LIVRE IV, CHAPITRE VI

fréquente , parce qu’elle était en quoique sorte autorisée par l’édit rendu par Constantin, on 379, d’après lequel les enfants exposés devenaient les esclaves de ceux qui consentiraient à en prendre soin.

C’était sans doute pour les soustraire à la mort que cet empereur les livrait à l’esclavage. Ses intentions humaines sont exprimées dans un autre édit, par lequel il ordonne aux villes d'Italie et d’Afrique de secourir les parents qui déclareraient ne pas pouvoir subvenir aux frais d’éducation de leurs enfants. Selon cet édit , les enfants devaient rester dans la maison paternelle et y être élevés. Mais celte loi ne produisit aucun elTct général ou permanent. Ses promesses étaient trop magnifiques, ses moyens d’exécution trop vagues. Elle servit moins à soulager la misère publique qu’à en faire voir toute l’étendue; mais les enfants exposés trouvaient dans la charité des chrétiens un secours plus efficace. Un grand nombre était sauvé, baptisé , élevé cl entretenu aux dépens du trésor public de chaque église. C’est encore ce que font aujourd'hui , autant qu’ils le peuvent , nos missionnaires à la Chine.

Les lois des peuples qui envahirent l’empire romain, sur les enfants nouveau-nés, furent empreintes des principes du christianisme qui sc faisaient jour partout à cette époque. De tous ces peuples barbares , un seul imita les Romains en autorisant l’infaulicide au moment où l'enfant venait de naître : ce sont les Frisons, dont une grande partie tenait encore au culte païen et aux anciennes mœurs.

Dans l’empire d’Occident, les enfants trouvés, soustraits à la mort , ne le furent pas à l’esclavage. Charlemagne qui avait assimilé à l’homicide le meurtre des enfants , déclara les enfants exposés esclaves de ceux qui les élèveraient. Il accordait seulement à leurs familles un délai de dix jours pour les réclamer. En suivant ainsi l’exemple de Constantin , il avait comme lui , sans doute , l’intention de conserver la vie et la liberté de ces pauvres créatures ; car, dans son capitulaire de 802 , exhortant tous ses sujets a la charité, il leur rappelle ces paroles de l’Évangile : Qui susccpertt unum parvulum propter me } me suscepit.

Dans l’empire d’Oricnt, Justinien , qui défendit l’exposition , rendit aux enfants trouvés une liberté entière. Les progrès du christianisme parvinrent enfiu à ctendre celle liberté à toute la chrétienté.

(i) Voir le chapitre XI tfu livre HT.

(«) ■ Et jaçoii ce que de toute ancienneté c’en ait accoutlumé pour let enfants ainsi trouvés et inconnue, guetter en l'etglise de Paris, un certain Ut étant à /' entrée de la dicte e nj lise, par certaines per sonnet, qui des auntosnes et charités

Une loi de Justinien fournil la preuve que, de son temps, il existait déjà des hospieps d’enfants trouvés , comme le* capitulaires de Charlemagne annoncent qu'il en existait également dans l’empire d’Occident. L’esprit de la religion chrétienne avait porté ses fruit* aux deux extrémités de l’Europe.

Pendant longtemps , la charité religieuse s’était seule occupée de la conservation des enfants trouvé*. Ce ne fut qu’en 1433 qu’un édit prescrivit à tout seigneur liant-justicier de se charger de l’entretien des enfants trouvés sur le territoire de sa juridiction. Cette obligation s’étendait au roi pour les justices royales. Aussi les procureurs du roi dans le ressort de cesjuslices et les procureurs fiscaux dans les autres, eurent grand soin, lorsque parut l’ordonnance de Henri U , d’exiger des filles enceintes des déclarations de grossesse qui plaçaient sous la protection de la loi la vie de l'enfant à naître , à laquelle on attachait alors plus d’importance qu’à l’honneur de la mère déjà si compromis.

En 1362, une confrérie s’était formée à Paris sous l’autorité de l’évèque pour secourir les pauvres enfants. Cette association approuvée par le dauphin régent , fonda, l’anuée suivante, l’hêpilal du Saint-Esprit en faveur des enfants abandonnés. Dans la suite les magistrats ayant voulu y làirc placer de* enfants trouvés , H fut décidé par lettres-patentes de 1445 que le but de la fondation était seulement de recueillir des enfants pauvres nés en légitime mariage.

François I*r fonda, en 1536, un hùpital pour les enfants délaissés des pauvres qui mouraient à l’Hôtel - Dieu. Ces enfants s’appelaient Enfants- Dieu, et depuis Enfants-Rouges. Eu 1511 , il permit d’y recevoir les enfants orphelins pauvres et indigents de la banlieue de Paris.

Quant aux enfant* trouvés et inconnus , au profit duquel ce prince autorisait à faire des quêtes, ou les y logeait ainsi que nous Pavons déjà dit (1) dans une petite maison nommée la Couche. 11 y avait à l’entrée de l’église Notre-Dame un grabat appelé ln crèche, où des sœurs hospitalières expoi salent quelques enfants aux heures des offices, et sollicitaient pour eux des dons et des aumônes (2). Mais la Couche ne pouvait contenir qu’un petit nombre d’enfants, et à peine suffisait-elle à ceux de la cité. Comme il y avait alors différents seigneur* ayant haute justice dans Paris, on refusait l’entrée de celte maison aux enfants qui avaient été trouvés

qu'lts en reçoivent, let ont aeeouitumi nourrir et gouverner, en criant publiquement aux panants, par-devant le tleuoù tes dicls enfants trouvés sont, cet mots : t'aides bien à cet pauvres enfants trouvés. »

(Lettre»- patentes du 4 *oùt i445.)

dans l’étendue de ccs justices, conformément à l’édit de 1412. Cependant l’exécution de cette loi ayant paru barbare, en 1552 on taxa les seigneurs de Paris, et l’on admit tous les enfants trouvés de la ville dans un établissement un peu plus vaste. Mais la modicité de la taxe et l’oubli de toute moraie , premier fruit des guerres de religion , furent bientôt cause, ainsi que nous l’avons dit ailleurs, que ce ser\ice tomba dans un affreux désordre. Entre les mains de subalternes avides , les enfants devinrent l'objet d'un trafic scandaleux. On les vendait à des bateliers , à des mendiants, et, comme disent les mémoires du temps , à des magiciens : le prix courant était de 20 sous.

Henri II , pour faire cesser ces désordres déplorables, rendit la célèbre ordonnance de 155G, qui obligeait toutes les filles enceintes à déclarer leur grossesse et leur enfantement devant des témoins dignes de confiance, sous peine de puuitions sévères ; mais cette mesure fut loin d'atteindre son but et donna lieu, dans son application , à des abus multipliés et aflligeants.

On sait que la gloire de faire enfin triompher l'humanité dans la législation concernant les enfants trouvés, appartient, en France, à saint Vincent-dc-Paule. Son éloquence, son crédit à la cour obtinrent, pour les enfants trouvés, un asile décent et assuré} il fit affectera leur entretien des re- - remis considérables en biens fonds, en rentes sur les domaines et les fermes, et en taxes sur les propriétaires et les seigneurs de Paris et des environs. Dès ce moment la législation prit , à l'égard de ces infortunés, un caractère de tutelle et de paternité complet et définitif. Le principe de leur adoption par l’état fut reconnu et ne pouvait désormais être modifié que dans les formes de son application. L'union de la charité chrétienne cl de la jurisprudence fut consommée à leur égard.

L'humanité dul sans doute s'en applaudir. Malheureusement ce progrès ii’élail pas accompagné d’une amélioration analogue dans les mœurs publiques et dans le développement des principes religieux. Les institutions du charitable saint Yincenl-de-Panle ne tardèrent pas à donner à l’immoralité une sorte de prime , tant la misère vicieuse s’empressa de les dénaturer. Charles VII semblait avoir prévu dès longtemps ce déplorable résultat , lorsqu’il s’opposait à l'admission des enfants illégitimes à l'hôpital du Saint-Esprit (1).

Dans les premiers temps qui suivirent rétablissement de l'Iiôpital des enfants trouvés , en 1670, le nombre des enfants qui y étaient présentés et re^us était peu considérable. La première année ,

(i) Voir le chapitre XI du livre III.

on n’en comptait pas plus de 512 ; dix ans après, le nombre s’en élevait déjà à 890, et l'on en comptait 1,600 à la fin du dix-septième siècle.

Ce nombre continua à s’accroître dans une progression rapide. En l'année 1710, il fut de 3,150; en 1750, de 5,789; en 1760, de 5,052, et en 1770, de 6,918. Celte augmentation, il est vrai, tenait, en grande partie, à l’admission des enfants trouvés des provinces dans l'hôpital de Paris. On les dirigeait en foule sur la capitale, et on les abandonnait aux portes des églises, exposés à périr de froid et d’inanition jusqu'à ce qu’ils fussent recueillis par les archers de l'hôpital.

Le parlement se vit alors forcé de rappeler les anciennes lois ; il ordonna que les seigneurs hautsjusticiers du dehors de Paris seraient tenus de satisfaire à la dépense de nourriture et d’entretien des enfants de père et mère inconnus, qui se trouveraient exposé? dans l'étendue de leurs terres, et il fit défense à tous messagers et voituriers par terre et par eau d’amener aucun enfant à Paris sans avoir fait écrire les noms, surnoms et demeures des personnes entre les mains desquelles l'enfant devait être remis, à peine de punition corporelle et de 100 liv. d'amende. Le nombre des enfants trouvés dans les terres seigneuriales était à peine sensible ; c'était surtout dans les villes qu'ils abondaient. Aussi ces précautions furent peu efficaces : le nombre des enfants exposés ne diminua point ; on eut même la preuve que beaucoup d'entre eux provenaient de nœuds légitimes , de sorte que les asiles institués dans l'origine pour prévenir les crimes auxquels la crainte de la honte pouvait induire une mère égarée, étaient devenus par degré des dépôts favorables à l'indifférence criminelle des parents.

Les charges publiques s’augmentaient ainsi de telle sorte qu’à Paris et dans les graudes villes du royaume, l’entretien de cette multitude d'enfants devint hors de proportion avec les fonds destinés à y pourvoit*, et avec la mesure de soins et d’attentions dont une administration publique est susceptible. 11 était eu effet difficile, lorsque la plupart des mères renonçaient au moyen de nourrir que la nature a mis dans leur sein , cl que les enfants perdaient cette protection maternelle que rien ne saurait remplacer , que les hôpitaux pussent assurer la première subsistance de celte quantité d'enfanls livrés à leurs soins. Louis XVI fut frappé de cet état de choses, et s’occupa des moyens d’y remédier.

L’arrêt du conseil, du 10 janvier 1779, s’exprime en ces termes : « Les dangereuses conséquences de pareils abus n’ont pu échapper à l’attention de sa majesté ; elle a examiné dans sa sagesse