CHAPITRE XIIL

COMDITIOH DXS TERRES I]IPOaA.BtE8.

Il n'y eut que peu d'iihpôts sous les rois; ils étaient payés en nature, excepté le produit de la vente du sel, dont Ancus Marcius ' se réserva le monopole quaiid il eut fait la conquête d'Ostie.

« L'impôt régulier * assis sur le cens était payé

(i^ De Prœstanzia et usa numUmatum.

(a) Ex&rciiaiio orbis Marnant.

f3) VeciigaUapop. Bomanij Leyda, X734« 4) Ordonii. diei tm d« France.

ibS Mém. de l'Ao. de Berlin^ \%%% et i8a5.

(6) Mém. nus. envoyés au concours àxk prix proposé en i835 par l'Acad. des ïnser. et Bellet-LetU'es. -

(7) TiT.-Liv., I, 33.

(8) NnsoSEï Bise. Mmn,, Ir, fir«, t. II, p. aaS et tiiÎT.

408 LIVttB IVy ÇHAP. XIII.

par les plébéiens ; son nom même, iribuium^ étak dérivé de celui des tribus de cet ordre. C'était une taxe à tant par mille, variable seloq les besoins de FElat; mab ce n'était point une oontributioii de fortune, répondant aux revenus de la classe imposable; car les récits sur les dettes des plébéi^ns prouvent clairement que ces dettes n'étaient point défalquées de l'évaluation des propriétés. C'était une contribution directe sur les choses, sans égard à leurs produits, ainsi que cela se pratique pour l'impôt sur les maisons et sur les terres; et même il en était la partie la plus essentielle, seulement il était caché dans le cens en général. Ce qui devait rendre cette chaire plus pesante, c'était surtout sa mobilité ^ De plus, elle ne frappait que les assidui; les prolétaires n'étaient tenus qu'à la déclaration de leur avoir. 9

Lorsque les Romains avaient soumis quelque peuple voisin, ils lui accordaient la paix à différentes conditions : bu bien ils laissaient à ce peuple la liberté et l'usage de ses lois, en lui imposant un tribut annuel pour les frais de la guerre^; ou bien ils ôlaient aux vaincus, en totalité ou en partie^ leur territoire, qu'ils adjoignaient au domaine public. Quelquefois ils y établissaient des colons auxquels ils partageaient les terres conquises, et qui devaient

(i) L'appauvrissemeot et la faiblesie de Rome jusqa^jà U loi LicÎDÎa sont un exemple làémorable dei Buites désastreases da système qui fait de l'impàt foncier le principal revenu de TËtat, et surtout de celui qui n*est supporté que par une seule classe, la* quelle se trouve ainsi dans ies mêmes rapports envers les privilé* giés que le cultivateur d'un pays fort imposé envers celui d'un £tat où les charges sont moindres. (^ote de Niebukr.)

(a) Ce qui s'appelait proprement trihutum ou sdpendiunji^

CONDITION DBS TfiRRBS IMPOSABLES. .409

payer au trésor public une certaine partie du revenu de ces terres. L'impôt en nature se nommait vectigaly à vekendo, ditWairron^ parce que l'obligation de transporter les denrées à un lieu fixé par le gouvernement était toujours jointe à cette natured'impositioD. Plus tard la signification de ce terme s'étendit et comprit d'abord les impôts indirects, puis enfin toutes les sortes de revenus qui entraient dans le trésor public. Dans l'ancienne république, les trois principales branches d'impositions étaient assises sur les champs cultivés , sur les pâturages, et sur les marchandises qui payaient un droit à l'entrée ou à la sortie des villes ou des ports. Ces impôts étaient nommés decutna, scriptura etporto^ rium. Les terres du domaine public se nommaient tantôt agri publicij parce que la propriété en ap» partenait à l'Ëtat qui en recueillait les. produits, tantôt vectigalesj parce qu'on en avait concédé la possession à des particuliers moyennant une redevance en nature, vectigal^.

Lçs terres du domaine public s'acquéraient de deux manières : soit lorsqu'une cité livrait volontairement toutes ses propriétés au peuple romain, comme firent les Campaniens, qui, pressés par les Samnites et ne pouvant leur résister, abandonnèrent aux Romains leur territoire, ainsi que nousl'apprend Tite-Live*; soit lorsque la conquête en avait investi le peuple romain, comme ces terres du Pice-

(i) Vld. Manut., ia Gcer. ad Attic.y IL, r5, îd fin.

(a) TiT.-Liv.,yiI, 3i : « Itaque populum Gampanum urbemqiM Capuam, ag;ro9, délabra deunoi divîna hamanaque omnia in vestram, Patres conscripti, populiqne Romani ditionem dedimas; qaidquid deinde patiemnr dedititii vestri pawQri. ».

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nom cfolevëe^ ttux Gàtiloisy qui (uteMf dépùh leur réunion au domaine publte, appelée» agef Romanus^ montes Romani ^.

Ces domaîiies étaient, dans les temps ordinaires, la base des revenus de TÉlat; leur vente, dans les besoins pressants, une ressource assurée. Durant la deuxième guerre punique le revenu ordinaire ne pal suffire à Fentretien des Armées ; le sénat fit vendre une portion des terres de la Campanie ap» partenant au domaine, avee l'obligation, pour les acquéreurs, de payer ttn as de rente annuelle par jugère, et en se réservant la faculté de réméré'* Il en fit autant, à une atltre époque, dtr domaine public dans la Sabine.

J'ai dit que Rome conquérante traitait les pettples vaincus avec plus ou moins de sévérités La pàit ne leur enlevait quelquefois qu'tfn tiers oti dettt tiers de leur territoire; les Véiens, sous Romulus, furent dans le premier cas*; lesHerniques perdirent les deux tiers de leurs terres^, les Privernates autant^, les Boïens* la moitié. D'autres fois les Romains rendirent aux habitants la propriété de leur fonds, qui avait été acquise à l'Etat par le droit dé la guêtre. Cicéron^ nous dit que plusieurs villes de Sicile, qui avaient été prises de fôi'ce, furent re-

(x) Voy. C1GBRO9 de Senectute, 4 ; Agr., contra RUllum^ tt^^S. Yahuo, de Ré rusty I, 11, 7, de Ling. iat lib. IV, p. xo; Buk Flacc, De condit agr, apud. Goes,f p. a , et Comment, ad Fel^ leiumj II, 81, éd. Yarîor.

(a) TiTE-LitE, XXVm, 46; XXXI, x3. Cf. Sigitlus Flaoens, De condit. agr. apudGoes,^ p. a.

(3) TiT.-LiT., I, i5. (4) JWrf., II, 4î.

(5> Ibid., Vm, I. (6) Ibid., XXXYI, 39-

(7) Fenin.^ ÏU, «.

CONDITION DBS tniLRES IMPOSABLES. 411

taises sur le méine pied que le royaiiiiie d'Hiéi'ôD, lequel garda les métnes lois et paya les mêmes im^^ pèts que sous ses aooiens maitres;

Mais s'ils étaient doux et clëments envers cer-* tains peuples , ils châtiaient sëyèrement les dëlitë de leurs munioipei ou de leurs colonies; dans ce oas ils les privaient du droit de cité^ de tous leuri autres privilèges et d'une grande partie de leuré biens fonds. C'est ainsi, pour me borner à un seul exemple^ que l'Etrurie presque tout entière, qui avait suivi le parti de Marius contre Sylla, Ait dépouillée de ses propriétés foncières^. Du reste^ c'était aussi l'usage chez les Grecs^ et tious sàVonà par Thucydide^ que les habitants deMitylène et ceux de Platée subirent la même confiscation de la part des Athéniens ou des Lacédémoniens victorieux*

Une autre portion des terres enlevées aux peuples vaincus était distribuée aux vétérans qui s'étaient distingués dans la guerre , ou à la plèbe de Rome indigente et séditieuse. Cette mesure avait le doubla avantage de rendre les prolétaires propriétaires fonciers^ d'exciter et de récompenser le zèle des soldats, et de maintenir, par ces colonies placées dans des villes fortes, les peuples nouvellement conquis. Mais les vétérans payaient aux anciens propriétaires, pour les terres qu'on leur avait assignées, une petite rente qui est pommée dans le Digeste^ ; modicum honoris gratia datum.

(x) CiGSE.^ adJttie.f I» 19. (a) lU^ So, 68.

(3) Vly I, xâ, § 2, Derei vindit. Cf. Â,wPikV, BeU. ciV'f Ut |i^O| orat. BruU^

412 LIVRE IV^ CHAP, Xllt.

Sigoniu$% Burmann \ Beaufort ^ et Montesquieu^ ont développé les motifs de cette colonisation, qui sont évidents pour tous ceux qui ont quelque peu étudié rhistoire de la république romaine; j^y ai ajouté, je.croi^, quelques vues nouvelles. Le fait important à remarquer, dans le but et l'objet de ce chapitre, c'est que les colons auxquels on distribuait les terres conquises étaient soqipis à une modique rente envers le trésor public, selon le nombre ^e jugères qui leur était échu. Tite-Live*, Plutarque?^ et Âppien^, Aggenus Urbicus® et Hyginus^ ne laissent aucun doute sur cet usage, qu'Horace, dans une de ses odes ^^, indique d'une manière positive.

. Il est bpn de remarquer que le système féodal conserva ce mode d'aliénation de la propriété, moyennant un cens modique, avec le droit de ré->méré; et comme nous le trouvons établi dès l'origine des sociétés grecques et italiennes, il q0 serait pas improbable qu'il y eût été importé par leç p^iples indo-persans, chez lesquels il subsiste encore^*, et qui, à une époque antérieure aux temps historiques, nous ont apporté leurs animaux domestiques, les éléments de leur langage et les bases de leur civilisation.

{i) De antiq. jur. ItaLj II, a. (a) Fectig.pop, Rom.^ p. 6.

^3] La Republ. rom., 1766, în-4'*«

(4J Grand: et décad. des Rom. (5) lY» 36.

(6) AfTOfopav^ oy tto^Xisv tiç ro Suftôvcov TsXouffcv* Pluta&cr.« 71 Grach.^ c.8.

(7) BelL civ,y 1, 1, 17 ; n, p. 5i6.

(8) Comment, ad Frontin. de Jgr, quaLy p. 45.

(9) De Cond. agr. ap^ Goes^ p. ao5. (i6) in, a4. (il) Voy. ToD., JBist, ofRad/pouts.