CHAPITRE XV

PC lal propriété.

Liberty, and Property î.,

Si Ton ne peut concevoir leiisience 4es sociétés civilisées sand industrie et sans coniineroe, on ne la comprendrait pas davantage Bans le droit attribué à chaque individu de jouir et de disposer librement du fruit de son travail y de ses épargnes ou de son intelligence. Ce droit a été consacré par la religion, parce «ju'il était une des nécessités les plos impérieuses de Tordre social. Sans la propriéié, que deviendraient en effet la famille, les nations, les rapports d'homme à honoune , de peuple à peuple? Les idées de vertu, de justice, de liberté et de société, ne reposent que sur ce fondement. Le travail, le progrès, la civilisation n'ont pas d'autre principe^ h droU puhHc wiàversel n'est autre chose que la reconnaissance du droit de propriété.

Ce droit consacre, il est vrai, l'inégalité des conditions humaines; mais cette inégalité, «omme nous l'avons montré , est entrée nécessairement dans l'éconounie de Jn destinée sociale et religieuse de l'homme. Le droit de la propriété, l'inégalité des conditions terrestres, sont deux, lois qui président de concert à Tordre des sociétés humaines. Il y a plus : l'homme se continuant par se^ en-

km , Mmme \» 90&ilé9 par ii»» géttératiiuis qui m «ue^ oèdeoi , hè droit de ptoi^iét^ pe. «ajirait $tre înterarom^ ^ ei4eTMiHnéce^)|tt«DMnt traiMVÛMÎblepar rhérédîté fii k droit daoquteir ia propriété ftppafftirat à tons, nelai 4t la ravir n'apparàuit à personiiâ. U doit en être ainai, sobs pdbe de «.'airoir àTec^njiaitrjO d'Antre 1<h qte celle de h force bittlik*

Toas iee jnoralîaks^ tous les paMieiates , tows.laa écor MmisÉasv «PBi 4MC«Nrd eur ces grands principes. Moas danifeaa^peaiHâtne coLOftpter J. i. Meosseau*) mais naus aùKOBS iaît.nniiani|aer déjà-ce ifa'âl>fiBJlail penet en réalité dé. se» éloqwi^a paradows aur Imégaliâé des ceAditiona klmuwisft.fit SI» te droite de ptopipîélé. jin lien de charilahi^ de'^yiMiveaU' i.iies ceadbattre ^ noua préNroiia leur.ôp^ poser les idées du pair tovaha du ^losopUsaie modame. U esla^sez xn^'mn aiqoardJ»iiî d^ ^d«r jaaqu a qpael point étaient libérales h^ doctrines éoonwiiquesde YoUaire.

« Lihefijfi and Pfofieri^! a'mi le. cri anglais ^ il yaot oûenx «(te «SaM^ Georges ei m^n éroUl Samf D^nU ei Jlon/'JM»/ C'^t le cri Ae la «atare. »

c( De la Suisse à la Cbine, les paifaans possèdent des torrbs en.f nopre. Le droit bwI de coaquête a pu , dans ^el(|a(es pays > dépQ^Ui^ les bomaies d'iuL droit si n^ turel. yy

fi L'aTaetage gé^éffil d'une nation esX cekii du souvenain, du magistrat et du peuple, pendant la paix et pendant la gwcrre. Cette possession de terres accordée aUK paysans as^eUe égalem^iit utile m trùi)i^ et eus sujets dans tous lasteiQpsPv

fi Pour qu ell^ s<^ utile ç^u trûne^, il faut qu elle puisse prod^ûre imq revenu plus poosidéraUe et plus de soUats. »

.((fil Iwt 4o^c yoir si le Qo^anot^rce et la population aogt aifVliteroot. U e^ eertaÂn.qu^ le p^sesseur d up terrain odI« tivera mieux son héritage que celui d'autrui. L'esprit de propriété double la force de rhonune. On travaille pour soi

408 ÉCONOMIB PMlTIQrfi CHUiTlENNfi*

et pour sa famille arec plus de vigaear et de plamir «pi^ pour un maître. L'esclaTe qui est dans la puissance dfôn autre a peu d'inclination pour le mariage. Il craint sou-^ yent même de faire des esdares comme lui. Son industrie est étouffée. Son âme abrutie et ses forces ne s'exercent jamais dans toute leur ^sticité. Le possesseur^ au con* traire 9 désire une femme qui partage son bonliear et des enfans qui l'aident dans son trarail. So» épouse et ses fils font sa richesse. Le terrain de ce cuttirateur peut deTcnîr dix fois plus fertile qu'aupararant dans les mains d'une famille laborieuse. Le commerce général sera augmenté. Le trésor du prince en profitera. La campagne fournira pins de soldats. C'est donc évidemment l'arantage du prince. La Pologne serait trois fois plus peuplée et pins ridie y si le paysan n'était pas esclare. »

M Tous les paysans ne seront pas riches, et il ne faut pas qu'ils le soient. On a besoin d'hommes qui n'aient que leurs bras et de la bonne volonté*, mais ces hommes mêmes y qui semblent le rebut de la fortune , participeront au bonheur des autres *, ils seront libres de vendre leur travail à ceux qui voudront le mieux payer. »

« Après avoir examiné s'il est avantageux à un état que les cultivateurs soient propriétaires, il reste à voir jusqu'où cette concession peut s'étendre. »

(( Il est arrivé , dans plus d'un royaume , que le serf aifrandii étant devenu riche par son industrie , s'est mis à la place de ses anciens maîtres , appauvris par le luxe. Il a acheté leurs terres , il a pris leurs noms : l'ancienne noblesse a été avilie, et la npuvelle n'a été qu'enviée et méprisée : tout a été confondu \ les peuples qui ont souffert ces usurpations ont été les jouets des nations qui se sont préservées de ce fléau. Les peuples qui se sont policés les derniers surpassent souvent les maîtres dont ils ont pris les leçons (i). »

(i) Dictionnaire philosophique.

UVIΠ1. 4dft

Voltaire , on te voit , TOnlait hmx <MMi8eDlir à ce qu'une parde seulement des paysans fût propriétaire et culti- Yâl ses champs -, mais son libéralisme n'aHait pas andelà. Cela se comprend : le philosophe économiste était seigneur de Femey et jaloux de ses privilèges-, il envisageait la condition des paysans de son temps à peu près comme aujourd'hui les suzerains de l'industrie celle des ouvriers qui travaillent pour les enrichir. Nous avons déjà fait connaître aussi ee qu'il pensait de Tinégalité sociale. Mais le progrès des sciences morales , en développant les principes du christianisme , a amené des idées plus- justes et plus prctfondes sur la grande question de la propdété. Ge que la raison et la vérité peuvent inspirer de plus parladt k cet égard nous semble résumé par M. Droz dans son ouvrage sur TEconomie politique : son éloquence forte , douce et mesurée met dans tout leur jour l'origine , la nature ^ la nécessité et les avantages du droit de propriété , et forme le plus frappant contraste avec les déclamations fougueuses de Jean-Jacques.

« La propriété , dit-il, n'est point inconnue dans l'état social le plus simple : un sauvage est propriétaire des flèches qu'il a façonnées, de la hutte qu'il s'est construite-, il a mis son travail dans ces objets , et de son travail résulte son droit sur eux : s'il les donne , il transmet son droit. Je pourrais remonter plus haut : nos premières propriétés sont les facultés que nous avons reçues de l'auteur des êtres. Tout homme est propriétaire au moins de sa personne. »

« Mais comment la terre est-dle devenue le patrimoine d'un petit nombre de ses habitans? Comment s'est effectuée cette appropriation du sol qui , presque toujours , excite l'envie du pauvre , et qui , plus d'une fois , a fait éclater les fureurs populaires ? »

(( Assurément la propriété territoriale ne fut pas établie partout au même jour, sous la même influence : il est donc

àêfè ÉCONOMIE POUTIQVIC GBaÉTIBNNE.

Absurde de hUdwMr UM aeide 0rig;ûue. g«w doMe iC^Ue propriété »e$i f<^i»ée, $ut dilTérens pomt^ dii^lobe, d» twies les naidèf e» dîHéreiites dpnt il est po^iUe qu'elle s'établÎMe. lÂ, par le oawsent^ikeiiit des mevibrei de la peuplade; ici^ par la forcer ailleurs ^ les prewera oe^s^ pans se irouvëreut > sans délibération joi ritaleo^^ iDAltr^ des diamps qu'jb avaient cultivés.»»

<i Le mode d*appn^is^iwle pluS'gâoér»l:f<Kl)^>^bftbl#^ vmxi étranger à ta force. Qaand lea boiM»^ 4«Hti^t la vie de cha^isews «^ e^ d^ pa$twr# pOi»* s» Uvrer 4 fo culture» le terrain qm se tr.o»ye i leur dHpesitîoiàesi i»^ mense : il y a peu d-bommea^ IHiree qu il j a peu de subrr siat^ue0s , et 4atis ne renou^et^l p»» du loAme ^JMtant à.la yie nomade : beawou^ d'entre eoi. la.obiri«sent, eftcfM par bpbfttuâe; M d'autres mauquûit des ar^Meft iP^oeST saîres .pour fertîttser le sol. Ceux qui veukvat cultiver pesv^ut dow $'afppOi)rîer ^ terres sans fé^9|uer le consentei^eiit, saus recourir à la yioleuce : ce qu'Âls fp9i ue nuit à personne, et chacun est libre d0 suivre leur eKOUiple. »

<( Au surplus , on peut dilïér^ d'opiuiloni sur la maBièra dont s'^t formée la propriété lerritiMriale;; mais ce qu'oui observateur éclaîré ne saurait mettre en doute , 4;'est la bienfaisante influence qu'exerce rétablissement de ce genre de pr^^priété. Lorsqu'on dit : La ietrs appuriênaU à tou$ les hommes a on s'«xprimerait nûeua en disant : La ierre n'appartenaù à fer^mn^* L'ivipossibilHé d'en faire un partage égal, l'impossibilité de le maintenir^ si l'on suppose qu'il eiListe un ioatant , prouvent que la nature des choses veut que lo sol n'ait point de possesseur, ou fu^il se divise en un certain nombre de propriéiaires* De ces deux modes d'existence , lun est préjudiciable à tous , Tautre est conforme aux intérêts de tous* Quand la terre est aans posseisseuri», qwi vowlrait laieultiver avec soîA, lui consacr'er souilab^ir et ses ^rgnes? Quelques travaux

UVAB I. 4i.i

faËfid^th, ks seifh qu'on ose fake quand oa n'est fdus certain de recaeUlûr, ajouteni peu de productiontau fruits «pontasiés et sauvages. La populalîon est rare et misé*rable. Dès que la propriété territoriale est élabUe, une nouvelle ère commence : les produits se nuultiplient, la population s'accroît avec eux. Dans oet état nouvean de •la société , il se fait une grande division 4e travail entre les hommes qui tirent du sol les denrées ^ les matières brutes y et ceux qm s'adonnent aux arts qu'exige la fabri*cation de ces matières. Les deux classes , également laborieuses 9 voient leur bien-être résulter de l'activité de leun» travaux et de leurs échanges. Bientôt les produits matériels deviennent assez communs pour que des bommes puissent se consacrer tout entiers à donner des produii^ immatériels. Ainsi , nous devons à la propriété territoriale l'accroissement de la population , de l'aisance et de Texercice des plus nobles facultés. Nous lui devons le déveloptpement des forces , des ridbesses et de l'inteUîgâDce du genre humain. On prouverait que l'étabUss^ooent 4fc oe |[eare de propriété n'est pas nécessairement amené p«ur la nature des choses, qu'il iaudrait en considérer Vinvention, si je puis ainsi dire, comme la source la plus féconde en bienfaits qu'on ait jamais ouverte aux hommes. >

« Quand on dit les propriétaires, on entend presque toujours, par ce mot, les propriélaireê de terre. Cet abus de langage serait fort dangereux , s'il disposait à croire qu'il y a des propriétés moins sacrées que la {Mropriété territoriale. S'il existait une propriété que l'on dût iH^specter plus qu'une autre , ce «erait celle des honmies qui ne possèdent que leurs luras et leur industrie. Crêoer leur travail, c'est leur ôter les moyens de vivre : un tel vol est un as^ sassinat. Mais ne oherchons pobt s'il est une propriété . plus sacrée que les autres : toutes doiveiit être religieusement garanties. En considérant que chaque homme a qoelque chose à hii, que, par oonaéqu^it, nous sonunes

4i!l ÉCONOMIE POCItïQCE CHRÉTIENNE.

tous propriétaires, o» sent que rintérèt rniversel veut que chacun possède en paix ce qu'il tient de son travail ou de la libéralité d'autrui, qu'il p«iisse en jouir ou raccrottre pour son ayantage et pour celui de ses semblables. »

« L'ignorance et la misëre du bas peuple sont les causes permanentes de la violation des propriétés. On trouve y dans les quartiers les plus pauvres de Paris ^ une masse d'individus qui passent leur vie entière sans entendre prononcer un seul mot de morale. Leur misérable existence est toute matérielle ^ les uns travaillent , boivent et retournent au travail qnand la nécessité les y force \ ce sont les plus honnêtes : les autres partagent leur temps entre le vol et la débauche *, les cabarets sont pour eux des re^ paires d'où ils sortent le moins qu'il leur est possible : le mariage leur est presque inconnu , bien qu'ils aient une -multitude d'enfans^ ces petits malheureux n'entendent que des paroles grossières ou des blasphèmes*, les injures et les coups leur sont prodigués , ainsi qu'à leurs mères \ les hommes ont entre eux des querelles atroces. Ces sauvages d'Europe se. font des morsures cruelles. Ces générations, fécondes en prostitutions, en incestes, en vols, en délits de tout genre , périssent, avant l'âge, exténuées par la misère et la débauche. On ne réfléchit pas que , vivre à côté de cette masse hideuse , c'est vivre près d'un volcan. Aussi long-temps que le despotisme et l'anarchie auront sous la main de tels matériaux, il sera facile avec un peu d'or, dans les temps agités, de renouveler les scènes de la Saint-Barthélem y ou celles du fi septembre. »

Les principes émis par M. Droz sur l'inviolabilité des propriétés sont ceux de l'étemelle raison et de l'étemelle justice. Pour l'honneur de l'époque actuelle , nous devons reconnaître qu'ils sont professés par tous les écrivains qui savent se respecter. Nous avons vu , toutefois avec peine , que des économistes accrédités, M. J.*B. Say, entre autres, aient cherche à établir qu'il pouvait exister des propriétés

UVEB I. 415

plus sacrées 9 plus inviolables les unes que les autres, par exemple y celles acquises par le trayail, comme les capitaux 9 les manufactures , etc. , tandis qu'ils donnent à entendre que Ton pourrait ccmtester l'origine et la pureté de plusieurs autres propriétés transmises par l'hérédité et les échanges, et notamment les propriétés territoriales.

C'est avec raison que M. Droz s'est élevé contre de telles distinctions , toujours dangereuses. Toutes les pro* priétés sont et doivent denoieurer également sacrées , également inviolables aux yeux de la loi et de la société. S'il en existe qui soient acquises par des moyens que réprouvent l'honneur et la morale (et, certes, les propriétés territoriales n'ont pas seules ce triste privilège) , c'est à la morale publique , c'est à la religion à venger la société d'un crime que les lois ne peuvent atteindre. Une propriété immoralement acquise ne sera jamais qu'une violation plus ou moins manifeste du droit de propriété. Si le temps apporte à la longue une sorte de prescription qu'il faut admettre dans l'intérêt de l'ordre public, pour les contemporains , du moins , un bien mal acquis doit être un objet de mépris et de dégoût. La vieille sagesse des peuples nous dit même qu^U ne profite pas. Que de sens dans ce proverbe religieux !

Le seul point sur lequel on puisse différer d'opinion , parce qu il est en dehors de la morale , ce sont les avantages plus on moins grands que peuvent présenter, pour l'ordre social , les différentes natures de propriété. A cet égard , l'économie publique et la politique particulière des états peuvent avoir des théories différentes, sans que le principe moral du droit de propriété soit altéré.

Nous avons plus d'une fois, dans le cours de cet ouvrage , exposé les moti& qui nous font préférer la propriété foncière à toute antre nature de propriété. Nous ne pouvons que confirmer ici cette prédilection qui se justMie par de nombreuses considérations économiques et plûlan-

414 ÉCONOMIE POLITIQin CHRÉTIENKE.

tropiqoes. Les avantages de rindattrie agricole y peur la répartition de TaisaBcê générale^ Téfuilibre de la population^ la sajalé des ouvriers, les knines nceurs et la paix publique, n'appartiement qu'imparfaitement a«x antres genres de propriété : ces avantages sont telUsment puissass 9 que quelques inconvéniens politiques que puisse présealer l'excessive division parcellaire de la terre , nous ne pouvons bésiter à regarder comme un bien£ût la particq>aUon immédiate ou indirecte à la propriété territoriale du plus grand nombre possible d'individus. Celui qui pos* sède une portion de terre , celui qui la cultive, celui qui y applique son industrie ou son intelligence^ nous paraissent plus ou moins raj^rochés de la véritable condition assignée & rh(Hnme par lauteur de l'univers. Hors de ce cerde, nous n'apercevons qu'une existence qui devioil toujours plus foctioe et plus incertaine à mesure qu'dlc a'eH éloigne.

Nous sommes heureux de voir ces ventes admises , si ce n'est dans leur principe religieux, da moins dans leurs conséquences politiques et économiques, par Testimable auteur que nous venons de citer tout à Theurc.

Après avoir exposé le système anglais qui donne la préférence à la grande propriété , et par conséquent à la grande culture , BI. Droz s'exprime ainsi :

H Les partisans de l'autre système pensent qu'il est très avantageux pour un état que la plus grande partie des babitans soit employée aux travaux agricoles, ce qui sup* pose dû nombreux propriétaires. )>

« Dans la Grande-Bretagne, la proportion des individus occupés à la culture , relativement à Tautre partie df^ la population , n'est pas tout44ût comme 2 : 5 ( Maltbus ); en France, cette proportion est bien différente : •don M. de Sismondi, eUeest : : 4 : I. Sans affirmer ^'il n'y ait pas d'exagération dans ce calcul , je crois qu'il a'étoigiie peu de la vérité. On sait combien est réduit le

notnkre dus pfopriéUiires en Angleterre* M. fle Montré^ ran Bs lu portail i(«'à 52,000 familles » en 1810-^ tandis qn'en France y & la mdme époque , environ h moitié déi habltans étaient fiaenibreftde familles propriétaires. Quand la pins grande partie d<> la population est cttctipée par IV glnoÉltnre , il j a dans Fétat et les^fomitles plus éé Parité.»

<( L'indnatfie manufactarière et commerciale a quelque chose de brillant et d'indéfini que n'a point Tindustrie agri*cole 'j maàs dlie est bien plus sujette à ees rerers , à ces crises qui bonicverâeni une infinité d'inditidos. Bcmar«* qnons d'ailleurs que , grâces aui^ progrès de ^industrie , an perfectionnemevt des outila èl des machines, ilo^^sC ptàhi Décessair^ que la population manufactariëre soit très Bon]S)rene poar donner d'abondante» richesses. >»

.<( La théorie anglaise promet une hante prospérité^ naift je considère les &ît», et je rois qn'une partie de la popubtion est horriblement misérable. La terre la reponsse et lea fabriques ont peine i la cèntenir. En France , où la ri^esse est resserrée dans des bornes ptns étroites y la misère estbien mohis générale. )>

a II vaudrait bien mieuiL voir s'opérer atee lenteur les progrès de notre agriculture que de le^ acheter au prit: dn faien^ôtre d'une partie de noire population, )>

<t Si Ton abandonne les chosefi à leurs courfr naturel > la division des terres sera telle que le demandent la formai tion et la distribution des richesses. Il y aura de petites , lie moyennes et de grandes propriéMsi II suffit qne les lois n'opposent point d'obstacles à la libre circnlation des Icnres pour qn*on soit garanti des danger$ qu'entralnerail Texcès de leur morcèlement ou de Irar aggloméradon. w

a On peut se représenter le morcèlement de la pro^ priété territoriale porté à tel point qu'il- en résulterait Vish digenoe universelle. Si le sol était teUemetit snbdivisé ^e ebaqoé MHitwieur ne pAt que tirer ëà snbsîstani» de son étroit domaine , elle aérait obligée de pourvoir elle^môme

416 ÉcoNomfi POUTiQw chrétienne.

à tous ses l)esdiQS y et la Hiisère serait extrênie. La détresse serait plus grande encore panni les habitana qui n'auraient point de terres. Ceux-ci ne pourraient même soutenir leur vie, puisqu'ils ne trouveraient plus i échan* ger contre des denrées les produits de leurs friiriqiBes. Ainsi 9 une partie des hommes aurait une existence toute physique 9 toute animale, et les autres mourraient de fSedm. »

<i Mais ce tableau nous fait voir une hypothèse impossible à réaliser. Deux causes , l'intérêt du riche et Tinté-» rêt du pauvre , s'opposeront toujours à Texcës de subdivision redouté par des observateurs superficiels. Le propriétaire qui vit dans Fopulence veut agrandir ses domaines, et celui <|ni se trouve dans Taisance veut arrondir le sien. Il y a une attraction qui fait graviter les champs épars vers les corps de ferme. Une année de disette anéantit un nombre considérable de petites propriétés. Sans qu'il y ait des événemens extraordinaires , tous les jours la difficulté départager de faibles successions et Tintérêt des héritiers , s'opposent à ce que le morcèlement des terres ait lieu à rinfini. Une trop grande division de propriété peut momentanément exister &\a tel p(»nt d'un état \ mais ce mal , qui ne saurait s'étendre , que le temps fait disparaître et qui trouve des compensations , est à peu près nul dans la masse des intérêts sociaux. »

Ces observations confirment l'opinion que noos avons émise et que nous aurons occasion de r^roduire, en nous occupant de l'état général de l'agriculture en France. Toutefois y ce n'est pas la division de la propriété foncière que nous regardons comme exclusivement avantageuse à la société ', la diffusion de la richesse , sous quelque forme qu'elle se manifeste y est le but auquel il faut tendre. I^a ooncentration des capitaux et de l'industrie en un petit nombre de mains serait même un fléau bien [dus funeste encore que la concentration des terres \ car celle-ci y du