CHAPITRE XIX

CADASTRE DE TOUT l'eMPIRE EXÉCUTÉ PAR AUGUSTE..

La tenue exacte des registres du cadastre et de I état civil, qui avait, comme je l'ai dit plus haut, commencé avec les rois et s'était maintenue sous la république , où elle formait une des principales attributions de la censure *, ne fut point négligée par les empereurs qui avaient succédé au titre et aux fonctions de censeurs. Tite-Live ^ et Suétone ^ nous apprennent que ces actes existaient aussi dans les provinces.

Ce dernier auteur et Tacite assurent qu'Auguste avait écrit de sa main le résumé de la statistique de Tempire romain. Ce registre , que Tacite nomme simplement libellum, mais que Suétone ^ désigne, avec plus de précision, par le titre de ratlonarium imperii, breviarium totius imperii, contenait le résumé des ressources de l'empire, le nombre des citoyens et des alliés sous les armes» l'état des flottes, des provinces, des royaumes, des tributs, des impôts directs ou indirects, des dépenses nécessaires et des gratifications. Auguste, dit toujours Tacite, avait écrit le tout de sa propre

(i) L'an 375 de Rome, les tribuns se plaignent qae le sénat cache les registres du cens où sont inscrites ses usures et les dettes du peuple. Ce passage important prouve que les registres du cens comprenaient aussi les capitaux prêtés à intérêts. «Fugere senalum lestes, tabulas publicas census cujusque, quia nolint conspici sumnam aeris alieni, quœ indicatura sit demersara partem a parte civitatis. » TiT.-Liv., VI, 27.

(2) XXIX, 37. (3) Calig., 8. {[,} In August, c. 28, 102,

main; il y avait ajouté le conseil de ne plus étendre les bornes de l'empire*. Niebuhr\ fort jeune encore il est vrai, a jeté des doutes sur la réalité du cadastre et du recensement général de l'empire romain exécuté par Auguste , et qui est pourtant admis comme un fait positif par son ami Savigny 3. Ce scepticisme outré d'un critique habile nous force à rassembler les témoignages et les faits qui en établissent l'existence.

Suétone^ dit qu'outre l'histoire de sa vie et les dispositions relatives à ses funérailles. Auguste avait écrit un tableau abrégé de tout l'empire, combien de soldats sous les armes, combien d'argent dans le trésor public et dans les autres caisses des impôts de toute nature. Il y avait même ajouté les noms des affranchis et des esclaves auxquels on pouvait demander l'apurement de leurs comptes^.

(i) Annal. ^ lib. I, c. ii. « Tiberius proferri Hbellum recitarique jussit. Opes publicœ continebantur : quantum civium sociorumque in armis, quot classes, régna, provinciae, tributa et vecligalia, et nécessitâtes ac largitiones; quee cuncta sua manu perscripserat Augustus, addideratque consilium coercendi intra terminos imperii, etc. »

(2) Hist. Rom., t. IV, p. 457. C'est en 1812, et avant d'avoir connu l'Italie, qu'il imprima celte dissertation sur le droit agraire, reproduite dans la traduction française; du reste il s'est jugé sévèrement lui-même, puisqu'il a cru devoir la retrancher de sa seconde édition

(3) Thém., X, 248, n. I. (4) -dug-, 102, et Pitisc, note [y^. (5) « De tribus voluminibus, uno mandata de funere suo com-

plexus est; allero indicem rerum a se gestarum, quem vellet incidi in œneis tabulis quae anle mausoleum statuerenlur; tertio breviarium totius imperii quantum militum sub signis ubique esset, quantum pecuniae in serario et fiscis vectigaliorum residuis; adjecit et libertorum servorumque nomina a quibus ratio exigi posset. v Le mot nom.ina peut signifier ici dette , mais c'est peu important pour l'objet qui nous occupe.

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Tacite et Suétone ne nous ont pas transmis le contenu de cet abrégé statistique de tout l'empire romain, mais il est utile et curieux d'établir par les témoignages historiques et les faits positifs jusqu'où s'étendirent ce cadastre et ce recensement général, exécutés sous Auguste, et dont il avait écrit les tableaux sommaires de sa main, sous le titre de bréviaire ou abrégé, résumé de tout l'empire.

Le célèbre Frontin donne même le nom de l'innénieur en chef du cadastre, Balbus, « qui, dit-il, pendant le règne d'Auguste, a déterminéles formes et les mesures de toutes les provinces, de toutes les cités*, qui les a consignées dans les registres cadastraux, et qui a développé et rédigé les lois qui régissent la propriété foncière pour l'universalité de Tempire^»

Cassiodore confirme ce témoignage et ajoute : ((■ Sous Auguste, l'empire romain a été divisé en parcellaires et décrit dans le cadastre, de manière que chaque possesseur connût exactement la contenance de son bien-fonds et la quotité d'impôts que devait payer sa propriété 3. w

(i) Civitates est pris ici dans l'acception de ville avec tout son territoire, ou petit Etat séparé. On sait que la circonscription des évêchés de France, avant la révolution de 1789, était la même que celle des anciennes cités de la Gaule.

(2) «Huic addendae sunt mensurae limitum et terminorum ex libris Augusti et Neronis Caesarum; sed et Ralbi mensoris , qui temporibus Augusti omnium provinciarum et civitatum formas et mensuras compertas in commentarios contulit, et legem agrariam peruniversitatem provinciarum distinxit etdeclaravit.«Z)^ Colon., ap. Goes.y p. 109.

(3) « Augusti si quidem temporibus orbis Romanus agris divisus censuque descriptus est, ut possessio sua nuili haberelur incerta, quam pro tributorum susceperat quantitate solvenda. » Variar.,

Les histoires sacrée et profane sont unanimes sur ce recensement e^énéral dont la date se rattache à l'époque la plus célèbre dans le monde, celle de la naissance de Jésus-Christ*.

Saint Luc^ nous dit que, lorsque Auguste publia son édit ordonnant le recensement de toutes les contrées soumises aux Romains, les Juifs, quoique régis par un roi de leur nation, obéirent à cette injonction et se rendirent chacun dans leur pays natal pour ce recensement : Rat iûooeyovzo ndvTEc, àr.oyoâoeaSai ë'Kaaxoç elç, xrrJ i^icf.v tzoIlv.

Josephe^ rapporte que Quirinius, sénateur etconsulaire, fut envoyé par Auguste avec quelques soldats, ohv oliyoïç, en Syrie et dans la Judée, annexée à la Syrie, pour y rendre la justice, y estimer et y recenser toutes les propriétés : en Syrie, (J'ixatof^ûTT]; y-ai xiiiYizr,ç Twv oucrtwv et en Judée, àr.oziiJ.y]G6iJ.Ev6q tî avTwvià; cùo-taç.

Le mot cens, x/:v(7oç, qui comprenait le dénombrement des habitants, l'estimation et le cadastre des propriétés, bases nécessaires de la répartition des impôts et des levées, prit en grec, surtout dans le grec du Nouveau-Testament, Tacception de tribut; aussi vous lisez dans saint Mathieu^ : « Les rois de

(i) Je crois avoir prouvé, dans UDe dissertation encore inédite, d'après les synchronismes des proconsuls de Syrie, de la mort d'Hérode, combinés avec les textes des Evangiles et des premiers Pères de l'Eglise, que Jésus-Christ est né véritablement, non pas six ans seulement, comme l'a dit San-Clemente, ni huit ans, comme l'a soutenu le père Magnan [Problema de anno natwitatis Christi, Rom., 1772), mais onze ans avant le commencement de l'ère vulgaire, enfin l'an de Rome 743.

(2) Evang. , cap. II, i, 3. EÇâ).5£ ôôyfta Tra^oà Kaîcapo? AùvoijaroO à7royoK'5>î<T^«« 'nO.aa.v rriv oi-Aùv^hiiv , cest-a-dire tout l'empire romain.

(3) Arit. JucL, XVIII, i. (4) XVII, 24.

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Ja lerre, dont ils tirent des impôts ou des tributs, )» Ts/.y] 7; xKv^ov. Vous y voyez les Pharisiens demander à Jésus-Christ s'ils devaient payer ou non le tribut, zy^y^ov, à César, et il leur répond: « Montrez-moi la monnaie du tribut, » nummum census^ dit la traduction latine.

C'est pour ce recensement que Joseph fut forcé d'aller avec Marie, de Nazareth, ville de Galilée, à Bethléhem en Judée, parce qu'il était de la famille et de la patrie de David ; et le Christ naquit à Bethléhem pendant le cadastre de tout l'empire romain, à.T.oyooifrt rracry;^ rnç, oiy.oijtxbjr\z. Eusèbe * atteste aussi ce fait important.

Tertullien^ rappelle ce recensement opéré sous Auguste: « Ex censibus sub Augusto in Judtea actis «genus Christi inquirere eos potuisse,» et Josephe^ indique que ces opérations furent terminées, pour Ja Judée, en moins d'un an. Justin^ le martyr cite aussi le recensement fait sous Quirinius en Judée: EttÎ IL'JOrcJiO'j loG 'ju.i'zioo'j ev lo'joy.iy. t.o^jj-o'j yz-joué'JO'j.

L'usage établi pour ces recensements était que chaque habitant fût recensé dans le lieu de sa naissance 5; aussi saint Luc nous dit qu'après Tédit d'Auguste, tous se rendirent dans leur canton pour y faire leur déclaration : « Et ibant omnes ut «f profiterentur singuli in suam cisitatem. »

Cetusage existait déjà i^SansavantJ.-C.^, comme nous le savons par Tite-Live. Quand les censeurs

(i) Hist. eccl.yl, S. (2) Contra Marcion.ylY, 19.

(3) XVIII, 2. Vide Vy.^izo-s., Dissert. lY .Y^.'^'io.

(4) Apol. II ad imperatorem Anton. Piiun.

(5) Voy. le passage d'Ulpien, § 2, à la fin du vol.

(6) L'an 579 de Rome.

voulurent clore le lustre, le consul L. Posthumius ordonna, du haut de la tribune , que tous les alliés et les Latins retournassent dans leur pays, afin qu'aucun ne fut porté sur le cens à Rome, mais que tous fussent recensés dans leurs cantons respectifs*. I.a même injonction est reproduite par lllpien dans ses livres sur le cens.

Ces tables de recensement, de cadastre et d'estimation, avec les détails, existent, comme je l'ai montré, dans les premiers siècles de Rome. Etablies par Servius Tullius, on les suit sous la république d'époque en époque; témoin ce lustre ou cens fait par Quintius\ l'an de Rome 288, 4^5 ans avant J.-C, où on recensa io4 214 citoyens, outre les pères et mères qui avaient perdu leurs enfants et qui restaient sans postérité, prœter or^bos orbasque^,

a Largius, dit l'exact historien Denys d'Halicarnasse^, ordonna à tous les Romains, suivant la loi sage et utile établie par Servius Tullius, le plus populaire des rois, d'apporter, tribu par tribu, l'estimation de leurs biens, en y joignant les noms de leurs femmes et de leurs enfants, leur âge et celui de leurs enfants. Le recensement ayant été achevé

(i) « Qui socium, latini nominis, ex edicto C. Clautlii consulis, redire in civitates suas debuissent, ne quis eorum Romae, sed omnes in suis civitatibus censerentur. » Tit.-Liv. , XLII, lO. Niebuhr a prouvé que ces phrases : Socium latinique nomin.; Prisciy Latini, signifient les alliés et les Latins, les Latins et les Prisci ; de même que P. R. Quirit., le peuple romain et les Quirites ou Sabins sortis avec Numa de la ville de Cures.

(2) TiT.-Liv., m, 3.

(3) Voy. aussi, sur les molifs et l'utilité du cens, Denys, XI, 737, et IX, 59/i,ligD. 38.

(4) Liv. y, p. 338, 1. 35.

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Ifès vite (car il y avait des peines graves contre les contrevenants, telles que la confiscation des biens et la perte du titre de citoyen), on trouva i5o 700 citoyens au-dessus de l'âge de puberté. «

Plutarque, dans laviedeCaton-l'Ancien*, donne une idée de Tétendue des fonctions des censeurs et de la minutieuse exactitude avec laquelle ils exécutaient le cens, c'est-à-dire l'inventaire et l'estimation générale de toutes les propriétés mobilières et immobilières. « Caton, dit-il, ordonna une estimation des habits, des voitures, des ornements de femme, des meubles et ustensiles de ménage. »

Quels sont les peuples modernes qui peuvent se vanter d'une exactitude pareille dans leurs tables statistiques et leurs registres de population? quels sont ceux qui possèdent une connaissance aussi précise de leurs moyens et de leurs ressources en tout genre?

Je citerai encore ce passage positif de Dion^: « L'an de Rome 708, le nombre des citoyens romains était considérablement diminué par la quantité qui en avait péri, comme on s'en apercevait à la vue, et comme César s'en convainquit par les tables de recensement qu'il dressa lui-même en qualité de censeur; aussi attribua-t-il des prérogatives à la fécondité des mariages. »

Tacite nous montre les Clites, nation sujette du roi Archélaûs , se réfugiant sur le Taurus parce qu'on la forçait de se soumettre au cens et au ca-

(i)Cap. xviii, tom. II, p. 5S^, ed.Reisk. (2) Lib. XLIII, cap. xxv.

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dastre, et de payer les tributs suivant le mode romain* : «Quia nostrum in modum déferre census, « pati tributa adigebatur. »

Claude, dans son discours au sénat', loue les Gaulois d'être restés fidèles à son père Drusus, qui faisait la guerre aux Germains, et cela après le recensement, opération nouvelle alors et inaccoutumée chez les Gaulois, novo tum opère et inassueto Gallis. La Gaule Narbonnaise y était soumise depuis longtemps, et cette opération, ajoute Claude, quoiqu'elle n'ait pour but que de faire connaître publiquement l'état de nos ressources, nous savons trop par expérience combien elle est délicate. « Quod opus quam arduum sit nobis nunc cum a maxime, quamvis nihil ultra quam ut publiée noce lae sint facultates nostrae exquiratur, nimis magno « experimento cognoscimus. '» Nous voyons ensuite un autre cens, (c'était le troisième dans les Gaules) commencé par Germanicus et fini l'année suivante par Vitellius et C, Antius. Tacite rapporte ces faits, qui sont positifs^.

Ces passages n'ont pas besoin de commentaires; ils montrent que le cens, c'est-à-dire le dénombre-

[i) Jnn. VI, 4i.

(2) Inscrlpt. tab. œr. Lugd.^ ap. Brotlier, ad Tacit. Annal. , lib. XI, 24, tom. II, p. 35i.

(3) Ann., lib. I, 3i ; lib. Il, 6. Voy. Tit.-Liv. Epitom., i34, et Dion Cass. , LUI, 22; Pour l'Asie et les autres provinces, Dion XLII, 6. Hygin., de Limitibus consiiluendis ^ p. 198, éd. W. Goesii. Le cens général d'Auguste est rappelé par tous les agrimensores latins, même les derniers, Latinus et Mysrontius, p. 255, éd. Goesii, qui citent aussi les cadastres de Caligula, de Néron, de Trajan, de V'^espasien.

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ment exact des personnes, le cadastre scrupuleux des propriétés, était la base fondamentale de l'administration romaine. Sur la connaissance exacte de ses ressources en tout genre se mesuraient l'audace et la prudence du gouvernement; la péréquation dans la levée des hommes et des impôts en était la conséquence nécessaire, et cette conséquence seule mène à d'autres et explique beaucoup de faits.

On voit donc que l'usage des tables détaillées de naissances, de décès, même les registres de population tenus exactement par conditions, par sexes et par âges, l'emploi du cadastre, c'est-à-dire l'arpentage et l'estimation de toutes les propriétés, vérifiés, modifiés à chaque lustre, naquirent en quelque sorte avec Rome et s'étendirent successivement dans toutes les parties du monde soumises à ses lois ou à son influence. Auguste eut la gloire d'exécuter avec précision le recensement et le cadastre détaillés de l'Italie , des provinces , des villes libres et des royaumes rangés sous sa domination, ce qui lui fît donner par ses contemporains le titre de père de famille de tout l'empire, paier familias totius imperii.

Ces règlements subsistèrent sous les empereurs suivants. Julius Capitolinus nous fait suivre l'existence et le perfectionnement des registres de l'état civil sous l'empire du philosophe Marc-Aurèle. Ce prince ordonna que chaque citoyen déclarât, devant les préfets du trésor de Saturne, l'enfant qui lui naîtrait, et lui imposât un nom avant le délai de trente jours. Il établit aussi dans les provinces l'usage des tabellions publics, devant lesquels on remplissait,

pour les naissances, la même formalité qui s'observait à Rome devant les préfets du trésor de Saturne * .

Alexandre-Sévère^ suivit ces sages mesures d'administration; ses tables de statistique, ses états de revue et de contrôle pour les armées étaient dans le meilleur ordre, et il en lisait sans cesse tous les résumés : et perlegebatcunctapittacia.

Ce fut son préfet du prétoire, Domitius Ulpianus, collègue de Paulus,jurisconsulte habile, cité si souvent dans le Digeste, qui publia cette table des probabilités de la vie humaine que les Pandectes nous ont conservée, et qui fixe à trente ans la durée moyenne de la vie pour cette époque. On a vu, par la loi d'Ulpien sur les recensements, que les registres de l'état civil et de statistique détaillée avaient toujours été tenus avec le plus grand soin. Sous Gallien, Alexandrie souffrit un siège et fut, dit Eusèbe, témoin oculaire^, tellement dépeuplée par la famine et les maladies, qu'on trouva, après le siège, un moindre nombre d'habitants, depuis l'âge de 4 ans jusqu'à celui de 80, qu'on n'y en comptait auparavant depuis 4o jusqu'à 70. On connaissait, ditil, ces différences par les rôles dressés pour les distributions gratuites de blé.

(i) «Jussitapud praefectos aerarii Saturni unumquemquecivium natos liberos profiter), intra tricesimum diem, nomine imposito. Per provincias tabularioruin publicorum usum instituit, apud quos idem de originibus fieret quodRomaeapud prsefectos aerarii. » Hist. Aug. M. Ant. Philosoph., c. ix, t. I, p. §27, éd. Var. On sait que, vers l'an 216, Caracalla donna le droit de citoyen à tous les sujets de l'empire. (Crevier, Hist. des Emp., t. VII, p. 211 , in-8. Dio.Cass., LXXVII. 9, Digest., I, v. 17.}

(2) Lamprid. in Alex. Sever^ cap. xxi.

(3) Hist. eccl., VIII, 21.

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11 y eut encore, Tan 5o5 de J.-C, un lecensemenl général sous Dioclétien. Ce prince, pour suffire aux frais de l'établissement des quatre Augustes ou Césars qu'il institua, refit un cadastre général de l'empire*. Lactance^ nous a laissé un témoignage de l'exactitude avec laquelle le cens était exécuté : « Agri glebatim metiebantur, vites et arbo- « res numerabantur, animalia omnis generis scriïf bebantur, hominum capila notabantur ; unus- <( quisque cum liberis,cum servis aderant^. dSous Constantin, ce cadastre minutieux se répétait tous les quinze ans. Eumène dit formellement : « Hait bemus enim et hominum numerum qui delati a sunt et agrorum modum^. w Le code Théodosien^ prouve qu'une fausse déclaration était punie de mort et de la confiscation des biens : cf Si quis de- « clinet fidem censuum et mentiatur callide pau- « pertatis ingenium, mox detectus, capitale subibit « exitiumet bona ejus in fîsci jus migrabunt. » Les recensements généraux sont rares après Constantin. En 4o^7 pourtant, des péréquateurs sont envoyés dans diverses provinces, et au bout de dix ans la péréquation d'Agapitus fut admise à perpétuité^.

(i) A'vjasTprjcraTÔ xz tïjv ■n'rvzipov /.ai fôpotÇ èêâpvvsv. Lydus, de Magistr. Rom., I. 4, Vesme, de Re tributaria, mss., p. 9.

(2) De Mortib. persec, ch. 28.

(3) Voy. Gibbon, Décad. de l'Emp, rom., ch. XVII, tom. IV, p. 139, tr. fr.

(4) EuMEN., In Paneg.y vet., VIII, p. 6.

(5) XIII, XI, leg. I.

(6) Cod. Théod., de Censitonbw!, XIII, xi, 10 et i 3 ; Vesme, mss. de 1837, p. 60.