusqu’en 1774 environ 25 millions La mine de Valenciana fut plus brillante encore. Mais parmi les nombreuses mines d’argent mexicaines, la moitié des produits d ensemble provenait des trois de Guanaxuato, Catorce Zacatecas (Humboldt, Neuspanien, 4, p. 83 ; I, p. 176 • 4 pp. 26 et suiv.).Les mines d’argent de Kongsberg en Norw^e' qui occupèrent jusqu’à 2.500 ouvriers, furent abandonnées en IbÜD, parce quelles exploitaient à perte depuis 1770 et se rouverent en 1830. malgré des subventions considérables de Etat, en face d un déficit de 80.000 écus danois ; elles ne purent trouver acquéreur à 73.000 écus. Aussitôt après recommença pour elles une période de grande prospérité ; en 1834, elles donnèrent un produit net de 416.000 écus, et pour la par, ode 1830-1840, le profit total atteingit 2.305.000 ecus quoi qu on y occupât a peine un peu plus de 100 ouvriers (Blom’
présentent a un degré moindre ce caractère de loterie, parce qu Ils sont plus assurés de débouchés dans leur voisinage en raison de 1 élévation des frais de transport. Mais en Angleterre on donne pourtant aux exploitants des mines d’étain et dé
f iT”"” (Macculloch, Stal. Accouru,
1, p. 16). L ouvrage Export, 12, p. 500, cite une mine en Tasmanie, qui pour un capital de fondation de 29.000 livres sterling a donne jusqu^l890 plus d’un million de livres de dividendes mine de 1 Etat de Victoria a pu payer 434 livTes de dividende par action originaire de 5 livres. Il est donc compréhensible qu une mine australienne de métaux précieux ait pu être achetée L700 livres sterling à ses propriétaires primitifs, et voir
de lTmnV'“ “7 ‘ofale
de 144.000 livres (Ausland, 3 février 1890).
(16) En Prusse, la tonne de houille coûtait, en 1869, une Roscher II.
450 CHAP. XII. MINES
moyenne de 5,2 /3 marks ; en 1873, 11 marks, en 1879, 4, 2/3, bien que la demande et la production se soient modifiés, d’une manière bien moins accentuée (Klostermann, dans Schôn- BERG, 2, p. 360).
(17) *[D’après le recensement industriel de 1895, les 1.164 grandes exploitations minières, c’est-à-dire occupant plus de 50 ouvriers, donnaient du travail à 511.184 personnes, soit 95,3 0 /O du total général de 536.289 groupé dans 4.003 exploitations. Les chiffres correspondants pour 1907 ont été 1.675 exploitations avec 832.051 ouvriers, soit 96,7 0 /O de 860.903 dans 5.266 exploitations. — Le chiffre moyen des ouvriers pour chaque grande exploitation est passé de 439 à 497 contre seulement 348 en 1882 {Stat. Jahrb. d. D. R., 33, p. 52). Dans l’industrie, y compris les mines et le bâtiment, on peut pour 1907 admettre les chiffres de 4 personnes par exploitation, contre 163 pour les mines, forges et salines]. Au xvi® siècle, la puissante famille Fugger s’était intéressée à l’exploitation des métaux précieux, comme aujourd’hui les Rothschild.Elle a longtemps possédé le quasi-monopole du mercure,et employé en 1537 Théophraste Paracelse comme chimiste métallurgiste [(R. Ehrenberg, Zeitalter der Fugger, 1, p. 89 ; V. aussi la bibliographie citée dans cet ouvrage ; K. Habler, Die Geschichte der Fuggerschen Handlung in Spanien, 1897].Un fait encore qui donne aux mines une couleur industrielle moderne, c’est que de très bonne heure les étrangers, les juifs, etc., y purent, à côté des nationaux, acquérir la propriété minière, avec liberté d’émigration et d’immigration, sans paiement de taxe de retraite, etc. Il en est encore de même aujourd’hui dans le droit commun prussien (2, p. 16, § 136).
^importance des mines, au point de vue de l’économie nationale et encore plus mondiale, ne doit pas être appréciée
f 92. PRODUIT, EXPLOITATION DESTRUCTIVE, CALCUL, ETC. 451
seulement d’après le nombre des personnes qu’elles occupent, mais encore d après la valeur d’échange de leurs produits (1). Elles fournissent en effet, à beaucoup d’autres industries, la matière brute et la force motrice, et d’une manière médiate, à presque toutes leurs principaux instruments (2). Les minéraux précieux ont en général acquis de la considération et de l’estime, bien avant les minéraux communs. Mais avec les progrès de la civilisation, ces derniers sont parvenus, la plupart du temps, à une prépondérance toujours plus marquée (3). De nos jours surtout,rimportance relative de la consommation du fer peut passer pour une bonne mesure de l’éducation économique d’un peuple (4). La proposition souvent formulée que dans les mines, I essentiel n est pas le produit net, mais le produit brut (5), est au point de vue de l’économie sociale, où le coût de la production consiste dans les investissements de capitaux et dans les sacrifices personnels qu’elle exige (Vol. I, § 106), aussi fausse qu’au point de vue de l’économie privée. Cette erreur est néanmoins explicable en partie par le caractère spécial des mines, qui fixent une glande part de leurs capitaux d’une manière irrévocable, et dont les ouvriers passent si difficilement à une autre profession. Elle l’est encore par les conceptions du système mercantile, qui s’y sont longtemps .maintenues. Si lés métaux précieux sont réellement, à cause de leurs propriétés monétaires, « l’essence de la richesse nationale », il est d’une conséquence toute naturelle que leurs frais d’extraction, dès que 1 argent qu on y emploie reste dans le pays, doivent être tenus pour négligeables (6), et l’on est amené ainsi à transporter 1 application de cette idée aux mines en généial. A cette première erreur s’en apparente une seconde, qui consiste à considérer simplement comme revenu, l’excédent du produit minier brut sur le coût d’ex-
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traction, alors qu’en réalité, cet excédent représente du capital fixe, qui est retiré et rendu liquide. Ce n’est que si l’on ne perd justement pas de vue la nature occupatoire et progressivement épuisante des mines (7), que l’on peut définir exactement la conception de V exploitation destructive. On entend par là un procédé qui [ne se contente pas d’un profit moyen, mais veut conquérir en un minimum de temps, le maximum de bénéfices possibles, en dehors de la question de savoir si, dans l’avenir, le travail pourra continuer. On n’exploite que là où cela peut se faire au meilleur compte; on n’attaque que les filons les plus riches, et l’on passe, dans le traitement du minerai, les pertes par dessus le marché. « Les gisements abandonnés sont en général perdus : dans l’exploitation à ciel ouvert, ils sont recouverts par les déblais ; dans l’exploitation souterraine, les anciennes galeries s’écroulent avec le temps, en sorte que les restes des gisements plus pauvres ne peuvent être désormais atteints qu’au prix d’un surcroît de frais et de dangers » (Macco). Si l’exploitation destructive était autrefois plus fréquente qu’ aujourd’hui, il ne faut pas oublier que la technique ancienne était inexpérimentée dans un grand nombre de cas, dont on sait aujourd’hui se tirer avec avantage].
♦[Cette exploitation destructive demeure naturellement d’une constante gravité, et rien ne le prouve mieux que le fait qu’on redoute aujourd’hui l’épuisement prochain des mines de fer allemandes.]
[Cette possibilité d’épuisement des champs miniers, et la nécessité de pénétrer à une profondeur toujours plus grande dans le sol, est grosse de dangers. Ce qu’on enlève de l’intérieur /if la terre ne saurait renaître une seconde fois à la même , place, et les ressources des mines n’existant qu’en quantités limitées, on se trouve obligé, pour les extraire, de descendre à
un niveau toujours plus inférieur. Beaucoup de produits peuvent être atteints à proximité de la surface terrestre, d’autres seulement à des profondeurs notables. Parmi les premiers se rangent les couches de charbon brun et les gisements de minette en Lorraine. Dans les mines de houille de Westphalie, on est par contre descendu jusqu’à 1087 mètres au-dessous du niveau du sol, et dans les mines métalliques des Etats-Unis, jusqu’à 1.600 mètres et même davantage. Cette profondeur rend les travaux plus difficiles et plus fatigants ; le coût de production s’élève, et les gisements de grande profondeur voient leur possibilité de concurrencer les autres se perdre avant leur épuisement total. On admet que la houille anglaise, dont l’épuisement des couches placées à moins de 1.200 mètres approche rapidement, sera supplantée par les houilles du Bas- Rhin et de la Westphalie, qui peuvent exploiter à moins de 1.200 mètres, et par celles des Etats-Unis, d’ici un siècle. Tout se réduit donc à exploiter à fond les gisements attaqués, et à se procurer le plus de clarté possible sur les réserves qui s’y dissimulent. Pour la Grande- Bretagne, Nasse a calculé en 1893, qu’à partir de 1890 les réserves pouvaient encore suffire pour 668 ans. Lozé a admis à son tour en 1900, que les charbons de bonne qualité et d’extraction facile seraient épuisés entre 1950 et 1960. Pour l’Allemagne, Nasse arrive à un total d’ensemble de 112 milliardsde tonnes dé réserves houillères. Il estime la durée du bassin de la Ruhr encore à 1.000 ans, du bassin de la Sarre à 870 ans, du bassin de la Haute-Silésie à 757 ans, tandis que les mines saxonnes arriveraient à épuisement dans l’espace de 100 ans. Frech arrive à des résultats plus favorables, et estime l’Allemagne, au point de vue des réserves houillères, le pays le plus riche de l’Europe. Seuls les Etats-Unis et la Chine septentrionale dépasseraient 1 Allemagne. Frech admet comme durée probable d’exploitation, pour les bassins de Sarrebrück, de Belgique, d’Aix-la- Chapelle, et pour le bassin chau’bonnier de Westphalie formant ensemble avec eux, de 600 à 800 ans ; pour celui de la haute Silésie plus de 1.000 ans. Cette dernière est la région houillière la plus riche de l’Allemagne, et contient à
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elle seule plus de houille que les Iles Britanniques (8).
En ce qui concerne les réserves en minerai de fer, la situation est notablement plus favorable. On doit beaucoup, pour leur détermination, au congrès géologique international de 1910. On ne peut dire que peu de choses sur les trésors de l’Australie, de l’Asie et de l’Afrique, si l’‘on connaît par contre avec précision les conditions géologiques de l’Europe. C’est une question encore assez peu éclaircie que celle de savoir si les premières possèdent des ressources en minerai de fer analogues aux ressources européennes. L’Amérique,bien qu'explorée avec moins de détail que l’Europe, offre certainement des réserves de fer plus considérables que celles de l’ancien monde. Celles européennes, qui comptent parmi celles calculées avec précision et dès aujourd’hui exploitables, s’élèvent à 12 milliards de tonnes. En tête vient l’Allemagne avec 3,6 milliards de tonnes.L’ Allemagne, avec le Luxembourg, possède un total de 28,8 0/0 du fer métallique jusqu’ici reconnu et dès cà présent exploitable. La France en possède 24 0/0 et la Suède 15,6 0/0. Viennent ensuite seulement la Grande-Bretagne avec 9,8 0 /O, la Russie avec 8,8 0 /O. En outre de ces chiffres, il faut tenir compte des réserves en minerai qui ne peuvent être qu’ approximativement évaluées, et ne paraissent pour la plupart exploitables que dans le cas de cours élevés du fer. Elles s’élèvent pour l’Europe seule à 41 milliards de tonnes.
Toutes ces données ne sauraient résoudre la question de la durée des mines de fer, car les calculs des réserves sont établis d’après l’état actuel de la technique. En outre, on ne peut établir avec certitude la consommation future du fer. Beaucoup admettent que, d’après les bases de l’expérience actuelle,la consommation du minerai doit croître suivant une moyenne annuelle. Contrairement à cette opinion,Sehmer a fait remarquer qu’au bout d’un certain temps d’ascension annuelle dans la consommation du fer, il se produira un ralentissement dans le mouvement,et même en fin de compte une diminution de la consommation. A l’appui de cette thèse, on peut faire valoir les progrès de l’offre de riblons, c’est-à-dire de vieux fer et de déchets de
fabrication. Il y a 30 ans,il n’y avait généralement pas encore sur le marché de masses de vieux aciers, et l’offre de vieux fers d’autre origine était insignifiante, bien que de tout temps les fonderies en aient employé une certaine quantité pour les mélanger avec le fer brut dans les fours à coupole. La fabrication de l’acier, accrue dans de fortes proportions à la suite de l’invention de Bessemer, amena une augmentation de l’offre sur le marché du vieux fer. Le procédé Siemens-Martin rend possible l’emploi du vieux fer dans les fours à réverbère, avec adjonction de 10 à 15 0 /O de minerai et de fer puddlé pour fabriquer, dans le courant de gaz du générateur, du fer de qualité. On peut donc admettre désormais que tout le fer, après un usage d’une certaine durée, fera retour à l’économie générale. Sehmer a établi avec vraisemblance qu’en 1900, 1,6 milliard de tonnes de riblons ; en 1905, 2,6 ; en 1908, 2,9 ont passé par les fours Martin ; que l’ensemble de la consommation de riblons anciens ou nouveaux, ces derniers provenant des déchets d’extraction et de fabrication des aciers,s’est élevée en 1900 déjà à 2,2 milliards de tonnes, et en 1908 à 3,4 milliards. Ces quantités répondent approximativement à la consommation annuelle du fer d’il y a 20 ans. Les riblons semblent ainsi devoir concurrencer le minerai de fer, ce qui exercera une influence favorable sur l’exploitation des mines, et reculera dans le lointain la possibilité de leur épuisement (9)].
On a souvent autrefois posé en principe, qu’il ne faudrait pas exploiter totalement les couches minérales les plus riches et les plus accessibles, avant de passer à celles moins riches et plus coûteuses du tréfonds. Ce principe repose sur le désir de ne laisser inutilisées, à l’aide des frais de production réunis (Vol. I, §§ 106, 110, 150), aucune partie des réserves d’ensemble. Mais il néglige d’une façon quelque peu pusillanime, le fait que les parties pour l’instant non rémunératrices, si les temps futurs en ont un jour un réel besoin, ne seront pas seulement favorisées par le prix supérieur des produits, mais vraisemblablement encore par
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les progrès de la technique (10). — Parmi les conséquences, souvent inaperçues, de la différence fondamentale entre 1 agriculture et les mines, il faut ranger l’impossibilité de considérer les mines comme un gage naturel d’une éternelle durée. Tous les prêts à elles consentis, pour rester garantis, doivent être amortis dans la proportion même où les réserves approchent de leur épuisement.
[Les produits miniers d’une valeur importante permettent de limiter l’exploitation à l’obtention du produit brut. Le cuivre, l’étain, le nickel ont un tel prix, qu’ils peuvent parcourir certaines étapes comme minerai, ou comme métal brut,en vue de la fonte ou du raffinage. C’est à cette circonstance que doivent leur origine les affineries de Nürenberg et de la Thüringe depuis le xv^ siècle. Les minerais des métaux de moindre valeur exigent par contre une préparation pour les rendre négociables, et c’est là l’origine des « exploitations mixtes » dans lesquelles la fonte s associe à l’extraction. Au fond, les plus anciennes forges forestières de l’Allemagne sont déjà des exploitations mixtes de ce genre, qu’elles aientTabriqué du fer brut, soit dans des exploitations de rencontre à ciel ouvert au milieu des bois, à l’aide de foyers catalans, soit en d’autres endroits, où se trouvaient des gisements étendus, à l’aide de moyens fourneaux ou de haut-fourneaux à masses. A l’époque moderne,la tendance de l’exploitation minière à s’occuper elle-même de l’ensemble de la fonte de ses produits bruts s’est fortement manifestée. Ce système donne, au point de vue économique, l’utilisation la plus élevée possible de la valeur extraite. Dans la transformation en briquettes et en agglomérés des charbons bruns, dans la transformation en coke et en briquettes de la houille, en usage à l’époque moderne, il faut voir un usinage mixte d’une espèce particulière, une combinaison de la mine avec
une exploitation du genre de la fabrique. Le degré le plus élevé de ce développement se manifeste dans les entreprises mixtes des fonderies de fer, qui réunissent forges et charbonnages, pour tirer du minerai, comme du combustible, toute l’utilité qu’ils sont capables de produire (11).
La possibilité d’une exploitation dépend en partie des conditions géologiques et géographiques, en partie des conditions économiques. Elle est subordonnée à l’accessibilité des lieux, à la présence de matières auxiliaires, etc., mais également à l’existence de débouchés, à l’élévation des prix à espérer, etc. Si l’on peut tirer des profondeurs terrestres techniquement accessibles tout ce qu’elles contiennent, on peut se demander si, dans toutes les circonstances, il est utile de le faire. Il en est en effet des minés comme de toutes les autres entreprises de l’économie privée : c’est le produit net qu’il faut envisager, et il doit être d’une élévation telle, qu’il engage à continuer l’exploitation. Il s’en suit que les gisements ne sont exploitables que lorsqu’ils permettent de rémunérer normalement le capital investi.]
(1) En France, en 1872, sur une population de 36.102,921 habitants, on comptait dans les mines 14.717 patrons et 164.819 ouvriers, soit au total 0,497 0 /O. En Angleterre, en 1871, sur 22.712.266 habitants, on comptait 376.783 ouvriers des mines, soit 1,65 0 /O. *[En Allemagne en 1910 l’occupation moyenne dans les charbonnages, les salines et les mines était de 810.832 personnes, soit 1,23 0 /O de la population, tandis que le pourcentage n’atteignait en 1875 que 0,68, contre 0,98 0 /O déjà pour le royaume de Saxe]. La valeur d’échange de la production brute de l’Europe a été évaluée, d’après un calcul de la revue Berggeist, de 1866, à 983.464.000 thalers pour le règne minéral, à 4.331.000.000 de thalers pour le règne animal, et à 9.267.150.000 thalers pour le règne végétal. Le résultat de la
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production minérale d’ensemble de l’Allemagne a été en 1896 de 131.061.200 tonnes, d’une valeur de 786.686.000 mks. *[ChilTres pour 1910 : 263,1 millions de tonnes,d’une valeur de 2.008.700.000 mks (Statist. Jahrb. d. D. R., 33, p. 72]. [Von Festenberg-Packisch, Der deutsche Bergbau, 1886 ; du même auteur, Entwicklimg und Lage des deutscJien Bergbaus, 1890 ; \^'. ScHULz, Die Entwicklimg des Bergbaus im brandenburgpreussischen Staats, 1889 ; Krah.mann, Bergwirthschaftliche Zeüfragen, en fascicules isolés depuis 1908 ; Krahmann, Bergwirthschafiliche Mitteiliingen, depuis 1910 ; Macco, Montanwesen in Wirthschafl und Becht der Gegenwart, édit. \Viese, 1912,
1, pp. 152 et suiv. ; Arndt, Bergrecht in Wirtschaft und Becht,
2, pp. 140 et suiv.].
(2) Sur les 125.400.000 tonnes métriques de houille, que la Grande-Bretagne consommait en 1872, 32,4 0 /O étaient em-
•ployées par la sidérurgie , 21,87 0 /O par les fabriques, 16,36 0 /O par les usages domestiques, 6,46 0/0 par les usines à gaz et à . eaux, 6,38 0/0 par les mines, 2,87 0 /O par les navires à vapeur, 1,76 0/0 par les chemins de fer, et 10,54 0 /O allaient à l’exportation (Pechar, Kohle und Eisen, 1880, p. 27). En Autriche, en 1875, 15,5 0/0 de la consommation de la houille passaient aux chemins de fer, 2 0/0 à la navigation à vapeur de l’intérieur, 55 0/0 à la grande industrie, 27,5 0/0 aux usages domestiques et à la petite industrie (Rossiwal, Wiener statist. Monatschr., 1877). Sur l’utilité des mines pour une nation au point de vue militaire, voir l’exemple de la Prusse dans Karsten, Uber den Wert des Bergbaus, p. 32.
(3) Les forges, depuis l’époque de Pline jusqu’à celle de la Réforme, n’ont fait presque aucun progrès technique. La fonte de fer ne semble guère faire son apparition avant la fin du XV® siècle, et la métallurgie du fer n’a été l’objet de travaux scientifiques qu’au xviii® siècle. (Karsten, Ilandbuch der Eisenhüttenkunde, 1, pp. 23, 54, 56). Cependant le siècle d’Othon-
■ le-Grand a été surnommé Vaureum saeculiim (Dietmar de Mersebourg, 2, p. 747 ; Pertz ; Achenbach-Brassert, Zeitschr., 1872, p. 46). [En Grande-Bretagne, la valeur des pro-
duits miniers extraits atteignait en 1907, pour le fer brut, 37,5 millions de livres sterling ; pour le cuivre, 62,673 livres ; pour l’étain 769.438 ; pour le plomb, 479.722 ; pour le zinc, 186,612 ; pour les autres métaux 6.228, pour la houille 120,5 millions de livres]. En Prusse, entre 1850 et 1870, les mines d’argent n’ont vu leur nombre d’ouvriers s’accroître que de 8.853 à 9.365, et le chiffre de leurs produits que de 1.142.654 thalers à 1.323.278 thalers. Par contre, les mines de fer y ont progressé de 15.984 à 27.289 ou^^'iers, et de 7.385.087 thalers de produits à 8.037.799 ; les mines de houille y ont progressé de 38.514 ouvriers à 124.961, et de 10.136.759 thalers de produit à 54.512.360 (V. Dechen, Die nutzbaren Mineralien, etc., im Deutschen Reiche, 1873). C’est en Belgique que le « diamant noir » semble avoir atteint le plus tôt l’importance relative la plus considérable. Les charbonnages de Liège, qui au xvi® siècle étaient déjà de toute antiquité, ne satisfaisaient pas seulement aux importants besoins locaux, mais encore exportaient annuellement pour une valeur de 100.000 écus. C’était un proverbe qu’à Liège, les charbons faisaient le pain meilleur que le pain, le fer plus dur que le fer, le feu plus chaud que le feu (L. Guic- CIARDINI, p. 494).
(4) V. Neumann-Spallart a évalué la consommation annuelle du fer pour toute la terre et par tête à environ 20 livres, dont à peine une livre aux Indes orientales ; Pechar {Kohle und Eisen, 156) l’estime pour la Russie, à moins de 10 kilogs, et pour l’Angleterre, déduction faite de l’ensemble de l’exportation, largement à 137 kilogs.
(5) Héron de Villefosse, De la richesse minérale, I, préface, p. 7 ; Karsten, Uber den Wert des Bergbaus und über die Pflicht des Staates ihn aufrecht zu halten, 1817, et dans les Archio für Bergbau und Hiittenwesen, 1, p. 16 et suiv. ; Haus.mann, Harz, pp. 393 et suiv. ; v. Weissenbach, Sachsens Bergbau, 1833, p. 39 et suiv. ; ce dernier auteur s’appuie spécialement sur l’erreur de J. B. Say, que nous avons combattue au vol. I, § 145.
(6) Seckendorff insiste que ce que les mines coûtent souvent
CHAP. XII. MINES
davantage qu elles ne rapportent, et sur ce que leur profit est particulièrement incertain {Teutscher Fürstenstaat, 1655, 3, p. 3 ; 1, p. 268). Mais V. Hormgk {Œsterreich über Ailes, 1684,
р. 31) prétend qu’il faut continuer d’exploiter les mines, même si les frais en dépassent le produit : dans les gisements couvrant leurs frais, 1 Etat gagnerait cent pour cent. On trouve une opinion analogue chez v. Schrôdek, F. Schatz und Rentkammer, 1686, pp. 30 et 65 ; J. G. Leib, Von Verbesserung Land und Xjeuten, 1708, 1, p. 51 se défend du moins d’avoir jamais recommandé les fosses travaillant à perte. Il est d’autant plus surprenant de voir Justi, qui tient les métaux communs pour plus importants que les métaux précieux {Polizeywissenschaft, 1756, § 148), conseiller l’extraction de ces derniers, même à perte, et celle des premiers seulement s’ils couvrent au moins leurs frais. System der Finanzw., 1766, p. 262. Une opinion semblable à celle de Hornigk est professée par Broggia, Belle Monete, 1743,
с. 33, qui met l’extraction des métaux précieux encore audessus d’une balance commerciale favorable. Elle l’est aussi par Ulloa, Aioticias Americanas, 1//2, ch. 12. J. Moser lui-même tient pour avantageux d’extraire l’argent du sol national au coût de 4 florins par demi-once, alors qu’on peut se le procurer en Hollande pour 1 florin [Pair. Ph., 1, p. 4). En réalité, quiconque a produit de l’argent, dès qu’il a entre les mains son lingot estampillé, se trouve exactement aussi avancé qu’un autre fabricant après tout une série d’opérations commerciales
coûteuses, pénibles, et dangereuses (V. WEissENBACH,iS'ac/z5ens Bergbau, p. 54).
(7) C’est pour cette raison d’épuisement qu’il est injuste de soumettre les mines, sans considération aucune, aux impôts ordinaires sur le revenu (V. Hingenau, dans la Zeitschrift d'Achenbach-Brassert, 1862, p. 27(!).
(8) [R. Nasse, Die Kohlenvorràte der europàiscken Staaten, insbesondere Deutschlands, 1893 ; Lexis, dans le Handwb. d.
Staatsw., 2® éd., 6y p. 1080 ; LozÉ, Les charbons britanniques ^t leur épuisement, 1900].
(9) [Macco, op. cit., p. 156, 158 ; Th. Sehmer, Die Eisenerz-
§ 93. régime minier ancien de l’allemagne 461
versorgung Europas, 1911, p. 333 ; Frech dans la Zeitschr. für Sozialw., 3 (1900), p. 192 ; 4 (1901), p. 46].
(10) A Goldkronach, les résidus aurifères ont déjà été lavés trois fois {DüRKscîiMn)T,Beschreibungçon Goldkronach, pp. 118, 137). Des fours ont été construits dans un but de ce genre par Roux en Espagne, en 1850, et en Sardaigne en 1857. Des faits analogues relatifs à la production de l’étain sont cités par E. Reyer, op. cit., pp. 71, 111.
(11) [Heymann, Die gemischten Werke im deutschen Grosseisengewerbe, 1907 ; Wilh.Rabius, Der Aachener Hütten-Aktien- Verein in Rote Erde, 1906 ; W. Wick, Dis landesherrlichen Eisenhütten und hdmmer in ehemaligen Kurhessen, 1910 ; W. Môl- LENBERG, DÛ Erobcrung des Weltmarktes durck das mansfeldische Kupfer, 1, 1911 ; Macco, op. cit., 1, p. 181 efsuiv.].
régime des mines
Le régime minier ancien en Allemagne (1) se caractérise par essence dans les traits suivants. L’atteinte portée à la propriété foncière privée y est poussée très loin, dans l’intérêt de l’Etat d’un côté, des mineurs de l’autre. Les mines jouissent de privilèges très importants, et sont en même temps soumises à une tutelle fort étendue de l’Etat. Enfin il y existe une foule d’institutions rappelant « l’organisation du travail » du socialisme moderne (2).
Les minéraux fossiles (3), dont l’extraction s’opère au moyen des procédés miniers, n’appartiennent pas au propriétaire de la surface en tant que tel, mais demeurent bien plutôt réservés à la collectivité des citoyens, soit de la commune, soit de l’Etat, sous la direction de l’autorité. Ce
qu’on a appelé la régale des mines, a pris naissance à peu près à l’époque du moyen âge, en ce qui concerne les métaux précieux. [La régale a été introduite en Allemagne par la Bulle d’Or de 1356 aux princes électeurs, et étendue à tous les Etats de l’Empire, par la paix de WestphalieJElle a progressivement été appliquée à tous les minéraux fossiles alors importants. Elles ne contient pas nécessairement en elle-même l’exploitation personnelle par l’Etat, [mais elle a le sens que chacun ne peut s’occuper d’exploitation minière, qu’en vertu du droit à lui conféré par le détenteur de la régale, c’est-à-dire par l’Etat] (4).A côté de (5) la régale s’est développée la « liberté des mines », c’est-à-dire que la permission est octroyée,même sur le terrain d’autrui, à quiconque y soupçonne des richesses minérales, d’entreprendre les travaux nécessaires à les révéler (6). L’inventeur obtient alors comme salaire un privilège pour la concession réelle de la mine, s’il présente sa « demande » dans le délai prescrit, en recevant alors, par l’investiture de droit minier, le droit d’exploitation minière dans un certain ressort. Ce « champ de mine » est, soit jalonné sur la surface terrestre, soit déterminé suivant la longueur et la largeur de la veine de minerai découverte. En profondeur, il peut s’étendre, soit à un filon isolé, soit indéfiniment jusqu’à «l’abîme sans fond ». [Des recherches et des découvertes nouvelles rendent vraisemblable que la régale des mines existait, avec la liberté des mines,à Rome depuis le commencement de l’Empire, et a été reprise pour les mines allemandes eh s’appuyant sur les fondations romaines (7)].[En raison du danger que présente le système de la liberté des mines, de permettre aux richesses minérales non encore concédées de tomber entre les mains de grandes sociétés de forage, et en partie également pour les motifs fiscaux, on est revenir
en Allemagne de sa puissance illimitée. En Prusse, la liberté
§ 93. RÉGIME MINIER ANCIEN DE l’ ALLEMAGNE 463
des mines a été abolie par la novelle du 18 juin 1907, en ce qui concerne les minéraux de beaucoup les plus importants, ainsi que pour la houille et le sel ; le sel minéral, les sels de potasse, de magnésium et de bore, ainsi que les sources salées, sont réservés à l’Etat. Cette réserve a depuis été proclamée dans presque tous les Etats de l’Allemagne. L’Etat peut transporter à d’autres personnes le droit de recherche et d’extraction des minéraux précités.En Prusse, pour la houille, l’Etat pouvait, indépendamment de ses propriétés actuelles, se réserver encore jusqu’au 7 janvier 1909, 280 concessions maxima supplémentaires. C’est ce qu’il a fait en Westphalie et en Silésie, en sorte qu’à peu près tout le terrain disponible est désormais concédé. D’après la loi prussienne sur les mines, en vigueur dans presque toute l’Allemagne et en date du 24 juin 1865, sont exclus du droit de disposition du propriétaire tréfoncier : l’or, l’argent, le mercure, le fer, à l’exception du fer limoneux, l’arsenic, le manganèse, l’antimoine, le soufre, l’alun I et les minerais de vitriol, la houille, la lignite, le graphite,
! les sels de potasse, de magnésie et de bore, le sel minéral
I et les sources salées. La Saxe ajoute à cette énumération
tous les métaux non désignés ci-dessus, mais restitue par contre la houille au propriétaire tréfoncier, cette .dernière disposition s’appliquant également aux pays aujourd’hui prussiens qui faisaient autrefois partie de l’Electorat de Saxe. D’autres divergences se manifestent en Hanovre, où le sel et les sources salées appartiennent au propriétaire tréfoncier; en Silésie, Poniéranie^antérieure^ et. Rügen, où les minerais de fer lui appartiennent également.. Dans les pays allemands où la loi française sur les piines de 181Q est demeurée en vigueur, en Espagne, Portugal, France! et Autriche, les métaux précités ainsi que tous autres, sont exclus. des droits du propriétaire tréfoncier (8).}; ,
CHAP. XII, MINES
[L existence d associations pour l’exploitation des mines semble démontrée, à Rome déjà, sous le règne de l’empereur Hadrien (9)]. [Dans les territoires du droit commun minier allemand, il s’est de même constitué de petits groupements de fouiUeurs de minerai, auxquels a été conféré le droit d’extraction. Ils payaient une dîme aux seigneurs régaliens et partageaient entre eux le reste du produit. Les frais de production étaient supportés en commun à titre d’avances, et au travail correspondait une part dans les bénéfices! G est en partant de là que s’est développée la communauté ou corps des mineurs {Gewerkschaft)^eii ce qui concerne toutefois seulement les mines concédées. La communauté' cornprend toutes les personnes intéressées à l’entreprise minière, qui sans s’occuper elles-mêmes de l’exploitation ou de l’administration, participent aux avances et aux profits dans la mesure de leurs parts sociales dites Kuxen. La communauté s’oppose à la société par actions, qui représente une réunion de capitaux, en ce qu’elle est une réunion de personnes dont les membres sont irresponsables vis-à-vis des tiers, et ne peuvent être tenus de versements éventuels que vis-à-vis de la communauté elle-même. Aux dettes d’une communauté ne correspond seulement que l’avoir de celleci. Les communautés se divisent aujourd’hui en communauté de droit ancien, c’est-à-dire créées avant le octobre 1865, et en communautés de droit nouveau, créées ultérieurement. Pour les anciennes, le nombre normal des parts est de 128. Leur régime juridique est celui de la propriété foncière ; elles ont le caractère d’immeubles et sont inscrites au livre foncier aux noms des mineurs.La législation nouvelle prévoit,pour les petites exploitations,100 parts
qui dans les grands syndicats peuvent être portées jusqu’à 1.000. Ce genre de parts est rangé parmi les biens meubles, et elles sont inscrites sur le registre des mineurs tenu par la
§ 93. RÉGI.ME MINIER ANCIEN DE l’aLLEMAGNE 465
direction de la mine. Le fractionnement par mille n’est accordé par les autorités minières que lorsque l’importance économique de l’exploitation est reconnue. Il s’agit nécessairement alors de sommes d’ensemble de l’ordre de la centaine de mille ou du million, de telle sorte que suivant les circonstances, la part peut avoir isolément à supporter des milliers de marks de versements. C’est de cette manière que sont issues, des associations de travail primitives, des sociétés de capitaux destinées à faire fructifier ceux-ci. Les titulaires des parts ne sont plus les mineurs eux-mêmes, mais ceux qui les font travailler moyennant salaire. La participation à une communauté importante est naturellement l’affaire des personnes possédant d’abondants capitaux, en sorte que le capital petit et moyen demeure exclus de la possibilité de participer à des entreprises largement rémunératrices. Aussi les entreprises minières qui se développent en grand choisissent-elles la forme d’une société par actions, dont le capital nominal dépasse rarement 2.000 ou 3.000 marks (10)]. — Le traitement fortement privilégié des mines s’est manifesté d’abord à l’encontre des propriétaires tréfonciers, qui ne durent pas seulement voir soumettre leurs terres à la prospection, mais ne furent de plus généralement dédommagés de la cession de leur sol pour des buts miniers, qu’au moyen de parts franches (Freikiixen). Celles-ci n’entraînaient pas,il est vrai, obligation aux versements, mais n’étaient admises à participer aux dividendes que si l’exploitation donnait un produit net réel (11). La tendance au privilège s’est également dirigée contre les capitalistes ayant soutenu la mine, et spécialement contre la collectivité du surplus des nationaux, à cause des larges exonérations d’impôts et de service militaire (12), comme des livraisons de grains (13), etc., octroyées aux mines. Les mineurs, le plus souvent assermentés, furent
Roscher II.
Il I
ii\
466 CHAP. XII. MINES
considérés comme une espèce de fonctionnaires publics.
De semblables privilèges miniers avaient pour contre partie
des charges considérables au profit de l’Etat. Outre à la dîme minière, celui-ci prétendait d’ordinaire, pour la transformation ultérieure des minerais, à un droit de préemption et même de monopole des fonderies (14), des monnaies, etc. 11 ne restait ainsi souvent aux entrepreneurs privés que la partie la plus ingrate et la plus incertaine de toute la production (15). - La forte tendance des mines à constituer des associations s’expliquait, non seulement par la supériorité que la communauté possédait d’ordinaire sur le mineur exploitant pour son propre compte, mais en outre, par l’importance des caisses de districts, formées au moyen de prélèvements sur le produit net des mines en bénéfice, et entretenant en même temps, au moyen d’avances sans intérêts, l’exploitation des mines exigeant des mises de fonds pour donner espoir (16). — Les mines ont fourni de merveilleux modèles, en partie depuis des siècles, à la plupart des autres branches de l’industrie, au point de vue des secours aux ouvriers malades ou invalides, à leurs veuves et orphelins (caisse de communautés), ainsi qu’à celui de l’ascension sociale progressive des ouvriers ayant une bonne moyenne de conduite. La surveillance de VEtat sur tout ce qui précède est partie des points de vue aussi bien sociaux, économiques et techniques, que fiscaux. Non seulement les communautés ont dû, la plupart du temps, soumettre à l’examen de l’Etat leurs employés supérieurs, et faire approuver par lui leurs plans de travaux et leurs comptes, mais encore en de nombreuses localités, leur directeur ou conducteur des mines est devenu un simple agent comptable, la direction proprement dite étant passée aux autorités de l’Etat (17).
§ 93. RÉGIME MIMER ANCIEN DE l’aLLEMAGNE 467
th
(1) L’opinion généralement professée autrefois, suivant laquelle le droit minier de l’Allemagne serait originaire d’Iglau ou de Chemnitz est *[inexacte]. Les expressions techniques les plus anciennes sont principalement allemandes. Les mines sont également plus anciennes dans les contrées du Rhin, du Mein, du Harz et du Tyrol, qu’en Bohême (Achenbach, Das gemeine deutsche Bergrecht, I, p. 25). Le plus ancien texte du droit minier de l’Allemagne est le traité entre l’évêque et les mineurs de Trente de 1185 [Zeitschrift, 1877, p. 337). *[Au moins aussi ancienne est une ordonnance d’Admont ( Urkb. d. G. Steiermark, vol. I, No 655, 679].Le droit minier d’Iglau est immédiatement postérieur (Sternberg, Gesch. der bôhmischen Bergwerke, 1838, 2, pp. 14 et suiv.). Le droit minier de Massa date du xiiie siècle [App. ail Archivio storico italiano, vol. ^TII, Florence, 1853). Il a dû prendre le droit allemand pour modèle, comme semble le prouver le retour fréquent de l’expression Guerchi, son italien du mot allemand Gewerke, mineur. [Ad. Arndt, Bergbau ilnd Bergbaiipolitik, 1894 ; Ad. Arndt, Ziir Gesch. und Théorie des Bergregals, 1879 ; Ernst Engels, Preiissisches Bergrecht, 1894 ; A. .Menzel, Soziale Gedanhen im Bergrecht,àsin% la Zeitschrift für das Privât und ôffentliche Recht der Gegenwart, vol. X\TII •
G. H. Wahle, Das allgemeine Berggesetz für das Kônigreich Sachsen, 1911 ; G. Schmoller, Die deutsche Bergwerksverfassung dans le Jahrb. /. Ges., 15, (1891), pp. 660 et suiv., 963 et suiv. ;
H. Er.misch, Das sàchsische Bergrecht des Mittelalters, 1887 ; Leuthold, Die Freiberger Bergwerksverfassung im 14 Jahrh. dans la Zeitschr. /. Bergrecht, 29, pp. 71 et suiv. ; Ad. Zycha, Das Recht des àltesten deutschen Bergbaues, 1899 ; Laspeyres,' Die Redite des Grundeigentümers an den seiner Verfügung entzogenen Mineralien, 1905 ; W. Silberschmid, Die Regelung des Pfâlzischen Bergwesens, 1913 ; Sehling, Die Rechtverhàltnisse an den der Verfügung des Grundeigentümers nicht entzogenen Mineralien, 1904 ; Rauck, Das Bayerische Berggesetz, 1911 • Klostermann-Fürst-Thielmann, Kommentar zur Allgemeinen Preussischen Berggesetz, 6® éd., 1911].
(2) F. B. W. Hermann, recommande déjà les mines aile-
CHAP. XII. MINES
mandes comme un modèle pratiquement éprouvé des « garanties » que l’Etat devrait, dans les usines « exiger pour la sécurité économique, la santé et la moralité des ouvriers, au nom de la nation, et la société au nom de l’humanité » (il/ünc/iene/' Gelehrte Anz., 7,pp. 197 et suiv.). L’interdiction du troc et la prescription d’une durée normale du travail de huit heures en général ont été pratiquement réalisées d’ahord dans les mines (Achenbach, Die deiitschen Bergleute der Vergangenheit, dans la Zeitschrift, 1871, pp. 107, 110).
(3) La loi française du 21 avril 1810 distingue les mines, les minières et les carrières, suivant que les minéraux ne peuvent être extraits que d’après les procédés miniers, ou présentent une importance particulière pour l’Etat, ou enfin n’ont aucun de ces deux caractères. Les mines sont soumises à la régale, et requièrent, lorsque leur exploitation est déclarée libre, une concession ; les carrières sont à la libre disposition du propriétaire tréfoncier. [Les minières étaient conditionnellement à la disposition de l’Etat, mais cette disposition a été supprimée en 1866, en sorte que le droit minier ne s’occupe plus en France que des mines. Il n’existe, dans le droit français comme dans le droit allemand, aucun titre juridique à l’obtention de concessions. Aujourd’hui en France on peut remarquer un courant en faveur du bloquage et dë la nationalisation des mines. Dans les pays romans, les lois minières ont été rédigées sur le modèle français, sauf que cependant l’extraction et la vente du sel ont été réservés à l’Etat. On trouvera dans Arndt, Wirthschaft und Recht,
2, p. 144, des renseignements détaillés sur la législation étrangère à l’Allemagne].
(4) Les premiers débuts des mines en Allemagne sont décrits dans l’ouvrage de *[Neüburg, Zusammenhang zwischen rômischem und deutschem Bergbau]. La vieille monarchie franque ignorait, au moins en Allemagne, la régale des mines. (Waitz, Deutsche Verf. Gesch., 2, p. 554). Il existe de nombreux documents sur les droits des propriétaires .fonciers sur les mines (Achenbach-Brassert, Zeitschr., 1869, 376). D’après un document de 936 (Kraut, Grundriss, § 94), une mine déjà exploitée
§ 93. RÉGIME MINIER ANCIEN DE l’ ALLEMAGNE 469
formait une partie du bien rural objet de ce document. Il èst vraisemblable que le développement de la régale des mines s’est produit de façon analogue à celui de la régale de la chasse (Vol. II, §§ 174, 191). Ainsi donc, le droit aux mines existait à l’origine au profit de tous les propriétaires fonciers véritables (Kullmann, Ursprung der Régalien, pp. 62 et suiv.), et l’on en trouve encore un écho dans le Miroir de Saxe, 1, p. 35. A l’époque aristocratique du moyen âge, le nombre de ces propriétaires fonciers véritables se restreignit de plus en plus. La prétention ultérieure de la couronne à la régale des mines fut fortement favorisée par la circonstance, qu’au x® siècle les plus importantes mines d’argent furent découvertes sur les domaines royaux. L’extension progressive de la régale est très visible dans l’ordonnance de Brandebourg sur les mines de 1619 (Wagner, Corpus juris metallici, p. 437). Finalement,les mines constituèrent une portion de droit commun de la souveraineté nationale, bien que suivant une étendue variable, et particulièrement large en ce qui concernait par exemple, le soufre, le marbre, l’alun, le vitriol. Les juristes la distinguèrent en portion supérieure, avec les pierres précieuses, les métaux précieux et le sel minéral, et en portion inférieure, etc. (W'eîske, Der Bergbau und das Bergregal, 1845 ; V. Sternberg, op. cit., 2, p. 150 ; [Cl. Neuburg, Goslars Bergbau bis 1552, 1892 ; E. Gothein, Beitràge zur Geschichte des Bergbaues im Schwarzwald dans la Zeitschrift f. d. Gesch. des Oberrheins, N. F., 2, p. 385 ; E. Zivier, Gesch. des Bergregals in Schlesien, 1898].
(5) En Suède, Gustave Wasa introduisit en même temps la
régale et la liberté des mines (Geijer, Schwed. Gesch., 2, p.l03). En Saxe, l’ordonnance sur les mines du duc Georges, de 1509, et celle de Freiberg, de 1529, admettent que chacun doit être autorisé à former une demande de concession. Cette disposition n’innove pas en instituant la liberté, mais n’est que la constatation d’un état de choses dès longtemps préexistant (Freiesle- BEN, op. cit., pp. 16 et suiv., 40'),et auquel fait allusion le nom même de Freiberg (franche- mine.) *
(6) Des cartes d’autorisation écrites, dites Schurfzettel (bulle-
CHAP, XII. MINES
tins de prospection) sont déjà prévues dans l’ordonnance württembergeoise sur les mines de 1597. Cette institution se répand principalement depuis le milieu du xviiie siècle, et est destinée à protéger les droits des propriétaires fonciers. Auparavant on prospectait presque à volonté, et même après un travail totalement infructueux, le prospecteur n’était tenu que de combler sa fouiUe (Achenbach, D. Bergrecht, I, p. 330 et suiv.).
(7) *[C. Neüburg, Untersuchungen zur Geschichte des rômischen Bergbaus; C. Neüburg, Bas neugefundene Bruchstück eines romischen Berggesetzes, dans la Zeitschr. f. Staatsw., 1900
et 1907 ; C. Neüburg, Der Zuzammenhang zwischen rômischem und deutschem Bergbau^ 1907].
(8) Arxdt, op. ciL, 2, p. 143 et suiv. ; ce n’est plus qu’en Alsace-Lorraine et dans la principauté de Birkenfeld que les minéraux sont placés sous le régime de la liberté des mines. Dans le premier de ces Etats on en projette la suppression].
(9) *[C. Neüburg, Bas neugefundene Bruschtück eines rômischen Berggesetzes dans la Zeitschr. /. Staatsw., 1907].
(10) [Westhoff, Gewerksschaftsrecht, 2e éd., 1912, édition Bennhold ; Macco, op. cil., p. 181 ; Arndt, op. cit., 2, p. 340]. ’
(11) Ainsi donc, seulement pour les couches rémunératrices, et non pour les couches exigeant des avances, ou couvrant leurs frais simplement. La loi belge de 1837 assigne au propriétaire trefoncier de 1 à 3 0/0 du produit net. Le propriétaire forestier lui-même n’était assez souvent indemnisé des fournitures de
bois à lui imposées que par des « parts » (Einert, Be partibus metalhcis circa ligna, 1778).
(12) Ferdinand III concéda aux mineurs de Joachimstal, en 1636,1’exoneration d’impôts à perpétuité, et l’exemption presque totale du service militaire. Encore en 1785, il fut accordé des exonérations d’impôts héréditaires. (Wagner, C. J. 31., pp. 15 30). L’exemption du service militaire au xvme siècle était assez souvent justifiée par ce motif, que le travail minier lui-même compromettait, pour le service de l’utilité publique, la santé et l’existence, et par cette autre raison, qu’il était fâcheux d’interompre le développement du véritable esprit minier par des
§ 93. RÉGIME MINIER ANCIEN DE l’aLLEMAGNE 471
années passées sous les drapeaux (V. \\ eissenbach, Sachsens B., pp. 143 et suiv.).
(13) Les magasins de grains intéressaient d’autant plus les mines que les montagnes où elles se trouvaient avaient ellesmêmes besoin d’une importation de l’extérieur. L’Etat prenait en mains celle-ci, pour des raisons semblables à celles qui guideraient la conduite d’un grand fabricant vis-à-vis de ses ou\Tiers. En Saxe, les magasins de l’Etat renfermaient les approvisionnements nécessaires aux besoins de tous les mineurs et forgerons et leurs familles pour une durée d’un an et demi à deux ans (V. Weissenbach, p. 93). Dans le Harz hanovrien, les « dommages aux magasins » s’élevaient à une moyenne annuelle, pour 1801-1819, ou peut-être pour 1814-1819, de 57.000 thalers ; pour 1820-21, de 9.000 thalers ; pour 1822-1828, de 3.500 thalers (Hausmann, pp. 80, 117).
(14) Les forges ont été au début exploitées fort en petit, souvent au milieu des bois, loin des sources, etc. Plus tard, les souverains cherchèrent à s’en emparer, comme le fit par exemple dans le Harz, vers la fin du xvi® siècle, le duc Jules, qui posséda toutes les forges de ses territoires. En certaines régions, on en arriva à quelque chose de semblable à une régale des forges (Achenbach, I, pp. 183 et suiv.).
(15) Le droit de préemption fut progressivement étendu aux métaux communs (Meyer, Gesch. der Bergwerksverfassung, etc. des Harzes, pp. 130 et suiv.). En Saxe, le produit des mines en bénéfice était payé par l’office de l’argenterie un peu moins cher que celui des mines sans profit net. Dans le Harz en 1832, l’Etat prélevait la dime du produit brut de toutes les mines, recevait pour chaque couche rémunératrice 4 « parts franches », et se réservait le droit de préemption pour tous les métaux à un prix légèrement inférieur aux cours. L’Etat y était propriétaire de tous les bocards et de toutes les forges (censive des bocards et forges) ; il bénéficiait en outre des taxes pour les galeries et les marais-salants lui appartenant, etc. D’autre part, c’était lui qui rétribuait les hauts fonctionnaires des mines et qui délhTait gratuitement les bois de mines, ainsi que les autres matériaux
CHAP. XII. MINES
auxiliaires, moyennant des prix fixes et modérés (Hausmann I- 116).
(16) En Saxe à Freiberg, la « caisse des médailles » qui récem- 1 aent consacrait à des avances de ce genre une moyenne annuelle de 30.000 thalers, date de 1540 (Freiesleben, pp. 146 et suiv.). Les services, que des capitaines de mines distingués ont rendus pour l’entretien des mines en Saxe, ont consisté principalement dans l’habile direction de cette grande association collective. Les profits d’exploitation se sont élevés de 1531 à 1630 à une moyenne annuelle de 48.690 thalers ; de 1631 à 1730, à une moyenne de 19.646 thalers ; mais de 1731 à 1730, de nouveau à une moyenne de 46.510 thalers (V. Weissenbach, p. 71). *[On trouve quelque chose de semblable dans le Haut-Harz (Lahmeyer, Der gewerbschaftliche Bergbaii des Oberharzes dans la Zeitschr. /. Bergrecht, vol. XXXIII)]. C’est pourquoi la loi autrichienne de 1854 a également conservé les districts miniers dans le but de fonder des institutions de ce genre, qui seraient trop onéreuses pour les mines isolées ( § 11). Il en a été de même en Saxe avec les Unions de districts {Zeitschr., 1862, p. 320 et suiv. ; 1864, pp. 79 et suiv.).
(17) Droit commun général de la Prusse, 2, p. 16, §§ 82, 274, 300,307 et suiv.,315.Pour cette raison il est très souvent interdit aux fonctionnaires de la surveillance, de posséder personnellement des parts dans leurs districts.
La preuve que ce régime mmier, dans son ensemble, était parfaitement adapté aux circonstances de son temps, ne résulte pas seulement de sa longue persistance en Allemagne, mais encore de sa large extension en d’autres pays (1). — Les régions minières, qui n’ont joui d’aucune institution analogue, en ont presque toujours amèrement ressenti le défaut à certains égards (2). Si l’on avait, contrairement à
§ 94. régime minier ancien de l’allemagne 473
ce régime, assuré au propriétaire de la surface les richesses fossiles du tréfonds, ces dernières n’auraient pas certainement été de longtemps exploitées. C’est vrai surtout en montagne, où la propriété foncière est généralement petite et morcelée, où ses détenteurs sont ignorants de la technique, où les minéraux ne peuvent être exploités qu’en grand, et où leurs gisements profonds sont souvent dirigés dans un tout autre sens que les limites superficielles des propriétés. Si, à défaut de la régale, on avait proclamé la propriété de l’inventeur, les mines, suivant l’expression de Mirabeau, seraient devenues des mines de procès. Si d’autre part, le régime régalien avait monopolisé les mines aux mains de l’Etat, ce système aurait été seulement très tard en mesure d’attirer, dans les régions minières désertes, les ouvriers indispensables (3, 4). — Le développement ultérieur des mines peut se ramener à trois causes principales : en premier lieu, la conception du système mercantile sur le pouvoir supérieur d’enrichissement des mines ; en second lieu, l’évolution de la monarchie absolue, tendant à placer sans cesse davantage sous une tutelle policière l’industrie privée,et même à lui appliquer fiscalement la régale ; enfin un esprit patriarcal de grand patron, se faisant un point d’honneur de bien traiter ceux qui lui sont totalement dévoués et de les représenter au dehors. Au surplus en Allemagne, l’immixtion de l’Etat dans les mines a longtemps tiré sa justification la plus éclatante du fait que précisément sous ce régime, l’Allemagne fut la terre classique des écoles de mines, de la minéralogie, et de la géognosie (5). — Si, à Freiberg, en 1885.‘un grand nombre de mines possédées par des particuliers furent rachetées par l’Etat (6), c’est principalement pour ce motif social que l’exploitation s’en trouva compromise toujours davantage par la baisse des cours de l’argent et du plomb ; celle-ci ne permettant
CHAP. XII. MINES
pas aux propriétaires miniers d’alors les améliorations coûteuses indispensables, il fallait sauver toute la population vivant des mines, en l’aidant à franchir ce mauvais pas,
(1) En Bohême, au xiv^ siècle, les mines étaient la plupart du temps exploitées par les Allemands [Chron. Colm. dans Urstis, 2, p. 41). Sur la Moravie, voir Gmelin, Beitràge, 67 et suiv.). En Norwège, les mines ne purent prospérer, que lorsqu’à partir du 1538, le régime minier saxon y fut introduit (Blom, Staiistik von .\omegen, 1, pp. 190 et suiv.). En Angleterre, il semble que ce soient les mineurs allemands qui, sous Richard Rr et Edouard Rr, aient apporté dans les comtés de Derby,de Cornouailles et de Devon les conceptions juridiques allemandes qui ne furent abandonnées que plus tard, par faveur pour les propriétaires fonciers (Achenbach-Brassert, Zeitschrift, 1860, p. 153 ; 1870, pp. 172 et suiv. ; 1872, p. 49). Encore en 1452,' Henri I V d’Angleterre fit venir dans ce pays des mineurs saxons, autrichiens et bohémiens (Rymer, Foedera, II, p. 317). Aux Etats-Unis, les Reoised Statutes, XXXII, ch. 6, admettent la liberté des mines sur les domaines de l’Etat. En Russie, la loi minière de 1857 {Zeitschrift, 1861, pp. 417 et suiv.) attribue, sur les parcelles foncières privées, les fossiles au propriétaire de la surface ; mais elle admet la régale et la liberté des mines sur les immenses propriétés de la couronne. En Sibérie, en raison de la faible densité de la population, la prospection est libre en fait. Les concessions sont attribuées par le gouverneur général, en tenant compte de l’ancienneté sur le terrain, et la demande doit être formée dans le délai de trois ans. Les concessions mesurent en général 5 verstes de longueur, sur 100 brasses de large et leur durée est de 12 ans. L’Etat lève pour la fonte,le raffinage et l’expédition, une taxe d’environ 20 0 /O. (Seddeler, Nordische Biene, avril 1846). Il existe des traces d’un droit minier spécial à Athènes {Demosth. adv. Pantaen, p. 977 ; Bôckh, dans la Berliner Akad., 1818). A Rome, dès le 2® siècle, la plupart des metalla appartiennent à l’Etat (O. Hirschfeld, Unter-
§ 94. régime minier ancien de l’allemagne 475
jiuchungen auf dem Gebiete der rômischen Verwaltungsgeschichte, pp. 72 et suiv. ; Zeitschrift, 1878, pp. 217 et suiv.). On y a connu depuis l’an 320 de notre ère, quelque chose d’analogue à la liberté de prospection {Theod. Cod., X, 19), mais on n’y trouve aucune trace de la régale des mines (Fla de, i?omwcAcs Bergrecht, 1805 ; Achenbach, Zeitschr., 1860, pp. 163 et suiv.). Cette régale n’était pas nécessaire notamment, parce qu’en dehors de l’Italie, il existait peu de propriétés foncières véritaliles, et parce qu’également la plupart des mines productives appartenaient, soit au fisc, soit à la fortune privée de l’empereur (Ma^rquardt, Bômische Staatsi>er>.valtung, 2, p. 252 et suiv. ; p. 600, note 4).
(2) En Espagne et en Portugal, l’absence de la régale des mines a fait déplorer l’exploitation sauvagement destructive des spéculateurs miniers (Willkomm, Halbinsel der Pyrenaen, pp. 537 et suiv.). Au Mexique,les mines ne firent, depuis la fin du 16e siècle, aucun progrès technique, comme le remarque Humboldt (Neu Spanien, 4, p. 93), en l’attribuant à l’absence de la régale et à l’isolement des particuliers. Ce n’est qu’en 1783 que le Mexique reçut un droit minier vanté par Saint-Clair. En Espagne,la loi de 1859 repose essentiellement sur les principes allemands [Zeitschr., 1861, pp. 146 et suiv.). En France, Charles Charles VI emprunta en 1413 à l’Allemagne la régale et la liberté des mines ; toutes deux s’atrophièrent ensuite par le renforcement des droits du propriétaire foncier, dès la loi de Louis XI de 1471, par l’établissement de grands monopoles, ainsi que par la soumission de l’inventeur à l’arbitraire des autorités. Aussi les mines françaises purent-elles peu se développer avant la Révolution [Zeitschr., 1860, pp. 588 et suiv. ; Achenbach, Das franzôsische Bergrecht, 1869). En Sicile, l’industrie du soufre a vi\ement souffert de 1 absence du droit minier allemand [Zeitschr., 1875, pp. 537 et suiv.). En Angleterre, l’importance de la plupart des propriétés rurales rendait la régale moins indiquée qu’en Allemagne. Il fut judiciairement établi, sous Elisabeth, que les mines d’or et d’argent appartenaient à la couronne, mais les autres minerais, sans teneur de fin, au pro-
CHAP. XII. MINES
priétaire foncier. On a souvent déploré depuis les conséquences du défaut de surveillance de l’Etat. C’est pourquoi la loi de 1872 (35/36 de Victoria, ch. 76) a prescrit pour les charbonnages^ mais non pour les mines métalliques, l’institution d’un manager responsable, dont la capacité doit être reconnue par le secrétaire d’Etat, et à l’avenir, seulement après un examen scientifique (art. 26 et suiv.). Toute fosse abandonnée doit désormais etre signalée au secrétaire d’Etat, avec un tracé précis (42). Des prescriptions excellentes sont ordonnées pour les épreuves de résistance des fosses aux intempéries (51).
(3) Les souverains locaux, qui auraient volontiers gardé les mines pour eux seuls, se virent obligés, pour se protéger contre les prétentions de l’Empire à la régale, de faire de leur cause un objet d’intérêt général pour le pays (WEisKE,5ergèau und Bergregal, p. 58).
(4) Le droit du propriétaire foncier aux mines a été principalement soutenu par Ch. Dunoyer, Liberté du travail, VIII,. ch. Il ; celui de l’inventeur l’a été par Turgot, Mémoire sur les mines et carrières. Œuvres, éd. Daire, II, pp. 130 et suiv. Le système allemand a été défendu par Héron de Villefosse, Richesse minérale, I, pp. 449-577, et avec lui se montrent d’accord Karsten, Archiv f. Bergbau und Hüttenwesen, I, pp. 16 et suiv., ainsi que Hausmann, Harz, 111.) Il en est de même du plus grand expert de l’Italie en fait de mines. Sella, qui se demande non sans raison, si l’on aurait dû laisser aussi le tunnel du Saint-Gothard aux propriétaires superficiels {Bericht über den sardinischen Bergbau, dans la Zeitschr., 1875, 139 et suiv.). La loi française de 1791 avait adopté ce moyen terme singulier,, qui poussait à l’exploitation destructive, que les 100 premiers pieds au-dessous de la surface appartenaient au propriétaire de celle-ci, et que toute concession était limitée à 50 ans {Journ. des Econ., mai 1855, pp. 284 et suiv.).
(5) Voir à ce propos. Agricole, Werner, Humboldt et von Buch. Un autre exemple,et pour les mêmes raisons, a été celui de la Suède, de l’époque de Cronstedt et de Wallerius jusqu’à
! celle de Berzelius. L’académie de Freiberg a été fondée en 1767,
I et celle de Claustal en 1810.
ii (6) Ce fut le cas des mines célèbres dites Himmelfahrt, Him-
' melfürst, qui furent achetées pour un prix d’ensemble de
