CHAPITRE XIX

CABASTIE DE TOUT L*EHPXBB BXiCUTi PAE ADOIJITI..

Lft ternie exacte des registres du cadastre et de rétat civil y qui avait, comme je Vai dit phis haut, commencé avec les rois et s'était maintenue sous la république y où elle formait une des principales at« tribatioos de la censure *, ne fut point négligée par 1rs empereurs qui avaient succédé au tilre et aux fonctions de censeurs. Tite-Live^ et Suétone ^ nous apprennml que ces actes existaient aussi dans les provinces.

Ce dernier auteuf et Tacite assurent qu'AugHite afvait écrit de sa main le résumé de la statis^ tique de l'empire romain. Ce registre , que Tacite nomme simplement libellum^ mais que Suétone ^ désigne, avec plus de précision, par le titre de ra^ tionarium imperii, breviariufn totius imper ii^ con- (euait le résumé des ressources de l'empire, le Dombre des citoyens et des alliés sous les armes^ Tétat des flottes, des provinces, des royaumes, des tiîbuts, des impôts directs ou indirects, des dépenses nécessaires et des gratifications. Auguste, dît toujours Tacite, avait écrit le tout de sa propre

(i) LTan 375 de Rcmiey les triboM m plaignent que le léaat cMlie le»re§ialres do cens oà aOM intente» eee uemres et les deClet da peuple. Cm panege important proinv que les registres da cène ceapreaaisnt aoasi les capitaux prêtés à iatérètsi «Fagere senatum tertô, tabulas pablioas censas cojusqae, qaia nolînt oonspioi sumsaai ans alieai, qnsB indioaiura sit demersam partent a parte ci- TiUlis. » TiT.-Liv., VI, 27.

(2) XXIX, 37. (3) Calig., S. [(^) In ÀugMt, c. !i8, foa.

main; il y avait ajouté le conseil de ne plus étendre les bornes de Fempire*. Niebubr^ fort jeune encore il est vrai , a jeté des doutes sur la réalite du cadastre et du recensement général de Tempirc romain exécuté par Auguste , et qui est pourtant admis comme un fait positif par son ami Savigny ^. Ce scepticisme outré d'un critique babik nous force à rassembler les témoignages et les ùiU qui en établissent l'existence.

Suétone^ dit qu'outre l'histoire de sa vie et ki dispositions relatives à ses funérailles, Augusteavait écrit un tableau abrégé de tout l'empire , combien de soldats sous les armes, combien d'arseat dam le trésor public et dans les autres caisses des impôts de toute nature. Il y avait même ajouté les noms des affranchis et des esclaves auxquels on pouvait demander l'apurement de leurs comptes^.

(i) Jnnal.j lib. I, c. ii. «Tîberias proferri libellani recitirH que juMÎt. Ope8 pablicae coodoebaotur : quantam civiuin tociominque in armis, quot classes, régna, proviocis, tribota et rtctigalia, et nécessitâtes ac largitiones; quscuDcta sua mana peracripserat Aagostns, addîderatqae consilium coercendi intra tenniMN imperii, etc.»

(a) Hisi. Mom.y t. IV, p. 457. C'est en 18 12, et avant d'amii connu rilalie, qa*il imprima cette dissertation sur le droit agrairt^ reproduite dans la traduction française; du reste il s'est jugé wh^ rement lui-même, puisqu'il a cru devoir la retrancher de sa seconde édition.

f3) Thkm., X, 248, n. I. (4) jiug.f loa, et Pitisc., note iS.

[5) « De tribus voluminibns, uno mandata de funere suo oomplexus est; altero indioem renim'a se gestarum, quem vellet iacidi ia eneis tabulis qu« ante mausoleum statnerentur ; tertio 61» nMimm toûus imperii quantum militum sub signis ubiqu8 «ait quantum pecuois in aerario et fiscis vectigaliorum residnis; adjaci> et liberlorum servorumque nomina a quibns ratio ezigi poaset. >

Le mot momina peut signifier ici dette, mais c'est peu imporlau pour l'objet qui nous occupe.

CADASTRE DE l'eMPIRE. 193

Tacite et Suëtonene nous ont pas transmis le con* tenu de cet abrégé statistique de tout l'empire romain, mais il est utile et curieux d'établir par les témoignages historiques et les faits positifs jusqu'où s'étendirent ce cadastre et ce recensement général, eiécutés sous Auguste, et dont il avait écrit les tableaux sommaires de sa main, sous le titre de bréviaire ou abrégé, résumé de tout l'empire.

Le célèbre Frontin donne même le nom de l'ingénieur en chef du cadastre, Balbus, « qui, dit-il, pendant le règne d'Auguste, a déterminéles formes et les mesures de toutes les provinces^ de toutes les citésS qui les a consignées dans les registres cadastraux, et qui a développent rédigé les lois qui régissent la prc^iété foncière pour l'universalitéde l'empire'.»

Qissiodore confirme ce témoignage et ajoute : < Sous Auguste, l'empire romain a été divisé en parcellaires et décrit dans le cadastre, de manière que chaque possesseur connût exactement la contenance de son bien-fonds et la quotité d'impôts que devait payer sa propriété ^. a

(i) Cipitates eit prit id dans l'acception de ville avec tout son Unitoire, on petit Etat séparé. On sait que la circonscription des éfécfaèa de France, avant la révolution de 1789, était la même que œBe dea anciennes cités de la Ganle.

(1) « Hnlc addendse sont nensnrae limitum et terminorum ex Bliris AngiisCf * et 'Neronis Ctesarum; sed et Ralbi mensoris, qui ti«ptfiilHii Augnsti omninm prcmnciamm et civitatum formas et ■HBsnraa oompertas in commentarios cootnlit, et legem agrariam pernniver^itatem provinciarum distinzit et declaravit<»Zltf Colon. ^ ap, Goes,f p. 109.

(3) « Angosti s! qaidem temporibos orbis Romanns agris divisas ecMBqne descriptos est, ut posacssio soà nuUi haberetur inGerta, <|aaiB pro tribntorutn susceperat quantitale solvenda. » VAAiA&.y m, 5a.

194 LIVHK I, CHAP. XIX.

Les hisloires sacréeet profane sonl uDanioies sur 08 recensement général dont la date se rattache à l'époque la plus célèbre dans le monde, celle de ia naissance de Jésus-Christ ^

Saint Luc^ nous dit que, lorsque Auguste publia son édit ordonnant le recensement de toutes les contrées soumises aux Romains, les Juifs, quoique régis par un roi de leur nation, obéirent à cette injonction et se rendirent chacun dans leur pays natal pour ce recensement : K^i inopeùoyio itcanec ùnoypdfSfrBai iKûLmoç d^ xYiv Hlolv ttoXiv.

Josephe^rapporte que Quirinius, sénateur etconsulaire, fut envoyé par Auguste avec quelques soldats, otiv oktfou^j en Syrie et dans la Judée, aûnexéeà la Syrie, pour y rendre la justice, y estimer et y recenser toutes les propriétés : en Syrie, dtxaioâyoK kûù t«prry;< tûv ou(7i(k>v et en Judée, mvzi}vn96\ijsy6q re aimivxà^oimaç.

Le mot cens, xiïvaoç, qui comprenait le dénombrement des habitants, l'estimation et le cadastre des propriétés, bases nécessaires de la répartition .des impôts et des levées , prit en grec, surtout dans le grec du Nouveau-Testament, l'acception de tribut; aussi vous lisez dans saint Mathieu^ : o Les rois de

(i) Je croit avoir prouvé, daot une distarlation encore ÎDéditt, d*après les synchronîtmes des proconsuls de Syrie, dç la.morft d'Hérode, combinés avec les textes des Évangiles et 449 prc;miers Pères de VÉglise, que Jésns^hrist est né véritablement, n«n pas six ans seulement, comme Ta dit Sao-Clemente, ni huit ans, commua soutenu le père Magnan (Probhma de anno nati9iUitis CnrUiij Rom., 177a), mais onze ans avant le commencement de l'en; vulgaire, enfin l'an de Rome 743.

(a) Evnng., cap. U, i, 3. É^nMi SoyfiA Kapà ViauT$ipoç Kv- 70T>vToO iifw/pieftaBKi irâo-av n^ ocxoujEAcvqv , c'est-à-dire tout Tempire romain.

(3) ,4ne. Jud., XVÏII, i. 1/,) XVÏI, 2/».

CADASTRE DE LEMPJRE. 195

Ja terre, dont ils tirent des impôts ou des tributs, >• zih^rjxnvGO)^. Vous y voyez les Pharisiens demander à Jésus-Christ s'ils devaient payer ou non le tribut, w^ov, k César, et il leur répond: « Montrez-moi la monnaie du tribut, » nummum censuSy dit la traduction latine.

C'est pour ce recensement que Joseph fut forcé d'aller avec Marie, de Nazareth, ville de Galilée, à Bethléhem en Judée, parce qu'il était de la famille et de la patrie de David ; et le Christ naquit à Bethléhem pendant le cadastre de tout l'empire romain, iaxrfpciLffh m<j^^ ttSç oUaofiivTnç. Eusèbe ^ atteste aussi ce &it important.

TertuUien^ rappelle ce recensement opéré sous Auguste : «c Eil censibus sub Augusto in J^daea actis cgentisCbristi inquirere eos potuisse,» et Josephe^ indique que ces <^rations furent terminées, pour la Judée^ en moins d'ijin an. Justin^ le martyr cite aussi ie receiiisemen^ fait sous Quirinius en Judée:

ïaiKvpTiifW xoû iuixéfiou éy loitâoLix npct/cou yeyopiivçu.

L'usage établi pour ces recensements était que dtiaque habitant fut reçenjsé dans le lieu de sa Daîssanoe^ ; .^.ussi saint Luc nous dit qu'après 1 edit d'Auguste, tous se rendirent dans leur canton pour y faire leur déclaration : « Et ibant omnes ut * profîierentur ^Qguli in suam civitatem. »

Cet usage existait déjà 1 73 ans avant J.-C.^, comme nous le savons par Tite-Live. Quand les censeurs

(i) Hisi, eccLfl, 5. (2) Contra Marcion.^W ^ 19. (31 XVin, a. r/^«?PBRizoif.,Z)m«rrMV,p.33o.

(4) jipol. II ad imperaiorem Anton, Pium.

(5) Voy. le passage d'Ulpien, $ a, à la fin du vol. '6) L*an 679 de Rome.

voulurent clore le lustre , le consul L. Posthumius ordonna, du haut de la tribune , que tous les alliés et les Latins retournassent dans leur pays, afin qu*aucun ne fût porté sur le cens à Rome, mais que tous fussent recensés dans leurs cantons respectifs^ I«a même injonction est reproduite par lllpien dans ses livres sur le cens.

Ces tables de recensement, de cadastre et d'estimation, avec les détails, existent, comme je Tai montré, dans les premiers siècles de Rome. Etablies par Servius Tullius, on les suit sous la république d'époque en époque; témoin ce lustre ou cens fait par Quintius*, l'an de Rome a88, 465 ans avant J.-C., où on recensa io4 ai4 citoyens, outre les pères et mères qui avaient perdu leurs enfants et qui restaient sans postérité, prœter orbos orbasque\

<r Largius, dit l'exact historien Denys dUalicarnasse ^, ordonna à tous les Romains, suivant la loi sage et utile établie par Servius Tullius, le plus populaire des rois, d'apporter, tribu par tribu, l'estimation de leurs biens, en y joignant les noms de leurs femmes et de leurs enfants, leur âge et celui de leurs enfants. Le recensement ayant été achevé

(i) « Qui socium, Utini nominis, ex edicto C. Claudii coofolii, redire in civitates suas debuitaenf, De qais eoram Romae, sed omnet in suis cÎTitatibus censerentur. » Tit.-Liy. » XLII, lo. Niebuhr a prouvé que ces phrases : Socium laùnique nomin.; Prisci, Laiiniy signifient les alliés et les Latins^ les Latins et les Prisci; de même que JP. R. Quirit.^ le peuple romain et les Quintes ou Sabins sortis avec Nnma de la ville de Cures,

(a) TiT.-Liv., m, 3.

(3) Voy. aussi, sur les motifs et l'utilité du cens, Dehys, XI, 737, et IX, 594, lign. 38.

(4) Liv. V, p. 338, 1. 35.

CADASTRE DE l'eMPIRE. 197

très vite (car il y avait des peines graves contre les contrevenants, telles que la confiscation des biens et la perte du titre de citoyen)^ on trouva 1 5o 700 citoyens au-dessus de Tâge de puberté. »

Plutarque, dans la vie de Caton-rAncien% donne une idée de retendue des fonctions des censeurs et de la minutieuse exactitude avec laquelle ils exécutaient le cens, c'est-à-dire l'inventaire et l'estimation générale de toutes les propriétés mobilières et immobilières. « Caton, dit-il, ordonna une estimation des babits, des voitures, des ornements, de femme, des meubles et ustensiles de ménage. »

Quels sont les peuples modernes qui peuvent se vanter d'une exactitude pareille dans leurs tables statistiques et leurs registres de population? quels sont ceux qui possèdent une connaissance aussi précise de leurs moyens et de leurs ressources en^ tout genre?

Je citerai encore ce passage positif de Dion? : t L'an de Rome 708, le nombre des citoyens romains était considérablement diminué par la quan^ tité qui en avait péri, comme on s'en apercevait à la vue, et comme César s'en convainquit par les ta-i blés de recensement qu'il dressa lui-même en qualité de censeur; aussi attribua-t-il des prérogatives à la fécondité des mariages. »

Tacite nous montre les Clites, nation sujette du roi Arcbélaùs , se réfugiant sur le Taurus parce qu'on la forçait de se soupiettre £|u cens et au ca-

(i)Cap. xvijj, tojn. II, p. ^S\ éd. Reisk. (a) Lib. XLlIi, c«p. xxt.

198 LIVRE \y CUAP. XIX.

dastre, et de payer les tributs suivant le mode romain^ : «Quia nostrum in modum déferre census, c pati tributa adigebatur. »

Claude, dans son discours au sénat % loue les Gaulois d'être restés fidèles à son père Drusus, qui faisait la guerre aux Germains, et cela après le re^* censément, opération nouvelle alors et inaccoutumée chez les Gaulois, no%fO tum opère etinassueio Gallis. La Gaule Narbonnaise y était soumise depuis longtemps, et cette opération, ajoute Claude, quoiqu'elle n'ait pour but que de faire connailrô publiquement l'état de nos ressources, noussarvoDS trop par expérience combien elle est délicate. a Quod opus quam arduum sit nobis nunc cutu « maxime, quamvis nihil ultra quam ut publice noie tae sint facultatesnostraeexquiratur, nimis magno ce experimento cognoscimus. » Nous voyons ensuite un autre cens, (c'était le troisième dans les Gaules) commencé par Germanicus et fini l'année suivante par Yitellius et C. Antius. Tacite rapporte ces faits, qui sont positifs^.

Ces passages n'ont pas besoin de commentaires; ils montrent que le cens, c'est-à-dire le dénombre-

{i)Jnn.yiy 4i.

(2) Inscript, tab. œr, Lugd.y ap. Brottier, ad Tacit. Aonal., Ub. XI9 34» tom. II, p. 35 1.

(3) Ann,j lib. I, 3i ; Ub. Il, 6. Voy. Tit.-Liy. Epitom,^ ^34» et Dion Cass. , LUI, aa; Pour TAsie et les autres provinces , Dion XLII, 6. Htcin.,^^ Limitibus constuuendis^ p. 19S9 ta. W. Goesii. Le cens géDéral d'Auguste est rappelé; par tous les agritnensores latins, même les derniers, Latinus et Mysrootias, p. 9.55, éd. Goesii, qui dirent aussi-les cadastres de Caligula, d« Néron, de Trajan, de Vespasien.

CADASiUK DE l'eMPIUE. 199

nient exact des personnes, le cadastre scrupuleux des propriétés, était la base fondamentale de Tad* ministration romaine. Sur la connaissance exacte de ses ressources en tout genre se mesuraient l'audace et la prudence du gouvernement; la péréqua* tion dans la levée des hommes et des impôts en était la conséquence nécessaire, et cette conséquence seule mène à d'aul res et eitplique beaucoup de faits.

On voit donc que Tusage des tables détaillées de naissaoces, de décès, même les registres de popula- Hoo tenus exactement par conditions, par sexes et par Ages, Temploi du cadastre, c'est-à-dire l'arpentage et l'estimation de toutes les propriétés, vérifiés, nsodifiés à chaque lustre, naquirent en quelque sorte avec Rome et s'étendirent successivement dans toutes les parties du monde soumises à ses lois ou à son influence. Auguste eut la gloire d'exécuter avec précision le recensement et le cadastre détaillés de i'Italie, des provinces, des villes libres et des royaumes rangés sous sa domination, ce qui lui fit donner par ses contemporains le titre de père de famille de tout l'empire, pater familias totius imperii.

Ces règlements subsistèrent sous les empereurs suivants. JuliusCapitolinus nous fait suivre l'existence et le perfectionnement des registres de l'état civil sous l'empire du philosophe Marc-Aurèle. Ce prince ordonna que chaque citoyen déclarât,devant \t% préfets du trésor de Saturne, l'enfant qui lui naîtrait, et lui imposât un nom avant le délai de trente jours. Il établit aussi dans les provinces l'usage des tabellions publics, devant lesquels on remplissait,

200 LIVRE I y GUAP. XIX.

pour les naissances, la même formalilé qui s'observait à Rome devant les préfets du trésor de Saturne ^ .

Âlexandre-Sévère^ suivit ces sages mesures d'administration ; ses tables de statistique, ses états de revue et de contrôle pour les armées étaient dans le meilleur ordre, et il en lisait sans cesse tous les résumés : et perlegebat cuncta pittacia.

Ce fut son préfet du prétoire, Domitius Ulpianus, collègue de Paulus, jurisconsulte habile, cité si souvent dans le Digeste, qui publia cette table des probabilités de la vie humaine que les Pandectes nous ont conservée, et qui fixe à trente ans la durée moyenne de la vie pour cette époque. On a vu, par la loi d'Ulpien sur les recensements, que les registres de l'état civil et de statistique détaillée avaient toujours été tenus avec le plus grand soin. Sous Gallien, Alexandrie souffrit un siège et fut, dit Eusèbe, témoin oculaire', tellement dépeuplée par la famine et les pialadies, qu'on trouva, après le siège, un moindre nombre d'habitants, depuis l'âge de [\ ans jusqu'à celui de 80, qu'on n'y en comptait auparavant depuis 4o jusqu'à 70. On connaissait, ditil, ces différences parles rôles dressés pour les distributions gratuites de blé.

(1) «Jassitapud prsefectos œrarii Satumi uoQmqueinqufl civiam natos liberos profiter!, intra tricesimum diem, nonuoe impoaito. Per provÎDcias tabulariorum publicorom usum ÎDstîluity apud quos idem de originibus fieret quodRomœ apud praefectot sermrii. » Ûift. Aug. M, AnL Philosoph.j c. ix, t. I, p. 3a7, éd. Var. On sait que, vers l'an a 16, Caracalla donna le droit de citoyen à tons les sujets de l'empire. (Crktier, Hisf. des Emp., t. Vil, p. an , in-8. Dio.Cass., LXXVII. 9, Digesf., I, v. 17.)

(2) Lamprid. in Alex, Sever^ cap. xxi.

(3) Hisl. eccl., VIII, 21. .

CADASTRE DE L*BMPIRE. 201

Il y eut encore, Tan 3o5 de J.-C., un recensefflent général sous Dioclétien. Ce prince, pour suffire aux frais de Télablissement des quatre Augustes ou Césars qu'il institua, refit un cadastre général de Tempire^. Lactance^ nous a laissé un témoignage de l'exactitude avec laquelle Je cens était exécuté : c Agri glebatim metiebantur, vites et arbo- « res Dunierabantur, animalia omnis generis scri- (bebantur, hominum capila notabantur; unus- « quisque cum liberis,cum servis aderant'. »Sous Constantin, ce cadastre minutieux se répétait tous les quinze ans. Eumène dit formellement : a Ha- « bemus enim et hominum numerum qui delati « sunt et agrorum raodum^. » Le code Théodosien^ prouve qu'une fausse déclaration était punie de mort et de la confiscation des biens : a Si quis de- « clinet fidem censuum et mAitiatur callide pau- K pertatis ingenium, mox detectus, capitale subibit t exitiumet bona ejus in fisci jus migrabunt. » Les recensements généraux sont rares après Constantin. En 4o6, pourtant, des péréquateurs sont envoyés dans diverses provinces, et au bout de dix ans la péréquation' d'Agapitus fut admise à perpétuité«.

(i) AnfurpoQ^axo xs r^v inttpw xoti fôpùtç i€àp\ntv. Ltdus, ^ Magistr, Bom.f I. 4« Vbsme, de Re tribuiaria^ mss. , p. 9.

fa^ De Mortib, perfec.y ch. a3.

[3j Yoy. Gibbon, Déctd. de TEmp. rom., ch. XVII, tom. IV, p. iS^ tr. fr.

(4) EuMBH., In Paneg,, vet.y VIII, p. 6.

iSS XIII, XI, leg. I .

(6) God. Théod., de Censitoribus, XIII, xi, 10 et i3^ VesmEj nH.de 1837, p. 60.

202 LIVRE I, CIIAP. XX,

GHAPIXaE XX.