‹ Économie politique des Romains (volume 3)Chapitre 126 sur 151 · LIVRE IV, GHAP. XV · texte numérisé non relu

LIVRE IV, GHAP. XV

p6t, et que d'ailleurs l'Asie payait cette diiiie à ses rois, comme le prouve le traité des habitants de Smyrne avec ceux de Magnésie ^ On voit que les terres des Syriens étaient sujettes à cette contribution foncière par cet autre passagç de Gicéron^ où il dit : « Quid nos A^siae portus, quid Syriœ rura, « quid transmarina vectigalia juvabunt?» Mais Ap* pien nous fait douter si la Syrie payait le dixième de ses produits en grains, lorsqu'il nous apprend ^ que cette province et la Cilicie, soumises par Pompée, furent contraintes de payjer le centième de l'estimation : Exofxotnh t«û xiiirjyLaxoç. Noris^ pense que ce. passage d'Appien s'applique à la capitation imposiée par Auguste. Je croirais plutôt que ce fut une con-* tribution de guerre du centième de la valeur capitale des propriétés, qui fut frappée par Pompée sur ces provinces, comme celle que Sylla mit sur l'Asie après la révolte, et que, dans l'état ordinaire, la Syrie payait la dime ainsi que les autres contrées sujettes de la république romaine.

L'Espagne était traitée plus doucement pour l'impôt foncier* Regardée comme moins fertile, ou plus ménagée par quelques considérations politiques, elle ne payait, dit Tite-Live^, que le vingtième des grains et le dixième des menus produits^ /rirgum minutarum, tels que le vin, l'huile, elc. Cicéron attesta positivement ce fait dan& ses* Ver^ rines^.

(i)Mûrmor. Oxon^y p. 4^. (a) Agmr* contr. Rulkim^ II, ag.

(3) Bell, Syr.y c. 5o.

(4) Ad Cenatoph. Pisana Diss.^ II, c. X2, p. 3aa. {5} XUII, a. (6) m, 7.

PRESTATlOlfS EV NATURE. 427

D'après les règlements d'Hiéron, qui avaient servi de base aux Romains pour l'assiette de la dime dans toutes les contrées soumises à cet im* pôt y les cultivateurs étaient obligés de déclarer le nombre de jugéres qu'ils voulaient enaemencer^ ; on inscrivait leurs noms et on prélevait le dixième du produit. Le propriétaire ne devait rien autre chose que la dimè, qui se payait en gr^in et non en argent; seulement il était obligé de transporter ce blé jusqiili la mer, où on l'embarquait pour Rome, et , quand la récolte était abondante , il donnait bonne mesure. La preuve de cette obligation de charroi se tire d'tm édit par lequel Verres ordonna qu'avant le premier jour du mois d'août tout le blé de dîme fût transporté sur le bord de la mer*.

Quelquefois les gouverneurs, Verres entre autres*, forçaient les provinces de racheter leur dîme à très haut prix, et de plus, leur extorquaient des contributions en argent^ mais c'était un abus de pouvoir soxivent réprimé par le sénat. Ïite-Live nous apprend en eflet^que les Espagnols^ qui se pjai^nirent dé ces vexations, obtinrent que le gour verneup ne pourrait ni esitimei; le blé, ni les forcer, à lui vendre leurs grains aux prix qu'il lui plairai^ d'y mettre, ni établir des receveurs dans les villes pour percevoir des taxes arbitraires.

La somme totale du blé produit par les dimes était inscrite sur, des registres publics et devait

(i) Ibid,y c. a!î, 47»

(2) «i Ut atite Kal. Sextiljs omna» deciunas ad aquam deportatas haberent. » Cicmo, Ferrin., III, i4> 10,

SCicERO, ]Dis>inat,y c. X, et Ferr»^ HI, passlm. XLIH, a,

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être transportée intégralement à Rome; il n'était pas permis au questeur ni au préteur d'en rien retrancher, ni d'en appliquer une portion, à d'autres besoins. Sylla même, dit Cicéron^, toilt-puissant dans sa dictature, ne put obtenir du sénat ce privilège.

Quelquefois, cependant, quand les circonstances l'exigeaient impérieusement, on imposait aux provinces une deuxième dime en nature, outre celle qu'elles devaient pour leur contribution annuelle et ordinaire; mais, dans ce cas, le sénat faisait payer aux propriétaires le prix de ces grains qu'on ap- ^elBit/mmentum imperatunij ou emptumj ou decu^ manum^ parce que c'était une deuxième dime qui était levée également sur tous les habitants. Tite- Live en rapporte plusieurs exemples*.

Le prix de cette livraison de blé était fixé par le sénat, qui donnait au préteur la somme nécessaire pour le payer ; l'argent était tiré du trésor public *. La valeur du blé exigé de cette manière était portée par le sénat au prix courant, sans doute dans le but de diminuer l'odieux de cette réquisition extraordinaire. Le gouverneur de la province était chargé d'examiner la qualité du blé et de le recevoir s'il était bon et valable.

Enfin la province offrait quelquefois une certaine quantité de blé comme don gratuit. Cicéron nous a transmis tous ces détails^; ils sont résumés

(i) r^rr., m, 35.

(a) « Siciliœ Sardioiaeqae binœ eo anno decnmae frumenti împcrala.» XXXVII, 2, 5o. Voy. aussi XXXVI, a; XLII,3x. Cf. CiCEKO, Ferr.^ III, 35; V, ai.

(3) rtf/n/i., III, 70. (4) Ferrin.,llf%.

PRESTATIOfCS EN WATUBE. 429

dans ce passage : « Quando illa provincia frumen- « tum quod deberet non ad diem dédit? quando a id quod opfis jesse putaret non ultra poUicita est? « quando idquod imperaretur recusavit?» Âseonius dit, en oommentant cette phrase: « Omne a genus pensitationis in hoc capitate positum est, « canonisy oblationis, indictionis. i>

Le préteur ou le proconsul avait, en outre, le droit d'exiger des habitants de sa province certaines redevances en nature pour sa nourriture et

. celle de sa maison; cette contribution se nommait cella. La quotité en était fixée par le sénat , mais l'usage s'établit que le préteur estimât en argent la valeur du blé qu'on devait lui fournir poùi* sa maison, ce qui fit donner à cette prestation le nom defrumentum cestinïatuw} .

Une autre redevance en blé était encore accordée au préteur par les publicains, qui, dans leurs procès avec les provinciaux, avaient intérêt à gagner la faveur des magistrats; c'est peut-être là Iç

frumentum honorarium qu'indique Cicérôn^ dans sa harangue contre Pison : « Qui modus tibi fuit « frumenti aestimati, qui honorarii ? » Cet abus fut la source d'autres extorsions connues sous les noms de vinum honorarium^ unguentarium^ va^ sarium^ etc. 3, qui furent exigées par les magistrats romains, mais qui n'étaient point sanctionnées par les lois, puisque Gaton, préteur de Sardaigne, comme nous l'apprenons par Tite-Live, retrancha impitoyablement tous ces abus^

(i) AsGOXfius, in Ferr,^ 1, 38. (a) In Pison»^ 35.

(S) Mu&BT., Var. Ucf.f XII, 5, et Thomas., de Donar.^ c. I.

430 tivRs rv, imkv. fvt.

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