IV, LXV

(5) Voy. Cicero, Jgrar., II, 23. Plutarch. , nspi nolvnpay- (io(T\rjr)Ç, p. i58. Digest. XXXIX, iv, x6.

expliquer l'absence du cachel en alléguant que la lettre a été ouverte à la douane :

Jam si obsignatas non feret, dici hoc potest Apud portitorem eas resignatas sibi nspectasque esse1.

Les objets non déclarés étaient confisqués; la loi censoria et le Digeste le prouvent2. Les publicains enregistraient les déclarations des marchands, comme on le voit par ces deux vers de Lucilius3 :

Facit idem quod illi qui inscriptum e portu Exportant clanculum, ne portorium dent.

L'ignorance ou l'erreur n'étaient point admises comme excuses, à moins qu'elles ne fussent alléguées par un mineur ; dans ce cas les marchandises n'étaient pas confisquées ; on les recouvrait en payant un double droit 4. Les marchands satisfaisaient à la loi par leur simple déclaration, même sans acquitter les droits; alors le publicain était censé les avoir reconnus solvables; seulement ils ne pouvaient débarquer leurs marchandises sans avoir payé la taxe du portorium. Plaute le dit formellement5 :

.Tubeto Sangarionem quae imperaverim Curare ut efferantur, et tu ito simul.

Sol ut uni 'st portitori jam portorium.

(i) Trinurn., III, m, 64, sqq.

(a) Voy. ci-dessus, p. /f54, et Dig., III, vi, 7, § 2, de Calumniat.

(3) Ap. BurmarWy de Fcctig., p. 58.

(4) Dig., XXXIX, iv, 16, § 5, 9, 10, 12, de Publican.

(5) 7r'inum., IV, îv, i3.

La loi exemptait de ces droits de péage, de passage ou de douane tout ce qui servait au voyage, instrumenta itineris, tout ce qui était destiné aux armées, tout ce qui appartenait au fisc, plus les esclaves ordinaires, destinés à la culture ou au service personnel, enfin toutes les choses qu'on transportait pour s'en servir et non pour en trafiquer **

Sous la république et le haut empire, les soldats et les magistrats n'étaient pas exempts de ces taxes 2. Ce fut sous les règnes de Constantin, de Valentinien et de Valens que l'immunité fut accordée aux soldats, aux gardes du palais, aux vétérans et aux fils des vétérans3. Les sénateurs en jouissaient4 pour les animaux destinés aux combats de l'amphithéâtre, et qu'on transportait des extrémités de la terre pour servir aux amusements féroces du peuple romain. Le blé importé, et même les denrées que les marchands apportaient avec le blé pour leur usage personnel, étaient aussi exemptes du portorium 5.

Enfin, pour abréger, sauf les rares exceptions que nous venons d'énumérer, tous les individus, de toute sorte, de toute condition, étaient taxés à la douane pour les objets importés par eux. Une

(i) Dig. XXXIX, iv, 4, § i; 9, § 7, 8, et 1. Censoria, supr., p. 454, ex Quintilian., Déclamât. 359.

(2) Cicero, 1. c. Suet., Galb.t c. i5. Lamprid., Commod., c. ï4. Tacit., Annal., XIII, 5i.

(3) Cod. Théod., XI, xn, 3, de Irnmunit. concess., Cod. Just., IV, lxi, 6, de Vectigal.

(4) Symmach., Epist. V, 60, 63.

(5) Cod. Théod., XIII,v, 23, 24, de Navicular.y Dig. XXXIX, iv, 9, § 8, de Publican.

loi des empereurs Valens et Valentinien, datée de Tan 365, l'ordonne en termes formels : « Vectiga- « lium non parva functio est, quse débet ab omni- « bus qui negotiationis seu transferendarum mer- « cium habent curam, œqua ratione dependi1. »

Quelques villes et quelques provinces percevaient l'impôt du portorium pour leur compte, soit en totalité, soit en partage avec le trésor public, comme cela a lieu maintenant pour l'octroi de la ville de Paris ; mais l'immunité était stipulée en faveur des Romains et des Latins2. De ce nombre étaient, sous la république, l'Acbaïe, Dyrrachium, Ambracie, etc. Une inscription curieuse de Termes en Pisidie renferme un plébiscite de l'an 682, qui concède aux habitants de cette ville la jouissance de leurs droits de douane par mer et par terre, mais avec exemption en faveur des publicains pour les produits des tributs dus au peuple romain que ceux-ci transporteraient par le territoire de Termes 3.

Il paraît que la quotité de la taxe du portorium différait selon les lieux et les temps. En Sicile, c'é-

(1) Cod. Théod., XI, xn, 3. Voyez aussi, dans le Code Justinien (IV, lxi, 7) une loi de Gratien, qui soumet tous les marchands aux douanes, omne hominum genus quod commerciis vo~ luerit interesse, et supprime même, dans ce cas, l'immunité accordée aux soldats.

(2) Cicero, in Pison.y c. 36. Tit.-Liv., XXXVIII, 44»

(3) « Quam legem portorieis terrestribus maritimeisque Termenses majores Pisidiae capiundeis intra suos fineis deixserint, ea lex ieis portorieis capiundeis esto ; duui nei quid portori ab ieis capiatur, quei publica populi Romani vectigalia redempta habebunt, quos per eorura fineis publicanei ex eo vectigali transportabunt. » Orelli, Select, inscr., n° 3673.

tait le vingtième de la valeur du temps de Verres f , le quarantième sous l'empire jusqu'à Vespasien \ et même jusqu'à Gratien3. Cet impôt fut porté au huitième de la valeur des marchandises vers la fin du ive siècle. Une loi de ce même Gratien, insérée dans le Gode Justinien 4, s'exprime ainsi : « Octavas « more solito constitutas omne hominum genus, « quod commerciis voïuerit interesse, dependat, « nulla super hoc militarium personarum excep- « tiqne facienda. » L'insertion de cette loi dans le code publié par Justinien est une preuve que ce prince conserva la proportion du huitième de la valeur dans l'impôt établi sur les marchandises.