XLVII
(5) Gruter, p. 437, n° 7, 426, n° 5, 454, n° 8.
(6) «Vicesima reperta est, tri bu tu m tolerabile et facile hœredibus dumtaxat extraneis, domesticis grave. Itaque illis irrogatum est, his remissurn : videlicet quod manifestant erat, quanto cura dolore laturi, seu potius non laturi homines essent, destringi aliquid et abradi bonis, quse sanguine, gentilitate, sacrorum denique aocietate meruissent, quaeque uumquaiii ut aliéna et speranda, sed ut sua semperque possessa, ac deinceps proximo cuique transraitlenda cepissent. » Plin. jun., Panegyr., 37.
chargé des frais de l'entretien du cuite, qui était souvent fort coûteux1.
Les étrangers, au contraire, qui recevaient l'héritage sine sacris, comme Pi au te2 l'appelle, c'est-àdire libre de toutes les charges , payaient sans trop de peine cette taxe, un peu moins lourde que celle qui pèse actuellement en France sur les successions collatérales.
Auguste avait fixé le terme de rigueur pour l'acquittement du vingtième à cinq jours après le décès5, que devait suivre immédiatement l'ouverture du testament. Le Digeste4 accorde en sus aux absents un délai d'un jour par vingt milles de distance.
Zonare, au moins dans le passage cité par Burmann 5, ne nous semble pas annoncer qu'Antoninle-Pieux ait aboli la taxe du vingtième sur les successions. Dans tous les cas, il n'est point probable que le généreux Marc-Aurèle qui, selon Capitolin6, fit remise de tant de contributions directes et indirectes, eût rétabli le vingtième sur les successions, si cet impôt eût été supprimé par son père adoptif. Or, son biographe rapporte 7 qu'il fit de nouveaux règlements sur cette taxe, addidisse leges devicesimahœreditatum,etce fut sans doute pour en adoucir la rigueur. Ce texte d'un écrivain médiocre, mais qui est un chroniqueur exact, prouve au moins que la taxe existait.
(i) Serv., ad Mneid.9 III, 104. Tit.-Liv., I, 20. Cicer., Ferr., IV, 3.
{%) Captiv.y IV, i, 8.
(3) Paulus, Sentent., IV, 6.
(4) L, xvi, i54, de Ferb. signif.; II, xi, n, si quis caut. in judic. sist.
(5) Lib. XII, mit. (6) C. 23. {7) C. 11.
Caracalla l'éleva au dixième; Macrin la reporta au vingtième4. Ce taux subsista sous Héliogabale2 et même sous Valens. Une inscription3 qui date du règne de ce dernier prince nous fait connaître un certain L. Vocontius Vicasius procurateur du vingtième sur les successions.
Deux jurisconsultes anciens avaient écrit sur la vicesima; le premier était C. Aulus Ofilius, l'ami d'Auguste*, qui semble avoir pris seulement la défense de l'innovation introduite par ce prince, car il ne reste rien de lui dans les Pandectes; le deuxième était yEmilius Macer, jurisconsulte contemporain d'Alexandre-Sévère; il écrivit deux livres sur le vingtième, ûmtilâit.
Le produit de cet impôt fut, comme je l'ai dit ailleurs, déposé par Auguste dans la caisse de l'armée, et spécialement affecté à son entretien; il reçut la même destination sous les empereurs suivants.
Nous trouvons enfin dans les lois5 l'indication de quelques ruses employées par les héritiers pour éluder le paiement de l'impôt du vingtième; mais l'avide Caracalla, pour hâter le paiement du droit, le frappa d'un intérêt de 1 2 pour f qui prenait cours à partir de l'échéance6.
(1) Dio.,LXXVII, 9; LXXVIII, 18. BuRMANN,r^//^.,p. 180.
(2) Lamprid., Heliogab., c. 12. (3) Grut., p. 286, n° 4.
(4) Dig., I, 11, 2, § 44, de Origin.jur.
(5) Dig., XXX, 1, 114, § i4, de Légat. Cujac, Obs. V, 16.
(6) Cod. Just., VII, liv, 1, De usur. rei judic.