LIVRE

qui lai fait supporter annuellement un impôt de 15 fr. pour une valeur intrinsèque de i fr. à 1 fr. tSO c. On n'a donc pas seulement à reprocher à cette taxe de frapper également le pauvre et le riche , mais de frapper beau* coup plus sur le pauvre que sur le riche. )i

<( L'abaissement de Timpôt sur le sel aurait un autre avantage ; il &voriserait Tagriculture. Si le sel coûtait moins, on en donnerait plus abondamment aux bestiaux; on remploierait pour fertiliser la terre. L'utilité de l'emploi du sel pour les animaux est un fait reconnu dans les pays où le bas prix de cette denrée a permis de leur en donner une dose suffisante. C'est à cette cause que le bé* tail de Bade , de Darmstadt et de Wurtemberg doit sa supériorité sur le nôtre. En Normandie , la qualité des herbages tient au voisinage de la mer, qui imprègne les riches prairies de l'Auge , de la Toucque , de la Bille , où paissent les plus beaux troupeaux de France. Dans les violentes tempêtes , dit Hump. Davy (I) , les flots , divisés par les vents , jaillissent ù plus de cinquante milles dans les terres et leur fournissent du sel. La supériorité des pâturages de l'ouest, en France, et sans doute aussi de ceux de l'Angleterre, n'a pas une autre origine. Ailleurs, on est forcé d'y suppléer en mêlant du sel au fourrage des bestiaux. »

c( Dans lé Nouveau-Monde , les grands troupeaux de buffles ont découvert avec un rare instinct , à travers les forêts de ces vastes contrées, toutes les sources salées, tous les affleuremens des mines de sel. Les mines de cette nature dans le Kentucki , FOhio , l'Indiana , le Missouri , ont été trouvées en suivant les sentiers de ces animaux. Il n'est si petit village , s'élevant autour d'une mine de sel dont l'exploitation commence , qui ne porte le nom de Bujffhlaé. »

(]) Chimie agrlc«l«.

480 ÉGONOmB POLITIQUI CHRÉTIENKE.

u L'emploi da sel^ ponr féccmder le sol , ne s*âppuie pas, il est vrai, sur des faits aasst précis^ mais son utilité ne paraît pas cependant douteuse. Les fermiers du Cleshire attribuent Tabondance de leurs récoltes aux rebuts de mur riate de soude (sel commun) qu'on emploie dans le Comwal. Des expérieuces multipliées, sur diverses espèces de culture feraient connaître sans doute les avantages spéciaux que l'on pourrait se promettre de l'introduction du sel dans les engrais (t). »

Le sel a été affranchi d'impôt, de 1790 à 1806. « A cette époque , dit M. le comte Chaptal (2) , et lorsque le sel était à bas prix , Tagriculteur pouvait en donner aux bêtes à corne , aux bœufs et aux moutons \ il le mêlait avec le fumier, pour exciter la végétation. En Provence , on le répandait au pied des oliviers. » M. le comte Chaptal , alors ministre de Fintérieur, fait une autre observation importante , c'est que, pendant les années où le sel a été firanc d'impôt , les salines se sont multipliées et la consom* mation a été prodigieuse. Elle s'est élevée jusqu'à produire 23 à 8S millions aux propriétaires. Aujourd'hui , suivant les rapports de l'administration , les marais salans ne rapportent plus que 6 millions. L'abaissement de l'impôt sur le sel pourrait donc être gradué de manière à être compensé par laccroissement de la consommation qui s augmenterait de la valeur de la diminution du droit. En même temps il soulagerait la classe pauvre et contribuerait à l'amélioration du bétail et du sol (3).

Tous les économistes sont d'accord sur les effets funestes de l'impôt du sel, tant sous le rapport des besoins de la classe pauvre , que relativement à l'agriculture. Nous rappellerons l'opinion de quelques-uns d'entre eux.

(0 M. Adotplie de Monthurcax , a'p'onoine da d^*partement de la Veurthe. ( Voir les Annales de Roville. )

(a) De rindustrie française.

(3; Cette dernière remarque appartient «u Courrier Lorrain, estimable journal que nous ayons cité plus d'une fois.

uvius I. 4SI

Palmier! y qui a été administrateur-général de la province deLecce et directeur des finances royales de Naples , appelle cet impôt cruel , parce qu'il empoche ou diminue la consommation d'une denrée que la nature accorde avec tant de prodigalité , et qui est si nécessaire à la santé de Thomme et aux besoins de Tagriculturc.

M. Droz , en faisant remarquer que Tirnpôt sur le sel a^ dès les temps anciens^ flatté Tayidité des financiers , décbre qu'à ses yeux , il n'est pas moins un des plus injustes qui se puissent imaginer \ car il est onéreux pour le pauvre y et insignifiant pour le riche. Il pense que , dans un bon système d'économie , ce serait un des premiers impôts à supprimer^ alors même qu'on oublierait sa funeste influence sur l'agriculture.

La gabelle du sel , suivant M. de Sismondi , a été signalée par son inégalité et pour la détresse à laquelle elle réduit le pauvre. Ce prétendu impôt est devenu un sorte de capitation pesant sur tous les sujets , sans égard à la fortune du contribuable, ou à ses moyens de payer (1). Le plus pauvre ménage consomme autant de sel que le plus ricne -, mais il prend sur son étroit nécessaire , pour l'acheter, une somme que le riche aperçoit à peine dans son superflu.

M. le comte Ghaptal , qui a traité cette question dans presque tous ses ouvrages , n'hésite pas à dire « que le plus grand bienfait que Ftigricullure puisse réclamer du goupememeni est, sans contredit, la suppression du droit sur le sel. >i

On a lien d'être surpris qu'en présence de l'autorité de cet ancien ministre , dont l'expérience égalait les vastes lumières, et devant des opinions aussi recommandables qu'unanimes à l'égard de l'impôt sur le sel , M. le baron Charles Dupin , membre de la chambre des députés -, ait

(i) Nous ftvontyu, en i8i2, l'impât sur le tel établi sous cette forme dans toute TEspagne.

4tS9 ÉCONOMIE POUTlQU£ CHlUBTIJSIItNfi.

défendu cette taxe ^ dans Tintérêt même de ragriculUire -, car c est précisément pour s'opposer à un surcroît dlmposition, dont on roulait grever la propriété foncière, qu'il a cru devoir défendre le maintienne Timpôt sur le sel.

Yoici comment cet orateur s'est exprimé dans la séance du 10 décembre 1832 , au sujet d'une proposition tendant à diminuer l'impôt sur le sel de 1/8, et à ajouter 30 centimes par firanc à la contribbtion foncière.

« La masse de l'impôt foncier, a-t-il dit , se lève sur la masse delà société, sur la masse du peuple. Vous voulez grever l'agriculture avec la pensée fixe d'atteindre les grands propriétaires. Mais il y a ^i France 4 millions de propriétaires*, il y en a 3,900,000 qui n'ont pas de fermiers , qui ne possèdent que deux ou trois hectares de terrain, et d autres qui arrosent de la sueur de leur front l'hectare de terre qu'ils possèdent. Si vous augmentez l'impôt, que feront-ils? comment pourront-ils subvenir à leurs besoins et aux achats qui leur sont indispensables pour leurs vêtcmens , pour leur ameublement , pour leurs humbles et rares jouissances? »

(( Je ne crains pas le renchérissement des objets qu'atteint l'impôt indirect ^ je ne crains pas la disette du sel, et je crains la disette du pain. Je veux vous démontrer combien ces prétendus avantages que l'on veut faire au peuple peuvent lui être funestes. »

c( Les impôts indirects , tels qu'ils existent aujourd'hui sur la consommation , sont moins onéreux au peuple que des taxes égales établies directement sur l'agriculture. A combien s'élève l'impôt sur le sel? A 60 millions de francs. Combien y a-t-il de Français? 39 millions : ce qui ne fait pas 8 francs par tête chaque année , et par semaine tont-&fait 3 Uards. »

« En examinant donc la question de retrancher la huitième partie de cet impôt, dans l'intérêt du peuple, on