CHAPITRE VIII

On a suj dans le chapitre précëdenl, à quels résultats neufs et intéressants peut conduire la connaissance de la consommation journalière d'un individu de famille citadine ou agricole. Malheureusement cette précieuse donnée a besoin d'être appuyée sur d'autres renseignements accessoires, qui manquent pour la plupart des contrées dont se composait l'empire romain. Nous les possédons pour les Gaules^ et les faits qui s'en déduisent ne paraîtront pas, j'espère, sans intérêt.

MM.deSavigny et de Vesme^ ont très bien prouvé que les mots capuij capiiaiio j jugum , jugatio y désignaient la contribution foncière, différente de la capitation proprement dite, capitatio humana ou capitatio feulement. Quelquefois pourtant la capitatio terrena est opposée à la capitatio hu-mana. Le plus souvent caputj capitatio, servent à désigner l'une ou l'autre contribution, ce qui a été la cause de beaucoup d'erreurs.

Nous avons, pour les règnes de G>nstantin et de Constance, deux documents que jusqu'ici personne n'avait pu concilier, et qui doivent nousfournir, à ce qu'il me semble, le montant du capital imposable

(i) Voyez, pour Saticny, la Thémis, t. X, p. 228, 242, as.; pour DE Vf-sm K , son Mém. manuscr. sur les impôts dans Teropire romain, an secrétariat de Tlnstitul, p. 12, 1837; p. 67, i836.

302 uvjtx II, cuAP. Vf 11.

et de rimp6t foncier dans les Gaules au iv' siècle; et de plus, au moyen^de la copqaissance du nombre des jugères de terre imposable et de leur produit en grains, ud aperçu assez exact de la population des Gaules à celte époque. GodefVoy, Burmann , MM. de Savigny et de Vesme, sont d'accord que le mot caput signifiait aMSsi une unité imposable fixa, qui comprenait couvent plusieurs domaines et plusieurs propriétaire^ difTéreatis ^ Eumène, dans u^n discours à Constantin^, donne le nombre de oes caput pour le territoire ou la cmia$ des Eduens. Ce prince av^it accordé à la cit4 des flduens divers avantages, entre autres une din^inutioq de U contribution foncière ; l'orateur parle en oes termes : « Septem milli^ capitum remisisU, quintaro ampUus or partem nostrorum censuum».. Remissione ista « septemmilliumcapitum^ viginti-quinque millibus « dedîsti vires , dedisti openi , d^^li^i salutem. » Le

(i) U19 leql qvelquefQÎs possédait plniienrt capul^ témoîos c«f ▼ers de Sidoine ApollÎDaire, qui demande qu'on le dégrève de trois de cet caput. Carm., XIII, vers 19, 20 :

Oeryones dos esse pata, moBttraroqae tribatam ; aio çapi^, 9t viT^MP» tq mihi toile tfi«.

témoin ce passage de Siculus Flaccus dans les Rei agrarù^ auc^ toreSf éd. Goesii, p. 22 et not. p. 128 : « Uni foco* territoria cornplorium acceptarom attribuontur. » Voyez aussi les passages suivants : « In Africa saltos non minores habent privât! quam reipobllote territoria... Habent in saltibus privati non exiguum pop«lum, aroplos etifim vicos cirça vill^n^ iu modum municipiomn. » AcGKRUs, ap. Goes.j p. 71.

(a) EuiÉKNii graîiarum actio^ cap. v, vi, xi, xii, in Paneg. veter.y éd. Amtzen, in-4S <• H» p* 45o.

* Le n^ot fëêtf se prenait, ches les andens romme ches noos, dans !• diiahitatlmi. Voyes FdacBLuvi, ao mot /km, et Hoaâcs, Êp. I, xnr, 1.

POPDLATIOjr DM GAULES. 803

passage $iJivantd*EuiiièneprouvequaIesGaule6 tout eolières étaîept traitées comme la cité des Eduens : « Nec queii poterat (civitas Eduorum) eu m et agros « qui descripti fuerant haberemus , et Gallicani fk cerism communi formula teneremur^ » Ce sont donc sept mille parcelles de ierrain , unités imposables pour lucontribuiîon foncière, dont l'empereur accorde le dégrèvement. Ainsi , dans le principe , les Dpités imposables étaient au nombre de 32 0oo; elles furent réduites à aSooo par Constantin. On voit déjà que chii^f^e capui devait payer un impôt égaL Aïo^mien iiiLe la cote de contribution foncière à laquelle était laiée chacune de ces unités imposables pour répoque où Julien gouvernait les Gaules. Voici ce passage décisif*: «< Primitus partes eas « (GftUî^) ingresfsust pro capitibus singulis, tributi « nooçiîne, vicenos-quinos aureos reperit flagitari. «Disoedeps vero, septenos tantum3 /nu/i^ra unic yers0. complentes, p Ainsi , au commencement de ladmipistration de Julien^chaque ca/^e/^ payait, par aq, ^5 aureiis ou 378 fr., et cette sommefut réduite à 70U io6ff ., quand ce prince quitta lesGaules. M. de Savigny prouve parfaitement qu'une somme aussi énof me ne pouvait s'appliquer à la capitation personnelle; mais cet auteur n'a pas rapproché du passage d'Ammien un document précieux, tiré d'une

(i^Yoy. DB VssxB, Ma. de i836, p. 69 71.

(2) ÀMJf. Maagkll., XVI, y, i4*

(3) GroDovîas, ValoU, Lindeobrog et Wagner, qui ont pris dtns AiiMiEV ces caput de 7 et de a 5 aureos pour une capitation P^rtoDoelle, n'ont pa te tirer de ce dédale, ^t avouent eux-mêmes ^^t la difficulté leur reste insoluble. Voy. A mm. Makcell., éd. ^•iner, t II, p» 1S9, 190; Satignt, Thénis, t. X, p. 523.

304 LITRE II, GHAP. Vlll.

novelle de Majorien ^ , qui dit que chaque capui o jugumj dont le capital était estimé i ooo solidu payait, d'impôt foncier annuel, 2soiidus, et, de plu un demi solidus additionnel pour frais de percej tion. «Quia per rectores provinciarum exigi omnei a canonem, tam ad arcam prœfecturœ pertinente « quam sacris vel privatis largitionibus^ inferei « dum , sed et binos per jugum vel millenos sol «dos^reraunerationibusdeputaloscompellidebei « praecepiraus, possessori non putaraus onerosuc a quemamultismolestiis et sportularum, et nutn ce rosis mutatursedispendiisliberamus,sisemisse a solidi per juga singula,sive singulas millenas, an (i plius jubeamus inferri, qui, pro ordinatione no or tra, inter diversa ofTicia dividatur. » Les text< d'Âmmien et deMajorien semblaient inconciliable surtout dans le système de M . de Savigny, qui appl que le passage d'Ammien à la contribution foncièi seulement; j'avais désespéré longtemps de réussir les accorder, mais il ne s'agit que de développer calcul des nombres contenus dans les deux pa sages d'Eumène et d'Ammien , d'en tirer lé nombi total descaputOM unités imposables des Gaules * de déterminer leur valeur, d'après l'estimatio

(i) Novell., I. IV, lit. I. Cod. Théod., t. VI, in fin,, p. 33.

(2) Ces termes indiquent le fisc et le trésor des époques aot rieures. IJarca prœfecturœ représente Vœrarium publicumdt^ Auguste jusqu'à Dioctétien ; les sacrœ et privatœ largitiones 0 remplacé \efiscum imperatoris. L'une acquittait les dépenses l'État, les autres toutes celles de la cour impériale.

(3) Ainsi \ejugum ou unité imposable est estimé miile ao d'or; de là le root mt'llenaj croployé pins bas comme synoDyne

J'igiim, et qui se retrouve, avec la même sigoificatioD , dans Q lettre de Cassiodore. fTir.J H, ^7.

donnée par la loi de Majorien , pour obtenir un résultat curieus et tout-à-fait probable sur la somme de l'impôt foncier, sur celle des terres imposables, et même de la population des Gaules aux trois époques citées. Nous allons reprendre la discussion du passage d'Eumène.

La cité des Ëduens , d'après Gibbon ^ et M. de Savigny% formant la l\S^ partie de la France actuelle, il y aurait eu, dans la partie des Gaules que représente aujourd'hui le territoire du royaume français, d'abord 48 fois 3a ooo caput ou t 536 ooo, dont il faut déduire les 7 000 retranchés dans la cité des Eduens, ce qui réduit le nombre total des anités imposables à i 5^9 000.

Ce nombre une fois posé, il en résulterait que l'impôt foncier total, pour le territoire entier delà portion des Gaules correspondant à la France actuelle*, aurait été, d'après Ammien Marcellin, avant le dégrèvement de Julien , de 577 96^2 000 francs , et, après ce dégrèvement, de 162 074 000 francs*.

Si, au contraire, on calcule Timpôt foncier de la portion des Gaules représentée par la France actuelle, en adoptant pour base la novelle de Majorien , on ne trouvera que 67 767 976 francs. Il se

(i) Hîflt. de la décad. des Rom., trad. Gaizot, vol. III, p. 388, 393, 417- (a) Thémii, tom. X, p. 52 tt.

(3) Dans ton calcal M. de Savigny suppose que le dégrèvemeot de GonaUDtio t'est opéré sur la Gaule entière, et il admet eu codtéqaeoce, pour la portion det Gaulet qui est représentée par la France actuelle, 1 200 000 caput seulement. M. de Vesme pente le contraire , et le passage d*£umène semble en effet prouver formflleiiicnt que le dégrèvement de Constantin était purement local, et s'appliquait seulement à la cité des Éduens. •